  Préparer une déclaration de revenus des fiducies (T3) |
Lorsque vous ajoutez un nouveau client, cliquez sur l'icône Profil de client VoieRapide et cochez toutes les sections pertinentes puis cliquez sur Poursuivre. Vous verrez une série de mots-clés apparaître dans les différentes sections à l'écran de la saisie de données. Vous obtiendrez plus de détails en consultant le document L'assistant à la saisie VoieRapide de DT Max.
Il y a un certain nombre de mots-clés essentiels à la production d'une déclaration de revenus d'une fiducie. Ce sont les mots-clés dits «permanents» car ils servent à conserver les données permanentes de vos clients qui sont reportées d'année en année.
La saisie des données suivantes est nécessaire à la production d'une déclaration de revenus d'une fiducie avec DTMax :
Les deux mots-clés suivants seront automatiquement remplis selon les informations contenues dans les Valeurs implicites (Alt-F2) du menu Préférences. Si ces valeurs ne s'appliquent à un client, elles peuvent être aisément changées en cliquant sur la flèche à droite du mot-clé pour sélectionner une autre option.
| Langue : | Ce mot-clé déterminera la langue dans laquelle sera imprimée la déclaration de
revenus. Il n'affecte que la version «production» de la déclaration imprimée; vous pourrez faire la saisie des données et visualiser la déclaration à l'écran dans la langue de votre choix.
.
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| Fiducie : | Les deux options possibles pour ce mot-clé sont Testamentaire ou Non
testamentaire. Fiducie est le mot-clé principal de cette section. D'autres mots-clés relatifs à la fiducie apparaîtront dans cette section. Saisissez les informations nécessaires
.
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| GenreFiducie : | Ce mot-clé comporte un menu déroulant contenant tous les types de fiducies parmi lesquels vous pourrez choisir celui qui convient à votre client.
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| Residence : | Province ou Territoire de résidence de la fiducie. Cette information servira à
déterminer les formulaires provinciaux à utiliser ainsi que les impôts et crédits à calculer
.
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| Date.t : | Date du décès pour une fiducie testamentaire ou date d'établissement de la fiducie non testamentaire.
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Il est important de saisir les données relatives au fiduciaire dans la section «Renseignements concernant le fiduciaire». Les principaux mots-clés de cette section sont :
| Fiduciaire : |
Nom de famille ou d'entreprise du fiduciaire.
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| Prenom : |
Prénom du fiduciaire (si c'est un particulier).
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| Titre : |
Titre ou position (ex: Fiduciaire, exécuteur, liquidateur, etc).
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| Adresse : |
L'adresse du fiduciaire apparaîtra automatiquement comme l'adresse postale et
l'adresse du payeur sur les feuillets produits par DTMax. Si vous désirez une adresse différente à la première page de la déclaration, utilisez le mot-clé Adresse option Adresse postale (si différente du fiduciaire) du groupe FIDUCIAIRE pour la modifier.
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| Date-Sign : |
Date de signature de la déclaration.
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Les données relatives au Fiduciaire ainsi que celles relatives aux bénéficiaires (ci-dessous) seront reportées d'année en année. Les données des bénéficiaires doivent être saisies dans un groupe distinct pour chacun des bénéficiaires.
| Beneficiaire : |
Choisissez le statut du bénéficiaire parmi les options du menu déroulant. Il est
essentiel de choisir le bon statut car DTMax utilise cette information pour calculer et attribuer certains revenus et crédits. S'il n'y a aucune attribution de revenus, les données relatives aux bénéficiaires ne sont pas nécessaires
.
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| Nom : |
Nom de famille du bénéficiaire (si c'est un particulier).
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| Prenom : |
Prénom du bénéficiaire (si c'est un particulier).
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| Repartition : |
Précisez la façon dont les revenus doivent être attribués aux bénéficiaires.
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| TypeRepartition : |
Inscrivez le type d'attribution (pourcentage ou montant fixe).
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| Type-Revenu : |
Précisez le type de revenus (revenus, gains en capital ou revenus ET gains en capital ) ainsi que le pourcentage ou montant fixe à attribuer.
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L'exemple suivant illustre la façon dont DTMax attribue les revenus de la fiducie lorsqu'il y a plusieurs bénéficiaires :
Le bénéficiaire A doit recevoir un montant fixe des revenus de toutes provenances de la fiducie tandis que le bénéficiaire B doit recevoir un pourcentage des revenus restants de la fiducie.
Méthode
Pour le bénéficiaire A, utilisez le mot-clé TypeRepartition et Montant fixe et ensuite Type-Revenu et Revenu et gains en capital et saisissez le montant à lui attribuer.
Pour le bénéficiaire B, utilisez le mot-clé TypeRepartition et Pourcentage et ensuite Type-Revenu et Revenu et saisissez le pourcentage du revenu à lui attribuer.
Tous les revenus qui ne sont attribués aux bénéficiaires seront imposables dans la fiducie qui paiera les impôts exigibles.
Saisie des informations relatives aux revenus et gains (pertes) en capital
| SourceRevenu : |
Choisissez le type de revenu approprié (pension, pension étrangère,
dividendes etc.) Si aucun choix ne s'applique, laissez le mot-clé vide.
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| Feuillet : |
Feuillet de renseignement reçu par la fiducie.
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| Societe-Pers : |
Déclaration de renseignements des sociétés de personnes reçue par la fiducie.
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| Immobilisation : |
Choisissez le type de gain en capital parmi les options du menu déroulant.
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| Affaires : |
Choisissez le type d'entreprise parmi les options du menu déroulant et saisissez les données de l'état des revenus et dépenses d'entreprise.
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Saisie des données pour le calcul du revenu imposable
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Ded-Rev-Total : |
Montants déductibles dans le calcul du revenu net.
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Dons : |
Dons de charité faits dans l'année.
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Montant-Rep : |
Montants des dons non déduits reportés d'années antérieures.
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Avant-Impos : |
Type et montant des avantages imposables.
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Perte-Rep : |
Pour saisir le genre et l'année des pertes reportées. Veuillez noter que pour les
clients existants, les reports sont faits automatiquement par DTMax
.
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ReportRetro : |
Genre, année et montant à reporter aux antérieures.
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aisie des données pour le calcul de l'impôt et des crédits
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Acomptes-Verse : |
Si la fiducie a versé des acomptes provisionnels qu'elle veut déduire.
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Autre-IF |
et Autre-IP pour saisir tout impôt fédéral ou provincial déduit à la source.
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Credits-Impot : |
Choisissez d'abord la juridiction puis le crédit admissible pour cette juridiction.
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Données historique
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Hist-Cap : |
Vous permet de saisir le type et le montant des gains et pertes en capital réclamés
au cours d'années antérieures. Veuillez noter que pour les clients existants, les reports sont faits automatiquement par DTMax.
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Hist-Fiducie : |
Année d'imposition pour la saisie des données historiques. Veuillez noter que pour les clients existants, les reports sont faits automatiquement par DTMax.
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Autres mots-clés
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Dem-#ComptFid : |
Demande de numéro de compte de fiducie.
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Decharge : |
Demande d'un certificat de décharge.
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DepotDirect : |
Demande de dépôt direct.
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T3-Rajust : |
Demande de redressement d'une déclaration de revenus.
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Notes : |
Notes permanentes que vous désirez conserver dans les données de votre client.
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Remarque:
Veuillez noter que les mots «Succession de» s'inscriront automatiquement sur les feuillets T3 et RL-16 des fiducies testamentaires.
26 septembre 2016
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