  Suivi du dossier |
Utilisez le mot-clé Suivi pour suivre l'évolution d'un dossier. Saisissez dans le champ d'état du suivi la date à laquelle chaque activité a lieu et sélectionnez une option parmi les choix offerts.
Cette procédure tient également lieu de référence dans l'éventualité où vous auriez à transmettre ces informations à l'ARC.
Notez que cette mention peut également être saisie pour un lot de clients en modifiant l'état dans la liste des clients.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Suivi.
T1 - Déclaration de revenus - imprimée
T1 - Déclaration de revenus - assemblée
T1 - Déclaration de revenus - postée
T1 - Déclaration de revenus - paiement du solde dû
RC71 - Opération d'escompte - imprimée
T183 - Autorisation TED - reçue
ARC Autoriser/annuler un représentant - imprimé
ARC Autoriser/annuler un représentant - signé
ARC Autoriser/annuler un représentant - soumis
T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger - soumis
T1135 - Bilan de vérif. du rev. étranger - soumis à nouveau
T1135 - Bilan de vérif. du rev. étranger - signé
TP1 - Déclaration de revenus - imprimée (Québec)
TP1 - Déclaration de revenus - assemblée (Québec)
TP1 - Déclaration de revenus - postée (Québec)
TP1 - Déclaration de revenus - paiement du solde dû (Qué.)
MR-69 - Formulaire d'autorisation - signé (Québec)
MR-69 - Formulaire d'autorisation - soumis (Québec)
TP-274 - Désignation comme résidence principale - signé
TP-1000.TE - Autorisation TED - reçue (Québec)
Information fiscale reçue
Mots-clés vérifiés
Déclaration vérifiée
Confirmation TED - fédéral
Confirmation TED - fédéral (historique)
Confirmation TED - Québec
Confirmation TED - Québec (historique)
Confirmation TED - Québec pièce jointe
Confirmation TED - Québec pièce jointe (historique)
Confirmation TED - Québec pièce jointe seulement
Confirmation TED - Québec pièce jointe seulement (hist.)
Avis de cotisation - soumis
Avis de cotisation reçu - fédéral
Avis de cotisation reçu - Québec
Honoraires payés
Archivée
Dossier fermé
AutoFillCRA-Téléchargé
AutoFillCRA-Fusionné
AutoFillMRQ-Téléchargé
AutoFillMRQ-Fusionné
Saisissez le numéro de facture.
Saisissez le type de revenu.
Saisissez le montant du paiement.
Saisissez le type de paiement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Paiement-Type.
Argent
Chèque
Carte de débit
Déclaration gratuite
Recevable
Chèque déclaration urgente
Attendre pour faire suivre
Carte de crédit - Visa
Carte de crédit - Amex
Carte de crédit - MasterCard
Carte de crédit - HBC
Carte de crédit - Autre
Carte cadeau
Attendre pour ramasser
Enregistrez qui a reçu le paiement en main.
Si vous escomptez le remboursement résultant d'un redressement, remplissez un nouveau formulaire RC71, et joignez-le à la demande de redressement. Inscrivez "Renseignements supplémentaires" dans la case en blanc au haut du formulaire.
Saisissez le code d'escompteur désiré selon la case 2 du formulaire RC71 [RC72 case 3].
Saisissez le nom de l'escompteur selon la case 1 du formulaire RC71 [RC72 case 6].
Premiere ligne - Saisissez l'adresse postale permanente de l'escompteur selon la case 3 du formulaire RC71 [RC72 case 7].
Deuxième ligne - Saisissez l'adresse postale permanente de l'escompteur selon la case 3 du formulaire RC71 [RC72 case 7].
Saisissez le montant estimatif du remboursement selon la case A du formulaire RC71 (ligne 65050) [RC72 case B].
Saisissez le remboursement actuel (ligne 48400 de la déclaration fédérale).
Saisissez le montant de la case B i) du RC71, ce montant est le versement sur la première tranche de 300 $ du remboursement
Saisissez le montant de la case B ii) du RC71, ce montant est le versement sur le reste du remboursement
Saisissez le montant de la case C du RC71 - Montant dû au client par l'escompteur (ligne 65070)
Saisissez le montant de la case D du RC71 qui correspond à la taxe sur les produits et services (TPS), la taxe de vente harmonisée (TVH), la taxe de vente provinciale (TVP), la taxe de vente du Québec ou la taxe sur les ventes au détail (TVD). Les types de taxes et/ou les taux d'imposition devant être appliqués aux opérations d'escompte varient selon la province.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RC71-Taxes.
Taxe sur les produits et services (TPS)
Taxe de vente harmonisée (TVH)
Taxe de vente du Québec (TVQ)
Taxe de vente provinciale (TVP)
Inscrivez le nom de la personne qui a signé à la case 10 du formulaire RC71.
Inscrivez le nom de la municipalité où a eu lieu l'opération d'escompte (selon la case 12 du formulaire RC71) [RC72 case 11].
Inscrivez la date où le particulier ou la personne autorisée a acquis le droit au remboursement d'impôt et versé le montant minimal (selon la case 13 du formulaire RC71).
Inscrivez la date où le client a signé le formulaire RC71 et a reçu le montant requis (selon la case 14 du formulaire RC71).
Inscrivez le nom de la municipalité où a eu lieu l'opération d'escompte (selon la case 17 du formulaire RC71).
Saisissez le montant dû au gouvernement.
Saisissez le montant de l'intérêt chargé selon l'avis de cotisation.
Saisissez le remboursement reçu du gouvernement.
Saisissez le montant de l'intérêt inclus dans le remboursement selon l'avis de cotisation.
Saisissez le nom du fichier archivé de la déclaration de revenus.
Saisissez le mot de passe du fichier archivé de la déclaration de revenus.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé MotPasse-Fichier.
Les codes de réponse de série W sont des codes d'information, qui peuvent être renvoyés pour autoriser ou annuler un représentant, qui ont été acceptés aux fins de traitement. L'objectif de ces codes d'information est d'indiquer au préparateur de déclarations qu'au cours de la première validation des demandes soumisee, le service Web a identifié une situation qui nécessite un traitement supplémentaire. Le code W101 se lit comme suit :
Merci d'utiliser le service de soumission électronique. Un délai de traitement supplémentaire est nécessaire pour traiter votre demande. Ne renvoyez pas cette demande par voie électronique ou sur papier. Nous visons à traiter cette demande dans les trois jours ouvrables. Après cette période, veuillez consulter votre liste de clients au moyen du portail Représenter un client pour confirmer que votre demande a été traitée. N'oubliez pas que vous devez conserver une copie signée de la page de signature dans vos dossiers pendant six ans.
Le code W106 se lit comme suit :
Merci d'utiliser le service de soumission électronique. L'Agence du revenu du Canada (ARC) exige un document juridique qui identifi la personne qui a signé la page de signature en tant que représentant légal avant de pouvoir traiter la demande. Consultez le site canada.ca/revenue-agency pour obtenir une liste des centres fiscaux les plus proches de chez vous. Votre demande sera traitée une fois que nous aurons reçu et traité le document légal. Ne renvoyez pas cette demande par voie électronique ou sur papier. N'oubliez pas que vous devez conserver une copie signée de la page de signature dans vos dossiers pendant six ans.
Le code W107 se lit comme suit :
Merci d'utiliser le service de soumission électronique. Votre demande indiquait que l'autorisation avait été signée par le représentant légal du contribuable. Afin de traiter votre demande, l'Agence du revenu du Canada (ARC) a besoin d'une documentation nommant la personne qui a signé la demande en tant que son représentant légal. Veuillez envoyer la documentation requise au centre fiscal approprié pour éviter tout retard supplémentaire. Votre demande sera traitée une fois que nous aurons reçu et traité le document légal. Ne soumettez pas cette demande de nouveau par voie électronique ou sur papier. N'oubliez pas que vous devez conserver une copie signée de la page de signature dans vos dossiers pendant six ans.
Le code W861 se lit comme suit :
Nous éprouvons actuellement des difficultés techniques à mettre à jour nos autorisations soumises par voie électronique. Vous pouvez continuer à soumettre vos demandes par voie électronique. Les autorisations seront mises à jour lorsque les difficultés techniques auront été résolues. Les demandes d'autorisations/d'annulations n'auront pas besoin d'être envoyés une deuxième fois.
Nom du fichier de l'avis de cotisation de la déclaration de revenus.
L'avis de cotisation diffère de la déclaration de revenus.
Utilisez le mot-clé NoteSuivi pour saisir une note concernant l'état de traitement indiqué. DT Max mettra aussi automatiquement à jour une déclaration dont la réception a été confirmée en spécifiant le numéro de contrôle du document et sa date de transmission. Aux fins de la soumission électronique ARC Autoriser/annuler un représentant et T1135, le numéro de confirmation sera affichée.
Données fiscales téléchargées du service Préremplir ma déclaration de l'ARC.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Preremplir-T1.
Section des données incomplètes de l'ARC.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Donnees-PRD.
Section Sommaire - données incomplètes - Régime enregistré d'épargne-retraite (REER)
- Déclaration non remplie
- Historique de cotisation REER
- Régime d'accession à la propriété (RAP)
- Régime d'encouragement à l'éducation permanente (REEP)
- Indicateur du choix de l'AE pour le travail indépendant
- Indicateur de déclaration de la TPS
- Acomptes provisionnels
- Champs 26600 (champ 226 - 2018 et antér.) - Biens étrangers
- Province de résidence
- Code postal - Adresse postale (au moins trois caractères)
- Code postal - Adresse du domicile (au moins trois carac.)
- Montant maximal au titre du CCF
- Indicateur de chèques non encaissés
- Indicateur d'inscription aux services en ligne de l'Agence
- Dépôt direct - Le client n'est pas inscrit
- Indicateur de Crédit d'impôt pour personnes handicapées
- Indicateur de courrier retourné
Section Client - données incomplètes - Nouvelle cotisation en cours
- Indicateur de réévaluation en cours
- Indicateur de Solde dû
- Indicateur de Faillite
- Examen
- Compensation de dettes par remboursement externe
- Compensation de dettes par remboursement interne
- Allocation canadienne pour les travailleurs
- Date d'immigration
- Date d'émigration
- Indicateur d'inscription au service en ligne de l'ARC
- Services de certification - Intég. du dévelop. de logiciels
- Indicateur TED non admissible
- Indicateur de dette nulle
- Indicateur de la dette recouvrable
- Indicateur d'insolvabilité
- Indicateur de demande de renseignements récente du client
- Indicateur de retenue à la source du non-résident
- Indicateur de rendement de l'année en cours
- Indicateur de la dette de PCU
Section Reports - données incomplètes - Perte de placement admissible de l'entreprise
- Pertes autre qu'en capital
- Gains et pertes en capital
- Déductions pour gains en capital
- Droits de scol. féd., éducation et report de manuels scol.
- Droits de scol. prov., éducation et report de manuels scol.
Section Feuillets - données incomplètes - T4
- T4A
- T4E
- T4A(OAS)
- T4A(P)
- RC62
- RC210
- T4RSP
- T4RIF
- T5007
- T3
- T5
- T5008 (maximum 500 feuillets)
- Reçu de cotisation REER
- T2202
- T5013
- Reçu de cotisation RPAC
- T4FHSA
Remarque de l'Agence du revenu du Canada (ARC) : Une partie ou la totalité des données fiscales dans cette section ont été trouvées, mais ces données sont supprimées.
Nom du fichier pour le feuillet T5008. Ce mot-clé contient le chemin du fichier archivé.
Les données des feuillets T5008 sont enregistrées dans ce fichier, elles ne seront pas affichées dans des groupes de mots-clés Feuillet « T5008 ». Il aura l'extension .CSV, généralement reconnue par la plupart des logiciels tableur du marché. Si c'est le cas, en cliquant sur le bouton jaune le logiciel tableur devrait normalement s'ouvrir avec les données reçues, prêt à recevoir vos calculs. Il est ensuite préférable d'enregistrer toute modification ou calcul supplémentaire vers un fichier en format natif de ce logiciel (i.e. si c'est Excel, enregistrer sous le nom d'un fichier .xls). Par contre, si votre logiciel tableur ne reconnait pas l'extension .CSV, ou si vous utilisez un logiciel en ligne, il vous faudra utiliser la fonction qui permet d'importer des fichiers de type " données séparées par des virgules " (voir la documentation de votre logiciel tableur à ce sujet, i.e. si c'est Google Sheets, il faudra l'ouvrir et importer le fichier .csv en cliquant sur Fichier -> Importer).
Vous pourrez simplement saisir les montants totaux dans DT Max que vous aurez calculés à l'aide du tableur.
Confirmer que les données des T5008 ont été saisies?
L'avis de cotisation diffère de la déclaration de revenus.
Numéro de ligne sur la déclaration concernant le rajustement.
Montant-ADC Montant révisé réclamé sur la déclaration après la transmission
Montant-T1 Montant réclamé sur la déclaration transmise
Apportez des précisions, s'il y a lieu, concernant le rajustement.
Utilisez le mot-clé Suivi-TDPA pour suivre l'évolution d'une demande de débit préautorisé. Saisissez dans le champ d'état du suivi la date à laquelle chaque activité a lieu et sélectionnez une option parmi les choix offerts.
Cette procédure tient également lieu de référence dans l'éventualité où vous auriez à transmettre ces informations à l'ARC ou à votre client.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Suivi-TDPA.
Demande de débit préautorisé - imprimée
Demande de débit préautorisé - signée
Demande de débit préautorisé - soumise
Utilisez le mot-clé NoteSuivi.tdpa pour saisir une note concernant la demande de débit préautorisé. DT Max mettra aussi automatiquement à jour une demande de débit préautorisé en spécifiant le numéro de confirmation.
Date à laquelle la livraison des données fiscales a été effectuée.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PRD-Date-Livraison.
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Facture-Numero 
Donnees-PRD 
Remarque-ARC