  Déduction pour RPA |
Note interne concernant les cotisations au RPA pour services passés
Utilisez RPA-Contrib pour saisir les cotisations versées à un régime de pension agréé autres que celles qui sont indiquées au relevé T4. Ce mot-clé ouvre le groupe pour d'autres types de cotisations au RPA et/ou limites de transfert.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RPA-Contrib.
Cotisations RPA - services courants et passés Saisissez toute cotisation à un RPA à l'égard de services courants et passés, provenant de sources autres qu'un T4.
Frac. RPA/serv. passés av. 1990 (non cotisée) Saisissez la fraction des cotisations versées à un RPA reliée aux cotisations antérieures à 1990 à l'égard de services passés, alors que le contribuable ne cotisait pas au régime. Vous pouvez obtenir une déduction d'un maximum de 3 500 $ par année.
Frac. RPA/serv. passés av. 1990 (cotisée) Saisissez la fraction des cotisations versées à un RPA reliée aux cotisations antérieures à 1990 à l'égard de services passés, alors que le contribuable cotisait au régime. Vous pouvez obtenir une déduction d'un maximum de 3 500 $ par année après avoir réclamé la déduction pour RPA à l'égard de services courants et passés pour 1990 et les années subséquentes ainsi que pour les cotisations antérieures à 1990 à l'égard de services passés alors que le contribuable ne cotisait pas.
Limite RPA/serv. passés av. 1990 (non cotisée) Saisissez la limite à appliquer à la déduction pour cotisations antérieures à 1990 pour services passés alors que le contribuable ne cotisait pas.
Report RPA/serv. passés av. 1990 (cotisé)
Report RPA/serv. passés av. 1990 (non cotisé) Saisissez les cotisations versées au cours des années précédentes, à l'égard de services antérieurs, et qui n'ont pu être utilisées. Ces cotisations pourront être utilisées au cours de l'année d'imposition courante ou des années subséquentes.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
 Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 20700 - Déduction pour un régime de pension agréés
 Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 20700 - Déduction pour régimes de pension agréés (RPA
Sélectionnez le type de cotisations à un régime de retraite étranger [RC267, RC268, RC269].
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RP-Etranger.
Cotis. à un RP des É.-U. offert par un employeur (RC267)
Cotis. à un RR des É.-U. par un frontalier du Can. (RC268)
Cotis. à un RPE ou à un ASS autre que des É.-U. (RC269)
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 20700 - Déduction pour un régime de pension agréés
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 20700 - Déduction pour régimes de pension agréés (RPA
Saisissez les revenus des services fournis au Canada pour lequel des cotisation à un arrangement. de sécurité sociale ont été payées [RC269 L.2].
Saisissez les cotisations à un arrangement de sécurité sociale pour les revenus des services fournis au Canada [RC269 L.20].
Saisissez le montant des cotisations au régime de retraite étranger.
Saisissez le montant des cotisations qui serait exclu du calcul du revenu de la déclaration des EÉ.-U.
Sélectionnez le type de régime de pension.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Type-RegPension.
Régime de pension à cotisations déterminées
Régime de pension à prestations déterminées
Régime de pension à cotisations/prestations déterminées
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 20700 - Déduction pour un régime de pension agréés
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 20700 - Déduction pour régimes de pension agréés (RPA
Saisissez le montant des cotisations de l'employeur.
Retrib-Resident Rétribution de résident
Saisissez la rétribution de résident.
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RPA-Contrib 
Type-RegPension 
Cotis-Employeur