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Calculs d'impôt T1
400 Impôt minimum de remplacement

Imprimez cette pageFaire suivre ce document  IMR provincial pour une personne décédée

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 15 avril 2004
Année(s) d'imposition : 2003 Dernière modification : 16 juin 2004
Version(s) : Statut actuel : Corrigé dans 7.30 pour l'année 2004

Pourquoi DT Max calcule-t-il l'IMR provincial pour un contribuable décédé?

Il ne devrait pas y avoir d'IMR à déclarer dans l'année du décès. Le programme reflète correctement cet état de choses aux fins des déclarations fédérale, de l'Ontario et du Québec mais l'IMR est en effet calculé pour les autres déclarations 428 provinciales.

Ce problème est présent dans toutes les versions de DT Max de cette année. Pour le contourner, utilisez le mot-clé Substitution et sélectionnez les options consécutives suivantes:

    Fédéral
    Autres annexes fédérales
    Fédéral annexe T691
    Fédéral annexe T691 ligne 17

Puis, indiquez simplement 0.