Revenus de pension étrangers - É.-U.Pour saisir le montant de votre revenu de pension des États-Unis, veuillez suivre les étapes ci-après :
1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », veuillez sélectionner la rubrique « Montage de l'entrevue »;
2. Dans la page apparaissant à droite, allez dans le groupe « Revenus et frais découlant de placements » et cochez la case « Revenus étrangers ou biens étrangers (T1135) » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page;
3. Retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue » et sélectionnez la rubrique « Revenus étrangers ou biens étrangers »;
4. Sur l'écran situé à votre droite, choisissez l'option « Revenus de pension étrangers (incluant les prestations d'aide sociale des États-Unis) »;
5. Dans la page qui s'affiche, à la ligne « Pays d'où vous provient le revenu de source étrangère. Si le pays a signé une convention fiscale avec le Canada, une déduction selon 20(11) ne sera permise » saisissez « États-Unis (convention fiscale avec le Canada) ». Puis, à la ligne « Description de la source du revenu étranger », inscrivez « Pension » ainsi que le « Taux de change »;
6. Par la suite, allez à la ligne « Type de revenu de pension étranger », et dans le menu déroulant situé à la droite, choisissez l'option qui vous convient.
- Selon la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis, vous pouvez demander une déduction de 15 % des prestations de sécurité sociale des États-Unis, y compris les primes versées au régime américain Medicare. Dans ce cas, veuillez choisir l'option « Prestations de sécurité sociale des États-Unis (15 %) ».
- Cependant si vous étiez un résident du Canada et receviez des prestations de la sécurité sociale des États-Unis tout au long de la période avant le 1er janvier 1996, choisissez dans le menu déroulant l'option suivante « Prestations de sécurité sociale des États-Unis (50 %) ».
Le montant déductible sera reporté par le programme à la ligne 256 de la déclaration fédérale et à la ligne 297 de la déclaration du Québec, et le code 12 sera saisi à la ligne 296 du Québec.
Pour plus de détails, veuillez consulter le lien suivant de l'ARC :
ID: 20191128163105MAX.xml
Webpage: KPA360-20191128163105MA.htm