Revenus de location - Dépenses relatives aux véhicules à moteurVous pouvez déduire les frais de véhicule à moteur, dans certaines circonstances spéciales. Pour plus de renseignements, veuillez consulter les liens suivants :
https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4036.html
Nous avons corrigé notre programme et vous pouvez saisir les dépenses de véhicule à moteur dans la rubrique « Revenus de location ».
Cependant, nous vous suggérons de saisir les dépenses relatives aux véhicules à moteur dans l'immeuble qui a un revenu net positif avant les dépenses pour le véhicule.
Pour déduire les dépenses de votre véhicule, veuillez suivre la procédure qui suit;
1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Revenus de location »;
2. Dans cette rubrique, choisissez la sous-section « Frais de véhicule à moteur »;
3. Dans la page qui s'affiche qui s'intitule « Dépenses de véhicule à moteur », choisissez l'option qui vous convient. Vous noterez que les règles concernant les circonstances qui vous permettent de déduire les frais de véhicule sont énoncées sur cette page;
4. Saisissez les informations du véhicule, et dans le menu déroulant situé à la droite de la ligne « Niveau auquel la dépense est réclamée », choisissez l'option « Dépenses d'entreprises ». Cependant, notez que vous pourriez choisir une autre option;
5. Si vous avez opté pour une auto achetée et qu'il s'agit du même véhicule que l'année précédente, à la ligne « Solde d'ouverture de la fraction non amortie du coût en capital », saisissez le montant de la FNACC que vous trouverez à la section A du formulaire T776 à la colonne 10, de votre déclaration de l'année antérieure.
Cependant, si c'est la première année d'utilisation de ce véhicule pour fins professionnelles, ne saisissez pas un montant à cette ligne. Allez plutôt à la ligne « Montant des additions de biens en immobilisation » et saisissez la juste valeur marchande (JVM);
6. Pour les véhicules achetés, à la ligne « Catégorie de DPA du véhicule », choisissez l'option qui vous convient dans le menu déroulant situé à votre droite. L'ARC considère qu'un véhicule dont le coût est inférieur à 30 000 $ avant les taxes est de Catégorie 10 et les autres véhicules sont de Catégorie 10.1;
7. Pour déterminer la part des dépenses applicables à votre entreprise, saisissez le « Kilométrage parcouru pour emploi ou affaires » et le « Kilométrage total parcouru »;
8. Saisissez ensuite les dépenses de véhicule que vous avez engagées;
9. Si vous avez une auto louée à long terme, il est important de remplir adéquatement la section des frais de location.
NOTE : Nous vous suggérons de tenir un registre pour chaque année où vous déduisez des dépenses. Principalement pour l'utilisation de votre véhicule, ce registre doit indiquer d'une part le total des kilomètres parcourus et d'autre part les kilomètres parcourus à des fins d'affaires.
Le calcul des dépenses de véhicule a moteurs admissibles sera détaillé a la page 4 du formulaire T776 au fédéral et TP-128 au Québec.
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Webpage: KPA320-20200831102851NA.htm