Optimisation du fractionnement du revenu de pension

Cette version de DT Max tient compte des récentes règles concernant le fractionnement du revenu de pension. DT Max tient compte de tous les éléments pour établir le montant de revenu de pension à transférer entre conjoints. Dans un premier temps, le logiciel cherchera à équilibrer le revenu imposable des deux conjoints pour ensuite évaluer les conséquences globales du fractionnement. La difficulté majeure réside dans l'établissement du montant optimal permettant de maximiser leurs impôts combinés.

Beaucoup de facteurs doivent être pris en considération :

• Ce transfert est limité à 50% du revenu de pension;
• L'impôt relié au montant de pension transféré doit aussi être transféré dans une même proportion;
• Certains types de revenu de pension ne peuvent être transférés en raison de l'âge du pensionné;
• Les règles diffèrent entre le provincial et le fédéral.

Entre autre, le fractionnement du revenu de pension aura des répercussions au niveau des résultats obtenus dans le calcul de plusieurs points d'impôt :

• Le montant pour revenu de pension (Fédéral : ligne 314, annexe 1);
• Le montant pour revenu de retraite (Québec : ligne 27, annexe B);
• Le remboursement des prestations de programmes sociaux (fédéral);
• La cotisation au Fonds du service de santé (Québec);
• La contribution-santé de l'Ontario;
• Le crédit d'impôt pour frais médicaux;
• Le crédit d'impôt pour dividende;
• Le crédit d'impôt pour impôts étrangers;
• Le report d'impôt minimum, et beaucoup plus.

Pour changer le montant de revenu fractionné calculé par DT Max, utilisez le mot-clé Optimiser en sélectionnant l'option fédérale «T1 - Fractionnement du revenu de pension»et l'option pour le Québec «TP1 - Annexe Q - Fractionnement du revenu de pension». Suite au choix effectué, le logiciel recalculera les déclarations des deux conjoints tout en se chargeant de respecter les règles fiscales en matières de transfert de revenu de pension.

Un formulaire «Rapport de fractionnement de pension»a été élaboré pour permettre à l'utilisateur de visualiser les conséquences négatives autant que positives du choix de transférer un revenu de pension d'un conjoint à l'autre en comparant les résultats avant et après le transfert.