Une fiducie testamentaire a été créée au décès de Henry Hart, le 1^er mars 2010. Les bénéficiaires sont ses trois petits-enfants : James, Oliver et Sarah Hart.

Conformément aux dispositions de la fiducie, Oliver et James doivent recevoir chacun 30 000 $ annuellement à même les revenus de la fiducie, excluant les gains en capital. Sarah recevra 50 % des revenus restants annuellement incluant les gains en capital. Les dispositions prévoient aussi le versement d'un don annuel de 4 000 $ à la Croix-Rouge. Le reste des revenus seront conservés par la fiducie.

Henry a nommé fiduciaire son ami de longue date Joshua Armstrong. Cependant, tous les documents et informations relatifs à la déclaration de revenus de la fiducie doivent être acheminés à sa comptable Valérie Smithson.

La fiducie détient des fonds dans la société ABC Holding Co, USA d'un montant de 322 780 $ à la fin de l'année. Le maximum des fonds détenus durant l'année se chiffre à 432 650 $. Ces fonds n'ont produit aucun revenu durant l'année.

La fiducie a une perte en capital de 4 857 $ reportée d'années antérieures qui pourra être utilisée dans l'année courante si nécessaire.

Investissements

Dépenses pour gagner des revenus :

État des loyers des biens immeubles :

Renseignements provenant des feuillets :

SAISIE DES DONNÉES FISCALES POUR LA FIDUCIE

Identification de la fiducie

• La section identification est composée de mots-clés permanents.
• Les mots-clés permanents sont reportés d'année en année mais peuvent être modifiés facilement.

Il n'est pas nécessaire de remplir tous les mots-clés d'une section de la saisie de données. Certains mots-clés ont une valeur par défaut ou utilisent des informations provenant d'autres sections de la saisie des données. Par exemple, DateDebut affichera automatiquement sur la déclaration une date située un an moins un jour avant la date inscrite au mot-clé Fin-Annee . Donc si cette date est le 31 décembre 2016, la date du début sera le 1^er janvier 2016. Cependant si une date différente est nécessaire (exercice de moins de douze mois) on peut la saisir avec le mot-clé DateDebut .

Le mot-clé Langue affichera la valeur par défaut choisie dans les «Valeurs implicites» et indique la langue dans laquelle sera imprimée la déclaration sans égard à la langue utilisée pour la saisie des données. Vous pouvez donc travailler dans une langue et imprimer dans une autre.

Renseignements concernant le fiduciaire

• Cette section contient des mots-clés permanents pour les données relatives au fiduciaire.
• Dans notre exemple, la saisie des données est la suivante :

Information concernant les bénéficiaires

• Le mot-clé Beneficiaire peut être saisi plusieurs fois. Un nouveau groupe Beneficiaire doit être utilisé pour chaque bénéficiaire.
• Les mots-clés secondaires de ce groupe sont permanents et seront reportés aux années ultérieures. Les informations qu'ils contiennent cependant, peuvent être changées aisément au besoin.
• Il est essentiel de choisir le bon type de bénéficiaire puisque DtMax fera les calculs en fonction du type du bénéficiaire. Par exemple, si une société est bénéficiaire, elle n'aura pas droit au crédit d'impôt pour dividendes.
• Pour attribuer ou répartir un revenu à un bénéficiaire, utilisez le mot-clé Repartition . Le revenu et le gain en capital peuvent être attribués selon un pourcentage ou un montant fixe.
• Le numéro séquentiel des RL-16 sera attribué automatiquement si la province de résidence est le Québec ou si un revenu ou gain en capital provenant de la province de Québec est attribué au bénéficiaire.

Revenus

• Les revenus de la fiducie peuvent être saisis à l'aide de plusieurs mots-clés.
• Ces mots-clés ne sont généralement pas permanents et ne seront pas reportés aux années ultérieures. Le groupe Affaires cependant comporte certaines données qui restent les mêmes d'année en année; elles seront donc reportées aux années ultérieures.
• Les revenus qui ne sont pas du gain en capital ou ne proviennent pas d'un feuillet peuvent être saisis à l'aide du mot-clé SourceRevenu .
• Le mot clé SourceRevenu peut être utilisé autant de fois que nécessaire pour les revenus de la fiducie.

• Lorsque vous sélectionnez un type de revenu, les mots-clés dont vous aurez besoin s'affichent à l'écran.
  Dans notre exemple :
  • Standard Life (London)
  • Dividendes étrangers reçus 280,80 $
  • Impôt étranger payé 42,11 $

Renseignements provenant des feuillets

• Inscrivez les montants provenant des feuillets T3 (RL-16), T5 (RL-3) à l'aide du mot-clé Feuillet .
• Inscrivez les montants provenant des feuillets T5013 (RL-15) à l'aide du mot-clé Societe-Pers .
• Pour faciliter la saisie des montants des feuillets, les numéros des cases sont inscrits à gauche du champ monétaire. Par exemple : Il y a également du côté inférieur gauche de l'écran de saisie des données une brève description du mot-clé en surbrillance :
  Gains-Cap.t: dividendes sur gain en capital (T5 case 18) (Relevé 3 case I)

Dans notre exemple, la saisie des données est la suivante :

Biens et revenus étrangers

• Les fiducies résidentes au Canada doivent déclarer tous les biens d'une valeur de plus de 100 000 $ qu'elles détiennent à l'étranger ainsi que les revenus provenant de ces biens.
• Dans cet exemple, la fiducie détient des fonds dans ABC Holding Co, USA totalisant 322 780 $ à la fin de l'année. Le maximum détenu durant l'année a été de 432 650 $. Il n'y a pas de revenu gagné pour cette année.

Gains et pertes en capital

• Les gains et pertes en capital peuvent être saisis de différentes façons. Vous pouvez utiliser le groupe Feuillet , la section Classe-DPA du groupe Affaires ou encore le groupe Immobilisation.
• Dans notre exemple nous utiliserons le groupe Immobilisation . Choisissez d'abord le type d'immobilisation ce qui déterminera les calculs et formulaires nécessaires.
• S'il y a plusieurs dispositions d'immobilisation, le mot-clé Immobilisation peut être utilisé autant de fois que nécessaire.

Dans notre exemple, il sera utilisé trois fois.

Investissements :

Revenus d'entreprise

• Le groupe Affaires est utilisé pour saisir les données relatives aux revenus de location et revenus d'entreprise.
• DtMax génèrera automatiquement tous les formulaires requis selon le type d'entreprise choisi.
• Le mot-clé Affaires peut être utilisé autant de fois que nécessaire.

Dans notre étude de cas, nous avons choisi T776 – Location.

Frais financiers et dépenses de placements

• Le mot-clé Ded-Rev-Total sert à saisir les frais financiers, les intérêts payés, les honoraires du fiduciaire et autres dépenses encourues par la fiducie pour gagner un revenu.
• Ces dépenses seront soustraites du revenu total dans le calcul du revenu net de la fiducie.

Frais financiers

Pertes

• Saisissez toutes les pertes nettes en capital et les pertes autres qu'en capital de la fiducie à l'aide du mot-clé Perte-Rep .
• Cette opération n'est nécessaire que lorsque la fiducie a déjà des pertes reportées et que c'est la première année de production avec DtMax.
• Autrement, DtMax calculera automatiquement les pertes et les reportera jusqu'à ce qu'elles soient entièrement déduites ou expirées.

Dans notre exemple, la fiducie a une perte nette en capital reportée de 4 857.00 $ qui pourrait être utilisée dans l'année courante si nécessaire.

Dons de charité

• Utilisez le mot-clé Dons pour préciser le type de dons de charité.
• Utilisez le mot-clé Montant.d pour saisir le nom de l'organisme de charité et le montant du don. Ce mot-clé peut être répété autant de fois que nécessaire si plusieurs dons de même type ont été faits à différents organismes de charité.

Dans notre exemple, les dispositions du testament prévoient un don obligatoire annuel d'un montant de 4 000.00 $ à la Croix-Rouge.

Visionner la déclaration terminée

Il est possible de visionner la déclaration de revenus à tout moment en autant qu'aucune erreur n'empêche le calcul de la déclaration. Pour calculer la déclaration, utilisez une des méthodes suivantes :

• Alt-F9
• Menu Outils --> Recalculer ce client
• Cliquez sur l'onglet Déclaration de revenus