Relevé 1 - Case O, code RCVous avez reçu un Relevé 1 avec un montant inscrit à la case O et un code RC, car vous avez reçu une subvention de recherche.
Une subvention de recherche est généralement une somme qui vous est versée afin de vous permettre de payer vos dépenses qui sont nécessaires pour poursuivre vos recherches.
Vos dépenses réclamées ne peuvent pas dépasser le montant de la subvention.
Pour plus de renseignements sur les subventions de recherche, veuillez consulter les liens suivants :
Pour l'ARC :
Pour Revenu Québec :
Veuillez lire le paragraphe J de ce lien pour plus de précisions.
Nous vous recommandons de conserver un état détaillé de vos dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives pour pouvoir les fournir sur demande.
Pour déclarer cette subvention de recherche, veuillez suivre les étapes suivantes :
1- Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Montage de l'entrevue » et dans l'écran situé à votre droite, allez dans le groupe « Pension », cochez la case « Revenus de pension, revenus d'autres sources et fractionnement de pension (T4A, T4A(OAS), T4A(P), T4A-RCA, T4RSP, T4RIF, T1032) » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page;
2- Retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « T4A et revenus de pension » et sur la page apparaissant à droite, choisissez l'option « T4A - Revenus de pension de retraite, de rente et d'autres sources »;
3- Sur la nouvelle page générée, allez à la ligne « Autres renseignements (cliquez le triangle pour dérouler la liste des choix) » située au centre de la page. Puis, dans le menu déroulant, choisissez la ligne « (104) Subventions de recherche » et dans le champ situé à votre droite, saisissez le montant net de votre subvention de recherche;
4- Pour les résidents du Québec : Si le montant net de votre subvention de recherche est différent du montant fédéral, cliquez sur l'icône de la « Feuille d'érable » situé à droite du champ. Une case apparaîtra alors pour que vous puissiez saisir le montant pour le Québec. Cette case n'apparaîtra que si vous avez préalablement saisi le montant fédéral.
5 - Si vous n'avez pas reçu de feuillet T4A, inscrivez 0,00 $ et cliquez sur l'icône de la « Feuille d'érable » pour saisir le montant net de votre subvention de recherche pour Québec.
Le montant sera reporté par le programme à la ligne 10400 de la déclaration fédérale et à la ligne 154 de la déclaration du Québec, et le code 03 sera saisi à la ligne 153 du Québec.
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Webpage: KPA365-20191209145838DE.htm