Relevé 1 - Case O, code RO - Avantage reçu par un actionnaireLe montant des avantages reçus par un actionnaire est imposable et est inclus à la Case O du Relevé 1 de l'actionnaire, avec le code RO.
Pour plus de renseignements sur ce sujet, veuillez consulter les liens suivants :
Pour l'ARC :
https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4130.html
Pour Revenu Québec :
https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/retenues-et-cotisations/produire-les-releves-et-le-sommaire-1-regles-generales/
https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/in-253/
Notez que si l'actionnaire est également un employé, l'avantage pour l'automobile apparaîtra sur le Relevé 1 à la case A et W, tandis que, si l'actionnaire n'est pas un employé et qu'il a bénéficié d'un prêt, l'avantage de ce prêt figurera sur le Relevé 1 avec un montant figurant à la Case O et le code RO.
Pour saisir le montant de la Case O du Relevé 1, veuillez suivre la procédure ci-dessous :
1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Montage de l'entrevue »;
2. Dans l'écran situé à votre droite, allez dans le groupe « Pension », cochez la case « Revenus de pension, revenus d'autres sources et fractionnement du revenu de pension (T4A, T4A(OAS), T4A(P), T4A-RCA, T4RSP, T4RIF, T1032) » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page;
3. Retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue » et sélectionnez la rubrique « T4A et revenus de pension »;
4. Sur la page de droite, cliquez sur l'icône du signe plus « + » situé à la droite de la ligne « T4A - Revenus de pension, de retraite, de rente et d'autres sources »;
5. Dans la page qui s'affiche intitulée « T4A - Revenus de pension, de retraite, de rente et autres », allez au centre de la page à la ligne « Autres renseignements (cliquez le triangle pour dérouler la liste des choix) ». Dans le menu déroulant situé à droite, choisissez l'option « (117) Avantages reliés à un prêt » et dans la case située à votre droite, saisissez le montant figurant sur votre feuillet T4A;
6. Pour les résidents du Québec : Si le montant de la case O de votre Relevé 1 est différent de celui qui figure sur le feuillet T4A, saisissez le montant du T4A et cliquez sur l'icône de la « Feuille d'érable ». Une case pour le Québec apparaîtra alors pour que vous puissiez saisir le montant pour le Québec. Cette case n'apparaîtra que si vous avez préalablement saisi le montant fédéral;
7. Si vous n'avez pas reçu de feuillet T4A, inscrivez 0,00 $ et cliquez sur l'icône de la « Feuille d'érable » et saisissez le montant de la case O de votre Relevé 1.
Le montant sera reporté par le programme à la ligne 13000 de la déclaration fédérale et à la ligne 154 de la déclaration du Québec avec le code 03 apparaissant à la ligne 153.
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Webpage: KPA365-20200203095406DE.htm