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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Informations concernant le préparateur de déclarations d'impôt

Cet attribut renferme trois options conçues pour vous permettre d'établir les critères d'identification de l'individu ou de la firme qui prépare les déclarations de revenus.

Les nom et adresse du préparateur paraîtront exactement tels qu'ils ont été saisis sur la lettre au client, la facture, les formulaires d'autorisation et les formulaires de TED, le cas échéant.

L'adresse figurera également sur la page 1 de la déclaration T1, à la rubrique "a/s" (lorsque le mot-clé Au-soin-de est utilisé), si l'option sélectionnée au mot-clé Adresse-Corr est l'adresse du comptable. (Par ailleurs, Adresse-Corr vous permet de substituer, dans les données d'un client, une adresse différente à celle que vous aurez indiquée dans le présent montage.)

Cette même adresse sera aussi imprimée sur la quatrième page des formulaires T1 et TP1 si vous avez sélectionné Préparateur d'impôts professionnel pour l'option Type de préparateur de déclarations de revenus dans les valeurs implicites d'impression, au menu des valeurs implicites de l'utilisateur.

Les montages des adresses sont conçus afin de vous permettre d'établir des valeurs implicites. Celles-ci peuvent être modifiées sur une base individuelle à l'aide du mot-clé Adresse-Comp lequel, incidemment, comporte également l'option Ne jamais imprimer l'adresse de la firme.

Vous pouvez consigner deux adresses distinctes dans votre montage, soit l'adresse principale et une adresse alternative.

  • Adresse principale du préparateur

    Il devrait s'agir de l'adresse la plus utilisée. Consignez simplement toutes les informations disponibles dans les champs respectivement prévus à cette fin.

  • Adresse alternative du préparateur

    Ceci vous permet de saisir une adresse alternative qui sera substituée à l'adresse principale à votre convenance. Consignez les informations relatives à l'adresse alternative de la même façon que pour l'adresse principale, puis sélectionnez le critère d'utilisation que vous souhaitez appliquer à cette adresse alternative.

  • Numéros d'identification

    Fournissez toutes les informations pertinentes disponibles.

Si votre firme compte plus d'un syndic de faillite, le numéro de syndic saisi comme valeur implicite peut être modifié dans les données d'un client à l'aide du mot-clé NUM-SYNDIC, dans le groupe Faillite.

Pour les préparateurs d'impôt qui sont aussi escompteurs, le mot-clé Escompter peut également être utilisé pour préciser l'adresse appropriée.


24 octobre 2002