Dépenses d'emploi - Dépenses de véhicule à moteur acheté

Vous pouvez déduire les frais que vous avez payés pour un véhicule à moteur que vous utilisez pour gagner un revenu d'emploi.

Nous présumons que vous avez déjà complété la page « Dépenses d'emploi » et que vous souhaitez maintenant compléter la sous-section « Dépenses de véhicule à moteur ».

1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », à la rubrique « Dépenses d'emploi » choisissez la sous-section « Dépenses de véhicules à moteur »;

2. Sur la page de droite, cliquez sur l'icône du signe plus « + » situé à droite de la ligne « Achat d'un véhicule »;

3.  Dans la première partie de la page « Auto achetée », saisissez les renseignements relatifs à votre véhicule dans la section « Renseignements sur le véhicule »;

4.  Si c'est le même véhicule que l'année précédente, à la ligne « Solde d'ouverture de la fraction non amortie du coût en capital », saisissez le montant de la FNACC que vous trouverez à la Partie A du formulaire T777 - État des dépenses d'emploi, à la colonne 10, de votre déclaration de l'année antérieure.

Cependant, si c'est la première année d'utilisation de ce véhicule pour fins d'emploi, ne saisissez pas un montant à cette ligne. Allez à la section « Véhicule acquis au cours de l'année » et saisissez la description du véhicule ainsi que le coût du véhicule acquis et saisissez le coût payé ou la juste valeur marchande (JVM) du véhicule, à la ligne « Description et montant des additions de biens en immobilisation autre que des BIIA » ou « Description et montant des additions de BIIA » ;

5.  À la ligne « Catégorie de DPA du véhicule », choisissez l'option qui vous convient dans le menu déroulant situé à votre droite. L'ARC considère qu'un véhicule dont le coût est inférieur à 30 000 $ avant les taxes est de Catégorie 10 et les autres véhicules sont de Catégorie 10.1;

6.  Pour déterminer la part des dépenses applicables à votre emploi, saisissez le « Kilométrage parcouru pour emploi ou affaires » et le « Kilométrage total parcouru »;

7.  Dans la section « Frais de véhicule à moteur », saisissez les dépenses relatives au véhicule, saisissez les dépenses telles que les frais de carburant et autres dépenses engagées durant l'année d'imposition;

8.  Si votre employeur vous a versé une allocation pour votre véhicule, allez à la ligne intitulée « Allocation reçue pour dépenses de véhicule à moteur (sauf DPA & intérêts) » et saisissez l'allocation que vous avez reçue durant l'année d'imposition (s'il y a lieu);

9.  Si vous désirez limiter la déduction pour amortissement (DPA), saisissez le montant désiré à la ligne « Limite à la DPA sur ce véhicule (laisser en blanc pour la DPA maximale) ».

Pour plus de renseignements concernant les dépenses d'emploi, veuillez consulter les liens suivants :

Pour l'ARC :

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4044.html

Pour Revenu Québec :

https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/in-118/

https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/declaration-de-revenus/produire-votre-declaration-de-revenus/comment-remplir-votre-declaration/aide-par-ligne/201-a-260-revenu-net/ligne-207/

Le programme reportera le montant des dépenses de véhicule à la ligne 9281 du formulaire T777 de la déclaration fédérale et pour les résidents du Québec, à la ligne 5 du formulaire TP-59.

NOTE : Nous vous suggérons de tenir un registre pour chaque année où vous déduisez des dépenses. Principalement pour l'utilisation de votre véhicule, ce relevé doit indiquer, d'une part, le total des kilomètres parcourus et, d'autre part les kilomètres parcourus pour votre emploi.

ID: 20201021103038NA.xml

Webpage: KPA350-20201021103038NA.htm

English