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Calculs d'impôt T1
421 Non-résidents / Émigrants / Immigrants

Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Contribution-santé de l'Ontario pour un non-résident

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 02 mars 2005
Année(s) d'imposition : 2004 Dernière modification : 7 mars 2005
Version(s) : 8.11 Statut actuel : Corrigé dans 8.12

Mon client n'est pas résident de l'Ontario. Est-il quand même tenu de payer la Contribution-santé de l'Ontario?

Non. DT Max calcule erronément la Contribution-santé de l'Ontario pour un non-résident qui produit une déclaration de revenus de l'Ontario.

Pour contourner ce problème, utilisez le mot-clé Substitution et inscrivez 0$ à la ligne 428 de la déclaration fédérale.