Conjoint non-résident ImpôtNetSi votre conjoint est un non-résident et ne possède pas de numéro d'assurance sociale, il faudra saisir un NAS sous le format suivant : 000-000-000.
Lorsque vous cliquez sur l'onglet « Révision », dans votre dossier, allez dans la colonne située à votre gauche, sélectionnez « Message », le logiciel vous informera de certaines erreurs.
Toutefois, notez qu'il ne vous sera pas possible de transmettre électroniquement votre déclaration de revenus du Québec par ImpôtNet, car vous avez indiqué un NAS (numéro d'assurance sociale) commençant par 0 pour votre conjoint qui est non-résident. Toutefois, votre déclaration fédérale pourra être produite électroniquement.
Naturellement, votre conjoint doit déclarer ses revenus, mais ne peut produire de déclaration de revenus au Canada. Son revenu sert tout simplement à déterminer les crédits qui pourraient vous être accordés.
Pour plus de renseignements, veuillez consulter les liens suivants :
Pour l'ARC :
Pour Revenu Québec :
https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/declaration-de-revenus/transmettre-votre-declaration-de-revenus/transmission-de-votre-declaration-de-revenus-par-internet/restrictions-generales/
1. Dans le dossier de votre conjoint, dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez « Montage de l'entrevue »;
2. Dans la page apparaissant à droite, cochez la case « Immigrant, émigrant, particulier non-résident, vous êtes résident canadien et votre conjoint a immigré au Canada durant l'année ». De plus, vous devez cochez la case « Aucun revenu à déclarer en 2021 ». Au bas de la page, cliquez sur « Suivant »;
3. Retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Immigrant, émigrant, non-résident » et dans l'écran situé à votre droite, choisissez la ligne « Vous étiez non-résident du Canada pour la totalité de 2021 ».
4. Sur la page « Non-résident du Canada » qui s'affiche, saisissez les revenus de votre conjoint non-résident.
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Webpage: KPA360-20210720131934NA.htm