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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Module de facturation

Ce module de facturation est conçu pour générer automatiquement les factures résultant des déclarations de revenus préparées à l'aide du programme T1 de DT Max. La méthode du tableau de répartition des coûts vous permet de compléter la facturation de vos clients de façon aisée et constante, en fonction des services fournis. Les valeurs implicites inscrites dans ce montage détermineront le traitement appliqué à vos données.

Valeurs implicites de facturation

Les valeurs implicites de facturation se trouvent sous les onglets Options et Informations fiscales. Pour créer une valeur implicite de facturation, cliquez sur le champ concerné et choisissez l'option appropriée dans le menu qui vous est alors offert, soit en cliquant dessus ou en appuyant sur [Enter] après l'avoir mise en évidence à l'aide des touches fléchées. Ces valeurs implicites peuvent être modifiées dans le dossier de n'importe quel client en utilisant les mots-clés de facturation.

Sous l'onglet Options, la première valeur implicite à régler déterminera quel type de facture vous souhaitez produire:

  • Pas de facture automatique

    Le préparateur d'impôts utilisera les mots-clés de facturation pour générer des factures.

  • Automatique - détail des tâches et des frais

    DT Max produira une facture détaillée conformément aux valeurs inscrites dans votre montage. Chaque item du tableau de répartition auquel vous avez imputé des frais sera imprimé sur la facture, accompagné du total des frais pour cet item.

  • Automatique - total seulement

    La facture générée par DT Max ne fournira aucun détail particulier concernant les frais qui y sont inclus.

  • Automatique - détail des tâches seulement

    DT Max produira une facture détaillée indiquant chaque item du tableau de répartition auquel des frais ont été imputés, mais sans mention des frais en question.

Les deuxième et troisième valeurs implicites de facturation concernent les déclarations produites pour le conjoint du particulier et les personnes à sa charge, le cas échéant. Encore là, trois options vous sont offertes afin de déterminer la méthode de facturation applicable à chacun:

  • Pas de facture - aucun frais

    Le conjoint/la personne à charge ne recevra pas de facture et aucuns frais concernant cette personne ne paraîtront sur la facture du chef de famille.

  • Facture individuelle

    Les montants figurant au tableau de répartition seront applicables au conjoint et/ou à la personne à charge tout comme au chef de famille, mais une ou plusieurs factures distinctes seront produites.

  • Frais ajoutés à la facture du chef de famille

    Les montants figurant au tableau de répartition seront applicables au conjoint et/ou à la personne à charge tout comme au chef de famille et tous les frais paraîtront sur une même facture, destinée au chef de famille.

La quatrième valeur implicite de facturation requiert que vous choisissiez l'une des options suivantes concernant les numéros de facture:

  • Ne pas afficher de numéro de facture
  • Laisser un espace pour que le numéro puisse être inséré à la main
  • Attribuer automatiquement en fonction du numéro de client
Notez que le mot-clé No-facture peut être utilisé pour attribuer un numéro spécifique à une facture.

La cinquième valeur implicite de facturation vous permet de préciser si le numéro de téléphone du client doit paraître sur la facture.

Sous l'onglet Informations fiscales, vous devez indiquer si les taxes de services (TPS, TVP et TVH), pour chaque facture, seront détaillées ou incluses dans les frais:

  • Non incluses

    DT Max ajoutera toutes taxes applicables au total de la facture et indiquera chacune comme item distinct.

  • Incluses

    Les montants inscrits au tableau de répartition incluront toutes taxes applicables, le cas échéant.

Tableau de répartition des coûts

Le programme utilise le tableau de répartition des coûts afin d'imputer des frais à chaque déclaration ou annexe produite, et/ou à certains mots-clés utilisés dans le cadre de la préparation de la déclaration de revenus. En d'autres mots, les frais que votre client devra acquitter peuvent représenter un certain montant en fonction de chaque annexe produite, de chaque mot-clé utilisé (correspondant à chaque reçu ou montant en argent), ou des deux.

Le tableau de répartition des coûts dresse la liste d'un grand nombre d'annexes ainsi que d'autres items relatifs aux mots-clés et au service de TED. Des frais peuvent être imputés à chaque item.

Lorsque affiché à l'écran pour la toute première fois, ce tableau est en blanc puisque aucune valeur n'y a encore été inscrite.

Imputation des frais
Chaque item figurant au tableau, qu'il soit généré systématiquement par le programme ou utilisé par le préparateur d'impôts au moment de calculer la déclaration d'un client, est désigné comme une "unité". Pour procéder au montage du tableau, vous devez d'abord établir un coût pour chaque unité à facturer, puis indiquer le nombre d'unités qui seront facturées à ce coût.

Par exemple, vous voudrez peut-être établir votre tableau sur une base familiale, de façon à charger 75,00 $ pour la première déclaration préparée, puis 25,00 $ pour chaque déclaration additionnelle et ce afin d'imputer des frais équitables à un couple avec enfants adolescents.

Vous voudrez peut-être plutôt établir votre tableau de façon à n'imputer aucuns frais pour les deux premiers feuillets T4 saisis dans les données, puis imputer 2,00 $ pour chaque feuillet T4 additionnel de ce client et ce afin de bien refléter le volume de travail supplémentaire que représente la préparation d'une déclaration complexe impliquant plusieurs sources de revenus d'emploi.

Trois types de valeurs différentes peuvent être saisies pour chaque unité listée au tableau de répartition:

  • A = coût de base (0 $ - 500 $)

    Pour imputer un coût de base à une unité, cliquez sur le champ correspondant à l'unité concernée et indiquez le montant approprié, entre 0 $ et 500 $.

  • B = nombre d'unités assujetties au coût de base (0 - 99)

    Utilisez ce champ pour préciser combien d'unités seront assujetties à un coût de base donné, entre 0 et 99.

  • C = coût par unité additionnelle (0 $ - $500)

    Indiquez le montant à charger par unité, pour chaque unité additionnelle excédant le nombre initialement inscrit à B.

Il est sage de faire preuve de circonspection au moment d'imputer des frais, afin d'éviter tout risque de duplication. Lorsque vous imputerez des frais, n'oubliez pas de tenir compte des valeurs implicites de facturation que vous avez établies, particulièrement en ce qui concerne la façon dont les frais seront imputés aux conjoints et personnes à charge. Il est important de se rappeler si le tableau de répartition a été complété sur une base individuelle ou familiale. Vous devez vous assurer de ne pas charger les mêmes frais à une personne à deux reprises, ni charger le même service à deux reprises (d'abord en fonction d'une annexe puis de nouveau pour chacune des valeurs saisies sur cette annexe). Si vous préférez charger votre client uniquement en fonction des services de préparation de déclaration de revenus et de TED que vous fournissez, à l'exclusion de tout autre annexe ou valeur, vous pouvez saisir des montants comme coûts unitaires pour ces items seulement et ne pas tenir compte des autres items listés. DT Max accorde une souplesse considérable mais le préparateur d'impôts doit faire preuve de prudence.

Après avoir complété votre montage de facturation, cliquez sur OK pour le sauvegarder et quittez le module.

Notez que vous ne pouvez pas inscrire de montants négatifs. De plus, le montant maximal pouvant être saisi est 500 $.

Une fois le montage terminé, la facturation sera effectuée simultanément aux calculs d'impôt. Par conséquent, si vous apportez des modifications au tableau de répartition des coûts après avoir calculé la déclaration de revenus d'un client, vous devrez forcer l'exécution de nouveaux calculs afin que les valeurs modifiées entrent en vigueur.

Quelle que soit la méthode de facturation choisie, les taux et numéros d'enregistrement de la TPS, la TVP et la TVH devraient être inscrits dans la section Identification du programme, sous Préférences, avant que vous ne commenciez à produire des factures.

Mots-clés de facturation

Les mots-clés de facturation peuvent être saisis dans la base de données de clients selon la méthode habituelle. Si ces mots-clés ne renferment aucune donnée, la facturation sera effectuée en fonction du montage de l'utilisateur ou du montage implicite, selon le cas.

  • Code-Facture : code de facturation ou numéro de référence à imprimer sur la facture.

  • Facture : montant et texte de la facture à produire pour le client.

  • TexteFacture : texte à imprimer au bas de la facture.

  • Type-Fact-SB : substitution du type de facture pour le chef de famille.

  • Conj-Fact-SB : substitution du type de facture pour le conjoint.

  • Depen-FactSB : substitution du type de facture pour les personnes à charge.

  • FACT-AJUST$ : rajustement de la facture du client, en dollars.

  • FACT-AJUST% : rajustement de la facture du client, en pourcentage.

  • Facture-Note : note interne concernant la facturation.

  • No-facture : numéro de la facture.

15 décembre 2005