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  • Quoi de neuf dans DT FormMax version 4.0?



Dans cette édition...

  1. Faits saillants

    1. Périodes d'emploi ouvrant droit à pension pour le calcul des cotisations au RPC/RRQ

      Le calcul des cotisations de l'employé au RPC/RRQ (à la case 16/case 17) dans la page de saisie de données du T4 et du relevé 1 tiendra compte dorénavant du nombre de périodes de gains ouvrant droit à pension pour les employés qui n'ont pas travaillé toute l'année

      Dans la page de saisie de données du T4 et du relevé 1 du bénéficiaire, sélectionnez le type de période de paie durant laquelle l'employé a touché un salaire (hebdomadaire, aux deux semaines, mensuel, etc.). Si l'employé n'a pas travaillé durant une partie de l'année, utilisez l'option de substitution du bouton droit de la souris dans le champ Périodes d'emploi admissibles au RPC/RRQ et saisissez le nombre de périodes de paie applicables. DT FormMax utilisera alors le montant reporté à la case 26 - Gains ouvrant droit à pension - RPC/RRQ , le type de période de paie et les périodes d'emploi ouvrant droit à pension pour calculer les cotisations de l'employé au RPC ou au RRQ dans la case 16 ou la case 17 respectivement.

    2. Code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements pour le Québec

      Les copies du gouvernement des relevés 1, 2, 3, 24 et 25 comportent maintenant le code à barres bidimensionnel nécessaire pour la production en version papier. DT FormMax crée automatiquement le code à barres bidimensionnel sur la copie du gouvernement avec les renseignements saisis à la fois pour le client et le bénéficiaire du relevé.

    3. Report des renseignements des clients

      Lorsque vous reportez prospectivement le dossier d'un client, les renseignements saisis dans le formulaire Identification du client sont automatiquement reportés à l'année suivante. Ces renseignements sont utilisés pour compléter les sections pertinentes des formulaires ajoutés au dossier du client. Ainsi, lorsque vous ajouterez des formulaires dans l'année d'imposition courante, ces renseignements de base seront automatiquement saisis. Pour plus de renseignements sur les étapes à suivre pour effectuer le report des renseignements des clients, cliquez ici.

      1. Feuillets et sommaires

        La page Saisie de données pour chaque bénéficiaire d'un relevé ou feuillet saisi dans le dossier du client sera reportée prospectivement à l'année suivante avec les renseignements relatifs à l'identification du bénéficiaire, vous évitant ainsi d'avoir à saisir ces renseignements à nouveau chaque année. Les renseignements saisis qui sont spécifiques à l'année d'imposition, comme les détails relatifs aux cases, ne seront pas reportés, ce qui laisse la page de saisie de données vierge afin d'y saisir les renseignements de l'année courante

        Après avoir reporté un dossier, utilisez la nouvelle icône " Montrer tous les formulaires " dans le menu du Navigateur, situé du côté gauche de l'écran (cinquième icône à partir de la gauche, voir l'image ci-dessous), pour visualiser les feuillets et relevés relatifs à la page de saisie de données des bénéficiaires. Par exemple, si vous avez reporté le dossier d'un client avec un ou plusieurs formulaires de saisie de données T4 et des feuillets T4, cliquez sur l'icône " Montrer tous les formulaires " pour visualiser le feuillet T4 dans le Navigateur.

        Ensuite, pour inclure les sommaires fédéraux et/ou provinciaux, vous devez utiliser l'icône " Ajouter des formulaires " (première icône de gauche) et sélectionner les sommaires désirés à inclure dans l'année courante.

      2. Relevé 24

        Afin de respecter les spécifications concernant le nouveau code à barres bidimensionnel, le relevé 24 contient dorénavant les renseignements relatifs à trois enfants dans la version 4.0, au lieu de quatre enfants.

        Veuillez prendre note : Si vous reportez prospectivement le dossier d'un client avec quatre enfants (d'une version antérieure), vous devrez ajouter manuellement les renseignements relatifs au quatrième enfant dans une nouvelle page de saisie de données dans la version 4.0. De même, si vous ouvrez un dossier de 2012 créé avec la version 3.0/3.1 dans la version 4.0, vous devrez ajouter manuellement les renseignements relatifs au quatrième enfant dans une nouvelle page de saisie de données.

      3. T4PS et relevé 25

        La nouvelle version du sommaire T4PS exige désormais la saisie du nom du fiduciaire, du nom de l'employeur et de l'adresse de l'employeur. Afin de faciliter la déclaration de ces renseignements, un nouveau formulaire maison, " Information de l'employeur et du fiduciaire " a été ajouté au groupe de T4PS et Relevé 25.

        Si vous reportez prospectivement le dossier d'un client avec les formulaires T4PS/Relevé 25, utilisez l'icône " Ajouter des formulaires " et sélectionnez " T4PS/RL-25 - Info. employeur et fiduciaire " pour ajouter ce nouveau formulaire maison dans le Navigateur.

    4. Nouvel impôt pour les employés déterminés

      Le feuillet T4PS inclut maintenant la case 40 (Employés déterminés) et la case 41 (Cotisations au régime de participation des employés aux bénéfices) afin de déclarer " les cotisations totales de l'employeur au régime de participation des employés aux bénéfices faites et attribuées à l'employé déterminé pour les cotisations réelles versées après le 28 mars 2012, à moins qu'elles ne soient versées selon une entente ou un accord conclu avant le 29 mars 2012 pour des cotisations versées en 2012, mais après le 28 mars 2012. Si vous êtes incertain s'il s'agit d'un employé déterminé, n'inscrivez rien à la case 40, mais inscrivez le montant à la case 41, s'il y a lieu. "

      Le bénéficiaire est invité à utiliser ce montant " pour établir s'il a un montant excédentaire du régime de participation des employés aux bénéfices et calculer l'impôt correspondant à payer sur le formulaire RC359, Impôt sur les excédents aux régimes de participation des employés aux bénéfices. "

      Il est à noter qu'aucune nouvelle case n'a été ajoutée à la plus récente version du relevé 25 (2012-10) pour indiquer les montants attribués aux employés déterminés, bien que le nouvel " Impôt spécial relatif à un excédent d'un régime d'intéressement " du Québec tienne compte de la date du 28 mars 2012. Revenu Québec suggère d'utiliser un relevé 25 séparé pour les cotisations de la période postérieure au 28 mars 2012. Cependant, une note peut être incluse avec le relevé 25 de manière à fournir de plus amples directives au bénéficiaire. Une section " Notes " dans la page de saisie de données pour le T4PS et le relevé 25 (RL-25) a été incluse à cette fin.

    5. Nouveau formulaire maison: TPZ-1029.MD.5 - Renseignements sur la copropriété

      À la demande de nos clients, un nouveau formulaire maison a été ajouté au groupe de grilles de calcul du formulaire TPZ-1029.MD.5 afin de faciliter la saisie des renseignements de base dans la partie 1 - Renseignements sur le copropriétaire sur la déclaration de renseignement TPZ-1029.MD.5. Plus précisément, les renseignements sur l'adresse (à l'exception du numéro d'appartement) seront automatiquement saisis par le programme à partir de cette grille de calcul maison, ne laissant que le nom du copropriétaire et le numéro d'appartement à être saisis sur le formulaire. Veuillez noter que les renseignements utilisés pour compléter la partie 2 - Renseignements sur le syndicat de copropriétaires proviendront également désormais de ce nouveau formulaire maison.

  2. Nouvelles fonctionnalités

    1. Note de champ

      Vous pouvez maintenant ajouter une note à un champ. En cliquant du bouton droit sur le champ, le menu suivant apparaîtra :

      Cliquez sur Ajouter une note et la fenêtre suivante s'affichera :

      Cette fenêtre vous permet de saisir une note pouvant comprendre jusqu'à 500 caractères.

      Vous pouvez sauvegarder cette note, ou bien l'effacer en cliquant sur Effacer.

      Une fois la note sauvegardée, dans le champ pour lequel vous avez saisi la note, un triangle figurera dans le coin supérieur droit, comme dans l'image ci-dessous :

      Vous pouvez activer ou désactiver cette fonctionnalité à partir de la fenêtre de dialogue Préférences du menu Outils. Pour ce faire, sélectionnez l'onglet Apparence, et sous Notes cochez la case pour Indicateur visible .

      Il existe une autre façon de visualiser la note sans avoir à cliquer du bouton droit et à sélectionner Ajouter une note. Vous n'avez qu'à aller au menu Outils->Préférences->Apparence, cocher la case pour Note papillon visible et vous serez en mesure de visualiser la note en passant dessus avec le curseur de votre souris.

    2. Couper, Copier et Coller dans le menu du champ

      Vous pouvez maintenant choisir de couper, copier ou coller à partir du menu du bouton droit :

    3. Choisir la couleur de l'onglet actif

      Vous pouvez maintenant choisir la couleur du document actif. Pour ce faire, sélectionnez Outils->Préférences->Apparence.

      Sous Onglet actif, sélectionnez la couleur d'avant-plan, c'est-à-dire la couleur des caractères, et la couleur de fond pour l'arrière-plan.

      Ceci vous permettra de visualiser l'onglet actif plus distinctement :

    4. Nouveau sélecteur de formulaires

      Le sélecteur de formulaires a été modifié afin de pouvoir prendre en charge de nouvelles fonctionnalités, comme la capacité de choisir entre deux formulaires d'un même groupe.

      Cette fonctionnalité vous permet de choisir exclusivement un formulaire pour un dossier en particulier, p. ex. T101A plutôt que T101B.

      Le nombre maximum de formulaires qu'il vous est possible d'ajouter au document courant est limité à 600 par document. En raison des limitations techniques actuelles, vous ne pouvez pas ajouter plus de 100 formulaires à la fois. Cependant, veuillez prendre note que ces questions seront abordées à l'avenir.

    5. Nouveau Navigateur de formulaires

      Le Navigateur de formulaires a été modifié afin de vous offrir une navigation plus rapide entre les formulaires sélectionnés, et a été optimisé afin de pouvoir accueillir de nouvelles fonctionnalités à l'avenir.

      La barre de défilement a été modifiée et de nouveaux boutons, Sélectionner tout et Enlever la sélection, sont maintenant disponibles. Toutefois, veuillez noter que si vous sélectionnez un filtre et cliquez sur le bouton Sélectionner tout, tous les articles compris dans le Navigateur seront cochés, incluant ceux qui ne sont pas visibles. La navigation dans le Navigateur est dorénavant effectuée au moyen des touches de direction (flèches) du clavier, de même qu'avec les touches Page précédente (" Page up "), Page suivante (" Page down "), Début (" Home ") et Fin (" End ").

    6. Filtres nouvellement conçus pour le Navigateur

      Le filtre de formulaires a été modifié afin de résoudre certains bogues comme le redimensionnement de cette fenêtre. Cependant, veuillez noter que le filtre n'est utilisé qu'aux fins du Navigateur uniquement. Ce qui veut dire que lorsque vous sélectionnez Formulaires à remplir, le Navigateur n'affichera que les formulaires de saisie. Vous ne pouvez pas utiliser cette fonctionnalité pour effectuer des sélections d'impression.
    7. Impression de la page courante seulement

      Vous pouvez imprimer la page courante en cliquant sur l'icône suivante :

      Ou vous pouvez l'imprimer en allant au menu Dossier->Imprimer la page courante , ou encore en utilisant les touches Ctrl+Alt+P

    8. Impression du formulaire courant

      De même, vous pouvez choisir d'imprimer uniquement le formulaire courant. Vous pouvez accéder à cette fonctionnalité comme illustré ci-dessous :

      Vous pouvez également utiliser les touches Ctrl+Alt+F pour imprimer le formulaire courant :

    9. Affichage de la validation du code de licence lors de l'ouverture d'un document

      DT FormMax diffère considérablement de DT Max, en raison des nombreux documents que DT FormMax peut gérer. Cela signifie que le programme validera la licence pour chaque document ouvert, créé ou reporté. Si vous avez déjà un code de licence DT FormMax pour l'année 2011, lorsque vous démarrez la version 4.0, votre écran de démarrage apparaîtra probablement avec l'année 2011 comme suit :

      Si vous portez attention au bas de cette boîte de dialogue, vous remarquerez que votre code de licence est valide. Toutefois, si vous sélectionnez l'année 2012 ou 2013, la licence portera la mention Démo.

      Cela signifie que vous serez en mesure d'ajouter des formulaires, d'effectuer des calculs, de reporter prospectivement, de sauvegarder et d'ouvrir des dossiers, mais vous ne pourrez pas transmettre électroniquement votre dossier (TED) au gouvernement. Vous pourrez imprimer votre dossier ou le sauvegarder en format PDF, mais la mention "DÉMO" apparaîtra en filigrane numérique sur le formulaire.

      Lors du démarrage de l'application, le dialogue suivant apparaîtra :

      Cliquez sur " Oui " pour saisir votre nouveau code de licence, ou sur " Non " ou " Annuler " pour sortir.

      Si vous sélectionnez " Non " ou" Annuler ", vous verrez le mot "DÉMO" affiché dans la partie supérieure de l'écran, qui indique que ce document est en mode " démo ". Étant donné que DT FormMax gère de multiples documents, vous pouvez ainsi avoir un document ouvert qui n'est pas en mode " démo " et un autre document qui est en mode " démo ". Dans l'exemple suivant, vous pouvez voir les deux types de documents :

      Document en mode " Non démo "

      Document en mode " Démo "

      Si vous avez sélectionné " Oui " dans le dialogue précédent, le dialogue suivant vous invitant à procéder à l'installation du code de licence apparaîtra :

    10. Transmission électronique

      Vous pouvez désormais modifier le numéro de confirmation qui était auparavant dissimulé.

    11. Dialogue de confirmation de suppression de formulaires

      Une nouvelle fenêtre de dialogue apparaît lorsque l'utilisateur désire supprimer des formulaires. Cette fenêtre affichera tous les formulaires sélectionnés, pour que l'utilisateur sache quels sont les formulaires qu'il est sur le point de supprimer.

  3. Améliorations

    1. Calcul

      Le calcul est dorénavant effectué sur tous les formulaires, afin que l'utilisateur ne soit pas obligé de sélectionner tous les formulaires pour effectuer les calculs, ni de rafraîchir la page. À ce propos, prenez note que le bouton Rafraîchir a été renommé Recalculer.

    2. Traduction

      Toutes les fonctionnalités de DT FormMax ont été traduites en français, incluant l'afficheur de formulaires.

  4. Formulaires nouveaux et modifiés

    Formulaires pour l'année d'imposition 2012
    Feuillets et sommaires
    Fédéral
    Feuillet NR4 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    NR4 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Feuillet T4 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T4 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Calcul de l'avantage relatif à une automobile Les taux relatifs à l'avantage relatif aux frais de fonctionnement pour 2012 ont été établis à 26 ¢ par kilomètre.
    T4A et RL-1/RL-2 Saisie de données La saisie de données a été ajoutée pour le nouveau code 210 - Dons de bienfaisance du relevé 2. La saisie de données pour les notes de bas de page du relevé 2 a été supprimée.
    Feuillet T4A Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T4A Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Feuillet T4A-NR Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T4A-NR Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Feuillet T4A-RCA Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T4A-RCA Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T4PS/RL-25 Renseignements sur l'employeur (formulaire maison) Nouveau formulaire maison pour la gestion des renseignements à afficher relatifs au fiduciaire et à l'employeur.
    T4PS/RL-25 Saisie de données (formulaire maison) Nouveaux champs pour la case 40 - Employé déterminé et la case 41 - Cotisations au régime de participation des employés aux bénéfices.
    Feuillets T4PS Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveaux champs pour la case 40 - Employé déterminé et la case 41 - Cotisations au régime de participation des employés aux bénéfices.
    T4PS Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveaux champs pour : la case 41, le numéro de compte de retenues sur la paie, le nom du fiduciaire et le numéro du poste de la personne-ressource. La case 51 (nombre total de formulaires T4PS Segment) a été supprimée.
    T5 et RL-3 Saisie de données La saisie de données pour les notes de bas de page du relevé 3 a été supprimée.
    Feuillets T5 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T5 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Feuillet T10 - Saisie de données La case 5 est maintenant le « code du genre de déclaration » pour le feuillet : original, modifié ou annulé.
    Feuillets T10 Nouvelle version du formulaire de l'ARC. La case 5 est maintenant le « code du genre de déclaration » pour le feuillet : originale, modifiée ou annulée.
    T10 Sommaire Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Feuillet T5018 (2011) Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T5018 Sommaire (2011) Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Québec
    Feuillet RL-1 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été ajouté. Nouveaux codes de renseignements supplémentaires : G-2 « Salaire admissible au RPC » et le code 211 « Avantage relatif à un ancien emploi ». Le RL-1.M (pour les feuillets modifiés) a été supprimé par Revenu Québec.
    RLZ-1.S Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    Feuillet RL-2 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été ajouté. Nouveau code 210 - Dons de bienfaisance. Les notes de bas de page ont été supprimées.
    RL-2 Sommaire Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    Feuillet RL-3 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été ajouté. Le code H-1 pour les renseignements supplémentaires a été supprimé.
    RL-3 Sommaire Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    CO-726.4.17.15 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    RL-11 Sommaire Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Les valeurs négatives apparaissent dorénavant précédées d'un signe moins plutôt qu'entre parenthèses.
    Feuillet RL-11 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    RL-17 Saisie de données La saisie de données pour les notes de bas de page a été supprimée.
    Feuillet RL-17 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Les notes de bas de page ont été supprimées.
    RL-24 Saisie de données Les renseignements relatifs au quatrième enfant ont été supprimés. De nouveaux diagnostics ont été ajoutés pour les champs obligatoires pour la production. La saisie de données pour les notes de bas de page a été supprimée.
    Feuillet RL-24 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été ajouté. Les renseignements relatifs au quatrième enfant ont été supprimés.
    RL-24 Sommaire Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Nouveaux champs de saisie pour le « Nombre total d'enfants pour lesquels des relevés 24 ont été produits » et le « Nombre total de jours de garde inscrits à la case B.1 des relevés 24 ».
    Feuillet RL-25 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été ajouté.
    RL-25 Sommaire Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Nouveau champ pour le numéro du préparateur, tel que saisi dans Outils > Préférences > Transmission électronique > Québec
    Formulaires fédéraux
    CPT100 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    PD24 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    RC1 Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveaux champs pour le numéro de poste du ou des propriétaires et pour la personne-ressource.
    RC1A Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    RC1B Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveau champ pour le numéro de poste dans la section d'attestation.
    RC1C Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveau champ pour le numéro de poste dans la section d'attestation.
    RC145 (2011) Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T1-OVP Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T137 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T400A Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T626 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T1223 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T1261 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T2033 (2011) Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T2200 Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveau champ pour le numéro de poste dans la déclaration de l'employeur.
    T2201 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    T3012A Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TX-19 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    GST 20 Nouvelle version du formulaire de l'ARC. L'étape 3 pour le calcul du montant déterminant est désormais un « Champ avec un résultat de calcul » (montant calculé à l'aide du tableau de la page 3).
    GST 44 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    GST 70 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    GST 71 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    GST 74 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1IN Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD3F Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD4 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Formulaires du Québec
    FP-500 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    FPZ-2034.CD Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Nouveaux champs dans la partie supérieure du formulaire pour saisir les renseignements relatifs à l'identification.
    FPZ-34.CD Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    FPZ-558.C Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    FPZ-58 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    FP-620 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    FP-670 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    LE-39.0.2 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le montant pour le calcul de la cotisation a été haussé à 66 000, 00 $.
    MR-14.A Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    MR-14.B Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le nom anglais « Estate » a été changé pour « Succession ».
    MR-69.MD Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    TP-64.3 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    TP-76 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    TP518 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    TP1097 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    TPZ-1029.MD.A Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    TPZ-1029.MD.5 - Renseignements sur la copropriété Nouvelle grille de calcul maison utilisée pour compléter automatiquement les renseignements de base de la partie 1 du TPZ-1029.MD.5.
    TPZ-1029.MD.5 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. L'information de la partie 1 (à l'exception du nom du copropriétaire et du num. d'appartement) provient désormais du formulaire maison Renseignements sur la copropriété.
    TPZ-1029.MD.5.C Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    TPZ-1029.MD.7 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Des cases à cocher ont été ajoutées pour les options « Autonome » et « Non autonome » pour le contribuable et son conjoint.
    TPZ-1029.MD.9 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Des cases à cocher ont été ajoutées pour les options « Autonome » et « Non autonome » pour le contribuable et son conjoint.
    VD358 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.

     

    Formulaires pour l'année d'imposition 2013
    Feuillets et sommaires
    Québec
    RL-1.T Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Nouveau code 212 pour les renseignements supplémentaires - Revenus d'un employé âgé de 65 ans ou plus (ligne 391).
    Formulaires fédéraux :
    TD1 Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1AB Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1AB-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1BC Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1BC-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1MB Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1MB-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NB Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NB-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NL Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NL-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NS-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NT Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NT-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NU Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1NU-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1ON Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1ON-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1PE Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1PE-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1SK Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1SK-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1YT Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    TD1YT-WS Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
    Formulaires du Québec
    TP-1015.3 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
    TPZ-1029.MD.8 Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Nouvelles questions avec des cases à cocher ajoutées : « Êtes-vous une personne aînée autonome ou non autonome? » et « Votre conjoint est-il une personne aînée autonome ou non autonome? ».
    LM-1.A Nouveau formulaire de Revenu Québec qui remplace le formulaire FP-611. Ce nouveau formulaire comprend également des sections pour demander « l'annulation de l'inscription d'une entreprise au fichier des retenues à la source » et « l'annulation de l'inscription d'une entreprise au fichier de l'impôt des sociétés ».
    Formulaires supprimés
    FP-611 Revenu Québec a remplacé le FP-611 par le formulaire LM-1.A.
    RL-1.M Annulé par Revenu Québec à compter de 2012.
    RL-1.M-T Annulé par Revenu Québec à compter de 2012.
    Autre document ajouté
    IN-412.A Nouveau document de Revenu Québec « Renseignements pour l'utilisateur d'un logiciel » intégré dans Aide et base de référence (Liens gouvernementaux).
    Formulaire à venir
    GST74 - Choix et révocation du choix d'utiliser la méthode rapide de comptabilité
    Veuillez noter que le formulaire GST74 pour l’année 2013 a été émis par l’ARC. Toutefois, en raison du moment choisi pour la sortie de ce formulaire, la version de 2013 sera incluse dans la prochaine mise à jour de DT FormMax.

     

        formulaires maisons
        nouveaux formulaires
  5. Transmission électronique

    Les feuillets et relevés suivants peuvent être transmis électroniquement avec la version 4.0 de DT FormMax :

    NR4
    T4
    T4A
    T4A-NR
    T5
    T5018
    Relevé 1 (T4)
    Relevé 1 (T4A)
    Relevé 1 (T4A-NR)
    Relevé 2 (T4A)
    Relevé 3
    Relevé 11
    Relevé 17
    Relevé 24

    Pour plus de renseignements sur les étapes à suivre pour la transmission électronique, cliquez ici.

  6. Tutoriel Éclair

    Nouvel utilisateur de DT FormMax? Notre Tutoriel Éclair vous aidera à démarrer du bon pied.


10 janvier 2013