Transmission T3 par TED ou par Internet à l'Agence du Revenu du Canada (ARC)

Ce document décrit les différentes étapes de la production électronique de types de déclarations de revenus et de feuillets T3 à l'aide des services de TED et de transmission par Internet.

1. Compléter le montage de TED T3 fédérale
2. Réviser les critères d'admissibilité
3. Procéder à la transmission

Étape 1 - Compléter le montage de TED T3 fédérale

Pour accéder au montage de TED T3 fédérale, choisissez Montage de TED du menu TED. DT Max affichera implicitement le menu intitulé T3 fédérale.

Vous devez toujours préciser les renseignements T3 que vous désirez transmettre.

Pour transmettre un type de déclaration T3, vous devez remplir votre numéro de TED et votre mot de passe de l'ARC.

Pour transmettre des feuillets T3, vous devez sélectionner la méthode de transmission.

Vous pouvez transmettre les feuillets par transfert de fichiers par Internet (option implicite), par Mon dossier d'entreprise ou par Représenter un client.

– Le transfert de fichiers par Internet nécessite un numéro de compte et un code d'accès Web.

– Mon dossier d'entreprise nécessite un numéro de compte.

– L'option Représenter un client nécessite un identifiant de représentant (ID Rep).

Nous vous recommandons fortement d'utiliser l'option implicite.

Pour obtenir un numéro de compte, veuillez appeler le service de renseignements aux entreprises au 1-800-959-5525 ou consulter la page Inscription en direct des entreprises

Un numéro d'entreprise doit être composé de neuf caractères numériques ou de quinze caractères alphanumériques.

L'un ou l'autre format peut être saisi dans le menu Numéros d'identification.

Vous pouvez accéder à ce menu en sélectionnant Préférences, dans la barre d'outils de DT Max, et en cliquant sur Identification et Numéros d'identification.

Votre ID Rep peut également être saisi dans ce menu.

Afin de pouvoir transmettre avec succès les feuillets T3, vous devez également remplir correctement les sections relatives au nom et à l'adresse principale ou secondaire du préparateur de déclarations de revenus. Si des renseignements sont manquants, DT Max vous en informera en affichant un bouton Identification à la droite de la fenêtre. En cliquant sur le bouton, vous accéderez rapidement au menu Identification du préparateur de déclarations de revenus, où vous pourrez remplir les champs requis concernant le nom et l'adresse. Ce bouton vous permettra également d'accéder au menu Numéros d'identification, si vous avez choisi de transmettre les feuillets en utilisant votre numéro d'entreprise ou votre ID Rep, mais que vous avez omis de le saisir. Une fois ces renseignements sauvegardés, DT Max vous renverra au menu TED.

Vous devrez sauvegarder à nouveau votre montage de TED pour la T3 si vous modifiez par la suite les renseignements dans le menu Identification du préparateur de déclarations de revenus.

Pour effectuer une substitution à vos valeurs implicites, vous pouvez saisir le mot-clé TED-Federal dans le dossier d'un client donné.

Veuillez noter que vous devrez utiliser la transmission électronique si vous devez produire plus de cinq feuillets T3 ou cinq feuillets NR4 d'un type de feuillet spécifique (c.- à- d. original, modifié ou annulé).

Vous serez passible d'une pénalité au fédéral si vous ne produisez pas électroniquement ces feuillets.

Étape 2 – Réviser les critères d'admissibilité

Avant de transmettre un type de déclaration T3, vous devez imprimer le formulaire fédéral T183 - Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de fiducie et le faire signer par votre client.

Si le formulaire n'a pas été généré, veuillez consulter la page Notes et diagnostics afin de déterminer pourquoi la déclaration a été jugée inadmissible à la TED.

Avant de procéder à la transmission de tout feuillet T3, vous devez déterminer si ce dernier est admissible à la TED ou non. S'il s'avère inadmissible, DT Max en fera mention à la page Notes et diagnostics.

Étape 3 – Procéder à la transmission

Pour transmettre un type de déclaration T3, cliquez l'icône de TED ou sélectionnez Transmission et réception dans le menu TED. Choisissez les options Client actuel, Fédéral, et cliquez Poursuivre.

Après avoir cliqué sur Poursuivre dans le menu Transmission et réception, le programme se connectera au site de l'ARC et transmettra le type de déclaration T3 en question. Tout fichier soumis sera traité en temps réel, ce qui signifie que le fichier de confirmation sera généré presque instantanément. L'état de votre client sera également mis à jour à Confirmation TED dès la transmission réussie de la déclaration T3.

Pour transmettre des feuillets T3, cliquez l'icône de TED ou sélectionnez Transmission et réception dans le menu TED. Choisissez les options Client actuel, Fédéral, et cliquez Poursuivre.

En cliquant Poursuivre, vous générerez un journal de la transmission par TED. Ce journal affichera la création de tous les fichiers T3 prêts pour la transmission électronique via Internet.

En cliquant Fermer, vous accéderez au menu Transmission T3 par Internet. Ce menu vous permet de vous connecter au site Web de l'ARC où vous aurez à remplir la section d'identification et à joindre le fichier (en vous assurant d'y inclure le suffixe ".XML").

Dans la section d'identification, vous devrez fournir :

• un numéro de compte
• un code d'accès Web (CAW) attribué au déclarant.

Pour obtenir un code d'accès Web aux fins du fédéral, communiquez avec le Bureau d'aide des services électroniques au 1-877-322-7849.

Veuillez noter qu'au moment où vous accéderez à la page Web de l'ARC pour y joindre le fichier, vous devrez savoir l'emplacement où le fichier a été sauvegardé et son nom. Le fichier sera sauvegardé dans un sous-répertoire de la base de données. Ce sous-répertoire est désigné sous le nom E_OUT. Vous pourrez également obtenir cet emplacement à partir du journal de transmission par TED ou du menu Transmission T3 par Internet. Le nom du fichier sera T3_xxx.XML où xxx représente le numéro du client.

Tout fichier soumis sera traité en temps réel, ce qui signifie que le fichier de confirmation sera généré presque instantanément. Une fois la transmission complétée avec succès, vous devriez supprimer le fichier .XML de votre dossier E_OUT. Ceci peut se faire par le biais du programme Windows Explorer.

Notez également que l'état de traitement d'un feuillet transmis ne sera pas mis à jour automatiquement par DT Max. Cette tâche peut être effectuée manuellement par le biais du mot-clé Suivi .

Il est fortement recommandé d'imprimer et de conserver tout fichier de confirmation pour vos dossiers.

Si vous devez transmettre le même feuillet plus d'une fois, par exemple lors de la transmission d'un feuillet T3 modifié ou annulé après avoir déjà transmis les feuillets T3 originaux, vous devez alors saisir le mot-clé TED-Federal afin de préciser les nouveaux renseignements de T3 que vous souhaitez transmettre.

Note : Une fois qu'un type de feuillet a été transmis avec succès, tous les feuillets supplémentaires du même type doivent être sauvegardés et transmis dans un nouveau fichier de client. Par exemple, un nouveau fichier devra être créé si vous avez déjà transmis deux feuillets T3 originaux et devez maintenant transmettre un troisième feuillet T3 original. Ce nouveau fichier ne contiendrait que le seul feuillet supplémentaire, et il serait transmis séparément.

Pour visualiser la liste de l'ARC pour :

• les messages d'erreur de TED pour le type de déclaration T3, cliquez ici.

• les messages de TED via Web pour le type de déclaration T3, cliquez ici.