Travailleur indépendant - Disposition d'un véhicule sans remplacement

Vous avez disposé de votre véhicule dans l'année d'imposition, et vous ne l'avez pas remplacé.

Si vous avez terminé l'exploitation de votre entreprise, n'oubliez pas de l'indiquer dans la page des revenus et dépense.

Dans un premier temps, vous devrez calculer toutes les dépenses engagées pour votre véhicule pour la période où vous l'avez utilisé, telles que les frais de carburant, d'assurances et autres. Également, vous aurez à calculer le kilométrage (Km) total parcouru dans l'année d'imposition ainsi que celui parcouru à des fins d'affaires. Pour ce faire, suivez les étapes ci-dessous

1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », situé du côté gauche de l'écran, sélectionnez la rubrique « Revenus d'un travail indépendant ».
2. Remplissez les pages « Identification de l'entreprise » et « Revenus, dépenses » selon les renseignements dont vous disposez. Cliquez « Suivant » après avoir rempli chaque page;
3. À la page « Dépenses de véhicules à moteur », dans la première partie, saisissez les renseignements relatifs au véhicule, notamment le kilométrage total parcouru ainsi que celui parcouru à des fins d'affaires.
4. À la ligne « Solde d'ouverture de la fraction non amortie du coût en capital » saisissez le montant qui apparait dans la colonne 7 de la section A du T2125.
Assurez-vous que la « Catégorie de DPA du véhicule » est sélectionnée.
5. À la ligne « Description et prix de base rajusté du véhicule », saisissez le PBR du véhicule vendu;
6. À la ligne « Produit de la disposition d'un bien », indiquez-le, montant total reçu en paiement. Si le produit de la disposition du bien est supérieur au PBR, il en résultera un gain en capital.

7. Si vous avez reçu le produit d'une assurance pour compenser la perte du véhicule pour donner suite à un sinistre, saisissez le montant à la ligne « Produit de la disposition d'un bien ».

8. Pour ajouter la rubrique « Gains en capital et PTPE », revenez à la rubrique « Montage de l'entrevue » dans l'écran situé à votre droite, choisissez l'icône « Revenus et frais découlant de placements » et cocher la case « Gains (ou pertes) en capital et historique du gain en capital » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page.

9. Dans un tel cas, vous devez saisir ce gain séparément sous la rubrique « Gains en capital et PTPE » et dans l'écran situé à votre droite, choisissez l'option « Biens immeubles, biens amortissables et autres biens »;
10. À la ligne « PBR de la disposition », indiquez le prix de base rajusté du véhicule vendu dans l'année d'imposition;
11. À la ligne « Avez-vous liquidé tous les actifs de cette catégorie? », sélectionnez « Oui » dans le menu déroulant, si c'est le cas;
Le programme reportera les montants aux lignes appropriées du formulaire T2125 fédéral de même qu'aux lignes du formulaire TP-80 du Québec.

Pour plus de renseignements, veuillez consulter le guide de l'ARC :

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4002.html

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Webpage: KPA320-20211006140353DE.htm

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