- Quoi de neuf pour la version 3.0?
Quoi de neuf dans DT FormMax version 3.0?
Dans cette édition...
1. Faits saillants
a) Transmission des feuillets au moyen de l'option de transmission par Internet
À compter de la version 3.0, DT FormMax permettra aux utilisateurs de transmettre électroniquement les feuillets d'impôt fédéraux et les relevés d'impôt du Québec au moyen de son option de transmission par Internet. Les feuillets fédéraux suivants peuvent être produits par voie électronique avec DT FormMax : NR4, T4, T4A, T4A-NR, T5, et T5018, ainsi que les relevés du Québec suivants : Relevé 1 (RL-1), Relevé 2 (RL-2), Relevé 3 (RL-3), Relevé 11 (RL-11), Relevé 17 (RL-17), Relevé 24 (RL-24), et Relevé 25 (RL-25). Pour plus de détails concernant cette nouvelle fonction de DT FormMax, vous pouvez consulter la section Transmission par Internet dans la Base de référence de DT FormMax.
Veuillez prendre note que les déclarants qui produisent plus de 50 déclarations d'un genre de déclarations de renseignements sont tenus de les produire par voie électronique. Cliquez ici pour en savoir plus sur la production des déclarations de renseignements par voie électronique. Cliquez ici pour des renseignements concernant la transmission des relevés (Québec) par Internet.
Veuillez aussi noter que toute transmission de feuillets fédéraux ou provinciaux ne devrait être effectuée que pour l'année 2011. Il vous sera possible de transmettre les feuillets de 2012 dans une version ultérieure.
b) Modifications apportées au système : le gestionnaire de visualisation des formulaires et le bouton Rafraîchir
Le gestionnaire de visualisation des formulaires est une nouvelle fonction de DT FormMax qui permet aux utilisateurs de visualiser et d'imprimer des formulaires vierges. Vous pouvez accéder au gestionnaire de visualisation des formulaires en cliquant sur le menu Formulaires et en sélectionnant l'option Visualiser les formulaires vierges.
Autre nouvelle fonction dans DT FormMax, un bouton Rafraîchir
a été
ajouté dans la barre d'outils, ce qui permet aux utilisateurs de
recalculer tous les formulaires dans le dossier courant.
2. Formulaires pour l'année d'imposition 2011
T4A-NR et RL-1
- T4A-NR – Saisie de données (formulaire maison)
- T4A-NR – Sommaire (formulaire maison)
- Feuillet T4A-NR – État des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payées à des non-résidents pour services rendus au Canada
- T4A-NR Sommaire
- Feuillet RL-1 (T4A-NR) – Revenus d'emploi et autres revenus
- RLZ-1.S (T4A-NR) – Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur
T4A-RCA
- T4A-RCA – Saisie de données (formulaire maison)
- Feuillet T4A-RCA – État des montants attribués d'une convention de retraite
- T4A-RCA – Sommaire (formulaire maison)
- T4A-RCA Sommaire
T4PS et RL-25
- T4PS et RL-25 – Saisie de données (formulaire maison)
- T4PS – Sommaire (formulaire maison)
- Feuillet T4PS – État des allocations et des paiements attribués dans le cadre d'un régime de participation des employés aux bénéfices
- T4PS Sommaire
- Feuillet RL-25 – Revenus provenant d'un régime d'intéressement
- RL-25.S Sommaire
T10
- T10 – Saisie de données (formulaire maison)
- T10 – Facteur d'équivalence rectifié - Sommaire (formulaire maison)
- Feuillet T10 – Facteur d'équivalence rectifié
- T10 Sommaire
T101 et RL-11
- T101A – Demande à renoncer des frais d'exploration au Canada (FEC) et des frais d'aménagement au Canada (FAC)
- T101B – Demande pour corriger des frais d'exploration au Canada (FEC) et des frais d'aménagement au Canada (FAC) auxquels on a déjà renoncé
- T101C – Déclaration d'impôt de la partie XII.6
- T101D – Sommaire du montant d'aide
- T101/RL-11 – Saisie de données (formulaire maison)
- T101/RL-11 – Sommaire de l'état des frais de ressources (formulaire maison)
- Feuillet T101 – État des frais de ressources
- CO-726.4.17.15 – Sommaire de la renonciation à certains frais d'émission relatifs aux ressources québécoises
- RL-11.S – Renonciation à des frais ou attribution des montants d'aide par une société (sommaire)
- Feuillet RL-11 – Actions accréditives
RL-17
- RL-17 – Saisie de données de l'employé
- RL-17 – Saisie de données de l'employeur
- RL-17 – Sommaire de l'employé (formulaire maison)
- Feuillet RL-17 – Rémunération provenant d'un emploi à l'extérieur du Canada
RL-24
- RL-24 – Frais de garde d'enfants
- T1261 – Demande de numéro d'identification-impôt (NII) de l'Agence du revenu du Canada pour les non-résidents
TPZ-1029.MD
- MR-69.MD – Procuration pour les versements anticipés – Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
- TPZ-1029.MD.A – Attestation – Statut de personne non autonome – Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
- TPZ-1029.MD.5 – Déclaration de renseignements - Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
- TPZ-1029.MD.5.C – Coût des services admissibles inclus dans les charges de copropriété – Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
Autres formulaires du Québec
- TP-529 – Transfert de biens, par une société de personnes, à une société canadienne imposable
NR4
- Feuillet NR4 – État des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada
- NR4 Sommaire
T4
- T4 – Saisie de données
- Feuillet T4 – État de la rémunération payée
- T4 Sommaire
T4A
- T4A – Saisie de données
- Feuillet T4A – État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources
- T4A Sommaire
T5
- T5 – Saisie de données
- T5 – Sommaire (formulaire maison)
- Feuillet T5 – État des revenus de placements
- T5 Sommaire
RL-1 et RLZ-1.S
- Feuillet RL-1 – Revenus d'emploi et revenus divers
- RLZ-1.S – Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur
- Feuillet RL-1 (T4A) – Revenus d'emploi et revenus divers
- RLZ-1.S (T4A) – Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur
RL-2
- Feuillet RL-2 – Revenus de retraite et rentes
RL-3
- Feuillet RL-3 – Revenus de placement
- RL-3 Sommaire
RL-24
- Feuillet RL-24 – Frais de garde d'enfants
- RL-24 – Sommaire (formulaire maison)
Formulaires TD
- TD1-IN – Détermination de l'exonération à l'égard d'un revenu d'emploi d'un Indien
- TD1X – État du revenu et des dépenses de commissions aux fins des retenues sur la paie
- TD3F – Choix des pêcheurs concernant la retenue d'impôt à la source
- TD4 – Déclaration d'exemption - Emploi sur un chantier particulier
Autres formulaires fédéraux
- CPT100 – Appel d'une décision en vertu du Régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi
- PD24 – Demande de remboursement pour des retenues de cotisations en trop au RPC et à l'AE
- T1-OVP – Déclaration des particuliers pour 2011 - Cotisations excédentaires versées à un REER
- T137 – Demande d'autorisation de détruire des registres
- T626 – Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger
- T1223 – Déduction pour la résidence d'un membre du clergé
- T2069 – Choix relatif aux montants non déductibles à titre de réserves pour l'année du décès
- T2200 – Déclaration des conditions de travail
- T2201 – Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées
- T2202 – Certificat pour montant relatif aux études et montant pour manuels
- T3012A – Renonciation à l'impôt retenu sur le remboursement de vos cotisations inutilisées versées à un REER en (année d'imposition)
- TX-19 – Demande d'un certificat de décharge
- GST370 – Demande de remboursement de la TPS/TVH à l'intention des salariés et des associés
Formulaires FP
- FPZ-500 – Déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ
- FPZ-2034.CD – Calculs détaillés (TPS/TVH-TVQ)
- FPZ-34.CD – Calcul détaillé de la TPS/TVH
- FPZ-558.C – Calcul des acomptes provisionnels - TPS/TVH et TVQ
- FP-611 – Demande d'annulation ou de modification de l'inscription
Autres formulaires du Québec
- LE-39.0.2 – Calcul de la cotisation de l'employeur pour le financement de la Commission des normes du travail
- MR-14.A – Avis de distribution de biens dans le cas d'une succession
- TP-1097 – Avis d'aliénation réelle ou projetée de biens québécois imposables, par un particulier ou une société résidant hors du Canada
- VD-358 – Remboursement de la TVQ pour un salarié ou un membre d'une société de personnes
3. Formulaires pour l'année d'imposition 2012
- RC18 – Calcul de l'avantage relatif à une automobile pour 2012
Prenez note qu'à compter de 2012, le taux général prescrit servant à déterminer l'avantage imposable relatif à la partie personnelle des frais de fonctionnement d'une automobile payés par les employeurs augmenteront de 2 cents à 26 cents par kilomètre. Pour les contribuables qui travaillent principalement dans la vente ou la location d'automobiles, le taux prescrit augmentera de 2 cents à 23 cents par kilomètre.
- TD1 – Déclaration des crédits d'impôt personnels pour 2012
- TD1-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels pour 2012
- TD1AB – Déclaration des crédits d'impôt personnels de l'Alberta pour 2012
- TD1AB-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels de l'Alberta pour 2012
- TD1BC – Déclaration des crédits d'impôt personnels de la Colombie-Britannique pour 2012
- TD1BC-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels de la Colombie-Britannique pour 2012
- TD1MB – Déclaration des crédits d'impôt personnels du Manitoba pour 2012
- TD1MB-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels du Manitoba pour 2012
- TD1NB – Déclaration des crédits d'impôt personnels du Nouveau-Brunswick pour 2012
- TD1NB-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels du Nouveau-Brunswick pour 2012
- TD1NL – Déclaration des crédits d'impôt personnels de Terre-Neuve-et-Labrador pour 2012
- TD1NL-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels de Terre-Neuve-et-Labrador pour 2012
- TD1NS – Déclaration des crédits d'impôt personnels de la Nouvelle-Écosse pour 2012
- TD1NS-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels de la Nouvelle-Écosse pour 2012
- TD1NT – Déclaration des crédits d'impôt personnels des Territoires du Nord-Ouest pour 2012
- TD1NT-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels des Territoires du Nord-Ouest pour 2012
- TD1NU – Déclaration des crédits d'impôt personnels du Nunavut pour 2012
- TD1NU-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels du Nunavut pour 2012
- TD1ON – Déclaration des crédits d'impôt personnels de l'Ontario pour 2012
- TD1ON-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels de l'Ontario pour 2012
- TD1PE – Déclaration des crédits d'impôt personnels de l'Île-du-Prince-Édouard pour 2012
- TD1PE-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels de l'Île-du-Prince-Édouard pour 2012
- TD1SK – Déclaration des crédits d'impôt personnels de la Saskatchewan pour 2012
- TD1SK-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels de la Saskatchewan pour 2012
- TD1YT – Déclaration des crédits d'impôt personnels du Yukon pour 2012
- TD1YT-WS – Feuille de calcul pour la déclaration des crédits d'impôt personnels du Yukon pour 2012
- TPZ-1029.MD.7 – Demande de versements anticipés basés sur le loyer et sur les services inclus dans le loyer – Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
- TPZ-1029.MD.8 – Demande de versements anticipés – Services inclus dans les charges de copropriété – Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
- TPZ-1029.MD.9 – Demande de versements anticipés – Services occasionnels – Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
4. Formulaires supprimés
- Feuillet RL-4 – Impôts fonciers
- RL-4 – Sommaire (formulaire maison)
- RL-4 Sommaire
- RL-4 – Grille de calcul