Pièce jointe soumise via le Service ReTransmettre du Québec

DT Max soumettra automatiquement dans un premier temps la déclaration de revenus du Québec modifiée, ainsi que toutes les pièces jointes (saisies à l'aide du mot-clé Que-ReTRAN-Fichier).

Le service de soumission de pièces jointes via le Service ReTransmettre du Québec ne doit être utilisé que lorsque des pièces jointes autonomes doivent être soumises électroniquement. Il vous permet de soumettre des pièces jointes (par le biais du groupe de mots-clés Que-ReTRAN-AutFich) sans avoir à retransmettre la déclaration du Québec modifiée.

Ce service ne sera disponible qu'après avoir transmis la déclaration de revenus modifiée du Québec. Désormais, le service n'acceptera plus les pièces jointes une fois que l'avis de cotisation pour cette déclaration modifiée a été émis.

Pour utiliser ce service Web, vous devez :

• Supprimez toutes les pièces jointes précédemment soumises;
• Complétez le groupe de mots-clés Que-ReTRAN-AutFich; et
• Modifiez Confirmation TED - Québec pièce jointe seulement (s'il y a lieu), dans le mot-clé Suivi, pour Confirmation TED - Québec pièce jointe seulement (historique)

La pièce jointe doit comporter une des extensions de nom de fichier suivantes : pdf, jpg, jpeg, tiff et tif.

Vous pouvez soumettre un maximum de 25 pièces jointes ou 150 mégaoctets. Chaque pièce jointe dans le fichier d'un contribuable doit également comporter un nom de fichier unique et sa taille ne peut pas dépasser 20 mégaoctets.

Dans le menu TED, cliquez sur Pièce jointe soumise via le Service ReTransmettre du Québec puis sur OK pour transmettre la pièce jointe pour le Québec.

Après avoir cliqué sur OK, DT Max soumettra automatiquement chaque pièce jointe séparément. Les fichiers seront traités en temps réel, ce qui signifie que la réponse sera quasi instantanée. Les résultats seront visibles dans le Registre des résultats ou dans le fichier du client.

Veuillez prendre note que si la soumission est acceptée, DT Max saisira le résultat dans le groupe de mots-clés Suivi. Si elle est rejetée, le code d'erreur sera saisi au mot-clé T-PieceQue-Erreur.

L'état de traitement peut également être géré séparément dans la Liste des clients sous la colonne État de traitement - Autre. Vous pouvez activer État de traitement - Autre dans la Liste des clients de DT Max, en le sélectionnant dans les Paramètres de la liste des clients que vous trouverez dans le menu Préférences.