• Saisie des données des T5 ET RL-3

Les données relatives à la production des relevés T5 et RL-3 doivent être saisies dans un formulaire distinct pour chaque bénéficiaire.

Pour obtenir des formulaires additionnels, cliquez sur l'icône "Ajouter un ou des formulaires" ou encore, à partir du menu Formulaire, sélectionnez "Ajout de formulaire". Il est aussi possible d'ouvrir simultanément plusieurs formulaires en indiquant le nombre requis au champ "Quantité de formulaires requis" dans la boîte de dialogue "Ajouter des formulaires".

Un feuillet T5 sera produit automatiquement alors qu'un feuillet RL-3 ne le sera que si la province de résidence est le Québec. Les données saisies pour la production du T5 serviront également à la production du RL-3, s'il y a lieu. Cependant, ces montants pourront être substitués, au besoin, au moyen de la touche F3 ou en cliquant sur le bouton droit de la souris et en saisissant le montant désiré. Toutes les substitutions apparaîtront dans la section Diagnostiques.

Nom et adresse du bénéficiaire

Si le bénéficiaire est un particulier, inscrivez son nom de famille, son prénom et son numéro d'assurance sociale. S'il y a plus d'un bénéficiaire (par exemple, des intérêts versés à un compte conjoint), vous pouvez saisir deux noms et n'émettre qu'un seul feuillet. Si le bénéficiaire n'est pas un particulier, entrez la raison sociale et le numéro d'entreprise.

Case 28 - Succursale

Si vous remplissez une déclaration de renseignements T5 au nom d'un établissement financier ou d'une entreprise semblable, inscrivez à la case 28 le code de domiciliation approprié ou le code d'identification de la succursale bancaire du bénéficiaire (jusqu'à huit caractères).

Case 29 - Numéro de compte du bénéficiaire

Si vous connaissez le bénéficiaire par son numéro de compte ou de police, inscrivez ce numéro (jusqu'à 12 caractères).

Liens utiles :

Feuillet T5 - Sujets pour Feuillet T5
T4015 - Guide T5 - Déclaration des revenus de placements