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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Introduction à la TED

La TED (transmission électronique des déclarations), consiste en la production d'une déclaration en format électronique auprès du gouvernement. Il s'agit donc d'une méthode alternative de production des déclarations de revenus, laquelle vous permet de soumettre une déclaration directement de votre ordinateur. Il n'est aucunement nécessaire d'imprimer une copie papier de la déclaration.

Les principaux avantages de la TED sont les suivants:

  • Réduction des coûts en raison des économies réalisées au niveau du papier, de l'impression, de la photocopie et de l'expédition postale.

  • Diminution de l'investissement de temps et d'énergie, l'assemblage étant pratiquement éliminé du processus.

  • Précision accrue des données fiscales traitées.

    En effet, le principal motif de rejet provient des erreurs de saisie de données par l'ARC et RQ. Avec la TED, ce type d'erreur est inexistant. De plus, le système TED effectue une série de vérifications et contrôles informatiques destinés à augmenter le niveau de précision. Il permet également au préparateur de détecter et corriger les erreurs avant que les avis de cotisations ne soient générés.

  • Confirmation immédiate de la réception de la déclaration de revenus.

  • Les déclarations sont traitées plus rapidement que celles qui sont produites sur papier parce que moins d'étapes doivent être complétées manuellement. Les remboursements sont habituellement expédiés dans un délai de deux semaines.

  • La TED est un procédé électronique non nuisible pour l'environnement qui démontre que votre entreprise croit à l'importance d'éviter le gaspillage de papier.


T1 - particuliers

La TED est présentement disponible pour la production des déclarations de revenus des particuliers auprès de l'ARC (T1) et de Revenu Québec (TP1).

Des directives détaillées pour transmettre des déclarations de revenus électroniquement sont disponibles dans Procédure de transmission électronique des déclarations de revenus.

T2 - sociétés

La TED est également disponible pour la production des déclarations de revenus des sociétés à l'ARC (T2) et des déclarations à Revenu Québec (T2).

T3 – fiducies

La TED est également disponible pour la production d'information T3 à l'ARC (T3) ainsi que des relevés 16 à Revenu Québec (T3).

T5013 – sociétés de personnes

La TED est également disponible pour la production des déclarations de revenus et des feuillets T5013 à l'ARC (T5013) ainsi que des relevés 15 à Revenu Québec (RL-15).