Préparer la déclaration d'un particulier récemment séparé ou divorcé

Si votre client s'est séparé ou a divorcé au cours de la dernière année d'imposition, son nouvel état civil devra être pris en considération dans le cadre de sa prochaine déclaration de revenus.

• Désactiver un conjoint

  Dans l'année de la séparation, l'un des conjoints doit être désactivé. Le conjoint dont le dossier est désactivé ne doit pas être le chef de famille car cela empêcherait l'exécution des calculs d'impôt pour l'ensemble de la famille. Si le chef de famille est désactivé, vous devez accéder au dossier du conjoint et changer le choix figurant sous Lien pour Chef de famille. Ceci inversera le chef de famille et le conjoint dans cette famille.

  Pour rendre le conjoint inactif, utilisez le mot-clé Inactif dans le dossier de cette personne et assurez-vous que l'option Séparé est sélectionnée.

  Si vous désirez préparer la déclaration d'un conjoint désactivé, pointez vers le dossier de cette personne dans la liste des clients, sélectionnez l'option Cloner les membres de la famille dans le menu des Outils et, dans la boîte de dialogue qui s'affichera, assurez-vous que les options Personne actuelle seulement et Ajouter à une nouvelle famille sont sélectionnées. Puis, cochez l'option Rendre les membres clonés inactifs dans la famille originale. Cliquez sur OK et DT Max créera une nouvelle famille avec le clone comme chef de famille.

• Modification de l'état civil

  Dans le dossier du client, utilisez le mot-clé EtatCivil et effectuez la modification qui s'impose.

  Consignez les informations relatives au changement d'état civil en utilisant le mot-clé Change-Etat dans les dossiers de chacun des ex-conjoints, puis choisissez l'option appropriée.

• Autres données permanentes

  Utilisez le mot-clé Seule dans le dossier d'un ex-conjoint qui vit maintenant seul, suite à la rupture. Notez que, dans l'année de la rupture, il n'est pas possible de réclamer le montant pour personne vivant seule puisque le particulier séparé ou divorcé avait un conjoint durant une certaine partie de l'année.

  Indiquez l'adresse intégrale du nouveau chef de famille à l'aide du mot-clé Rue . S'il s'agit d'un changement d'adresse, précisez-le en choisissant Oui au mot-clé Adresse-Nouv .

• Données relatives aux ex-conjoints

  Utilisez le mot-clé Autre-Lien dans les dossiers de chacun des ex-conjoints et choisissez l'option applicable parmi les choix offerts.

  Consignez ensuite les données relatives à l'ex-conjoint :

  • La date de naissance et le NAS sont nécessaires dans l'année de la rupture (particulièrement pour fin de TED).

  • Le revenu net avant la rupture, à l'aide du mot-clé RN-AvChange . Si vous n'êtes pas en mesure de déterminer ce montant avec précision, faites-en la meilleure estimation possible. Cette information servira, entre autres, au calcul du montant pour conjoint.

  • Le montant de la pension alimentaire reçue ou versée, avec le mot-clé Aliment-Paye ou Aliment-Recu .

  • Utilisez le mot-clé Intervention pour indiquer si le ministre du Revenu du Québec reçoit du particulier une pension alimentaire qu'il remet au bénéficiaire.

  • Tout montant transféré de l'annexe 2 par le conjoint, s'il y a lieu, à l'aide du mot-clé Transferts-Conj .

• S'il y a des enfants ...

  Créez pour les enfants de nouveaux dossiers, rattachés cette fois au nouveau chef de famille, afin que celui-ci puisse aussi se prévaloir des crédits disponibles suite à la rupture. Pour ce faire, utilisez la fonction de clonage. Il y aura alors duplication des dossiers des enfants.

  L'année suivante, n'oubliez pas de désactiver les dossiers des enfants qui sont rattachés au parent qui n'en a plus la charge.

  Utilisez le mot-clé Transfert-SB dans les dossiers des enfants afin de contrôler l'optimisation effectuée par DT Max à l'égard de certaines déductions relatives aux enfants.

• Optimisation

  Le mot-clé Optimiser vous permettra de contrôler l'optimisation effectuée par DT Max à l'égard de différents crédits et transferts entre les ex-conjoints. Il vous sera possible de répartir certains montants entre les deux individus.