Imprimer cette page Faire suivre ce document    Revenus d'emploi (T4)


T4

Le feuillet T4 représente le revenu d'emploi avant déductions, tel qu'indiqué à la case 14 du feuillet. Utilisez le mot-clé T4 pour saisir les informations provenant d'un feuillet T4. Chaque feuillet T4 constitue un groupe T4 distinct.

DT Max inscrira ce montant à la ligne 101 de la déclaration fédérale et à la ligne 101 de la déclaration du Québec.

Ne tenez pas compte des montants suivants, mĂŞme s'ils sont inclus dans le total du feuillet T4:

  • le montant des indemnitĂ©s pour accidents du travail, qui devrait ĂŞtre consignĂ© sur le feuillet T5007 (relevĂ© 5 au QuĂ©bec) et ĂŞtre saisi sous SecuriTravail (indemnitĂ©s pour accidents du travail) ou sous CSST-Fed (prestations de la Commission de la santĂ© et de la sĂ©curitĂ© du travail).

DT Max produira une annexe de revenu T4 pour chaque feuillet T4, ainsi qu'un sommaire du revenu d'emploi indiquant le total de toutes les saisies effectuées sous T4 .

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clé secondaireProv-Emploi

Indiquez la province d'emploi si elle diffère de la province de résidence. Si le contribuable est un résident du Québec au 31 décembre et reçoit un revenu d'emploi à l'extérieur du Québec, DT Max transférera à Québec 45 % de l'impôt fédéral retenu à la source et l'indiquera à la ligne 438 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 454 de la déclaration de revenus du Québec.

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Ligne 438 Transfert d'impôt pour les résidents du Québec

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 438 - Transfert d'impôt pour les résidents du Québec

Mot-clé secondaireReleve1

Releve1 Relevé 1 Case A - Revenus d'emploi [Qué. L.101]

Mot-clé secondaireRPC-Cotisations

Utilisez le mot-clé RPC-Cotisations pour saisir les cotisations au Régime de pensions du Canada retenues à la source, selon la case 16 du feuillet T4. DT Max calcule les montants admissibles et réclame un remboursement, s'il y a lieu.

DT Max inscrira le montant déductible à la ligne 308 de la déclaration fédérale. Le paiement en trop au RPC sera inscrit à la ligne 448 de la déclaration fédérale.

DT Max répartira au prorata les montants dus aux personnes qui atteignent 18 ou 70 ans, ainsi qu'à celles qui commencent à toucher une pension d'invalidité ou de retraite au cours de l'année.

Quand une personne de moins de 70 ans a reçu du gouvernement fédéral ou du Québec une pension de retraite ou une pension d'invalidité, pour la totalité ou une partie de l'année, la politique de l'ARC et du ministère du Revenu du Québec est de répartir au prorata le revenu pour l'année et l'exemption de base aux fins du RPC et du RRQ. Ce montant constitue le revenu annualisé admissible à la pension. Si vous saisissez le revenu réel admissible pour l'année (le montant gagné avant que le contribuable prenne sa retraite ou qu'il commence à toucher les prestations du RPC ou du RRQ) avec les mots-clés GainsRRQ-SB ou GainsRPC-SB , il se peut que le revenu admissible calculé par DT Max diffère. Si c'est là l'option que vous choisissez, il vous faudra annexer une note explicative concernant vos montants et les raisons pour lesquelles le prorata n'est pas exact. En outre, étant donné que les ordinateurs du gouvernement sont programmés pour appliquer la politique énoncée ci-haut, la déclaration ne pourra pas être transmise par voie électronique si vous tenez à soumettre vos calculs puisque vos montants seraient alors considérés inexacts.

Le nombre de mois qui a servi à répartir le revenu est inscrit sur le feuillet T4A(P) émis par Revenu Canada, Impôt et vous devez le saisir à Mois-Pension . Il est important de correctement saisir cette donnée pour que les calculs de DT Max soient exacts.

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Ligne 308 Cotisations au RRQ ou au RRC (cases 16 et 17 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 308 - Cotisations d'employé au Régime de pensions du Canada (RPC) ou au Régime de rentes du Québec (RRQ)

Mot-clé secondaireRRQ-Cotisations

Utilisez le mot-clé RRQ-Cotisations pour saisir les cotisations au Régime de rentes du Québec retenues à la source et selon la case B du relevé 1. DT Max calcule les montants admissibles et réclame un remboursement, s'il y a lieu.

DT Max inscrira le montant déductible à la ligne 308 de la déclaration fédérale. Le montant de cotisations payées en trop au RRQ sera inscrit à la ligne 452 de la déclaration du Québec. Les cotisations de l'employé au RRQ seront inscrites à la ligne 98 de la déclaration du Québec.

L'ARC base la déduction des cotisations au RCP et au RRQ provenant des revenus d'emploi sur le montant de RPC et de RRQ qui a effectivement été déduit sur le T4 et le relevé 1. Ainsi, s'il y a eu déduction insuffisante de RPC ou RRQ, le montant effectivement déduit sur le T4 sera réclamé à la ligne 308 de la déclaration fédérale. Ceci dit, s'il y a à la fois des revenus d'emploi et des revenus de travailleur indépendant, et le montant de RPC ou de RRQ n'a pas été suffisamment déduit sur le T4 ou le relevé 1, Revenu Canada utilisera le montant qui aurait dû être déduit sur le T4 ou le relevé 1 afin de déterminer le montant à payer sur les revenus de travailleur autonome et les revenus facultatifs (ligne 9 de l'annexe 8). Au fédéral, DT Max applique la méthode de l'ARC.

Revenu Québec effectue comme suit la déduction des cotisations au RPC et au RRQ: s'il n'y a que du revenu d'emploi, la déduction des cotisations sera le montant de RPC ou de RRQ qui aurait dû être déduit sur le T4 et sur le relevé 1. S'il y a à la fois du revenu d'emploi et du revenu de travailleur indépendant, et que le montant de RPC ou de RRQ n'a pas été suffisament déduit sur le T4 ou le relevé 1, la cotisation à payer sur les revenus de travailleur indépendant sera basée sur le montant de RPC ou de RRQ effectivement déduit sur le T4 ou le relevé 1. Aux fins de l'impôt du Québec, DT Max applique la méthode de Revenu Québec.

DT Max répartit aussi automatiquement au prorata les montants dus aux personnes qui atteignent 18. Pour plus de renseignements, voir le mot-clé RPC-Cotisations .

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Ligne 308 Cotisations au RRQ ou au RRC (cases 16 et 17 de tous les feuillets T4)
Ligne 310 Cotisations au RPC ou au RRQ pour un travail indépendant (annexe 8)

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Ligne 308 - Cotisations d'employé au Régime de pensions du Canada (RPC) ou au Régime de rentes du Québec (RRQ)
Ligne 310 - Cotisations à payer au Régime de pensions du Canada (RPC) ou au Régime de rentes du Québec (RRQ) pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus

Mot-clé secondaireAE-Cotisations

Utilisez le mot clé AE-Cotisations pour saisir les cotisations à l'assurance-emploi selon la case 18 du feuillet T4. DT Max inscrira le montant déductible à la ligne 312 de la déclaration fédérale et à la ligne 356 de la déclaration du Québec. Le paiement en trop d'assurance-emploi sera inscrit à la ligne 450 de la déclaration fédérale.

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Ligne 312 Cotisations Ă  l'assurance-emploi

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 312 - Cotisations Ă  l'assurance-emploi

Mot-clé secondaireRPA.t4

Utilisez le mot clé RPA.t4 pour saisir les contributions à un régime de pension agréé (RPA), selon la case 20 du feuillet T4 du fédéral et la case D du relevé 1. Si les contributions correspondent à des services passés avant 1990, indiquez le montant avec le mot clé Notes.t4 .

DT Max inscrira le montant à la ligne 207 de la déclaration fédérale et à la ligne 205 de la déclaration du Québec.

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Ligne 207 Déduction pour un régime de pension agréés

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Ligne 207 - Déduction pour régimes de pension agréés (RPA)

Mot-clé secondaireFact-Equiv

Utilisez le mot-clé Fact-Equiv pour saisir le facteur d'équivalence selon la case 52 du feuillet T4. Ce montant sert à calculer la cotisation admissible à un REER pour la prochaine année.

DT Max inscrira le montant à la ligne 206 de la déclaration fédérale.

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Ligne 206 Facteur d'Ă©quivalence (case 52 de tous les T4 et case 34 de tous les T4A)

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 206 - Facteur d'Ă©quivalence

Mot-clé secondaireRQAP

RQAP T4 Case 55 - Cotisations de l'employé au RPAP [Féd. L.375]

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Ligne 375 Cotisations au RĂ©gime provincial d'assurance parentale (RPAP) (case 55, T4

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Ligne 375 - Cotisations au RĂ©gime provincial d'assurance parentale (RPAP)

Mot-clé secondaireIF

Utilisez le mot-clé IF pour saisir l'impôt fédéral retenu à la source selon la case 22 du feuillet T4.

DT Max inscrira ce montant à la ligne 437 de la déclaration fédérale.

Si votre client n'était pas résident du Québec au 31 décembre, mais qu'il a travaillé une partie de l'année au Québec, ajoutez les montants qui figurent à la case E du relevé 1 au montant d'impôt fédéral retenu à la source à IF .

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Ligne 437 ImpĂ´t total retenu sur le revenu

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Ligne 437 - ImpĂ´t total retenu

Mot-clé secondaireIP

Utilisez le mot-clé IP pour saisir l'impôt du Québec retenu à la source selon la case E du relevé 1.

DT Max inscrira le montant à la ligne 451 de la déclaration du Québec.

Mot-clé secondaireGains-AE

Utilisez le mot-clé Gains-AE pour saisir les gains assurables d'assurance-emploi selon la case 24 des feuillets T4. Cette donnée permet à DT Max de correctement calculer la déduction pour la prime d'assurance-emploi.

Vous pouvez régler DT Max pour qu'il utilise implicitement le revenu saisi à T4, ou encore, 0 $ si vous ne saisissez pas le mot-clé Gains-AE. Vous avez le choix entre les valeurs suivantes:

T4    Gains-AE prend la mĂŞme valeur que celle du T4.
ZÉRO    Gains-AE est Ă©tabli Ă  0,00 $
PAS D'IMPLICITE    DT Max signale une erreur si vous tentez de
   mettre Ă  jour un dossier pour lequel
   des donnĂ©es ont Ă©tĂ© saisies Ă  AE-Cotisations
   mais non Ă  Gains-AE.

Vous devez saisir Gains-AE pour passer outre à une donnée que vous avez réglée implicitement à Gains-AE ou lorsque vous avez réglé Gains-AE à aucune implicite.

Mot-clé secondaireGains-RPC

Utilisez le mot-clé Gains-RPC pour saisir le montant selon la case 26 du feuillet T4 qui remplace les cotisations au Régime de pensions du Canada. S'il est indiqué à la case 28 du feuillet T4 que le contribuable est exonéré de verser de telles cotisations, saisissez 0 à Gains-RPC .

Mot-clé secondaireGains-RRQ

Utilisez le mot-clé Gains-RRQ pour saisir le montant de la case G du relevé 1, qui remplace les montants des gains admissibles au RRQ du relevé 1. Si le contribuable n'est pas tenu de verser des contributions au RRQ, saisissez 0,00 $ sous le mot-clé Gains-RRQ .

Mot-clĂ© secondaireSyndicale.t4  ALT-J 

Ce mot-clé fait partie du groupe T4. Utilisez le mot-clé Syndicale.t4 pour saisir les cotisations syndicales, professionnelles ou autres cotisations semblables selon la case 44 du feuillet T4. Les autres cotisations syndicales, qui ne sont pas sur le T4, peuvent être saisies séparément à l'aide du mot-clé Syndicale. DT Max inscrira ce montant à la ligne 212 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 373 de la déclaration de revenus du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 212 Cotisations annuelles syndicales, professionnelles et semblables

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 212 - Cotisations annuelles syndicales, professionnelles et semblables

Mot-clé secondaireDons-T4

Utilisez le mot-clé Dons-T4 dans le groupe T4 pour saisir les dons de bienfaisance selon la case 46 du feuillet T4. DT Max complétera l'annexe 9 "Dons" pour calculer le crédit pour dons de bienfaisance.

Les dons qui ne sont pas inclus sur le T4 devraient être saisis à l'aide du même mot-clé, mais hors du groupe. Voir les mots-clés Dons et Optimiser pour de plus amples renseignements.

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 349 Dons (annexe 9)

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Ligne 349 - Dons

Mot-clé secondaireGains-RQAP

Salaire admissible au RQAP

Important
Vous devez toujours inscrire un montant à la case I, même si le salaire assujetti au RQAP est égal à « 0 ».

Mot-clé secondaireExemption.t

Utilisez Exemption.t pour indiquer si des gains étaient exemptés ou s'ils n'étaient pas admissibles pour la totalité de la période d'emploi visée.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Exemption.t.

  • Pas d'exemption
  • Exemption au RPC/RRQ
  • Exemption Ă  l'AE
  • Exemption au RPAP

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

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Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clĂ© secondaireAll-Ret-Adm.t4  ALT-J 

Utilisez le mot-clé All-Ret-Adm.t4 pour saisir le montant d'allocations de retraite admissibles reçues, selon la case 66 du feuillet T4.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé All-Ret-Adm.t4.

  • Montant total d'allocations de retraite
  • Allocations de retraite reçues au moment de la retraite ou ultĂ©rieurement, en reconnaissance des annĂ©es de service d'un employĂ© ou comme indemnitĂ©s versĂ©es suite Ă  la perte d'un emploi. Ces montants, admissibles au transfert Ă  un REER, sont transfĂ©rĂ©s par DT Max Ă  concurrence de la limite de cotisations de ce client Ă  un REER. Ce montant figure Ă  la case 66 du T4 ou la case 20 du T4A-RCA
  • Partie - transfert direct/indirect Ă  un REER/RPAC
  • Utilisez cette option pour saisir le montant de l'allocation de retraite directement ou indirectement transfĂ©rĂ©e Ă  un REER. DT Max consignera ce montant comme dĂ©duction Ă  la ligne 208 de la dĂ©claration d'impĂ´t fĂ©dĂ©rale.
  • Partie - transfert direct/indirect Ă  un RPA
  • Utilisez cette option pour saisir le montant d'allocation de retraite directement ou indirectement transfĂ©rĂ©e Ă  un RPA. DT Max consignera ce montant comme dĂ©duction Ă  la ligne 207 de la dĂ©claration d'impĂ´t fĂ©dĂ©rale.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

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Ligne 130 Autres revenus

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Ligne 130 - Autres revenus

Mot-clĂ© secondaireAll-Non-Adm.t4  ALT-J 

Utilisez le mot-clé All-Non-Adm.t4 pour saisir le montant d'allocations de retraite non admissibles reçues, selon la case 67 du feuillet T4. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

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Ligne 130 Autres revenus

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 130 - Autres revenus

Mot-clé secondaireAssMedicale

Utilisez le mot-clé AssMedicale pour saisir les cotisations versées par l'employeur à un régime d'assurance-maladie pendant l'année, selon la case J du relevé 1. Ce montant est inclus dans la case A puisqu'il est considéré comme un avantage imposable aux fins de l'impôt du Québec. Ce montant n'est déductible à titre de frais médicaux qu'au Québec. DT Max l'incluera aux données en tant que tel. Voir également Medical et Optimiser .

Utilisez le mot-clé Notes.t4 pour saisir les cotisations que votre client a versées à un régime d'assurance-maladie pendant l'année, indiquées à la section "Notes" du feuillet T4.

Mot-clé secondaireRegime-Ass

Si l'employeur a inscrit un montant relatif à une prime d'assurance dans la case P du relevé 1, utilisez le mot-clé Regime-Ass pour saisir ce montant. Il s'agit d'un montant estimatif qui a été inclus comme revenu d'emploi dans la case A du relevé 1.

Le montant de l'assurance-vie réellement imposable est indiqué dans la case A du relevé 22. De ce fait, la prime d'assurance imposable incluse dans le revenu d'emploi (telle qu'elle est indiquée dans la case P du relevé 1) peut être surestimée ou sous-estimée. Par conséquent, il peut être nécessaire de redresser le revenu d'emploi dans la déclaration de revenus du Québec. DT Max calculera la correction dans le revenu d'emploi, à la ligne 105 de la déclaration de revenus du Québec, de la façon suivante:

     RelevĂ© 22,  case A, prestations d'assurance (vie)
Moins: RelevĂ© 1,  case P, prestations d'assurance

Il peut y avoir un montant indiqué dans la case B du relevé 22 pour primes d'assurance-maladie. DT Max inclura ce montant comme dépense médicale admissible aux fins de l'impôt du Québec. Voir les mots-clés Releve22, Medical et Optimiser pour plus de renseignements.

Au fédéral, le montant imposable de la couverture d'assurance est reporté à la case 28 du T4A comme autre revenu. Saisissez le montant à l'aide du mot-clé Autre-Revenu.t dans le groupe Feuillet et utilisez la commande [Alt-J] pour saisir zéro (0) pour le Québec ( Releve22 ).

Mot-clé secondaireReleve22

Utilisez le mot-clé Releve22 pour saisir les prestations d'assurance indiquées sur le relevé 22. Saisissez les montants dans l'option appropriée (relevé 22 case A pour les prestations d'assurance-vie et relevé 22 case B pour les prestations d'assurance-maladie).

Le relevé 22 est produit pour certaines entreprises, comme les entreprises de construction, qui font partie d'un décret (ex. CCQ). Les employeurs de ces entreprises ne connaissent pas les montants distincts des prestations d'assurance-vie et d'assurance-maladie reçues au total par leurs employés. Une entreprise qui gère le régime produira un relevé 22 en y indiquant les montants précis.

Les entreprises qui ne font pas partie d'un tel décret n'indiqueront aucun montant à la case P du relevé 1. Un montant sera plutôt indiqué dans la case J du relevé 1 (part des prestations d'assurance-maladie du régime d'assurance des employés). Le montant est saisi avec le mot-clé AssMedicale .

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Releve22.

  • Prestations d'assurance (relevĂ© 22, case A)
  • Valeur du rĂ©gime d'assurance indiquĂ©e Ă  la case A du relevĂ© 22, rajustĂ©e d'après les primes des rĂ©gimes d'assurance-maladie indiquĂ©es sur le relevĂ©. Ce montant constitue la correction Ă  apporter aux revenus d'emploi et est inscrit Ă  la ligne 105 de la dĂ©claration du QuĂ©bec.
  • Primes d'assurance-maladie (relevĂ© 22, case B)
  • Valeur de la protection dont un particulier bĂ©nĂ©ficie en vertu d'un rĂ©gime privĂ© d'assurance maladie indiquĂ©e Ă  la case B du relevĂ© 22. DT Max les ajoute aux frais mĂ©dicaux pour Ă©tablir les frais mĂ©dicaux dĂ©ductibles au QuĂ©bec.

Mot-clé secondaireLogement.t4

Utilisez le mot-clé Logement.t4 pour saisir le montant imposable relatif au logement, selon la case 30 du T4, et déjà inclus dans la case 14 du T4. Si le montant pour logement est dans une région visée par règlement, le préciser sous le mot-clé Notes.t4 .

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Logement.t4.

  • Logement, pension et repas
  • Allocation pour la rĂ©sidence d'un membre du clergĂ©

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 104 Autres revenus d'emploi
Ligne 231 Déduction pour la résidence d'un membre du clergé

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 104 - Autres revenus d'emploi
Ligne 231 - Déduction pour la résidence d'un membre du clergé

Mot-clé secondaireVoyage.t4

Utilisez le mot-clé Voyage.t4 pour saisir le montant pour un voyage dans une région visée par règlement selon la case 32 du feuillet T4. Si le voyage dans une région visée par règlement est fait à des fins médicales, le préciser sous le mot-clé Notes.t4 .

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

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Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clĂ© secondaireAutoEmpl.t4  ALT-J 

Utilisez le mot-clé AutoEmpl.t4 pour saisir le montant qui figure sur les feuillets T4 (case 34) relatif à l'usage personnel d'une automobile de fonction (montant déjà inclus dans la case 14 des feuillets T4) . Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

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Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clé secondairePretSansInteret

Utilisez le mot-clé PretSansInteret pour saisir les prêts sans intérêt ou à faible intérêt selon la case 36 du feuillet T4 (déjà inclus dans la case 14).

Si les notes du T4 ou du relevé 1 indique Prêt résidentiel xxx $ ou déduction pour prêt à la réinstallation xxx $, saisissez ce montant au mot-clé Notes.t4 et DT Max calculera automatiquement le montant comme déduction pour prêt à la réinstallation à la ligne 248 de la déclaration fédérale et à la ligne 297 de la déclaration de revenus du Québec.

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

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Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clĂ© secondaireOptAchatAct  ALT-J 

Utilisez le mot-clé OptAchatAct pour saisir la prestation d'employés pour option d'achat d'actions, selon la case 38 du feuillet T4 (inclus à la case 14). La portion admissible aux fins de déduction d'option d'achat d'actions est indiquée dans une note du T4 ou du relevé 1 comme option d'achat d'actions selon l'al. 110(1)d) ou d.1) et correspond à 50% du montant de la case 38. Pour réclamer la déduction, vous devez saisir le montant figurant dans les notes du relevé au mot-clé Notes.t4 du T4. DT Max réclamera la déduction appropriée à la ligne 249 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 297 de la déclaration de revenus du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 249 DĂ©ductions pour option d'achat de titres

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 249 - DĂ©ductions pour options d'achat de titres

Mot-clĂ© secondaireAutAvantage  ALT-J 

Utilisez le mot-clé AutAvantage pour saisir les autres allocations et avantages imposables selon la case 40 du feuillet T4 (déjà inclus dans la case 14). Cette saisie n'est là qu'à titre de renseignement. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

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Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clé secondaireCommissions.t4

Commissions incluses dans le revenu d'emploi.

DT Max inscrira ce montant à la ligne 102 de la déclaration fédérale et à la ligne 100 de la déclaration du Québec.

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Ligne 102 Commissions incluses Ă  la ligne 101 (case 42 de tous les feuillets T4)

Mot-clé secondaireSalaires-Differes

Utilisez le mot-clé Salaires-Differes pour consigner les salaires différés (non imposables et non inclus dans le montant de la case A ou R) selon la case Q du relevé 1.

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

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Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clé secondairePourboire-Q

Utilisez le mot-clé Pourboire-Q pour saisir le revenu provenant de pourboires, figurant à la case S du relevé 1. Ce montant est déjà inclus à la case A du relevé 1.

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

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Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clé secondaireRetraite-Progres

Utilisez le mot-clé Retraite-Progres pour consigner le salaire présumé sur lequel est calculée une cotisation supplémentaire au RRQ, en vertu d'une entente de retraite progressive (non imposable et non inclus dans le montant de la case A ou R) selon la case U du relevé 1.

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Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

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Mot-clé secondaireDed-CFI.t4

Utilisez le mot-clé Ded-CFI.t4 pour saisir la déduction pour employés d'une société ou d'une société de personnes exploitant un centre financier international (CFI). Utilisez le mot-clé Deduction-Suppl si la déduction n'est pas reliée à un revenu provenant d'un T4.

Si l'employé exerce les fonctions de spécialiste étranger, il pourrait demander une déduction (ligne 297, code 9). On obtient le montant de cette déduction en multipliant les revenus de toutes sources gagnés dans l'année durant la période où l'employé travaillait pour une société ou une société de personnes qui exploitait un CFI par le taux d'exemption qui figure au centre du relevé 1.

Si l'employé était au service d'une société ou d'une société de personnes qui exploitait un CFI et qu'il détenait une attestation délivrée par le ministère des Finances du Québec, il pourrait demander une déduction pour la rémunération reçue pour l'année courante de son employeur, moins les dépenses engagées dans l'exercice de ses fonctions pour gagner cette rémunération (ligne 207), multiplié par le taux d'exemption de 20%. Cette déduction ne peut pas excéder 26 667 $.

Vous devez joindre à la déclaration de revenus l'attestation que le ministère des Finances a délivrée à l'employeur et la lettre que celui-ci a remise à l'employé relativement à son emploi au sein du CFI.

Mot-clé secondaireExpertEtrang.t4

Utilisez le mot-clé ExpertEtrang.t4 pour saisir la déduction pour un expert étranger à l'emploi d'une société de bourse des valeurs ou d'une chambre de compensation de valeurs. Utilisez le mot-clé Deduction-Suppl si la déduction n'est pas reliée à un revenu provenant d'un T4.

Si l'employé exerce les fonctions d'expert étranger, il pourrait demander une déduction (ligne 297, code 18). On obtient le montant de cette déduction en multipliant les revenus de toutes sources gagnés dans l'année durant la période où l'employé travaillait pour une société de bourse des valeurs ou une chambre de compensation de valeurs sur le territoire de la ville de Montréal par le taux d'exemption qui figure au centre du relevé 1.

Vous devez joindre à la déclaration de revenus l'attestation que le ministère des Finances a délivrée à l'employeur et la lettre que celui-ci a remise à l'employé relativement à son emploi au sein de la société.

Mot-clé secondaireAgricoleEtran.t4

Si votre client n'était pas résident du Canada en 2013, mais qu'il a séjourné au Québec 183 jours ou plus, vous pouvez demander une déduction qui correspond au résultat du calcul suivant:
Soustrayez de la rémunération que votre client a reçue en 2013 comme travailleur agricole étranger pour un emploi occupé au Québec les déductions qui se rapportent à cet emploi occupé au Québec. Multipliez le résultat par 50 %. Travailleur agricole étranger
Travailleur agricole saisonnier qui détient un permis de travail délivré par les autorités canadiennes de l'immigration en vertu d'un des programmes suivants :
  • le Programme des travailleurs agricoles saisonniers du Mexique, mis en Âśuvre en vertu dÂ’un protocole dÂ’entente conclu entre le gouvernement du Mexique et le gouvernement du Canada ;
  • le Programme des travailleurs agricoles saisonniers des Antilles, mis en oeuvre en vertu d'un protocole d'entente conclu entre les gouvernements de certains pays des Antilles membres du Commonwealth et le gouvernement du Canada ;
  • le Projet pilote pour embaucher des travailleurs Ă©trangers pour des postes requĂ©rant un diplĂ´me d'Ă©tudes secondaires ou une formation en milieu de travail Ă©laborĂ© par le gouvernement du Canada.

Mot-clé secondaireFeuillet-Mod

Le mot-clé Feuillet-Mod peut être utilisé pour indiquer si les informations figurant sur un feuillet ont été modifiées. Notez cependant que pour les fins de la TED à Québec, ce mot-clé doit être utilisé pour tous les relevés 1 modifiés qui sont consignés.

Pour éviter toute répétition, ne consignez pas le feuillet original si le feuillet modifié est consigné.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Feuillet-Mod.

  • Original
  • FĂ©dĂ©ral
  • QuĂ©bec
  • FĂ©dĂ©ral et QuĂ©bec

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 101 - Revenus d'emploi

Mot-clé secondaireTransf-ImpotQu

Si le particulier était résident du Québec au 31 décembre 2013 et qu'il a touché un revenu d'emploi à l'extérieur du Québec, une retenue d'impôt en 2013 peut avoir été effectuée pour une province ou un territoire autre que le Québec.

Par défaut, DT Max transférera 45% de l'impôt fédéral au Québec. Le transfert d'impôt figurera sur la ligne 438 de la déclaration fédérale et sur la ligne 454 de la déclaration du Québec.

Utilisez le mot-clé Transf-ImpotQu pour indiquer le montant d'impôt que vous souhaitez transférer. Vous pouvez transférer jusqu'à 45% de l'impôt figurant sur les feuillets de renseignements émis hors Québec.

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 438 Transfert d'impôt pour les résidents du Québec

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 438 - Transfert d'impôt pour les résidents du Québec

Mot-clĂ© secondaireNotes.t4  ALT-J 

Utilisez le mot-clé Notes.t4 s'il y a des notes sur le feuillet T4 ou d'autres renseignements relatifs au T4.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Notes.t4.

  • MĂ©mo [31] Chantier particulier
  • Saisissez le montant de "chantier particulier" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 31 dans la section « Autres renseignements », au bas du feuillet T4. Cette saisie est un mĂ©mo seulement et n'est pas reportĂ©e dans la dĂ©claration de revenus (Ă  l'usage de l'Agence du revenu du Canada seulement).

    Si l'employé a reçu un avantage pour la pension et le logement sur un chantier particulier situé dans une zone visée par règlement, le montant correspondant indiqué à la case 31 correspond à la portion exonérée relative aux chantiers situés à moins de 30 kilomètres de l'agglomération la plus proche ayant une population d'au moins 40 000 personnes). Ce montant n'est pas inclus à la case 14.

  • MĂ©mo [33] Aide accordĂ©e pour voyages pour soins mĂ©dicaux
  • Saisissez le montant "aide accordĂ©e pour voyages pour soins mĂ©dicaux" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 33 dans la section « Autres renseignements », au bas du feuillet T4. Cette saisie est un mĂ©mo seulement et n'est pas reportĂ©e dans la dĂ©claration d'impĂ´t (usage de l'Agence du revenu du Canada seulement).

    L'avantage imposable pour frais de déplacement à des fins médicales dans une région désignée et admissible à la déduction pour les habitants des régions éloignées. Pour obtenir la déduction admissible, le montant figurant aux notes doit être entré à l'aide du mot-clé Dep-Voyage dans le groupe Voyages.

  • [37] DĂ©duction pour prĂŞts Ă  la rĂ©installation d'employĂ©s
  • Saisissez le montant "dĂ©duction pour prĂŞts Ă  la rĂ©installation d'employĂ©s" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 37 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

    Si l'employé a reçu un avantage imposable d'un prêt sans intérêt ou à faible intérêt pour l'achat d'une maison lors de sa réinstallation, le montant de la case 37 représente le montant que l'employé peut déduire. Ce montant sera consigné comme déduction à la ligne 248 de la déclaration fédérale et à la ligne 297 de la déclaration du Québec. Ce montant est aussi inclus à case 36.

  • [39] DĂ©duction pour options d'achat de titres 110(1)d)
  • Saisissez le montant "dĂ©duction pour options d'achat de titres 110(1)d)" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 39 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4. Ce montant sera consignĂ© Ă  ligne 249 de la dĂ©claration fĂ©dĂ©rale et Ă  la ligne 297 de la dĂ©claration du QuĂ©bec. La dĂ©duction fĂ©dĂ©rale est Ă©gale Ă  50% du montant de l'avantage imposable, et la dĂ©duction du QuĂ©bec est Ă©gale Ă  25% du montant de l'avantage imposable.
  • [39] DĂ©d. pour options d'achat de titres (soc. innovante)
  • Saisissez le montant "dĂ©duction pour options d'achat de titres 110(1)d)" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 39 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

    Ce montant représente la déduction pour options d'achat de titres (société innovante). Ce montant sera consigné à la ligne 249 de la déclaration fédérale et à la ligne 297 de la déclaration du Québec. La déduction fédérale est égale à 50% du montant de l'avantage imposable, et la déduction du Québec est égale à 50% du montant de l'avantage imposable.

  • [41] DĂ©duction pour options d'achat de titres 110(1)d.1)
  • Saisissez le montant "dĂ©duction pour options d'achat de titres 110(1)d.1)" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 41 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4. Ce montant sera consignĂ© Ă  ligne 249 de la dĂ©claration fĂ©dĂ©rale et Ă  la ligne 297 de la dĂ©claration du QuĂ©bec. La dĂ©duction fĂ©dĂ©rale est Ă©gale Ă  50% du montant de l'avantage imposable, et la dĂ©duction du QuĂ©bec est Ă©gale Ă  25% du montant de l'avantage imposable.
  • [41] DĂ©d. pour options d'achat de titres (soc. innovante)
  • Saisissez le montant "dĂ©duction pour options d'achat de titres 110(1)d.1)" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 41 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

    Ce montant représente la déduction pour options d'achat de titres (société innovante). Ce montant sera consigné à ligne 249 de la déclaration fédérale et à la ligne 297 de la déclaration du Québec. La déduction fédérale est égale à 50% du montant de l'avantage imposable, et la déduction du Québec est égale à 50% du montant de l'avantage imposable.

  • [43] Personnel des Forces canadiennes
  • Saisissez le montant "dĂ©duction pour le personnel des Forces canadiennes" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 43 et indiquez Ă  la case A-7 du relevĂ© 1.

    Une déduction peut être réclamée sur la ligne 244 de la déclaration fédérale et 297 de la déclaration du Québec.

  • [43] Personnel des forces policières
  • Saisissez le montant "dĂ©duction pour personnel des forces policières" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 43 et indiquez Ă  la case A-8 du relevĂ© 1.

    Une déduction peut être réclamée sur la ligne 244 de la déclaration fédérale et 297 de la déclaration du Québec.

  • MĂ©mo [68] Indien (rev. exonĂ©rĂ©) - Alloc. de retraite admis.
  • Saisissez le montant "indien inscrit ayant un revenu exonĂ©rĂ© - allocations de retraite admissibles" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 68 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • MĂ©mo [69] Indien (rev. exonĂ©rĂ©) -Alloc. retraite non admis.
  • Saisissez le montant "Indien inscrit ayant un revenu exonĂ©rĂ© - Allocations de retraite non admissibles" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 69 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • MĂ©mo [70] Alloc. dĂ©penses Ă  un conseiller municipal
  • Saisissez le montant "allocation de dĂ©pense versĂ©e Ă  un conseiller municipal" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 70 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • Cotisations Ă  un RPA (services passĂ©s)
  • Saisissez le montant cotisĂ© par l'employĂ© au RPA Ă  l'Ă©gard de contributions postĂ©rieures Ă  1989 pour services passĂ©s, incluses Ă  la case 032 du T4A. N'utilisez pas cette option pour saisir le montant de contributions antĂ©rieures Ă  1990 indiquĂ© dans les notes du T4A.
  • [71] Indien, revenu exonĂ©rĂ© - emploi
  • Saisissez le montant "employĂ© Indien inscrit" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 71 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

    Pour indiquer que le contribuable a le statut d'indien admissible, vous devez également utiliser le mot-clé Indien. Depuis 1996, ce montant figure à la case R du relevé 1.

  • [74] Partie - services passĂ©s avant 1990 (cotisait)
  • Saisissez le montant "services passĂ©s pour 1989 et les annĂ©es prĂ©cĂ©dentes pendant que l'employĂ© cotisait" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 74 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • [75] Partie - services passĂ©s avant 1990 (ne cotisait pas)
  • Saisissez le montant "services passĂ©s pour 1989 et les annĂ©es prĂ©cĂ©dentes pendant que l'employĂ© ne cotisait pas" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 75 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • [77] Indem. accidents du trav. remb. Ă  l'employeur
  • Saisissez le montant "indemnitĂ©s pour accidents du travail remboursĂ©es Ă  l'employeur" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 77 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

    Ce montant tresprésente le montant des indemnités pour accidents du travail qui a été remboursé à l'employeur et qui avait déjà été inclus dans le salaire de l'employé. L'employé pourra déduire ce montant comme autre dépense d'emploi à la ligne 229 de la déclaration de revenus fédérale seulement.

  • MĂ©mo [78] PĂŞcheurs - Revenu bruts
  • Saisissez le montant "PĂŞcheurs - Revenu bruts" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 78 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • MĂ©mo [79] PĂŞcheurs - Montant net d'un associĂ© de la soc.
  • Saisissez le montant "PĂŞcheurs - Montant net d;un associĂ© de la sociĂ©tĂ© de personnes" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 79 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • MĂ©mo [80] PĂŞcheurs - Montant du pĂŞcheur Ă  part
  • Saisissez le montant "PĂŞcheurs - Montant du pĂŞcheur Ă  part" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 80 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • MĂ©mo [81]/[29] Travail. d'agences ou bureaux de placement
  • Saisissez le montant "Travail. d'agences ou bureaux de placement" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 81 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • MĂ©mo [82] Chauffeurs de taxi ou d'un autre vĂ©h. de transp.
  • Saisissez le montant "Revenus bruts des chauffeurs de taxi ou d'autre vĂ©hicule de transport de passagers" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 82 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • MĂ©mo [83] Revenus bruts des coiffeurs pour hommes ou dames
  • Saisissez le montant "Revenus bruts des coiffeurs pour hommes et pour dames" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 83 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.
  • [84] Titres de transport en commun
  • Saisissez le montant "Titres de transport en commun" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 84 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

    Ce montant représente le total des montants payés par l'employé pour l'achat de laissez-passer (p. ex., au moyen des retenues sur la paie). Ce montant inclus aussi les montants payés par l'employeur au nom de l'employé comme des avantages imposables (code 40). L'avantage imposable est aussi inclus à la case 14.

  • [85] Primes versĂ©es Ă  un rĂ©gime privĂ© d'assurance-maladie
  • Saisissez le montant "primes versĂ©es Ă  un rĂ©gime privĂ© d'assurance-maladie" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 85 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

    Ce montant représente les primes que l'employé a versé à son régime d'assurance santé et est déductible à titre de frais médicaux.

    Pour les fins de l'impôt du Québec, il ne faut pas confondre le montant figurant dans les NOTES du relevé 1 avec celui figurant à la case J. Ce dernier montant représente le montant des primes que votre employeur a versé pour votre régime d'assurance santé. Ce montant doit être entré à l'aide du mot-clé ASSMEDICALE dans le groupe T4.

  • [87] - Exempt. aux pompiers volontaires
  • Saisissez le montant (maximum 1 000$) "Exemption accordĂ©e aux pompiers volontaires" tel qu'il est indiquĂ© Ă  la case 87 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4 et indiquĂ© OU inscrit Ă  la case L-2 du relevĂ© 1 (maximum 1 045$). Ce montant n'est pas inclus Ă  la case 14.
  • Note - Exemption au bĂ©nĂ©vole des services d'urgence
  • Note - PauvretĂ© - revenu remis Ă  une congrĂ©gation
  • Indique que le client a fait voeu de pauvretĂ© et qu'il a versĂ© son revenu Ă  sa congrĂ©gation (voeu de pauvretĂ© perpĂ©tuelle). Ce montant sera dĂ©duit Ă  la ligne 256 de la dĂ©claration d'impĂ´t fĂ©dĂ©rale.
  • Note - Salaire versĂ© Ă  un juge provincial (RL-1)
  • Note - DĂ©duction pour un chercheur Ă©tranger
  • Note - DĂ©duction pour un expert Ă©tranger
  • Note - DĂ©d. chercheur Ă©tranger en stage postdoctoral (RL-1)
  • Note - DĂ©duction aux spĂ©cialistes Ă©trangers (CDTI) (RL-1)
  • Note - DĂ©d. pour un revenu d'emploi gagnĂ© sur navire (RL-1)
  • Indiquez le montant de dĂ©duction accordĂ©e aux marins quĂ©bĂ©cois affectĂ©s au transport international de marchandises. Cette dĂ©duction est Ă©gale Ă  100% du revenu d'emploi gagnĂ© sur un navire. Joignez Ă  votre dĂ©claration le visa d'admissibilitĂ© Ă©mis par le Ministère des transports.
  • Note - DĂ©duction pour un professeur Ă©tranger (RL-1)
  • Note - Bourse d'Ă©tudes, de perfectionnement, ... (RL-1)
  • Le montant de sommes reçues peut figurer au centre du relevĂ© 1, après la mention « Bourses d'Ă©tudes ou de perfectionnement, ou rĂ©compenses couronnant une oeuvre remarquable, non incluses Ă  la case O ».

    Vous n'avez pas à inclure dans le calcul du revenu les bourses d'études ou de perfectionnement ainsi que les récompenses couronnant une oeuvre remarquable reçues dans l'année par le contribuable, lorsque celui-ci poursuit des études universitaires de 1er cycle ou des études universitaires conduisant à l'obtention d'un diplôme de maîtrise ou de doctorat, à l'exception de telles bourses et récompenses reçues en vertu de la Loi sur l'aide financière aux études, de la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants ou d'une loi provinciale régissant l'octroi d'une aide financière aux étudiants de niveau postsecondaire.

  • RL-1 [201] - Allocation pour frais de garde
  • RL-1 [211] - Avantage relatif Ă  un ancien emploi
  • Le revenu de travail admissible Ă  la dĂ©duction pour travailleurs de la ligne 201 exclut les revenus suivants :
    1. les revenus d'emploi composés uniquement d'avantages imposables dont vous avez bénéficié en raison d'un emploi antérieur ;
    2. les revenus d'emploi reçus comme membre élu d'un conseil municipal, membre du conseil ou du comité exécutif d'une communauté métropolitaine, d'une municipalité régionale de comté, membre d'une commission ou d'une société municipale de service public, ou membre d'une commission scolaire ;
    3. les revenus d'emploi reçus comme membre de l'Assemblée nationale, de la Chambre des communes du Canada, du Sénat ou de la législature d'une autre province.
    Indiquez le revenu non admissible à la déduction pour travailleur à l'aide de cette option.
  • RL-1 [G-1] - Avantage imposable en nature
  • Indiquez le montant figurant Ă  la case G-1 du relevĂ© 1. Ce montant reprĂ©sente la valeur d'un avantage imposable consenti en nature. Cet avantage reprĂ©sente un salaire admissible au RRQ pour l'employĂ© et il peut verser une cotisation facultative au RRQ.
  • RL-1 [L-4] - Avantage d'une dette pour acquĂ©rir des plac.
  • Note - Revenu non admis. Ă  la dĂ©duction pour emploi du QuĂ©.
  • Note - Montant gagnĂ© avant d'avoir atteint l'âge de 65 ans
  • Note - Cotisations Ă  un rĂ©gime d'assurance-salaire (F103)
  • Note - Cotisations de l'employeur au RPAC (F205)
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 103 Cotisations à un régime d'assurance-salaire
Ligne 205 Cotisations de l'employeur au RPAC
Ligne 244 Déduction pour lees Forces canadiennes et forces policières (case 43, T4)
Ligne 248 Déduction pour prêt à la réinstallation d'employés (case 37 des T4)
Ligne 249 DĂ©ductions pour option d'achat de titres

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 244 - Déduction pour le personnel des Forces canadiennes et des forces policières
Ligne 248 - Déduction pour prêts à la réinstallation d'employés
Ligne 249 - DĂ©ductions pour options d'achat de titres

PompierVolontaire

Utilisez le mot-clé PompierVolontaire pour indiquer que le particulier est admissible au montant pour pompier volontaire. Vous pouvez demander à la ligne 362 de la déclaration du féderal un montant de 3 000 $ si le contribuable remplit les conditions suivantes :
  • il Ă©tait pompier volontaire durant l'annĂ©e;
  • il a effectuĂ© au moins 200 heures de services admissibles de pompier volontaire au cours de l'annĂ©e auprès d'un ou de plusieurs services d'incendie.
Cependant, si le contribuable a été également à l'emploi d'un service d'incendie (autrement qu'à titre volontaire) pour des fonctions identiques ou similaires, vous ne pouvez inclure aucune des heures liées à ce service d'incendie pour déterminer s'il a respecté le minimum de 200 heures.

Si les conditions sont remplies au Québec, vous pouvez demander à la ligne 390 un crédit d'impôt non remboursable de 480 $, soit l'équivalent de 16 % d'un montant de 3 000 $.

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 362 Montant pour les pompiers volontaires

Mot-clé secondairePompier-Heures

Pompier-Heures Nombre d'heures de services admissibles au cours de l'année en tant que pompier volontaire pour un ou plusieurs services d'incendie

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 362 Montant pour les pompiers volontaires

Rep-OptAchat  ALT-J 

Rep-OptAchat Solde d'ouverture des avantages liés aux options d'achat d'actions reportés [T1212] Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

Mot-clĂ© secondaireDispOptAchat  ALT-J 

Si vous avez déclaré à la ligne 101 (fédéral) un revenu à titre d'avantage imposable en raison de la vente d'actions ou d'unités dans une fiducie de fonds communs de placement pour lesquelles vous aviez choisi de reporter à l'année de la vente la valeur de l'avantage lié à ces titres, vous pouvez inscrire à la ligne 249 (fédéral) un montant égal à la moitié de la valeur de l'avantage. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 101 Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)
Ligne 249 DĂ©ductions pour option d'achat de titres

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 101 - Revenus d'emploi
Ligne 249 - DĂ©ductions pour options d'achat de titres

Choix-OptAchat

Choix-OptAchat Choix pour allègement spécial concernant le choix de reporter l'impôt lié aux options de titres (RC310)

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Choix-OptAchat.

  • Disposition est en 2013

Mot-clĂ© secondaireChoix-Montant  ALT-J 

Choix-Montant Description et montant de la ligne 4 du T1212 pour lequel se rapporte ce choix (RC310 L.1) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

Mot-clĂ© secondairePerteCapitalDisp  ALT-J 

PerteCapitalDisp Inscrivez le montant de la perte en capital liée à la disposition (inclus à l'annexe 3) (RC310 L.3) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

Mot-clĂ© secondaireProdDispOptAchat  ALT-J 

ProdDispOptAchat Inscrivez le produit de disposition de la vente des titres inscrit à la col. 2 de l'ann. 3 (RC310 L.7) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

AutRevEmploi  ALT-J 

Indiquez le montant d'autres revenus d'emploi gagnés.

Le programme consignera ce montant à la ligne 104 de votre déclaration fédérale et à la ligne 107 de votre déclaration du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 104 Autres revenus d'emploi

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 104 - Autres revenus d'emploi

Pourboires  ALT-J 

Utilisez le mot-clé Pourboires pour saisir le revenu provenant de pourboires qui doit être inclus dans le montant inscrit à la ligne 104 de la déclaration fédérale et à la ligne 107 de la déclaration du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 104 Autres revenus d'emploi

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 104 - Autres revenus d'emploi

RevRembTPS  ALT-J 

Utilisez le mot-clé RevRembTPS pour saisir le montant de remise de TPS reçu dans l'année en cours. Cette saisie ne doit être effectuée que pour la première année où votre client est ajouté à la base de données, puisque le programme reportera ensuite ce montant à partir de la réclamation de TPS de l'année précédente (voir Depenses-Emploi ). Ce montant est consigné comme "autres revenus d'emploi" à la ligne 104 de la déclaration fédérale et à la ligne 107 de la déclaration du Québec.

N'incluez pas la portion des remises de TPS et de TVP reliée à l'achat d'une automobile ou d'un instrument de musique. Un rajustement correspondant au montant de la remise liée à l'achat devrait être effectué à l'égard de la DPA non amortie de l'automobile ou de l'instrument de musique. Voir Rajust-Cour ou Rajust-FNACC . Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 104 Autres revenus d'emploi

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 104 - Autres revenus d'emploi

RevRembTVQ  ALT-J 

Utilisez le mot-clé RevRembTVQ pour saisir le montant de remise de TVQ reçu dans l'année en cours. Cette saisie ne doit être effectuée que pour la première année où votre client est ajouté à la base de données, puisque le programme reportera ensuite ce montant à partir de la réclamation de TVQ de l'année précédente (voir Depenses-Emploi ). Ce montant est consigné comme "autres revenus d'emploi" à la ligne 104 de la déclaration fédérale et à la ligne 107 de la déclaration du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 104 Autres revenus d'emploi

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 104 - Autres revenus d'emploi

Redevances

Pour les auteurs et artistes, utilisez Redevances pour saisir le montant des redevances d'une oeuvre ou d'une invention. Ce montant est consigné à la ligne 104 de la déclaration de revenus fédérale comme autre revenu d'emploi et à la ligne 130 de la déclaration de revenus du Québec comme autre revenu de placement.

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 104 Autres revenus d'emploi

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 104 - Autres revenus d'emploi

RevCrPourboire

Utilisez le mot-clé RevCrPourboire pour saisir le montant du crédit d'impôt relatif à la déclaration des pourboires reçu dans l'année en cours. Cette saisie ne doit être effectuée que pour la première année où votre client est ajouté à la base de données, puisque le programme reportera ensuite ce montant à partir de la réclamation de l'année précédente (voir AutreCreditQ ). Ce montant est consigné comme "autres revenus d'emploi" à la ligne 104 de la déclaration fédérale et à la ligne 107 de la déclaration du Québec.

  Consultez le T1 Line-by-Line Guide de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 104 Autres revenus d'emploi

  Consultez le guide gĂ©nĂ©ral d'impĂ´t de l'ARC :
Ligne 104 - Autres revenus d'emploi

Jurid-T4

Utilisez le mot-clé Jurid-T4 afin de saisir les frais juridiques encourus aux fins de recouvrement de sommes dues d'un employeur ou ex-employeur.

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Ligne 229 Autres dépenses d'emploi

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