Travailleur indépendant - Changement de véhicule - Catégorie 10Vous avez changé de véhicule dans l'année d'imposition, et les deux véhicules - l'ancien et le nouveau - sont dans la même catégorie, soit des autos de moins de 30 000 $ avant taxes.
Dans un premier temps, vous devrez calculer toutes les dépenses engagées pour vos deux (2) véhicules, telles que les frais de carburant, d'assurances et autres. Également, vous aurez à calculer le kilométrage (KM) total parcouru dans l'année d'imposition ainsi que celui parcouru à des fins d'affaires. Pour ce faire, suivez les étapes ci-dessous :
1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », situé du côté gauche de l'écran, sélectionnez la rubrique « Revenus d'un travail indépendant ».
2. Remplissez les pages « Identification de l'entreprise » et « Revenus, dépenses » selon les renseignements dont vous disposez. Cliquez « Suivant » après avoir rempli chaque page;
3. À la sous-section « Dépenses de véhicules à moteur », dans la première partie, les renseignements relatifs à votre ancien véhicule ont été reportés. Assurez-vous que la « Catégorie 10- 30% » a été sélectionné pour la Catégorie du véhicule;
4. Dans la deuxième (2e) section de cette page, « Addition d'un véhicule » à la ligne « Description du véhicule et coût du véhicule », saisissez une brève description de l'auto et son coût d'acquisition;
5. À la ligne « Application de la règle de la demi-année aux additions de l'année courante », sélectionnez « Oui » dans le menu déroulant;
6. Dans la troisième (3e) section, « Disposition du véhicule », saisissez les informations sur la vente de votre ancien véhicule. Tel que le prix vendu que vous saisissez à la ligne « Produit de disposition d'un bien »;
7. À la ligne « PBR de la disposition », saisissez le Prix de Base Rajusté du véhicule vendu;
8. À la ligne « Avez-vous liquidé tous les actifs de cette catégorie? », répondez « Non »;
9. À la ligne « Produit de la disposition d'un bien », indiquez-le montant total reçu en paiement. Si le produit de la disposition du bien est supérieur au PBR, il en résultera un gain en capital;
10. Dans un tel cas, revenez à la rubrique « Montage de l'entrevue » et dans l'icône « Revenus et frais découlant de placements » cocher la case « Gains (ou pertes) en capital et historique du gain en capital » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page;
11. Vous devez saisir ce gain séparément sous la rubrique « Gains en capital et PTPE » et dans l'écran situé à votre droite, choisissez l'option « Biens immeubles, biens amortissables et autres biens »;
12. Dans la page qui s'affiche, saisissez les informations concernant la vente de votre véhicule;
13. Si vous désirez limiter la DPA, à la ligne « Limite à la DPA sur ce véhicule », saisissez le montant désiré. Sinon, laisser le champ vierge pour obtenir la DPA maximale.
Le programme reportera les montants aux lignes 9281 et 9936 du formulaire T2125 fédéral de même qu'aux lignes 220 et 240 du formulaire TP-80 du Québec.
Également, si vous avez effectué un gain en capital, l'Annexe 3 ainsi que l'Annexe G pour les résidents du Québec, seront générés par le programme
Nous vous recommandons de tenir un registre pour toutes les dépenses et le kilométrage journalier de votre véhicule.
Pour plus de renseignements, veuillez consulter le guide de l'ARC :
https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4002.html
ID: 20211006110415DE.xml
Webpage: KPA320-20211006110415DE.htm