Feuillet T4 - Case 40 - Cadeaux et récompensesAu fédéral un cadeau ou une récompense imposable doit-être déclaré sur le feuillet T4 à la case 40, ce montant est inclus dans la case 14 du T4.
Pour les résidents, du Québec, un cadeau ou une récompense imposable est déclaré sur le Relevé 1 à la case L et le montant est inclus à la case A du Relevé 1.
Les règles concernant les cadeaux ou les récompenses sont quelque peu différentes entre le fédéral et le Québec, c'est à l'employeur de déterminer ce qui est imposable selon la juridiction fédérale et celle du Québec.
Cependant, pour vous permettre de poser les bonnes questions aux personnes concernées, nous vous suggérons de consulter les liens suivants :
Pour l'ARC
Pour Revenu Québec
Pour déclarer la récompense ou le cadeau, lorsque le cadeau ou la récompense est inclus à la case 40 du feuillet T4 et pour les résidents du Québec à la case L du relevé 1, veuillez suivre la procédure ci-dessous :
1. Dans le menu de gauche de l'onglet « Entrevue », sélectionnez la rubrique, « Revenus d'emploi et du T4 »;
2. Dans l'écran situé à votre droite, allez dans le groupe « Autres » et cliquez sur l'icône du signe plus « + » situé à droite de la ligne « Autres revenus d'emploi »;
3. Dans la page intitulée « Autres revenus d'emploi » allez à la ligne « Description et montant d'autres revenus d'emploi », dans la case qui suit, saisissez de qui provient le cadeau ou la récompense et dans la case de droite saisissez le montant de la Case 40 du feuillet T4 et pour les résidents du Québec à la Case L du Relevé 1.
4. Cependant, si votre montant du Québec diffère de celui du fédéral, cliquez sur l'icône de la « Feuille d'érable », pour ouvrir un champ pour le Québec et saisissez le montant de la case L de votre Relevé 1;
5. Toutefois, s'il n'y a aucun montant à la case 40 de votre feuillet T4, saisissez 0,00 $, cliquez sur l'icône de la « Feuille d'érable » et saisissez le montant du Québec.
Ce montant sera reporté par le programme à la ligne 10400 de la déclaration fédérale et pour les résidents du Québec à la ligne 107 avec le code 05 à la ligne 106 de la déclaration du Québec.
Cependant, il est possible que l'ARC ou Revenu Québec, vous réclament une cotisation additionnelle pour le RPC ou la RRQ pour les résidents du Québec, en fonction de cadeau ou de la récompense reçue.
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