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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Autres crédits d'impôt

NouvellesNumerique

Vous pouvez demander jusqu'à 500 $ pour les montants que le particulier a payés en 2023 pour les frais d'abonnement admissibles. Vous devez avoir payé les montants d'un abonnement aux nouvelles numériques à une organisation journalistique canadienne qualifiée (OJCQ) qui se consacre principalement à la production du contenu de nouvelles écrites originales et qui n'est pas engagée dans une diffusion.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé NouvellesNumerique.

  • Abonnement admissibles aux nouvelles numériques

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31350 - Dépenses pour les abonnements aux nouvelles numériques

Mot-clé secondaireFraisNouvNumerique

Vous pouvez demander jusqu'à 500 $ pour les montants que le particulier a payés en 2023 pour les frais d'abonnement admissibles. Vous devez avoir payé les montants d'un abonnement aux nouvelles numériques à une organisation journalistique canadienne qualifiée (OJCQ) qui se consacre principalement à la production du contenu de nouvelles écrites originales et qui n'est pas engagée dans une diffusion.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31350 - Dépenses pour les abonnements aux nouvelles numériques

Mot-clé secondaireNumerique-Partage

Seul le particulier qui a conclu l'entente pour l'abonnement peut demander le crédit. Si le particulier et une autre personne peuvent demander les mêmes frais d'abonnement admissibles, vous pouvez fractionner la demande pour ces frais d'abonnement aux nouvelles numériques. Cependant, le montant total de votre demande et de la demande de l'autre personne ne peut pas dépasser le montant maximum autorisé pour ce crédit.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Numerique-Partage.

  • Conjoint
  • Autre personne qui a conclu le contrat

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31350 - Dépenses pour les abonnements aux nouvelles numériques

Enseignants  ALT-J 

Utilisez Enseignants pour indiquer le montant de dépenses engagées par l'enseignant pour acheter des fournitures scolaires spécifiques avec ses propres fonds.

Fédéral
Cette mesure permettra à un employé qui est un éducateur admissible de demander un crédit d'impôt remboursable de 15 % en fonction d'un montant maximal de 1 000 $ en dépenses admissibles pour des fournitures scolaires.

Les dépenses seront admissibles au titre du crédit d'impôt pour fournitures scolaires d'éducateur admissible si elles ont été engagées afin d'acheter des fournitures admissibles et d'utiliser celles-ci dans une école ou dans un établissement réglementé de service de garde d'enfants dans le but d'enseigner à des élèves ou d'améliorer par ailleurs l'apprentissage de ces derniers dans la salle de classe ou dans le milieu d'apprentissage. Les fournitures admissibles comprendront les biens durables suivants :

  • les jeux et les casse-tète,
  • les livres complémentaires pour usage en salle de classe,
  • les logiciels de soutien éducatifs, et
  • les contenants (tels que les boîtes de plastique et les boîtes de documents pour les thèmes et les trousses).
Les fournitures admissibles comprendront également les fournitures consommables telles que :
  • le papier de construction destiné aux activités, aux fiches et aux centres d'activités;
  • les articles destinés aux expériences scientifiques, tels que les graines, la terre de rempotage, le vinaigre, le bicarbonate de soude et les bâtonnets;
  • les fournitures d'arts, telles que le papier, la colle et la peinture;
  • divers articles de papeterie, tels que les stylos, les crayons, les affiches et les tableaux.
Cette mesure s'appliquera aux fournitures acquises le 1er janvier 2016 ou par la suite.

lle-du-Prince-Édouard
Utilisez [Alt-J] pour indiquer le montant différent pour l'lle-du-Prince-Édouard.

Ce crédit d'impôt ne peut être réclamé que par les résidents de l'lle-du-Prince-Édouard à la fin de l'année d'imposition.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 469 - Crédit pour fournitures scolaires des enseignants et éduc.

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 46900 - Crédit d'impôt pour fournitures scolaires d'éducateur admissible

Annexe-P

Saisissez l'information supplémentaire concernant la prime au travail du Québec (Annexe P).

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Annexe-P.

  • Information sur la prime au travail (Annexe P)

Mot-clé secondaireMoisSupplAdmiss

Saisissez le nombre de mois pour lesquels le revenu de travail est d'au moins 200 $ par mois [Annexe P, L.58].

Mot-clé secondaireHist-Suppl-Mois

Saisissez le nombre de mois utilisé l'année précédente dans le calcul du supplément pour prestataires quittant l'assistance sociale (Annexe P L.59).

Mot-clé secondaireHist-Benef-PSS

Sélectionnez les années pour lesquelles des prestations du Programme de solidarité sociale ont été reçues.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Hist-Benef-PSS.

AutreCreditQ

Autre crédits auxquels vous avez droit à la ligne 462 (Que).

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé AutreCreditQ.

  • Crédit d'impôt pour stage en milieu de travail
  • Cr. d'impôt pour l'impôt payé par une fiducie pour l'envir.
  • Crédit d'impôt relatif à la déclaration des pourboires
  • Cr. d'impôt pour recherche scientifique et dévelop. expér.
  • Crédit d'impôt pour athlète de haut niveau
  • Crédit relatif au revenu de rente d'étalement pour artiste

ForetCredImp

Un producteur forestier engagé activement dans l'aménagement et la mise en valeur de ses boisés et possédant un certificat délivré à cette fin par le ministre délégué aux Forêts peut réclamer un remboursement. Saisissez le montant de l'impôt foncier payé pour chaque lot. Si vous réclamez ce remboursement, la déclaration de revenus aux fins de l'impôt du Québec doit être produite avant le 30 avril. Après cette date, la demande de remboursement sera rejetée.

Mot-clé secondaireVal-Terrain

Saisissez ici la valeur du terrain de l'entreprise forestière. Voir le mot-clé ForetCredImp .

Mot-clé secondaireVal-Unite

Saisissez la valeur totale de l'unité telle qu'elle figure sur le rôle d'évaluation de la propriété pour les taxes municipales ou scolaires. Voir le mot-clé ForetCredImp .

Mot-clé secondaireDepTerrain

Dépenses admissibles des producteurs forestiers du Québec.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé DepTerrain.

  • Boisé - Total des dépenses de mise en valeur admissibles
  • Boisé - Partie inutilisée des dépenses admissibles
  • Cette option représente les dépenses de mise en valeur reportées. Veuillez prendre note que DT Max ne gère pas l'expiration de ce report. Or, veuillez SVP prendre le soin de vérifier l'admissibilité de ce report.

Habitation.h

Utilisez le mot-clé Habitation.h pour saisir les renseignements sur les propriétaires, locataires ou sous locataires de l'habitation (Annexe H - Partie A).

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Habitation.h.

  • Annexe H - Partie A. Information sur l'habitation

Mot-clé secondaireHabitation-Prop

Utilisez le mot-clé Habitation-Prop pour indiquer qui est propriétaire, locataire ou sous-locataire de l'habitation.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Habitation-Prop.

  • Le particulier
  • Le conjoint du particulier
  • La personne aidée admissible
  • Le conjoint de la personne aidée
  • Autre

Mot-clé secondaireHabit-Adresse.h

Adresse de l'habitation (si différente de l'adresse postale)

Mot-clé secondaireHabit-Codepostal

Code postal de l'habitation (si différente de l'adresse postale)

Date-Debut.s

Utilisez le mot-clé Date-Debut.s dans le dossier de la personne à charge pour indiquer le début de la période d'hébergement admissible selon le format JJ-MM-AA ou JJ-MM-AAAA.

La période d'hébergement minimale d'un proche admissible chez une personne aidante pour une année d'imposition donnée correspond à une période d'au moins 365 jours consécutifs commençant dans l'année courante ou l'année précédente, dont au moins 183 jours appartiennent à l'année. Si aucune date n'est indiquée, DT Max présumera que le proche a été hébergé toute l'année et que la période d'hébergement est respectée.

Dans les cas où plus d'une personne aidante aurait droit, pour une année d'imposition donnée, au crédit d'impôt remboursable pour aidants naturels à l'égard d'un même proche admissible, le total des montants indiqués par chacun d'eux sur leur déclaration de revenus ne devra pas excéder le montant qui aurait été accordé si un seul d'entre eux avait eu droit au crédit d'impôt pour l'année. Utilisez le mot-clé Transfert-SB si vous voulez demander une partie du crédit.

Mot-clé secondaireDate-Fin.s

Utilisez le mot-clé Date-Fin.s pour indiquer la date de la fin de la période d'hébergement admissible selon le format JJ-MM-AA ou JJ-MM-AAAA.

Si le proche admissible est toujours hébergé par le contribuable au moment où la déclaration est produite, indiquez la date de production de la déclaration au mot-clé Date-Fin.s .

Si la période de 365 jours n'est pas complétée mais qu'il est raisonnable de présumer qu'elle le sera avant le 1er juillet, indiquez-la au mot-clé Periode-Completer .

Mot-clé secondairePeriode-Completer

Choisissez «Oui» si, à la date où vous produisez la déclaration, la période minimale de 365 jours consécutifs n'est pas complétée mais qu'il est raisonnable de présumer qu'elle le sera avant le 1er juillet 2024.

RajPrestAssit.h

Rajustement des prestations d'assistance sociale reçues pour un enfant majeur handicapé qui fréquente un établissement d'enseignement secondaire en formation générale (utilisé pour compléter les lignes 260 et 360 de l'annexe H).