- Saisie des données des T5
ET RL-3
Les données relatives à la production des relevés T3 et RL-3
doivent être saisies dans un formulaire distinct pour chaque
bénéficiaire.
Pour obtenir des formulaires additionnels, cliquez sur l'icône
"Ajouter un ou des formulaires" ou encore, à partir du menu
Formulaire, sélectionnez "Ajout de formulaire". Il est aussi
possible d'ouvrir simultanément plusieurs formulaires en indiquant
le nombre requis au champ "Quantité de formulaires requis" dans la
boîte de dialogue "Ajouter des formulaires".
Un feuillet T5 sera produit automatiquement alors qu'un feuillet
RL-3 ne le sera que si la province de résidence est le Québec. Les
données saisies pour la production du T5 serviront également à la
production du RL-3, s'il y a lieu. Cependant, ces montants pourront
être substitués, au besoin, au moyen de la touche F3 ou en cliquant
sur le bouton droit de la souris et en saisissant le montant
désiré. Toutes les substitutions apparaîtront dans la section
Diagnostiques.
Nom et adresse du bénéficiaire
Si le bénéficiaire est un particulier, inscrivez son nom de
famille, son prénom et son numéro d'assurance sociale. S'il y a
plus d'un bénéficiaire (par exemple, des intérêts versés à un
compte conjoint), vous pouvez saisir deux noms et n'émettre qu'un
seul feuillet. Si le bénéficiaire n'est pas un particulier, entrez
la raison sociale et le numéro d'entreprise.
Case 28 - Succursale
Si vous remplissez une déclaration de renseignements T5 au nom d'un
établissement financier ou d'une entreprise semblable, inscrivez à
la case 28 le code de domiciliation approprié ou le code
d'identification de la succursale bancaire du bénéficiaire (jusqu'à
huit caractères).
Case 29 - Numéro de compte du bénéficiaire Si vous
connaissez le bénéficiaire par son numéro de compte ou de police,
inscrivez ce numéro (jusqu'à 12 caractères).
Liens utiles :
Feuillet
T5 - Sujets pour Feuillet T5
T4015 - Guide T5
- Déclaration des revenus de placements
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