  Exploitation forestière |
Utilisez le mot-clé DeclarForest afin de générer une déclaration de renseignements pour les opérations forestières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé DeclarForest.
Utilisez le mot-clé Declar-Modif pour indiquer que la déclaration de renseignements pour les opérations forestières a été modifiée.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Declar-Modif.
Utilisez le mot-clé Numero-Ident pour saisir le numéro d'identification de la déclaration de renseignements pour les opérations forestières.
Si la société est membre d'une société de personnes, utilisez le mot-clé SocietePers pour indiquer si la société produit sa déclaration seulement en tant que membre d'une société de personnes ou en tant que société et membre d'une société de personnes.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé SocietePers.
Utilisez le mot-clé DateDebut-Op pour saisir la date du début des opérations forestières.
Utilisez le mot-clé Cesse-Op afin d'indiquer si la société a cessé ou non d'effectuer des opérations forestières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Cesse-Op.
Si la société a cessé d'effectuer des opérations forestières, utilisez le mot-clé DateCesse pour saisir la date à laquelle la société a cessé ces opérations.
Utilisez le mot-clé Type-Operation pour saisir le type d'opérations forestières effectuées.
Utilisez le mot-clé Renseign-For pour saisir les renseignements sur les opérations forestières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Renseign-For.
Bois coupé sur terrains forest. ou conces. - soc.
Bois coupé sur terrains forest. ou concessions
Vente de bien
Achat de bien
Lieu des opérations forestières
Utilisez le mot-clé Nom.for pour saisir le nom du concessionnaire, le nom de l'acheteur ou le nom du vendeur, selon le cas.
Utilisez le mot-clé Rue.for pour saisir l'adresse municipale et le nom de la rue.
Utilisez le mot-clé Bureau.for pour saisir le numéro de bureau.
Utilisez le mot-clé CP.for pour saisir le numéro de case postale.
Utilisez le mot-clé Ville.for pour saisir le nom de la ville.
Utilisez le mot-clé Province.for pour saisir la province.
Utilisez le mot-clé CodePost.for pour saisir le code postal.
Utilisez le mot-clé Lieu.for pour saisir le lieu de la coupe.
Utilisez le mot-clé Droits-Payes pour saisir le montant des droits de coupe payés à l'égard du lieu des opérations forestières.
Utilisez le mot-clé Qte-ProdForest pour saisir la quantité de produits forestiers tirés de ce lieu.
Utilisez le mot-clé QteProdForest pour saisir le type et la quantité de produits forestiers tirés de ce lieu.
Utilisez le mot-clé Revenu.For pour saisir le montant de revenu tiré de la coupe à l'emplacement des opérations forestières.
Utilisez le mot-clé Sous-traitant pour indiquer si la société a confié ou non les opérations forestières en sous-traitance à une autre compagnie.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Sous-traitant.
Utilisez le mot-clé Nom.st pour saisir le nom du sous-traitant engagé par la société.
Utilisez le mot-clé Rue.st pour saisir l'adresse municipale du sous-traitant engagé par la société.
Utilisez le mot-clé Bureau.st pour saisir le numéro de bureau du sous-traitant engagé par la société.
Utilisez le mot-clé CP.st pour saisir le numéro de case postale du sous-traitant engagé par la société.
Utilisez le mot-clé Ville.st pour saisir la ville du sous-traitant engagé par la société.
Utilisez le mot-clé Province.st pour saisir la province du sous-traitant engagé par la société.
Utilisez le mot-clé Codepost.st pour saisir le code postal du sous-traitant engagé par la société.
Utilisez le mot-clé MontantPaye-St pour saisir le montant versé au sous-traitant par la société pour les opérations forestières sous-traitées.
Utilisez le mot-clé Canton pour saisir le canton où se déroulent les opérations forestières.
Utilisez le mot-clé Comte pour saisir le comté où se déroulent les opérations forestières.
Utilisez le mot-clé Revenu-For pour saisir le type de revenu tiré d'opérations forestières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Revenu-For.
Coupe de bois ou acq. de produits de coupe vendus au QC
Coupe de bois ou acq. de produits de coupe vendus hors-QC
Vente de terres boisés, conc. forest. ou droits de coupe
Coupe de bois ou acq. de produits coupe transformés/usine
Utilisez le mot-clé Gains-Capital pour saisir les gains en capital provenant de produits forestiers.
Utilisez le mot-clé RevenuBrut.f pour saisir le revenu d'opérations forestières provenant de produits forestiers.
Utilisez le mot-clé Depenses.for pour saisir les dépenses se rapportant aux produits forestiers.
Utilisez le mot-clé RevenuNet.for afin de saisir le revenu net ou la perte nette provenant d'autres sources que les produits forestiers ou que les opérations forestières.
Utilisez le mot-clé Capital.for pour saisir le montant de capital investi.
Utilisez le mot-clé Cout-Biens.for afin de saisir le coût des biens utilisés dans les opérations forestières .
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Cout-Biens.for.
Usines (bâtiments)
Machinerie et équipement (usines)
Ameubl. et access. de bureau (usines)
Wagonnets (usines)
Centrale électrique & lignes de transm.
Quais (usines)
Équipement d'entreposage (usines)
Autre équipement de transformation
Utilisez le mot-clé Mesure pour saisir la mesure employée pour les produits forestiers dans les opérations forestières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Mesure.
Corde
Cunit
Pied cube
Mètre cube
Pied-planche
Utilisez le mot-clé Quantite afin de saisir la quantité de produits forestiers utilisés dans les opérations forestières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Quantite.
Qté de bois sur pied coupé hors du QC
Qté de prod. forestiers/bois coupé hors du QC
Qté de de bois sur pied coupé au QC
Qté de prod. forestiers/bois coupé au QC
Utilisez le mot-clé Reduct-Taxe afin de saisir le montant par lequel la taxe à payer est réduite relativement aux opérations forestières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Reduct-Taxe.
Utilisez le mot-clé PayTaxFor-RP pour saisir la date de fin de l'année d'imposition passée de laquelle un montant de taxe à payer est reporté ainsi que le montant de taxe à payer reporté d'une année passée. Il s'agit du montant de la ligne 106 du formulaire COZ-1179 rempli pour l'année d'imposition passée.
Utilisez le mot-clé Montant.f pour saisir le montant de taxe à payer reporté de l'année d'imposition passée qui a déjà été utilisée pour réduire l'impôt à payer pour une autre année d'imposition ainsi que la partie du solde de l'excédent pouvant être déduite pour l'année d'imposition visée.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Montant.f.
Taxe opér. forest. à payer, a réduit l'impôt - autre année
Taxe opér. forest. à payer réduit l'impôt dans l'ann. cour.
Utilisez le mot-clé Versements afin de saisir le montant de la taxe payée par versements par la société impliquée dans les opérations forestières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Versements.
Utilisez le mot-clé PaiementJoint afin de saisir le montant payé au ministre du Revenu du Québec, par chèque ou mandat, dans le cas d'un solde dû par la société impliquée dans les opérations forestières.
Utilisez le mot-clé Dep-For-Rep pour indiquer le type de dépenses de travaux de développement reportées d'années antérieures.
Cette information paraîtra sur le formulaire FM-220.3 du Québec aux fins du calcul du remboursement d'impôt foncier du producteur forestier.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Dep-For-Rep.
Utilisez le mot-clé Montant.For pour indiquer l'année et le montant des dépenses de travaux de développement reportées d'années antérieures.
Cette information sera utilisée sur le formulaire FM-220.3 du Québec.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Montant.For.
1ère année précédente
2e année précédente
3e année précédente
4e année précédente
5e année précédente
6e année précédente
7e année précédente
8e année précédente
9e année précédente
10e année précédente
Saisissez dans ce groupe tous les revenus d'opérations forestières gagnés dans la province indiquée et tous les impôts sur les opérations forestières payés à cette même province. DT Max déterminera le crédit fédéral pour impôt sur les opérations forestières sur l'annexe 21. Le crédit du Québec est calculé sur le formulaire CO-17 et celui de la Colombie-Britannique sur l'annexe 5.
 Consultez le Guide ligne par ligne T2 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 221 - Crédit pour impôt étranger
Ligne 640 - Crédit d'impôt sur les opérations forestières
 Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 640 - Crédit fédéral pour impôt sur les opérations forestières
Saisissez le montant d'impôt sur les opérations forestières payé à la province indiquée au mot-clé REVENUFORET pour ce groupe. Ce montant figurera sur l'annexe 21, aux fins du calcul du crédit fédéral pour impôt sur les opérations forestières.
Pour faire une substitution du montant du crédit fédéral pour impôt sur les opérations forestières demandé sur la formulaire T2.
Si l'on n'utilise pas ce mot-clé, DT Max déterminera le crédit déductible maximal sur l'annexe 21.
Pour faire une substitution du montant du crédit provincial pour impôt sur les opérations forestières demandé sur le formulaire CO-17.
Si l'on n'utilise pas ce mot-clé, DT Max déterminera le crédit déductible maximal d'après les règles fiscales provinciales.
Utilisez le mot-clé Depense-For pour consigner les dépenses de travaux de développement pour l'année en cours, selon la case A du rapport de l'ingénieur forestier.
Cette information est utilisée pour calculer le remboursement d'impôt foncier du producteur forestier sur le formulaire FM-220.3 du Québec.
Utilisez le mot-clé Taxes-Fonc pour préciser le type de taxes foncières payées donnant droit à un remboursement de taxes foncières.
Une corporation qui est titulaire d'un certificat de producteur forestier délivré par le ministre des Forêts, en vertu des articles 120 à 124 de la Loi sur les forêts, peut obtenir du ministre du Revenu le remboursement des taxes foncières qu'elle a payées sur le terrain compris dans une unité d'évaluation inscrite sur le certificat, en lui adressant une demande à l'aide du formulaire prescrit.
Utilisez le mot-clé Taxes-Munic pour indiquer le montant de taxes municipales payables en vertu d'un exercice financier municipal, et ce pour chaque unité d'évaluation figurant sur le rôle.
Cette information sera utilisée sur le formulaire FM-220.3 du Québec pour le calcul des impôts fonciers qui ont été payés et non remboursés à l'égard de chaque unité d'évaluation.
Utilisez le mot-clé Taxes-Scol pour indiquer le montant de taxes scolaires payables en vertu d'un exercice financier scolaire, et ce pour chaque unité d'évaluation figurant sur le rôle.
Cette information sera utilisée sur le formulaire FM-220.3 du Québec pour le calcul des impôts fonciers qui ont été payés et non remboursés à l'égard de chaque unité d'évaluation.
Utilisez le mot-clé Taxe-Rembour afin d'identifier la source du remboursement de taxes foncières.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Taxe-Rembour.
Corporation municipale Taxes foncières remboursées ou remboursables par la société municipale.
Commission scolaire Taxes foncières remboursées ou remboursables par la commission scolaire.
Fiscalité municipale Remboursement de taxes foncières que la corporation a reçu ou est en droit de recevoir en vertu de la Loi sur la fiscalité municipale.
Autre source (préciser) Taxes foncières remboursées ou remboursables de quelque autre façon que ce soit.
Utilisez le mot-clé Valeur-Role pour saisir la valeur totale de l'unité d'évaluation portée au rôle.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Valeur-Role.
Utilisez OperationForet pour saisir les renseignements relatifs au formulaire du Québec CO-726.PF (Déduction relative à l'étalement du revenu des producteurs forestiers).
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé OperationForet.
Étal. du revenu d'un produc. forestier - avant 10 mars 2020
Étal. du revenu d'un produc. forestier - après 9 mars 2020
Déd. incluse dans le rev. année préc. - avant 10 mars 2020
Déd. incluse dans le rev. année préc. - après 9 mars 2020
Utilisez Lieu-Foret pour saisir le lieu où est située la forêt privée.
Utilisez le mot-clé Info-SocPers.l pour indiquer si la société de personnes est une société de personnes admissible par laquelle la société est un membre, une société de personnes intermédiaire par laquelle la société est un membre ou une société de personnes admissible par laquelle la société est un membre par une société de personnes intermédiaire.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Info-SocPers.l.
Société de personnes admissible (soc. est un membre)
Société de personnes interposée (soc. est un membre)
Soc. pers. admis. (soc. mbre par soc. pers. intermédiaire)
Saisissez le nom de la société de personnes en utilisant le mot-clé Nom-SocPers.l aux fins du formulaire CO-726.PF. Le même nom doit aussi être consigné sous le mot-clé Nom.re dans le groupe Entite-Liee afin de permettre la saisie d'autres données concernant la société de personnes.
Utilisez Rev-Etal-Forest pour saisir le revenu (la perte) provenant d'activités marchandes reconnues de la société et de la société de personnes pour l'année d'imposition de la société.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Rev-Etal-Forest.
Revenu net (perte nette) de la société Le revenu net (la perte nette) provenant d'activités marchandes reconnues de la société pour l'année d'imposition.
Revenu net (perte nette) de la soc. de pers. Le revenu net (la perte nette) provenant d'activités marchandes reconnues de la société de personnes pour l'exercice financier se terminant dans l'année d'imposition de la société.
Utilisez Partie-Ded pour saisir le montant de la déduction pour étalement du revenu d'un producteur forestier.
Utilisez Ded-Etal-Rev pour saisir la déduction de l'étalement de revenu incluse dans le revenu imposable dans l'année d'imposition courante et celles précédentes.
DT Max reportera la déduction incluse dans le revenu de l'année courante comme un report à la prochaine année.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Ded-Etal-Rev.
1ère année précédente
2e année précédente
3e année précédente
4e année précédente
5e année précédente
6e année précédente
7e année précédente
8e année précédente
9e année précédente
10e année précédente
Un montant représentant au moins 10 % de la déduction doit être inclus dans le calcul du revenu imposable de la société pour chacune des six années d'imposition suivant celle où la déduction a été accordée. L'excédent du montant de la déduction sur le total des montants inclus dans le calcul du revenu imposable de la société pour les années passées doit être inclus dans le calcul du revenu imposable de la société pour la septième année suivant celle où la déduction a été accordée.
Utilisez Inclusion pour saisir le montant à inclure dans le revenu imposable pour l'année d'imposition courante. DT Max reportera cette information à l'année suivante.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Inclusion.
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Declar-Modif 
Renseign-For 
Nom.for