Transmission par Internet des relevés 15 (RL-15) à Revenu Québec

Ce document décrit les différentes étapes de la production électronique des relevés 15 (RL-15) à l'aide du service de transmission par Internet.

1. Compléter le montage de TED RL-15 pour le Québec
2. Réviser les critères d'admissibilité
3. Procéder à la transmission

Étape 1 - Compléter le montage de TED RL-15 pour le Québec

Pour accéder au montage de TED RL-15 pour le Québec, choisissez Montage de TED du menu TED et cliquez l'onglet Québec RL-15.

En plus de saisir votre numéro de préparateur pour le Québec, vous devrez préciser :

• le type de préparateur que vous êtes (c.- à- d. si vous produisez pour vous-même, pour le compte d'autres préparateurs, ou pour vous-même et d'autres préparateurs), et

• votre série de numéros séquentiels pour le relevé 15, telle qu'attribuée par Revenu Québec.

Si vous n'avez pas de numéro de préparateur, vous devrez remplir et soumettre le formulaire Inscription du préparateur (ED-430). Lorsque vous remplirez ce formulaire, vous devrez préciser la quantité de relevés 15 que vous avez l'intention de produire. La quantité correspond généralement au nombre d'associés (en tenant compte de tous les relevés modifiés ou annulés qui devront également être remplis).

Afin de pouvoir transmettre avec succès des relevés 15, vous devez également remplir correctement les sections relatives au nom et à l'adresse principale ou secondaire du préparateur de déclarations de revenus. Si des renseignements sont manquants, DT Max vous en informera en affichant un bouton Identification à la droite de la fenêtre. En cliquant sur le bouton, vous accéderez rapidement au menu Identification du préparateur de déclarations de revenus, où vous pourrez remplir les champs requis. Une fois ces renseignements sauvegardés, DT Max vous renverra à nouveau au menu TED.

Vous devez recalculer à nouveau vos feuillets pour le RL-15 si vous modifiez par la suite les renseignements dans le menu Identification du préparateur de déclarations de revenus.

Pour effectuer une substitution à vos valeurs implicites, vous pouvez saisir le mot-clé TED-Quebec dans le dossier d'un client donné.

Veuillez noter que vous devrez utiliser la transmission électronique si vous devez produire plus de cinq relevés 15 d'un type de relevé spécifique (c.- à- d. original, modifié ou annulé).

Étape 2 - Réviser les critères d'admissibilité

Avant de procéder à la transmission de tout relevé 15, vous devez déterminer si ce dernier est admissible à la TED ou non. Si une déclaration s'avère inadmissible, DT Max en fera mention à la page Notes et diagnostics.

Étape 3 - Procéder à la transmission

Pour procéder à la transmission de relevés 15, cliquez l'icône de TED ou sélectionnez Transmission et réception dans le menu TED. Choisissez les options Client actuel, Québec, et cliquez Poursuivre.

Veuillez prendre note que bien que Revenu Québec ne permette la transmission que d'un fichier à la fois, DT Max a néanmoins la capacité de générer plusieurs fichiers ".XML" simultanément. Pour ce faire, il vous suffit de marquer les clients concernés (soit à l'aide de la barre d'espacement ou avec la touche [F5]) dans la liste des clients. Une fois terminé, sélectionnez Transmission et réception dans le menu TED et vous remarquerez que l'option Clients marqués qui sont admissibles à la TED sera automatiquement sélectionnée.

En cliquant Poursuivre, vous générerez un journal de la transmission par TED. Ce journal affichera la création de tous les fichiers RL-15 prêts pour la transmission.

En cliquant Fermer, vous accéderez au menu Transmission par Internet de la déclaration T5013. Ce menu vous permet de vous connecter au site Web de Revenu Québec où vous aurez à saisir les renseignements demandés et à joindre le fichier (en vous assurant d'y inclure le suffixe ".XML").

Veuillez noter qu'au moment où vous accéderez à la page Web de Revenu Québec pour y joindre le fichier, vous devrez savoir l'emplacement où le fichier a été sauvegardé et son nom. Le fichier sera sauvegardé dans un sous-répertoire de la base de données. Ce sous-répertoire est désigné sous le nom E_OUT. Vous pourrez également obtenir cet emplacement à partir du journal de transmission par TED ou du menu Transmission par Internet de la déclaration T5013. Le nom du fichier sera RL-15_xxx.XML où xxx représente le numéro du client.

Tout fichier soumis sera traité en temps réel, ce qui signifie que le fichier de confirmation sera généré presque instantanément.

Une fois la transmission complétée avec succès, vous devriez supprimer le fichier .XML de votre dossier E_OUT. Ceci peut se faire par le biais du programme Windows Explorer.

Notez également que l'état de traitement d'une déclaration transmise ne sera pas mis à jour automatiquement par DT Max. Cette tâche peut être effectuée manuellement par le biais du mot-clé Suivi .

Il est fortement recommandé d'imprimer et de conserver tout fichier de confirmation pour vos dossiers.

Si vous devez transmettre le même fichier plus d'une fois, par exemple lors de la transmission d'un relevé 15 modifié ou annulé après avoir déjà transmis les relevés 15 originaux, vous devez alors saisir le mot-clé TED-Quebec afin de préciser le nouveau type de relevé 15 que vous souhaitez transmettre.

Note : Une fois qu'un type de relevé a été transmis avec succès, tous les relevés supplémentaires du même type doivent être sauvegardés et transmis dans un nouveau fichier de client. Par exemple, un nouveau fichier devra être créé si vous avez déjà transmis deux relevés 15 (RL-15) originaux et devez maintenant transmettre un troisième relevé 15 original. Ce nouveau fichier ne contiendrait que le seul relevé supplémentaire, et il serait transmis séparément.