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T2
522 Revenus de placements et dividendes
  Message d'avertissement « DATERECU manquant dans SOURCEREVENU; DT Max utilisera la fin d'exercice financier. » |
| Programme(s) visé(s) : |
T2 |
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Document créé le : |
01 04 2016 |
| Année(s) d'imposition : |
2015 |
Dernière modification : |
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| Version(s) : |
19.17 |
Statut actuel : |
En traitement |
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Pour un exercice financier se terminant en 2015, DT Max génère le message d'avertissement « DATERECU manquant dans SOURCEREVENU; DT Max utilisera la fin d'exercice financier. » lorsque le mot-clé DATERECU n'est pas saisi dans le groupe SOURCEREVENU pour des dividendes reçus et assujettis à l'impôt de la partie IV. Est-ce correct?
Non, au lieu d'utiliser la fin de l'exercice financier lorsque le mot-clé DateRecu n'est pas saisi, DT Max part du principe que les dividendes sont reçus après 2015 et par conséquent assujettis au taux d'imposition de la partie IV de 38 1/3 %.
Pour éviter cette situation, veuillez saisir une date au mot-clé DateRecu .
Note : Pour un exercice financier se terminant après 2015, le message d'avertissement est correct.
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