Dépenses d'emploi - Deux véhicules - Catégorie 10.1Vous avez changé de véhicule durant l'année d'imposition et les deux véhicules - l'ancien et le nouveau - sont dans la catégorie 10.1, soit des autos dont la valeur est supérieure à 30 000 $ avant taxes.
Vous devez saisir les informations de chaque véhicule dans deux (2) catégories 10.1, conformément aux règles de l'ARC.
1- Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Revenus d'un travail indépendant » et dans la page de droite, sélectionnez le type de revenus qui s'applique à votre situation;
2- Remplissez les pages « Identification de l'entreprise » et « Revenus, dépenses » selon les renseignements dont vous disposez. Cliquez « Suivant » après avoir rempli chaque page;
3- À la page « Dépenses de véhicules à moteur », si vous avez utilisez le même logiciel l'an dernier les informations de base de votre ancien véhicule seront reportées, sinon choisissez l'option « Auto achetée » et dans la première partie, saisissez les renseignements relatifs à votre premier véhicule, notamment le « Solde d'ouverture de la fraction non amortie du coût en capital », la catégorie, le kilométrage total parcouru ainsi que celui parcouru à des fins d'affaires. Tout comme vous devez saisir toutes les dépenses pour la période que vous aviez ce véhicule.
4- À la ligne « Prix de base rajusté du véhicule », saisissez le PBR du véhicule vendu;
5- Dans la troisième (3e) section, « Disposition du véhicule », saisissez les informations sur la vente de votre ancien véhicule. Tel que le prix vendu que vous saisissez à la ligne « Produit de disposition d'un bien »;
1- À la ligne « PBR de la disposition », saisissez le Prix de Base Rajusté du véhicule vendu;
7- À la ligne « Avez-vous liquidé tous les actifs de cette catégorie? », répondez « Oui »;
8- À la ligne « Produit de la disposition d'un bien », indiquez-le montant total reçu en paiement. Si le produit de la disposition du bien est supérieur au PBR, il en résultera un gain en capital;
9- Dans un tel cas, revenez à la rubrique « Montage de l'entrevue » et dans l'icône « Revenus et frais découlant de placements » cocher la case « Gains (ou pertes) en capital et historique du gain en capital » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page;
10- Vous devez saisir ce gain séparément sous la rubrique « Gains en capital et PTPE » et dans l'écran situé à votre droite, choisissez l'option « Biens immeubles, biens amortissables et autres biens », L'Annexe 3 sera produite par le programme si vous avez effectué un gain qui sera inscrit à la ligne 13000 de l'Annexe 3 et le gain sera reporté à la ligne 12700 de la déclaration fédérale;
11- En cliquant sur la « Flèche » située entre « Suivant » et « Précédent » la page « Dépenses de véhicule à moteur » apparaitra, cliquez sur le signe » + » à gauche de « Auto achetée ».
12- Une page s'ouvrira intitulée « Auto achetée » saisissez dans cette page l'information sur ce nouveau véhicule. À la ligne « Solde d'ouverture de la fraction non amortie du coût en capital », ne saisissez aucun montant;
13- Comme pour le véhicule précédent, saisissez les dépenses engagées pour ce nouveau véhicule au cours de l'année d'imposition, le kilométrage total parcouru ainsi que celui parcouru à des fins d'affaires;
14- Dans la deuxième section de cette page « Addition d'un véhicule », à la ligne « Description du véhicule et coût du véhicule », saisissez le prix payé pour le véhicule, ainsi qu'une brève description;
15- À la ligne « Application de la règle de la demi-année aux additions de l'année courante », sélectionnez « Oui » dans le menu déroulant;
16- Si vous désirez limiter la DPA, à la ligne « Limite à la DPA sur ce véhicule », saisissez le montant désiré. Sinon, laissez le champ vierge pour obtenir la DPA maximale.
Le programme reportera les montants aux lignes 9281 et 9936 du formulaire T2125 fédéral de même qu'aux lignes 220 et 240 du formulaire TP-80 du Québec. En outre, veuillez noter que dans la section « Amortissement », dans la colonne 3 « Coût des acquisitions de l'année », le montant qui sera consigné par le programme sera 30 000 $ plus les toutes les taxes applicables. Nous vous recommandons de consulter le guide de l'ARC en cliquant sur le lien suivant :
https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4044.html
NOTE : Nous vous suggérons de tenir un registre pour chaque année où vous déduisez des dépenses. Principalement, pour l'utilisation de votre véhicule, ce relevé doit indiquer, d'une part, le total des kilomètres parcourus et, d'autre part les kilomètres parcourus pour votre emploi ainsi que toutes les dépenses encourues dans l'année d'imposition.
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Webpage: KPA350-20211022092918DE.htm