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Calculs d'impôt T1
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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Transfert de dividendes ne figurant pas sur l'annexe 4 fédérale

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 11 mars 2005
Année(s) d'imposition : 2004 Dernière modification : 21 mars 2005
Version(s) : 8.12 Statut actuel : Corrigé dans 8.20

Pourquoi DT Max ne montre-t-il pas, sur l'annexe 4 fédérale, le montant de dividendes transférés du conjoint de mon client?

Le montant ne paraît pas sur l'annexe 4 mais il figure sur la ligne 120 de la déclaration fédérale. Par conséquent, le problème n'affecte pas le calcul de la déclaration de revenus.

Cela dit, si vous souhaitez le contourner, accédez à un plan fiscal et ajoutez le mot-clé Dividendes avec le montant de dividendes transférés dans le dossier de la personne ayant reçu les dividendes. Puis, calculez la déclaration et imprimez l'annexe 4. Si vous produisez la déclaration en format papier, remplacez l'annexe 4 de production par celle que vous avez imprimée dans le plan. Si vous produisez la déclaration par TED, il n'y a pas d'autres directives à suivre puisque cette information n'est pas transmise électroniquement avec la déclaration de revenus.