• Quoi de neuf dans DT FormMax version 12.0?

Dans cette édition...

1. Formulaires mis à jour et modifiés

   Formulaires pour l'année d'imposition 2020
   Feuillets et sommaires
   Fédéral
   Feuillet NR4	Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Ajout du code de revenu 85 et du code d'exemption W pour les paiements compensatoires pour dividendes effectués en vertu de mécanismes de prêt de valeurs mobilières (MPVM).
   NR4 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T4	Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Ajout de codes pour la Subvention salariale d'urgence du Canada (SSCU) : 57 - Revenus d'emploi – Du 15 mars au 9 mai 58 - Revenus d'emploi – Du 10 mai au 4 juillet 59 - Revenus d'emploi – Du 5 juillet au 29 août 60 - Revenus d'emploi – Du 30 août au 26 septembre
   T4 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T4A	Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Ajout du code 037 – Achat de rente viagère différée à un âge avancé
   T4A Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T4A-NR	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T4A-NR Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T4A-RCA	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T4A-RCA Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T4PS	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T4PS Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T5	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T5 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T10	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.
   T10 Sommaire	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.
   Feuillet T101	La version de l'année 2006 est toujours valide pour l'année 2020.
   Feuillet T215	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.
   T215 Sommaire	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.
   T2202	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T5008	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T5008 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Feuillet T5018	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T5018 Sommaire	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Québec
   Relevé 1 (RL-1)	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   RLZ-1.S	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.   Ajout du numéro 00 à la case 31 pour déclarer à la fois un montant d'exemption pour grand projet d'investissement (numéro 06) et le crédit de cotisation au FSS à l'égard d'un employé en congé payé en raison de la pandémie de la COVID-19 (numéro 19) sur le formulaire RLZ-1.S. Vous pouvez inscrire le numéro 00 à la case 31 et additionner les montants à la ligne 32.
   Relevé 2 (RL-2)	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.   À compter de l'année d'imposition 2020, vous devez obligatoirement inscrire à la case « Provenance des revenus » de tous les relevés 2 que vous produisez la source des montants qui figurent sur ces relevés.   Pour ce faire, vous devez utiliser les sigles listés à la case « Provenance des revenus du RL-2 » dans la page Saisie de données. Si vous avez sélectionné « Autre », vous devez aussi inscrire la nature du régime à la case « RL-2 Case 201 – Nature du régime ».
   Relevé 3 (RL-3)	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.
   Relevé 7 (RL-7)	La version de l'année 2018 est toujours valide pour l'année 2020.
   Relevé 8 (RL-8)	La version de l'année 2015 est toujours valide pour l'année 2020.
   Relevé 11 (RL-11)	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.
   RL-11 Sommaire	La version de l'année 2012 est toujours valide pour l'année 2020.
   Relevé 18 (RL-18)	La version de l'année 2015 est toujours valide pour l'année 2020.
   Relevé 24 (RL-24)	La version de l'année 2017 est toujours valide pour l'année 2020.
   RL-24 Sommaire	La version de l'année 2017 est toujours valide pour l'année 2020.
   Relevé 25 (RL-25)	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.
   Relevé 31 (RL-31)	La version de l'année 2019 est toujours valide pour l'année 2020.
   Formulaires fédéraux
   T1213	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   T1213(OAS)	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1-IN	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD1X	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD3F	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   TD4	Nouvelle version du formulaire de l'ARC
   Formulaires du Québec
   TPZ-1029.MD.5	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   TPZ-1029.MD.5.C	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   TPZ-1029.MD.7	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   TPZ-1029.MD.8	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   TPZ-1029.MD.9	Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec
   Autre document
   IN-412.A	La version la plus récente de ce document a été ajoutée dans Liens gouvernementaux

    

2. Transmission électronique

   Les feuillets et relevés suivants peuvent être transmis électroniquement avec la version 12.0 de DT FormMax :

   • NR4

   • T4

   • T4A

   • T4A-NR

   • T5

   • T215

   • T2202

   • T5008

   • T5018

   • Relevé 1 (T4)

   • Relevé 1 (T4A)

   • Relevé 1 (T4A-NR)

   • Relevé 2 (T4A)

   • Relevé 3

   • Relevé 7

   • Relevé 8

   • Relevé 11

   • Relevé 18

   • Relevé 24

   • Relevé 25

   • Relevé 31

   Pour plus de renseignements sur les étapes à suivre pour la transmission électronique, cliquez ici.

    

3. Tutoriel Éclair

   Vous êtes un nouvel utilisateur de DT FormMax? Notre Tutoriel Éclair vous aidera à démarrer du bon pied.

    

4. Index des formulaires

   L'index des formulaires pour 2020 a été mis à jour. Cliquez ici pour y accéder.

December 10, 2020