Étape C de l'annexe 1 - Impôt fédéral net

Étape C de l'annexe 1 - Impôt fédéral net

Demandez les crédits et calculez les autres montants d'impôt qui s'appliquent à vous en utilisant vos feuillets de renseignements avec les instructions à l'étape C de votre annexe 1, les grilles de calcul et les autres formulaires qui s'appliquent à vous. Dans cette section du guide, vous trouverez les renseignements supplémentaires dont vous aurez peut-être besoin en plus des instructions sur l'annexe 1.

Cette section ne fournit pas de renseignements supplémentaires sur les lignes 405, 409, 410, 412 et 415, puisque les instructions sur l'annexe 1 fournissent les renseignements dont vous avez besoin.

Il n'y a pas de ligne dans la déclaration pour indiquer la récupération du crédit d'impôt à l'investissement ni le crédit d'impôt fédéral sur les opérations forestières. Vous devez toutefois tenir compte de ces montants, s'il y a lieu, dans le calcul de votre impôt fédéral net sur l'annexe 1. Si le résultat de ces rajustements est négatif et que vous ne devez pas payer d'impôt minimum (lisez la ligne 427 de ce guide), inscrivez « 0 Â» à la ligne 417 de votre annexe 1.

Récupération du crédit d'impôt à l'investissement

Si vous devez rembourser une partie ou la totalité du crédit d'impôt à l'investissement que vous avez déjà reçu pour des activités de recherche scientifique et de développement expérimental ou pour des places en garderie, calculez le montant à rembourser sur le formulaire T2038(IND), Crédit d'impôt à l'investissement (particuliers). Inscrivez « récupération du crédit d'impôt à l'investissement Â» ainsi que le montant que vous devez rembourser au-dessous de la ligne 406 de votre annexe 1.

Additionnez ce montant à celui de la ligne 406 de votre annexe 1.

Crédit d'impôt fédéral sur les opérations forestières

Si vous avez payé à une province de l'impôt sur des opérations forestières effectuées dans cette province, vous pourriez avoir droit à un crédit d'impôt sur les opérations forestières. Pour calculer votre crédit, utilisez le moins élevé des montants suivants pour chaque province où vous avez effectué des opérations forestières :

Votre crédit admissible est égal au total des crédits pour l'année pour toutes les provinces et ne peut pas dépasser 6,6667 % de votre revenu imposable (ligne 260 de votre déclaration), calculé sans les montants inscrits aux lignes 208, 214, 215, 219 et 220 de votre déclaration. Inscrivez « crédit d'impôt fédéral sur les opérations forestières Â» ainsi que le montant du crédit auquel vous avez droit au-dessous de la ligne 406 de votre annexe 1. Soustrayez votre crédit du total du montant de la ligne 406 de votre annexe 1 et du montant de toute récupération du crédit d'impôt à l'investissement.