Dépenses d'emploi - Deux véhicules - Catégorie 10Vous avez changé de véhicule dans l'année d'imposition, et les deux véhicules - l'ancien et le nouveau - sont dans la même catégorie, soit des autos de moins de 30 000 $ avant taxes.
Dans un premier temps, vous devrez calculer toutes les dépenses engagées pour vos deux (2) véhicules, telles que les frais de carburant, d'assurances et autres. Également, vous aurez à calculer le kilométrage (KM) total parcouru dans l'année d'imposition ainsi que celui parcouru à des fins d'affaires. Pour ce faire, suivez les étapes ci-dessous :
1- Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Montage de l'entrevue » et dans l'écran de droite, dans l'icône « Emploi et autres prestations », cochez la case pour « Dépenses d'emploi » et cliquez « Suivant » au bas de la page;
2- Retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue » et sélectionnez la rubrique « Dépenses d'emploi » et dans l'écran de droite, sélectionnez le type de dépenses admissibles qui s'applique à votre situation;
3- Remplissez la page « Dépenses d'emploi » selon les renseignements dont vous disposez. Cliquez « Suivant » après avoir rempli la page;4- Dans la page qui s'affiche intitulée « Frais de véhicule à moteur » cliquez sur l'icône du signe plus « + » situé à droite de la ligne « Achat d'un véhicule », saisissez les informations de votre ancien véhicule ainsi que toutes les dépenses des véhicules encourues dans l'année d'imposition;
5- À la ligne « Solde d'ouverture de la fraction non amortie du coût en capital », (la valeur du véhicule) saisissez le montant inscrit à la colonne 10 de la partie A du formulaire fédéral T777 de l'année précédente :
6- De plus, à la ligne « Catégorie de DPA du véhicule » dans le menu déroulant, choisissez la « Catégorie 10 - 30 % »;
7- Si vous avez reçu une allocation pour les dépenses de votre véhicule, vous devez en saisir le montant à la ligne « Allocation reçue pour dépenses de véhicule à moteur (sauf DPA & intérêts) »;
8- Pour le nouveau véhicule que vous avez acquis, allez à la section « Véhicule acquis au cours de l'année », consignez les informations pertinente aux lignes « description et montant des additions de biens en immobilisation (autres BIIA) » ou « Description et montant des additions BIIA», selon la qualification du véhicule.
Ensuite à la ligne « Description du véhicule et coût du véhicule », inscrivez la description du nouveau véhicule ainsi que son coût d'achat;
9- À la section « Véhicule disposé au cours de l'année » à la ligne « Si vous avez disposé du véhicule, indiquez le montant reçu », indiquez le montant total reçu en paiement. Saisissez le prix de base rajusté du véhicule vendu à la ligne « PBR de la disposition »;
10- À la ligne « Avez-vous liquidé tous les actifs de cette catégorie? », répondez « Non »;
11- À la ligne « Application de la règle de la demi-année aux additions de l'année courante », sélectionnez « Oui » dans le menu déroulant;
12- Si vous désirez limiter la DPA, à la ligne « Limite à la DPA sur ce véhicule (laisser en blanc pour la DPA maximale) », saisissez le montant désiré. Sinon, laisser le champ vierge pour obtenir la DPA maximale;
13- Si le produit de la disposition du bien est supérieur au PBR, il en résultera un gain en capital. Dans un tel cas, vous devez saisir ce gain séparément sous la rubrique « Gains en capital et PTPE »;
14- Dans un tel cas, revenez à la rubrique » Montage de l'entrevue » allez dans le groupe « Revenus et frais découlant de placements » cocher la case « Gain (ou pertes) en capital et historique du gain en capital » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page;
15- Revenez dans le « Menu de gauche de l'onglet entrevue ». Vous devez saisir ce gain séparément sous la rubrique « Gains en capital et PTPE » et dans l'écran situé à droite, choisissez l'option « Biens immobiliers et autres biens amortissables ». Dans la page intitulée « Biens immobiliers et autres biens amortissables », saisissez les informations concernant la vente de votre véhicule;
Le programme reportera le montant à la ligne 9368 du formulaire T777 fédéral de même qu'aux lignes 16 et 41 du formulaire TP-59 du Québec.
Nous vous recommandons de consulter le guide de l'ARC en cliquant sur le lien suivant :
https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/forms-publications/publications/t4044.html
NOTE : Nous vous suggérons de tenir un registre pour chaque année où vous déduisez des dépenses. Principalement, pour l'utilisation de votre véhicule, ce relevé doit indiquer, d'une part, le total des kilomètres parcourus et, d'autre part les kilomètres parcourus pour votre emploi ainsi que toutes les dépenses encourues dans l'année d'imposition.
ID: 20201021111933NA.xml
Webpage: KPA310-20201021111933NA.htm