Procédure pour télécharger les données fiscales de Revenu Québec

1. Lorsque vous êtes dans la section Saisie de données, sélectionnez l'option Feuillets d'impôt de RQ dans l'affichage de droite.

   

2. Par la suite, dans la fenêtre Récupération des renseignements des feuillets de RQ, saisissez le code de téléchargement RQ à 8 caractères numériques de votre client ou laissez le champ en blanc si vous détenez un formulaire MR-69 valide déjà transmis à Revenu Québec.

   

   Note : Si vous avez déjà au préalable saisi le code de téléchargement RQ à l'aide du mot-clé RQ-CodeTelechar , vous n'avez pas à suivre cette étape (c'est-à-dire la deuxième étape) car le code de téléchargement RQ, saisi à l'aide du mot-clé RQ-CodeTelechar , se reporte automatiquement dans la fenêtre Récupération des renseignements des feuillets de RQ.

3. Enfin, cliquez sur le bouton Récupérer renseignements.

   

   Lorsque vous verrez les données téléchargées apparaître du côté droit de l'écran, vous n'avez qu'à marquer ([F5] ou cliquer du bouton droit et choisir l'option Marquer) et ensuite copiez [Alt+C] les données affichées, en tout ou en partie, vers le côté gauche de l'écran (données de production).

Nombre élevé de relevés 18

Si votre client a un nombre trop élevé de relevés 18, vous recevrez un avertissement vous disant qu'ils devront être saisis manuellement (la taille des données dépasse la capacité de stockage de DT Max).

Dans de tels cas, DT Max enregistrera les données des relevés 18 dans un fichier CSV externe et inclura un lien vers ce fichier dans un mot-clé du groupe de mots-clés TDF-Releve . Ce fichier peut être ouvert à l'aide de n'importe quel tableur (par exemple, Excel ou Google Sheets).

Vous pourrez simplement saisir les montants totaux dans DT Max que vous aurez calculés à l'aide de ce tableur.

1. À la suite du téléchargement, le groupe de mots-clés TDF-Releve sera affiché du côté droit de l'écran de Saisie de données avec les autres données fiscales téléchargées de Revenu Québec (affichage à droite « Feuillets d'impôt de RQ »). Copiez le groupe de mots-clés TDF-Releve sur le côté gauche de l'écran de Saisie de données.

   

2. Le mot-clé TDF-RL18-NomFich contient le chemin du fichier CSV archivé. Cliquez sur le bouton jaune indiqué ci-dessous pour l'ouvrir.

   

   Ce fichier fournit les données des relevés 18 qui n'ont pas pu être téléchargées dans des groupes de mots-clés Feuillet « T5008/Relevé 18 ». Il aura l'extension .CSV, généralement reconnue par la plupart des logiciels tableur du marché. Si c'est le cas, en cliquant sur le bouton jaune le logiciel tableur devrait normalement s'ouvrir avec les données reçues, prêt à recevoir vos calculs. Il est ensuite préférable d'enregistrer toute modification ou calcul supplémentaire vers un fichier en format natif de ce logiciel (par exemple, si c'est Excel, enregistrer sous le nom d'un fichier .xls). Par contre, si votre logiciel tableur ne reconnait pas l'extension .CSV, ou si vous utilisez un logiciel en ligne, il vous faudra utiliser la fonction qui permet d'importer des fichiers de type « données séparées par des virgules » (voir la documentation de votre logiciel tableur; par exemple, si vous utilisez Google Sheets, il faudra l'ouvrir et importer le fichier .csv en cliquant sur Fichier -> Importer).

3. Saisissez les données des relevés 18 dans DT Max. Vous pouvez simplement saisir les montants totaux dans un groupe de mots-clés Feuillet « T5008/Relevé 18 ». Le relevé 18 indique les montants qui ont été payés ou crédités pour les titres qui ont été vendus ou rachetés durant l'année. Ces opérations peuvent être considérées au titre de revenu ou de capital. Pour en savoir plus, lisez le bulletin d'interprétation IT-479, Transactions de valeurs mobilières, que vous pouvez obtenir en allant à canada.ca/arc-formulaires.

   • Note : il se pourrait ou non que le montant de la case 20 – coût ou valeur comptable indique le prix de base rajusté (PBR) du client aux fins du calcul du gain ou de la perte d'une disposition d'un titre. Au moment d'établir ou déclarer le gain ou la perte du client provenant d'une disposition, vous êtes tenu d'effectuer des rajustements, lorsque requis, au montant indiqué dans la case 20. Si le coût d'acquisition ne figure pas sur le Relevé 18, il doit être déterminé à l'aide d'autres relevés tels que le relevé émis par la société de placement ou le courtier.

4. Le mot-clé DonneesSaisi-RL18 sert à confirmer que vous avez saisi les données des relevés 18 dans DT Max. L'option implicite est « Non ». Un avertissement vous indiquant que vous n'avez pas confirmé la saisie des données des relevés 18 s'affichera jusqu'à ce qu'elle soit changée à « Oui ».