  Variables pour la lettre au client |
La liste qui suit fait état des %-variables couramment utilisées aux fins de la
lettre au client T1 :
Identification du client et contrôles
%1 Nom
%2 Prenom
%19 NAS
%20 Numéro de client
%3 Titre
%417 Au-soin-de
0 = Non
1 = Oui
%116 Au-soin-de (texte)
Adresse
%4 Rue
%5 Ville
%6 Province
%7 CodePostal
%16 Bureau de district
%17 EtatCivil
1 = Célibataire
7 = Conjoint de fait
2 = Marié(e)
5 = Veuf(ve)
3 = Séparé(e)
4 = Divorcé‚(e)
%18 Age au 31 décembre
%422 Age du conjoint au 31 décembre
%160 1 = Décédé
%8 Date (derniers calculs)
%382 Date d'émigration
%383 Date d'immigration
%9 Année d'imposition (e.g. 2023)
%13 Année d'imposition+1 (e.g. 2022)
%398 Année d'imposition+2 (e.g. 2024)
%281 Année d'imposition-1 (e.g. 2022)
%282 Année d'imposition-2 (e.g. 2021)
%283 Année d'imposition-3 (e.g. 2020)
%10 PROV-RES (province de résidence au 31 décembre):
1 = Québec
2 = Terre-Neuve et Labrador
3 = Île-du-Prince-Édouard
4 = Nouvelle-Écosse
5 = Nouveau-Brunswick
6 = Ontario
7 = Manitoba
8 = Saskatchewan
9 = Alberta
10 = Colombie-Britannique
11 = Yukon
12 = Territoires du Nord-Ouest
18 = Nunavut
13 = Autre
%399 1 = Non-résident
%216 Numéro de téléphone du client (résidence)
%217 Numéro de téléphone du client (travail)
%304 Numéro de téléphone cellulaire du client
%218 Adresse électronique du client
TED, Escompter, Dépôt direct, Autorisation, Élections, Faillite
%12 TED
0 = Non
1 = Fédéral
10 = Québec
11 = Fédéral & Québec
%14 Escompter
1 = Oui
2 = Non
%15 Dépot direct
1 = Oui
2 = Non
%453 Québec - Dépot direct (LM-3)
1 = Oui
2 = Non
%374 1 = PWGSC-TPSGC8001-552F(2020-02) - Formulaire d'inscription au dépôt direct
%270 Élections Canada
0 = Blanc
1 = Oui
2 = Non
%244 Faillite
1 = Pré
2 = Post
3 = Syndic
6 = Pré-proposition
7 = Post-proposition
%286 Lettre de mission
1 = Oui
2 = Non
%11 Autoriser
T1013 - Autorisation - Fédéral:
1 = Autorisation - Année courante
2 = Autorisation - Non
3 = Autorisation - Année courante et précédentes
4 = Autorisation - Toutes
5 = Annuler - Année courante
6 = Annuler - Toutes les années
7 = Annuler - Année courante et précédentes
%220 MR-69 - Autorisation - Québec:
1 = Année courante
2 = Non
3 = Année courante et précédentes
4 = Toutes
%428 MR-69.R - Révocation d'une autorisation
0 = Non
1 = Oui
%271 1 = T1135 - Soumission électronique
Avis de cotisation et de nouvelle cotisation
%329 1 = Déjà inscrit au courrier en ligne
%236 1 = Correspondance de l'ARC en ligne
%327 1 = T183 - S'inscrire au courrier en ligne
%328 1 = T183 - Déclarant recevra les ADC électroniquement
Fédéral - Choix fiscaux
%322 1 = Choix prévu au paragraphe 45(2) LIR
%320 1 = Choix prévu au paragraphe 45(3) LIR
Déclaration fédérale
%77 Déclaration fédérale produite
0 = Oui
1 = non
Crédit pour la TPS, prestation fiscale pour enfant, incitatif à agir pour le climat
%74 Estimation du crédit pour la TPS
%290 Estimation de l'allocation canadienne aux enfants (ACE)
%401 Estimation de la prestation Trillium de l'Ontario
%420 Estimation du crédit pour la taxe de vente de l'Ontario
%423 1 = Choix du versement de la PTO en un seul versement
%411 Estimation de la subvention aux pers. âgées propriétaires
%402 Estimation du crédit aux résidents à faible revenu de la Sask.
%416 Estimation du crédit pour la TVH du N.-B.
%403 Estimation du crédit pour la TVH de la C.-B.
%410 Estimation du cr. pour la TVH et mesures climatiques de la C.-B.
%405 Estimation du crédit pour la TVH de Terre-Neuve-et-Labrador
%408 Estimation de la prestation aux aînés de T.-N.
%406 Estimation du crédit de taxe de la N.-É. pour la vie abordable
%409 Estimation du crédit de réduction de la pauvreté de la N.-É.
%427 1 = Provincial IAC réside à l'extrérieur de la RMR
%456 Estimation de l'incitatif à agir pour le climat de l'I.-P.-É.
%474 Estimation de l'incitatif à agir pour le climat de NB
%457 Estimation de l'incitatif à agir pour le climat de N.-É
%458 Estimation de l'incitatif à agir pour le climat de T.-N.-et-L.
%459 Estimation de l'incitatif à agir pour le climat de ON
%460 Estimation de l'incitatif à agir pour le climat de MB
%461 Estimation de l'incitatif à agir pour le climat de SK
%462 Estimation de l'incitatif à agir pour le climat de AB
Estimation des paiements de la Sécurité de la viellesse
%314 Tableau 1 - Estimation du SRG mensuel maximal
%315 Tableau 2 - Estimation du SRG mensuel maximal
%316 Tableau 3 - Estimation du SRG mensuel maximal
%317 Tableau 4 - Estimation du SRG mensuel maximal
%318 Tableau 4 - Estimation de l'allocation mensuelle
%319 Tableau 5 - Estimation de l'allocation mensuelle au survivant
%336 1 = SC ISP-3032 - Option de retirer le revenu du partage de la pension aux fins du calcul du SRG
Revenu total
%21 F10100,10400 Revenus d'emploi
%22 Revenus de pensions et REÉR
%228 F11600 Choix du montant de pension fractionné
%24 F11900 Prestations d'assurance-emploi
%26 F12000 Revenus de dividendes
%421 Dividendes fédéraux transférés du conjoint
%25 F12100 Revenus d'intérêts
%28 F12200 Revenus d'une société en commandite
%29 F12600 Revenus de location
%27 F12700 Gains en capital imposables
%23 F12800 Montant imposable de pension alimentaire reçue
%389 T2205 - REÉR au profit du conj. à inclure dans le revenu
%391 T2205 - FERR au profit du conj. à inclure dans le revenu
%36 F13000 Autres revenus
%30 F13500 Revenus d'entreprise
%31 F13700 Revenus de profession libérale
%32 F13900 Revenus de commission
%33 F14100 Revenus d'agriculture
%35 Agriculture n'est pas la princ. source de rev.
1 = Oui
2 = Non
%34 F143 Revenus de pêche
Déductions fédérales
%48 F20800 Déduction de REÉR
%47 Cotisations au REÉR de l'année
%98 Transfert direct au REÉR (total)
%463 F20805 Déduction pour CELIAPP
%227 F21000 Déduction pour choix du montant de pension fractionné
%259 Fractionnement - économie fédérale combinée
%82 F21400 Frais de garde d'enfants
%57 F21700 Déduction pour la PTPE
%79 F21699 Pertes au titre d'un placement d'entreprise brute
%46 F22000 Pension alimentaire versée - déduction admissible
%45 F22900 TL2 - Déduction de frais de repas et d'hébergement
%60 F23500 Remboursement de prestations de programmes sociaux
%37 F23600 Revenu net
%54 F25400 Déduction pour gains en capital
%61 F25500 Déduction pour les résidents de régions éloignées
Crédits d'impôt fédéraux non remboursables
%80 F30000 Montant personnel de base
%81 F30300 Montant pour conjoint
%38 Revenu net du conjoint
%83 F30400 Montant pour une personne à charge admissible
%84 F30425 Montant canadien pour aidants naturels (conj./pers. admis.)
%88 Montant admissible pour cotisations au RPC / RRQ
%92 F30800 Cotisation au RPC
%95 F31200 Cotisation à l'assurance-emploi
%394 F31217 Cotis. à l'AE pour travail indépendant
%387 F31270 Montant pour l'achat d'une habitation
%97 F31400 Montant pour revenu de pension
%85 F31600 Montant pour personne handicapée
%135 Admis. à déduction pour défic.
1 = 1ère année
0 = autre année
%86 F31800 Montant pour pers. handicapée transféré de pers. à charge
%100 F32400 Frais de scolarité/montant pour études transférés
%87 F32600 Montants transférés du conjoint
%101 F33000 Frais médicaux
%103 F33199 Rajustement des frais médicaux
%39 Revenu net de l'autre soutien
Remboursement ou solde dû - fédéral
%111 F41200 CII réclam‚ cette année
%155 F41800 T1172 - Impôt sur les REÉÉ
%93 F42100 Cotisation à verser au RPC
%120 F40500 Crédit pour impôt étranger (T2209)
%395 F42120 Cotis. à l'AE pour travail indépendant
%41 F43500 Impôt fédéral à payer
%229 F43700 - Impôt retenu du montant de pension fractionné (déduit)
%230 F43700 - Impôt retenu du montant de pension fractionné (ajouté)
%94 F44800 Cotisation en trop au RPC
%96 F45000 Cotisation en trop à l'assurance-emploi
%469 F45355 Crédit d'impôt pour la rénovation d'habitations multigénérationnelles
%113 F45400 Remboursement du CII
%133 F45700 Remboursement de TPS/TVH aux salariés/associés (GST-370)
%43 F48400 Remboursement d'impôt - fédéral
%42 F48500 Solde dû - fédéral
%295 Solde dû fédéral - Méthode de paiement :
0 = pas de méthode
1 = Chèque
2 = Banque
3 = Internet
4 = Dédits préautorisés
6 = Dédits préautorisés mais pas admissible (Edpa)
%296 Edpa - Date à laquelle le paiement sera prélevé du compte bancaire
T1206 - Impôt sur le revenu fractionné
%429 T1206 - Total du revenu fractionné
%430 T1206 - Impôt fédéral sur le revenu fractionné
%431 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Alberta
%432 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Colombie-Britannique
%433 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Manitoba
%434 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Nouveau-Brunswick
%435 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Terre-Neuve-et-Labrador
%436 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Nouvelle-Écosse
%437 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Territoires du N.-Ouest
%438 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Nunavut
%439 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Ontario
%440 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Ile-du-Prince-Édouard
%441 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Saskatchewan
%442 T1206 - Impôt sur le revenu fractionné - Yukon
%122 NL 428 - Crédits d'impôt de Terre-Neuve et Labrador
%123 PE 428 - Crédits d'impôt de l'Ile-du-Prince-Édouard
%124 NS 479 - Crédits d'impôt de la Nouvelle-Écosse
%125 NB 428 - Crédits d'impôt du Nouveau-Brunswick
%121 ON 479 - Crédits d'impôt de l'Ontario
%126 MB 479 - Crédits d'impôt du Manitoba
%159 MB 479 - Crédit d'impôt foncier du Manitoba en éducation
%127 SK 428 - Crédits d'impôt de la Saskatchewan
%128 AB 428 - Crédits d'impôt de l'Alberta
%312 AB 428 - Choix - CIAI actions acquises durant les 60 premiers
%313 AB 428 - Crédit d'impôt de l'Alberta pour les investisseurs
%129 BC 479 - Crédits d'impôt de la Colombie-Britannique
%130 YT 479 - Crédits d'impôt du Yukon
%353 YT(S14) - Remboursement du prix du carbone aux entrepreneurs
%470 YT(S14) - Remboursement du prix du carbone aux entrepreneurs minières
%131 NT 479 - Crédits d'impôt des Territoires du Nord-Ouest
%63 NU 479 - Crédits d'impôt du Nunavut
%78 T89 - Crédit d'impôt de l'Alberta pour RÉA
%237 T1014 - Cr. d'impôt de la CB pour la formation (IND)
%238 T1014.1 - Cr. d'impôt de la CB pour la formation (EMP)
%414 T1014.2 - Cr. d'imp“t de la CB pour l'industrie navale (EMP)
%326 T1232 - Cr. d'imp“t du YT pour la recherche et le développement
%221 T1256 - Cr. d'impôt du MB pour l'expansion des entreprises
%240 T1256-1 - Cr. d'impôt du MB pour plac. dans une entr. commun.
%163 T1256-2 - Cr. non remb. d'achat d'actions destin‚s aux employ.
%165 T1256-2 - Cr. remb. d'achat d'actions destin‚s aux employ.
%222 T1258 - Cr. d'impôt du NB pour les investisseurs
%224 1 = T1272 - Cr. placements direct en capital de risque
%468 1 = T1279 - Cr. de la Sask. pour exploration miniŠre
%136 T1297 - Crédits d'impôt de T.-N. pour un centre de villégiature
%471 T1356 - Cr. de C.-B. pour bƒtiments propres (hors partenariat)
%472 T1356 - Cr. de C.-B. pour bƒtiments propres (partenariat)
Montant reporté et solde - fédéral
%59 Dépenses de déménagement reportées
%56 Exemption disponible pour gains en capital (super exemption)
%118 Crédit d'impôt fédéral pour dividendes - inutilisé
%112 CII reporté à une année antérieurs
%114 CII à reporter
%58 Réduction de la PTPE
%268 Frais de scolarité reportés
%274 Frais de scolarité reportés - Provincial
%269 Intérêts payés sur prêts étudiants reportés
%272 Pertes en capital admissibles reportées
%273 Pertes autres qu'en capital reportées
%275 Report rétrospectif à année-3 d'une perte en capital
%276 Report rétrospectif à année-2 d'une perte en capital
%277 Report rétrospectif à année-1 d'une perte en capital
%278 Report rétrospectif à année-3 d'une perte autre qu'en capital
%279 Report rétrospectif à année-2 d'une perte autre qu'en capital
%280 Report rétrospectif à année-1 d'une perte autre qu'en capital
Impôt minimum - fédéral
%108 Impôt minimum (IMR) pour l'année - fédéral
%109 IMR provenant d'années antérieures utilisé - fédéral
%110 IMR total à reporter - fédéral
RER
%49 REÉR - Déduction maximale pour l'année suivante
%50 Cotisations excédentaires au REÉR + montants reportés
%51 Cotisations excédentaires au REÉR (excédant la limite)
%52 Montant de REÉR retiré dans le cadre du RAP
%53 REÉR - régime d'accession à la propriété - montant à inclure
CELIAPP
%464 Cotisations inutilisées au titre du CELIAPP disponible
%465 Montant excédentaire au CELIAPP
%466 Cotisations nettes versées au CELIAPP
%467 Plafond annuel au titre du CELIAPP
Régimes de pension agréés (RPA)
%245 RPA avant 1990 (ne cotisiez pas) reporté
%256 RPA avant 1990 (cotisiez) reporté
RAP
%262 RAP montant à recontribuer à la fin de l'année
%263 RAP nombre d'années restantes à recontribuer
%264 RAP montant requis à rembourser l'année prochaine
REEP
%265 REEP montant à recontribuer à la fin de l'année
%266 REEP nombre d'années restantes à recontribuer
%267 REEP montant requis à rembourser l'année prochaine
Dons de charité - fédéral
%105 Dons de charité reportés - fédéral
Déclaration du Québec
%156 Déclaration du Québec produite
0 = Oui
1 = Non
%404 TPZ-601-Autorisation de télécharger les données fiscales du partic.
Québec - Choix fiscaux
%323 1 = Choix prévu au paragraphe 45(2) LIR/article 284 LI
%321 1 = Choix prévu au paragraphe 45(3) LIR/article 286.1 LI
Crédit pour solidarité, soutien aux enfants
%396 Annexe D - Crédit d'impôt pour solidarité
0 = Non
1 = Oui
%62 Estimation du crédit pour solidarité (juil. année+1 - déc. année+1)
%397 Estimation du crédit pour solidarité (jan. année+2 - juin année+2)
%291 Estimation du crédit pour solidarité - total
%292 Estimation du crédit pour solidarité - trimestriel
%293 Estimation du crédit pour solidarité - mensuelle
%73 Estimation des versements de soutien aux enfants
Revenu du Québec
%231 Q123 Revenus de retraite transférés par votre conjoint
Déductions du Québec
%145 Q207 TP-66 - Frais de repas et de logement
%140 Q214 Déduction pour REÉR
%99 Q228 Frais de déménagement
%198 Q233 Perte au titre d'un placement d'entreprise brute
%150 Q234 Déduction pour la PTPE
%153 Q236 Déduction pour les résidents d'une région éloignée
%232 Q250 Déduction pour revenus de retraite transférés
%260 Fractionnement - économie du Québec combinée
%137 Q275 Revenu net
%188 Q287 Déduction pour investissements stratégiques
%147 Q292 Exemption sur les gains en capital imposables
Crédits d'impôt non remboursables - Québec
%172 Q350 Montant de base
%89 Q351 Cotisation au RRQ
%193 Q361 Déduction pour personne vivant seule
%174 Q367 Montant pour enfants à charge
%175 Q367 Montant pour autres personnes à charge
%176 Q376 Montant pour personne handicapée
%178 Q381 Montant pour frais médicaux
%177 Q386 Montant pour handicapés transféré par personne à charge
%180 Rajustement des frais médicaux - Québec
%181 Dons de charité transférés au conjoint - Québec
%138 Revenu net du conjoint - Québec
%139 Revenu net de l'autre soutien - Québec
Remboursement ou solde dû - Québec
%257 Q438 Droits annuels d'immatri. pour le registre des entreprises
%258 Q436 Renseignements sont exacts
0 = Non
1 = Oui
%158 Q443 Impôt spécial relatif à un REÉÉ
%424 Q443 RL-5, Case O - Revenu Quebec va calculer Q443
1 = Oui
0 = Non
%90 Q445 Cotisation à verser au RRQ
%194 Q446 Cotisation au Fonds des services de santé
%179 Annexe K - Cotisation payable par le conjoint
0 = Non
1 = Oui
%134 Q447 Cotisation au régime d'assurance médicaments du Québec
%141 Q450 Impôt du Québec à payer
%233 Q451.1 Impôt transféré à votre conjoint
%234 Q451.3 Impôt transféré par votre conjoint
%91 Q452 Cotisation payée en trop au RRQ
%191 Q455 Crédit d'impôt remboursable - frais de garde d'enfants
%261 Q458 Annexe J - Résidence pour personnes âgées
%196 Q459 Remboursement de TVQ réclamé (VD-358)
%299 Q460 Bouclier fiscal
%300 Bouclier fiscal (Revenu Qu‚bec va calculer)
0 = Non
1 = Oui
%195 Q462 Crédit d'impôt pour aidant naturel
%445 Q462 Crédit d'impôt pour soutien aux aînés (TP-129.SA)
%347 Crédit d'impôt pour soutien aux aînés (TP-129.SA) avec un conjoint admissible
%148 Q476 Remboursement transféré au conjoint
%149 Q477 Montant transféré par le conjoint
%143 Q478 Remboursement auquel vous avez droit
%142 Q479 Montant dû
%297 Solde dû du Québec - Méthode de paiement :
0 = pas de méthode
1 = Chèque
2 = Banque
3 = Internet
T1206(Q) - Impôt sur le revenu fractionné
%443 T1206(Q) - Total du revenu fractionné
%444 T1206(Q) - Impôt du Québec sur le revenu fractionné
Montant reporté et solde - Québec
%151 Réduction de la PTPE - Québec
%152 Frais de déménagement reportés - Québec
%345 RPA avant 1990 (ne cotisiez pas) reporté - Québec
%356 RPA avant 1990 (cotisiez) reporté - Québec
%357 Rajustement des frais de placement reporté - Québec
%368 Frais de scolarité reportés - Québec
%370 Frais de scolarité reportés (8%) - Québec
%369 Intérêts payés sur prêts étudiants reportés - Québec
%372 Pertes en capital admissibles reportées - Québec
%373 Pertes autres qu'en capital reportées - Québec
%375 Report rétrospectif à année-3 d'une perte en capital - Québec
%376 Report rétrospectif à année-2 d'une perte en capital - Québec
%377 Report rétrospectif à année-1 d'une perte en capital - Québec
%378 Report rétro. à année-3 d'une perte autre qu'en capital - Québec
%379 Report rétro. à année-2 d'une perte autre qu'en capital - Québec
%380 Report rétro. à année-1 d'une perte autre qu'en capital - Québec
Dons - Québec
%182 Dons de charité reportés - Québec
%189 Crédit additionnel pour premier don important reporté - Québec
%190 Crédit pour dons de mécénat culturel reporté - Québec
Impôt minimum - Québec
%185 Impôt minimum (IMR) pour l'année - Québec
%186 IMR d'années antérieures utilisé - Québec
%187 IMR à reporter - Québec
Acomptes provisionnels
%66 Méthode
1 = Dernière
2 = Courante
3 = Gouvernement
4 = Mémo
5 = Recommandé
%44 Acompte provisionnel mars cette année - fédéral
%67 Acompte provisionnel à verser mars - fédéral
%68 Acompte provisionnel à verser juin - fédéral
%69 Acompte provisionnel à verser septembre - fédéral
%70 Acompte provisionnel à verser d‚cembre - fédéral
%71 Acompte provisionnel à verser mars l'année suivante - fédéral
%72 Acompte provisionnel à verser juin l'année suivante - fédéral
%144 Acompte provisionnel mars cette année - Québec
%166 Acompte provisionnel à verser mars - Québec
%167 Acompte provisionnel à verser juin - Québec
%168 Acompte provisionnel à verser septembre - Québec
%169 Acompte provisionnel à verser décembre - Québec
%170 Acompte provisionnel à verser mars l'année suivante - Québec
%171 Acompte provisionnel à verser juin l'année suivante - Québec
Formulaires fédéraux
%161 1 = DC905 - Formulaire d'identification de faillite
%454 1 = NR5 - Demande de r‚duction du montant … retenir
%164 1 = NR6 - Revenu de location d'un non-résident
%337 RC65 - Changement d'état civil
1 = Marié(e)
2 = Conjoint(e) de fait
3 = Veuf (veuve)
4 = Divorcé(e)
5 = Séparé(e)
6 = Célibataire
%64 1 = T1-ADJ - Rajustement de la T1
%425 T1-OVP - Impôt sur les cotisations excéd. à un REER, solde dû
%40 1 = T1A - Demande de report rétrospectif d'une perte
%305 1 = T657 - Calcul de la déduction pour gains en capital
%154 1 = T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger
%162 1 = T1136 - Déclaration de sécurité de la vieillesse
%76 1 = T1139 - Méthode alternative
%102 1 = T1141 - Transferts/prêts à une fiducie non résidente
%115 1 = T1142 - Attrib. et dettes - fiducie non résidente
%117 1 = T1159 - Choix selon l'article 216
%384 1 = T1161 - Biens possédés par un émigrant
%381 1 = T1243 - Disposition réputée par un émigrant
%307 T1244 - Report de l'impôt fédéral
%308 T1244 - Report de l'impôt provincial ou territorial
%311 1 = T1255 - Désign. comme résidence principale (décédé)
%306 1 = T2017 - Provisions concernant des dispos. d'immob.
%455 T2039 - Cr. pour l'am‚liorations de la qualit‚ de l'air
%451 T2043 - Remise de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs
%385 1 = T2061A - Biens possédés par un émigrant
%200 1 = T2091 - Désignation comme résidence principale
%199 1 = T2200 - Déclaration des conditions de travail
%418 1 = T2210 - Attest. de l'intérêt sur avance sur assurance
Formulaires du Québec
%225 RL-1 Case I - usage personnel de l'automobile de l'employeur
%132 1 = TP-1.R - Demande de redressement d'une déclaration
%146 1 = TP-64.3 - Condition d'emploi
%157 1 = TP-80.1 - Méthode alternative
%419 1 = TP-163.1 - Intérêts payés sur une avance d'ass. vie
%211 1 = TP-274 - Désignation comme résidence principale
%473 1 = TP-726.20.2 - Déduction pour gains en capital sur biens relatifs aux ressources
%192 1 = TP-1012.A - Report rétrospectif des pertes
%173 1 = TP-1012.B - Report rétrospectif d'une déd./crédit
%302 TP-1026.0.1.9 - Bordereau de paiement [Code de paiement]
%334 1 = TP-1029.AE - Assainissement des eaux usées
%335 1 = TP-1029.RE - Remise en état d'une résidence second.
%309 TP-1033.2 - Report de l'impôt sur le revenu du Québec
%226 TP-1029.8.61.64 - Crédit pour aidant naturel
%197 1 = TP-1086.R.23.12 - Dépenses de main-d'oeuvre
%241 1 = TPZ-1029.MD.7 - Vers. anticipés pers. âgée (loyer)
%242 1 = TPZ-1029.MD.8 - Vers. anticipés pers. âgée (condo)
%243 1 = TPZ-1029.MD.9 - Vers. anticipés pers. âgée (autre)
%393 1 = Une copie du T1139 est joint à la décl. du Québec
Variables du comptable
%212 Comptable en charge du dossier
%213 Personne en charge de la vérification
%214 Membre du personnel responsable du dossier
%246 Titre du contact chez le comptable
%247 Personne-contact chez le comptable
%248 Numéro de télécopieur du comptable
%249 Numéro de téléphone du comptable
%250 Code postal du comptable
%251 Province du comptable (adresse)
%252 Ville du comptable
%253 Rue du comptable
%254 Nom du comptable
%255 Utiliser l'en-tête implicite
1 = Oui
2 = Non
%55 Montant de la facture
%215 Code de facturation / numéro de référence
%287 Questionnaire pro forma
1 = Oui
2 = Non
Variables définies par l'utilisateur
%201 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%202 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%203 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%204 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%205 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%206 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%207 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%208 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%209 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
%210 Variable définie par l'utilisateur (voir LETTREDONNEE)
La liste qui suit fait état des %-variables couramment utilisées aux fins de la
lettre au client T2 :
Identification
%1 Prenom, Deux-Prenom et Nom.Admin
%3 AdminSociete
%6 Titre
%7 Date (dernier calcul)
%8 Nom
%9 Au-Soin-De
%10 Rue
%11 Adresse-L2
%12 Suite
%13 CasePostale
%14 Ville
%15 Province
%16 Abrev-Etat
%17 CodePostal
%18 ZIPCode
%19 Code-Etran
%20 Abrev-Pays
%21 Adresse
%54 FinAnnee
%86 Juridiction (1=Fédéral)
%87 Juridiction (2=Québec)
%88 Juridiction (9=Ontario)
%89 Jursdiction (12=Alberta)
%90 Juridiction (10=Manitoba)
%91 Juridiction (11=Saskatchewan)
%159 Exonération
TED
%100 TED [0=Non, 1=Fédéral, 2=Québec 3=Fédéral & Québec]
Déclaration fédérale
%77 Déclaration fédérale générée [0=Non, 1=Oui]
%60 Solde dû fédéral [$]
%61 Remboursement fédéral [$]
Formulaires fédéraux
%55 T183 - Décl. de renseignements pour transm. électr. [0=Non, 1=Oui]
%22 RC59 - Formulaire de consentement de l'entreprise [0=Non, 1=Oui]
%23 T661 - Demande pour la RS&DE exercés au Canada [0=Non, 1=Oui]
%24 T106 - Décl. de rens. sur les opér. avec lien de dépendance avec NR
%25 T137 - Demande d'autor. de détruire des régistres [0=Non, 1=Oui]
%26 T400A - Opposition - Loi de l'impôt sur le revenu [0=Non, 1=Oui]
%27 T1044 - Décl. de rens. des organismes sans but lucr. [0=Non, 1=Oui]
%28 T1134-A - Décl. sur les soc. étran. affiliées non contrôlées
%29 T1134-B - Décl. sur les soc. étran. affiliées contrôlées
%30 T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger [0=Non, 1=Oui]
%31 T1141 - Transferts ou prêts à une fid. non résidente [0=Non, 1=Oui]
%32 T1142 - Attrib./dettes - fiducies non résidentes [0=Non, 1=Oui]
%33 T1145 - Convention d'aide entre pers. avec lien de dép. pour RS&DE
%34 T1146 - Convention pour transf. des dép. admiss. contrats RS&DE
%35 T2002 - Choix, ou révocation d'un choix de ne pas être une SPCC
%36 T2054 - Choix pour un div. en capital en vertu du parag. 83(2)
Déclaration du Quebec
%78 Déclaration du Québec générée - CO-17 [0=Non, 1=Oui]
%37 Déclaration du Québec générée - CO-17.SP [0=Non, 1=Oui]
%62 Solde dû Québec [$] - CO-17
%63 Solde dû Québec [$] - CO-17.SP
%64 Remboursement Québec [$]
Formulaires du Quebec
%97 CO-17.R - Demande de redressement d'une déclaration - sociétés
%98 CO-17.SP.R - Demande de redressement d'une déclaration - OSBL
%38 CO-737.18.18 - Exonération pour PME manuf. régions ress. éloignées
%39 CO-771.1.3 - Entente relative au plafond des affaires
%40 CO-786 - Déduction pour des ristournes [0=Non, 1=Oui]
%41 CO-1012 - Demande de report rétrospectif de perte [0=Non, 1=Oui]
%99 CO-1029.8.36.RX - Entente - création d'empl. en région désignée
%42 CO-1029.9 - Crédit d'impôt pour entreprise de taxi [0=Non, 1=Oui]
%43 CO-1138.1 - Déduction aux sociétés agricoles/pêche [0=Non, 1=Oui]
%44 FM-220.3 - Remboursement taxes foncières, forestiers [0=Non, 1=Oui]
%45 RD-222 - Déduction des dépenses pour RS&DE [0=Non, 1=Oui]
%46 TP-997.1 - Décl. de rens. entitées exonérées d'impôt [0=Non, 1=Oui]
%47 TP-1029.8.36.VT - Crédit d'impôt, rajeunissement véhicules-taxis
%48 TP-1086.R.23.12 - Frais pour travaux sur un immeuble [0=Non, 1=Oui]
%49 MR-93.1.1 - Avis d'opposition
%50 MR-69 - Formulaire d'autorisation [0=Non, 1=Oui]
%51 LE-630 - Décl. de rens. Registre des entrep. [0=Non, 1=Oui]
Déclaration de l'Alberta
%79 Déclaration de l'Alberta générée [0=Non, 1=Oui]
%65 Solde dû Alberta [$]
%66 Remboursement Alberta [$]
Formulaires de l'Alberta
%52 AT1 Annexe 10 [0=Non, 1=Oui]
%53 Formulaire de consentement de l'Alberta [0=Non, 1=Oui]
Déclaration de l'Ontario
%82 Ontario CT23 déclaration longue générée [0=Non, 1=Oui]
%83 Ontario CT23 déclaration abrégée générée [0=Non, 1=Oui]
%84 Ontario CT23 déclaration longue générée - DDP [0=Non, 1=Oui]
%85 Ontario CT23 déclaration abrégée générée - DDP [0=Non, 1=Oui]
%71 Solde dû Ontario [$] - CT23 déclaration longue
%73 Solde dû Ontario [$] - CT23 déclaration abrégée
%72 Remboursement Ontario [$] - CT23 déclaration longue
%74 Remboursement Ontario [$] - CT23 déclaration abrégée
Formulaires de l'Ontario
%56 CIIO - Crédit d'impôt à l'innovation de l'Ontario [0=Non, 1=Oui]
%57 Formulaire de consentement de l'Ontario
Déclaration du Manitoba
%80 Déclaration du Manitoba générée [0=Non, 1=Oui]
%67 Solde dû Manitoba [$]
%68 Remboursement Manitoba [$]
Déclaration de la Saskatchewan
%81 Déclaration de la Saskatchewan générée [0=Non, 1=Oui]
%69 Solde dû Saskatchewan [$]
%70 Remboursement Saskatchewan [$]
Versements
%58 Versements mensuels fédéral [0=Non, 1=Oui]
%92 Versements trimestriels fédéral [0=Non, 1=Oui]
%102 Versements mensuels fédéral (Ont) [0=Non, 1= Oui]
%103 Versements trimestriels fédéral (Ont) [0=No, 1= Oui]
%59 Versements mensuels Québec [0=Non, 1=Oui]
%101 Versements trimestriels Québec [0=No, 1= Oui]
%75 Versements mensuels Alberta [0=Non, 1=Oui]
%76 Versements mensuels Saskatchewan [0=Non, 1=Oui]
%93 Versements trimestriels Manitoba [0=Non, 1=Oui]
%94 Versements mensuels Ontario [0=Non, 1=Oui]
Variables comptable
%246 Titre du comptable
%247 Nom du comptable
%248 Numéro de télécopieur du comptable
%249 Numéro de téléphone du comptable
%250 Code postal du comptable
%251 Province du comptable (adresse)
%252 Ville du comptable
%253 Rue du comptable
%254 Nom de l'entreprise du comptable
%255 Utiliser l'en-tête par défaut [1=Oui, 2=Non]
Variables définies par l'utilisateur
%201 à %210 : Variable définie par l'utilisateur (voir le mot-clé LETTREDONNEE)
La liste qui suit fait état des %-variables couramment utilisées aux fins de la
lettre au client T3 :
Identification du client
%1 Fiduciaire
%2 Prénom.fid
%3 Nom-entreprise.fid
%60 Aux-soins-de
%4 Rue et Bureau
%5 Ville
%6 Province (adresse)
%7 Code-Postal
%8 Date (dernier calcul)
%9 Année fiscale
%11 Pays
%12 Nom-Fiducie
%14 Fiducie non testamentaire
%15 Fiducie testamentaire
%56 Date de production
Déclaration fédérale
%77 Déclaration fédérale générée [0=Non, 1=Oui]
%50 Solde dû fédéral [$]
%51 Remboursement fédéral [$]
Formulaires fédéraux
%17 T3A - Demande par fid. - report rétrosp. de perte [0=Non, 1=Oui]
%18 T3-ADJ - Demande de redressement d'une T3 [0=Non, 1=Oui]
%19 T3M - Décl. de revenus des fid. pour l'environnement [0=Non, 1=Oui]
%20 T3P - Décl. de revenus régimes pension employés [0=Non, 1=Oui]
%21 T1013 - Demander ou annuler autorisation d'un représ.[0=Non, 1=Oui]
%22 T1079 - Désignation - résidence principale [0=Non, 1=Oui]
%65 T1134-A - Décl. soc. étrangères affil. non contrôlées
%66 T1134-B - Décl. soc. étrangères affil. contrôlées
%23 T1135 - Bilan revenu étranger [0=Non, 1=Oui]
%24 T1139 - Conciliation du revenu d'entreprise [0=Non, 1=Oui]
%25 T1141 - Transferts ou prêts - fiducie non résidente [0=Non, 1=Oui]
%26 T1142 - Attrib./dettes - fiducie non résidente [0=Non, 1=Oui]
%27 T1172 - Impôt sur les REEE [0=Non, 1=Oui]
%28 T2038 - Crédit d'impôt à l'investissement [0=Non, 1=Oui]
%29 T2223 - Choix de différer paiement impôt sur le rev. [0=Non, 1=Oui]
%30 TX-19 - Demande d'un certificat de décharge [0=Non, 1=Oui]
%31 T3 Sommaire - Sommaire des répart./attrib. rev. fid. [0=Non, 1=Oui]
%32 NR4 Sommaire - Sommes payées aux non-résidents [0=Non, 1=Oui]
Déclaration du Québec
%78 Déclaration du Québec générée [0=Non, 1=Oui]
%52 Solde dû Québec [$]
%53 Remboursement Québec [$]
Formulaires du Québec
%34 TP-1129.53 - Décl. rev. fid. pour l'environnement [0=Non, 1=Oui]
%35 MR-69 - Formulaire d'autorisation [0=Non, 1=Oui]
%36 TP-80.1 - Rajustement du revenu au 31 décembre [0=Non, 1=Oui]
%37 TP-274.A - Désignation comme résidence principale [0=Non, 1=Oui]
%38 TP-453 - Choix concernant la déduc. d'une provision [0=Non, 1=Oui]
%39 TP-671.9 - Bénéficiaire d'une fiducie designée [0=Non, 1=Oui]
%40 TP-1012.B - Report rétrosp. déduc./créd. [0=Non, 1=Oui]
%41 TP-1086.R.23.12 - Frais main-d'oeuvre [0=Non, 1=Oui]
%42 TP-1129.64 - Impôt spécial relatif à un REEE [0=Non, 1=Oui]
%43 MR-14.A - Avis de distribution de biens - succession [0=Non, 1=Oui]
%44 MR-14.B - Avis de distribution de biens [0=Non, 1=Oui]
Variables comptables
%246 Titre du comptable
%247 Nom du comptable
%248 Numéro de télécopieur du comptable
%249 Numéro de téléphone du comptable
%250 Code postal du comptable
%251 Province du comptable (adresse)
%252 Ville du comptable
%253 Rue du comptable
%254 Nom de l'entreprise du comptable
%255 Utiliser l'en-tête par défaut [1=Oui, 2=Non]
%55 Montant facturé au client
Pour en savoir davantage, voyez également ...
3 janvier 2024
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