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Utilisez le mot-clé Archivee si vous effectuez l'archivage des déclarations de revenus. Il vous permet de consigner les nom et emplacement du fichier d'archive, de même que la date à laquelle un dossier a été archivé.
Utilisez le mot-clé Modifie pour inscrire le texte que vous désirez faire paraître en filigrane sur chaque page de la déclaration.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Modifie.
Pour les déclarations modifiées, veuillez saisir une description pertinente des changements apportés à l'aide du mot-clé RaisonChange.a.
La Déclaration code à barres T2 (T2 DCB) et le format TIDS renferme les renseignements d'une déclaration modifiée. La déclaration T2 DCB ou la TIDS modifiée doit inclure tous les formulaires et annexes, c.- à- d. pas seulement les formulaires ou les annexes révisées. Toutes les annexes incluses dans la déclaration T2 DCB ou la TIDS modifiée sont considérées comme étant modifiées. Ceci signifie que les données provenant des annexes modifiées couvriront les données précédentes.
Une déclaration T2 DCB ou une TIDS modifiée ne peut être utilisée pour modifier les renseignements suivants :
- 200010 : Changement d'adresse du siège social
- 200020 : Changement d'adresse postale
- 200030 : Emplacement des livres comptables
- 200910, 200914 et 200918 : Demande de dépôt direct
- 200990 : Langue de correspondance
Pour les déclarations de l'Alberta modifiées, utilisez le mot-clé RaisonAlberta.a pour saisir une description pertinente des changements relatifs à l'Alberta.
Utilisez le mot-clé Bloquer afin d'empêcher le traitement du dossier d'un client et pour préciser la raison du bloquage. Lorsque vous aurez recours à ce mot-clé, l'état de traitement de ce dossier indiquera "Bloqué" et il sera alors impossible de demander l'exécution des calculs. Pour remédier au bloquage, supprimez le mot-clé Bloquer comme vous le feriez pour n'importe quel autre mot-clé, soit en utilisant les touches combinées [Ctrl-Backspace].
Si le système de contrôle d'accès de DT Max est actif, choisissez "Oui" au mot-clé Restreint, dans le dossier d'un client, afin de vous assurer que seul le comptable responsable aura accès à ce dossier. Le mot-clé Associe sert à attribuer le dossier d'un client à un membre du personnel spécifique.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Restreint.
Si le cabinet-comptable a besoin de joindre un énoncé de renonciation à la fin de la déclaration, utilisez le mot-clé Note-Annexe et saisissez l'énoncé de renonciation désiré, ou bien choisissez l'option "Énoncé générique" pour indiquer l'énoncé de renonciation suivant : "Préparée sans vérification ou révision selon les renseignements fournis par l'administration."
L'énoncé de renonciation défini par l'utilisateur sera alors imprimé à la fin de toutes les déclarations de revenus.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Note-Annexe.
Énoncé générique
Autre (précisez)
Utilisez le mot-clé LettreClient pour établir une lettre personnalisée pour ce client, et faites-le suivre du nom du fichier qui renferme la lettre au client. Si elle ne se trouve pas dans le même sous-répertoire que DT Max, assurez-vous de bien saisir tout le chemin pour y accéder ainsi que le nom.
La base de référence décrit comment personnaliser la lettre au client. L'aide pour les mots-clés [Ctrl+F8] de LettreDonnee offre une liste à jour des variables pouvant être utilisées dans la lettre au client.
Utilisez le mot-clé LettreDonnee pour passer outre à la valeur de toute variable incorporée à la lettre au client.
Ce mot-clé permet également de saisir du texte pour les variables de %201 à %210, lesquelles sont réservées à l'utilisateur. Vous pouvez les utiliser pour représenter toute information destinée à être incluse dans la lettre au client.
Saisissez le mot-clé LettreDonnee et sélectionnez à l'aide de la structure arborescente la variable que vous désirez modifier ainsi que le texte ou la valeur que vous désirez imprimer pour cette variable. Si vous choisissez une valeur numérique à LettreDonnee, cette valeur peut être utilisée dans un %IF condition dans la lettre au client. Si vous saisissez fréquemment un même texte, vous pouvez créer une macro afin de saisir ce texte dans LettreDonnee.
Le mot-clé Consent indique à DT Max s'il faut imprimer ou non une lettre d'autorisation avec la déclaration et si l'entreprise consent à la divulgation de renseignements confidentiels à un représentant ou révoque le consentement visant un représentant actuel.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Consent.
Autorisation visant un représentant
Octroi d'une procuration - QC
Révocation visant un représentant
Révocation d'une procuration - QC
Ne pas imprimer consent. ARC (déjà soumis ou autre raison)
Ne pas imprimer le MR69 (déjà soumis ou autre raison)
Ne pas imprimer consent. AB (déjà soumis ou autre raison)
Ne pas imprimer consent. MB (déjà soumis ou autre raison)
N'imprimer aucun (déjà soumis ou autre raison)
Utilisez le mot-clé Autoriser.rep pour indiquer s'il y a consentement à la divulgation de renseignements confidentiels à un représentant.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Autoriser.rep.
Utilisez le mot-clé Acces-En-Ligne si vous autorisez votre représentant à traiter avec l'ARC par le biais de leurs services en ligne.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Acces-En-Ligne.
TAXcess est le service fiscal en ligne du Manitoba qui permet aux entreprises d'accéder à leurs comptes 24 heures sur 24, sept jours sur sept dans un environnement en ligne sécurisé.
Utilisez le mot-clé AutoriseTAXcess pour annuler l'autorisation à TAXcess pour une personne ou un cabinet en particulier.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé AutoriseTAXcess.
Utilisez le mot-clé NomUtil-TAXcess pour saisir le nom d'utilisateur pour ouvrir une session TAXcess.
Utilisez le mot-clé Nom-Firme pour indiquer le nom de la firme qui est ou était représentante de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Prenom-Rep pour indiquer le prénom du particulier qui est ou était un représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé NomFam-Rep pour indiquer le nom de famille du particulier qui est ou était un représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Denomination.rep pour préciser la façon dont vous désirez adresser la personne désignée.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Denomination.rep.
Utilisez le mot-clé Rue.rep pour indiquer la rue du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Bureau.rep pour indiquer le numéro de bureau du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Ville.rep pour indiquer la ville du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Province.rep pour indiquer la province du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé CodePostal.rep pour indiquer le code postal du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé No-Entreprise.r pour saisir le numéro de neuf chiffres qui identifie l'entreprise ou la firme choisie pour représenter la société.
Utilisez le mot-clé IDREP pour saisir le code alphanumérique de sept caractères qui identifie le représentant.
Si le représentant n'a pas de numéro d'identification, il peut en faire la demande en ligne à www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/services-electroniques/representer-client.html.
Utilisez le mot-clé IDGroupe pour saisir le code alphanumérique à six caractères, commençant avec un G, qui identifie un groupe de représentants.
Si le représentant n'a pas de numéro d'identification, il peut en faire la demande en ligne au www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/services-electroniques/representer-client.html.
Utilisez le mot-clé NEQ.rep pour indiquer le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Num-ID.rep pour indiquer le numéro d'identification du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé NAS.rep pour saisir le numéro d'assurance sociale du représentant.
Utilisez le mot-clé QC-IDREP pour saisir le code alphanumérique de sept caractères qui identifie le représentant.
Utilisez le mot-clé Fonction.c pour saisir la fonction de l'individu qui est ou a été un representant de la société aux fins du formulaire d'autorisation du Manitoba.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Fonction.c.
Président Le président est implicitement désigné comme cadre autorisé à signer de la société, si aucun autre individu n'est mentionné à cette fin.
Vice-président
Secrétaire
Trésorier
Secrétaire-trésorier
Autre (préciser)
Directeur général
Président (comité)
Vice-président (comité)
Secrétaire adjoint
Trésorier adjoint
Administrateur en chef
Directeur exécutif
Administrateur délégué
Directeur général de société
Directeur des finances
Directeur de l'information
Directeur des opérations
Directeur administratif
Contrôleur
Signataire autorisé
Autre
Utilisez le mot-clé Telephone.c pour indiquer le numéro de téléphone du représentant de la société.
Utilisez le mot-clé Poste.c pour saisir le numéro du poste téléphonique du représentant de la société.
Utilisez le mot-clé Telec.c pour indiquer le numéro de télécopieur du représentant de la société.
Utilisez le mot-clé Courriel.r pour saisir l'adresse courriel du représentant de la société aux fins du formulaire d'autorisation du Manitoba.
Utilisez le mot-clé Portee.rep pour indiquer la portée de l'autorisation accordée, que ce soit pour fournir et obtenir des renseignements sur des comptes particuliers et/ou pour apporter des modifications à des comptes particuliers. Cette information est requise aux fins du formulaire d'autorisation du Manitoba.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Portee.rep.
Utilisez le mot-clé Date-Anter pour indiquer la date de l'autorisation ou de la procuration accordée à une personne ou société et laquelle est maintenant révoquée.
Utilisez le mot-clé Nom.rep pour indiquer le nom de la personne à qui une procuration a été accordée.
Le nom du destinataire saisi à Au-Soin-De.e sera imprimé sur la première ligne de l'adresse lorsque celle-ci est imprimée sur la déclaration.
Utilisez le mot-clé Denomination.e pour spécifier la façon dont vous désirez adresser la personne désignée.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Denomination.e.
Utilisez le mot-clé Rue.e pour saisir le nom de la rue.
Saisissez le numéro de bureau avec le mot-clé Suite.e, sans le faire précéder de «Bureau» ou de «#», puisque DT Max ajoutera le signe «#» devant le numéro indiqué. Si vous n'utilisez pas ce mot-clé, DT Max considérera qu'il n'y a pas de numéro de bureau et n'imprimera rien dans l'espace réservé à cette fin.
Utilisez le mot-clé Ville.e pour saisir le nom de la ville. DT Max ne vérifie pas l'orthographe du nom de la ville.
Utilisez le mot-clé Province.e pour choisir la province.
Utilisez le mot-clé CodePostal.e pour saisir le code postal. DT Max s'assurera qu'il est indiqué de la façon appropriée (ANA NAN) et inscrira toujours les lettres en majuscules.
Utilisez le mot-clé Telephone.e pour indiquer le numéro de téléphone de la personne.
Utilisez le mot-clé PosteTel.e pour saisir le numéro de poste téléphonique.
Utilisez le mot-clé NEQ.e pour indiquer le numéro d'entreprise du Québec de la société à laquelle une procuration est accordée.
Utilisez le mot-clé Num-Id.e pour indiquer le numéro d'identification de RQ de la société à laquelle une procuration est accordée.
Utilisez le mot-clé NAS.e pour saisir le numéro d'assurance sociale du représentant.
Utilisez le mot-clé IDREP.e pour saisir le code alphanumérique de sept caractères qui identifie le représentant.
Utilisez le mot-clé Annule.rep pour indiquer si l'entreprise révoque le consentement à la divulgation de renseignements confidentiels visant tous les représentants ou un représentant spécifique.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Annule.rep.
Annuler un représentant spécifique (toutes les jurid.) Annuler le consentement pour un représentant spécifique pour toutes les juridictions applicables.
Annuler tous les réps. (sauf Féd)/un rép. spécif. (Féd) Annuler le consentement pour tous les représentants aux fins des formulaires de consentement de l'Alberta, du Québec et du Manitoba. Annuler le consentement pour un représentant spécifique aux fins de la page de confirmation de l'annulation du consentement de l'entreprise au fédéral.
Révocation d'une procuration Révocation d'une procuration aux fins du formulaire MR-69.R du Québec.
Révocation de toutes les autor./proc. précéd. Révocation de toutes les autorisations ou procurations précédentes aux fins du formulaire MR-69.R du Québec.
Utilisez le mot-clé Acces-En-Ligne si vous autorisez votre représentant à traiter avec l'ARC par le biais de leurs services en ligne.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Acces-En-Ligne.
TAXcess est le service fiscal en ligne du Manitoba qui permet aux entreprises d'accéder à leurs comptes 24 heures sur 24, sept jours sur sept dans un environnement en ligne sécurisé.
Utilisez le mot-clé AutoriseTAXcess pour annuler l'autorisation à TAXcess pour une personne ou un cabinet en particulier.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé AutoriseTAXcess.
Utilisez le mot-clé NomUtil-TAXcess pour saisir le nom d'utilisateur pour ouvrir une session TAXcess.
Utilisez le mot-clé Nom-Firme pour indiquer le nom de la firme qui est ou était représentante de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Prenom-Rep pour indiquer le prénom du particulier qui est ou était un représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé NomFam-Rep pour indiquer le nom de famille du particulier qui est ou était un représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Denomination.rep pour préciser la façon dont vous désirez adresser la personne désignée.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Denomination.rep.
Utilisez le mot-clé Rue.rep pour indiquer la rue du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Bureau.rep pour indiquer le numéro de bureau du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Ville.rep pour indiquer la ville du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Province.rep pour indiquer la province du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé CodePostal.rep pour indiquer le code postal du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé No-Entreprise.r pour saisir le numéro de neuf chiffres qui identifie l'entreprise ou la firme choisie pour représenter la société.
Utilisez le mot-clé IDREP pour saisir le code alphanumérique de sept caractères qui identifie le représentant.
Si le représentant n'a pas de numéro d'identification, il peut en faire la demande en ligne à www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/services-electroniques/representer-client.html.
Utilisez le mot-clé IDGroupe pour saisir le code alphanumérique à six caractères, commençant avec un G, qui identifie un groupe de représentants.
Si le représentant n'a pas de numéro d'identification, il peut en faire la demande en ligne au www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/services-electroniques/representer-client.html.
Utilisez le mot-clé NEQ.rep pour indiquer le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé Num-ID.rep pour indiquer le numéro d'identification du représentant de l'entreprise.
Utilisez le mot-clé NAS.rep pour saisir le numéro d'assurance sociale du représentant.
Utilisez le mot-clé QC-IDREP pour saisir le code alphanumérique de sept caractères qui identifie le représentant.
Utilisez le mot-clé Fonction.c pour saisir la fonction de l'individu qui est ou a été un representant de la société aux fins du formulaire d'autorisation du Manitoba.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Fonction.c.
Président Le président est implicitement désigné comme cadre autorisé à signer de la société, si aucun autre individu n'est mentionné à cette fin.
Vice-président
Secrétaire
Trésorier
Secrétaire-trésorier
Autre (préciser)
Directeur général
Président (comité)
Vice-président (comité)
Secrétaire adjoint
Trésorier adjoint
Administrateur en chef
Directeur exécutif
Administrateur délégué
Directeur général de société
Directeur des finances
Directeur de l'information
Directeur des opérations
Directeur administratif
Contrôleur
Signataire autorisé
Autre
Utilisez le mot-clé Telephone.c pour indiquer le numéro de téléphone du représentant de la société.
Utilisez le mot-clé Poste.c pour saisir le numéro du poste téléphonique du représentant de la société.
Utilisez le mot-clé Telec.c pour indiquer le numéro de télécopieur du représentant de la société.
Utilisez le mot-clé Courriel.r pour saisir l'adresse courriel du représentant de la société aux fins du formulaire d'autorisation du Manitoba.
Utilisez le mot-clé Portee.rep pour indiquer la portée de l'autorisation accordée, que ce soit pour fournir et obtenir des renseignements sur des comptes particuliers et/ou pour apporter des modifications à des comptes particuliers. Cette information est requise aux fins du formulaire d'autorisation du Manitoba.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Portee.rep.
Utilisez le mot-clé Date-Anter pour indiquer la date de l'autorisation ou de la procuration accordée à une personne ou société et laquelle est maintenant révoquée.
Utilisez le mot-clé Info-Annee pour préciser la période visée par le consentement à la divulgation de renseignements confidentiels ou par la révocation de tel consentement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Info-Annee.
Toutes les années
Année courante
Années courante et précédentes
Années courante et subséquentes
Année(s) spécifique(s)
Année(s) spécifique(s) et années suivantes
Période spécifique
Période spécifique et périodes suivantes
Utilisez le mot-clé Annees-Visees pour saisir les années d'imposition auxquelles s'applique cette autorisation ou cette procuration. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.
Utilisez le mot-clé Periode-Visee pour saisir la période d'imposition à laquelle s'applique cette autorisation ou cette procuration. Cette information sera saisie sur le formulaire MR-69.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Periode-Visee.
Utilisez le mot-clé Comptes pour indiquer quels comptes sont visés ou non par le consentement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Comptes.
Tous les dossiers à l'ARC, RQ, et la TRA de l'AB
Tous les dossiers à l'ARC
Tous les dossiers RQ - lois fisc./taxe d'accise (case 21)
Tous les dossiers à la TRA de l'Alberta
RC Impôt sur le revenu des sociétés
Déclarations de revenus des particuliers
Déclarations de revenus des fiducies
Versem. anticipés pour maintien à dom. pers. âgée
Allocation-logement
Crédit d'impôt pour solidarité
Déclarations de droits sur les licences
Demande d'inscription TPS, TVQ, retenues, impôt
Déclarations et paiements de TPS/TVH et TVQ
RT Déclarations et paiements de TPS / TVH
Dossiers relatifs à la facturation obligatoire
Déclarations et paiements de taxe sur carburants
CT Redevance sur le carbone
LT Taxe de luxe
RM Importations/Exportations
RE Taxe d'accise
RZ Déclarations de renseignements
RN Primes d'assurance
RD Droit d'accise
RG Droit sécurité transport aérien
RR Organismes de bienfaisance
Retenues de pension alimentaire
Déclaration(s) relative(s) à l'impôt minier
Déclarations et paiements d'impôt sur le tabac
Déclarations et versements de pension alimentaire
RP Retenues et cotisations à titre d'employeur
RU Taxe sur les logements sous-utilisés
ZA SUCL, PRTA, PREPDT
Retenues et cotisations à titre d'employeur
Taxe sur les émissions du charbon et coke de pétrole (MB)
Imposition de compagnies d'assurance (MB)
Impôt sur serv. santé & enseignement postsec. (MB)
Taxe minière (MB)
Dossier spécifique (préciser)
Utilisez le mot-clé Num-Dossier pour indiquer le numéro de dossier assigné à un représentant en vertu de la demande d'autorisation.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Num-Dossier.
Tous comptes
Compte spécifique
Utilisez le mot-clé Num-Dossier.a pour indiquer le numéro de dossier assigné à un représentant en vertu de la demande d'autorisation.
Utilisez le mot-clé Autorise-Niveau pour indiquer le niveau d'autorisation applicable aux années d'imposition.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Autorise-Niveau.
Utilisez le mot-clé Date-expiration si le consentement doit prendre fin à une date particulière. Sinon, l'autorisation restera en vigueur jusqu'à ce que l'ARC soit avisée.
Utilisez le mot-clé Autoris-Echeance si l'autorisation ou la procuration figurant sur le formulaire MR-69 doit arriver à échéance à une date précise. L'autorisation ou la procuration restera valide jusqu'à la date indiquée, à moins que la personne dont le nom figure à la partie 1 du formulaire MR-69, son mandataire ou son représentant autorisé ne la révoque.
Si aucune donnée n'a été saisie pour ce mot-clé, l'autorisation ou la procuration restera valide pour une durée indéterminée.
Le mot-clé Annexe-Pers vous permet de saisir une annexe ou un message personnalisé dans DT Max. Après avoir saisi ce mot-clé, choisissez une option afin d'indiquer à DT Max ce que vous désirez faire de la somme, du résultat ou du calcul.
Il vous faudra peut-être créer une annexe complémentaire à un calcul pour vos propres dossiers, pour votre client ou pour faire parvenir à l'ARC. Si un calcul est nécessaire, saisissez le montant ainsi qu'une brève description à l'aide du mot-clé Element. Saisissez ensuite les montants positifs pour les éléments à ajouter, et les montants négatifs pour les éléments à déduire. DT Max produira une liste des éléments saisis.
Voyez le mot-clé Texte-Pers pour en savoir davantage sur la façon de personnaliser une annexe.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Annexe-Pers.
Ajout du total à cette ligne de la déclaration Le total sera ajouté au montant calculé par DT Max au champ ou numéro de ligne de la déclaration indiqué à l'aide du mot-clé Champ dans le groupe Annexe-Pers.
DT Max dressera la liste des éléments et indiquera le total des montants saisis à l'aide du mot-clé Element.
Substitution à cette ligne de la déclaration Le total sera substitué au montant calculé par DT Max au champ ou numéro de ligne de la déclaration indiqué à l'aide du mot-clé Champ dans le groupe Annexe-Pers.
Ignorer le total obtenu Le total sera ignoré de DT Max lors de la préparation de la déclaration de revenus. Le cas échéant, l'annexe peut ne comporter que du texte, ou expliquer des montants saisis (ne figurant pas sur la déclaration) ou des montants calculés par DT Max.
Utilisez le mot-clé Titre.pers pour saisir le titre de l'annexe ou message personnalisé.
Utilisez le mot-clé Texte-Pers pour saisir le texte que vous souhaitez voir apparaître sur une annexe personnalisée (voir Annexe-Pers).
Vous pouvez également insérer un titre ou une en-tête sur votre formulaire ou annexe. Ce titre apparaîtra exactement tel que vous l'avez saisi.
Saisissez autant de texte que vous le jugez nécessaire afin d'expliquer le but de l'annexe. Au besoin, vous pouvez utiliser un deuxième mot-clé Texte-Pers. Assurez-vous que chaque écran de texte commence et se termine de façon logique (le début et la fin d'un paragraphe, par exemple), car chaque écran de texte sera précédé et suivi d'une ligne vierge. Vous pouvez saisir autant d'écrans de texte que vous le désirez.
DT Max peut gérer des textes différents pour des juridictions différentes. Ceci dit, dès lors qu'une nouvelle boîte de texte a été ouverte à l'aide de [Alt-J], la boîte en entier sera remplacée. Si vous désirez ne modifier qu'une partie du texte, saisissez-le dans une boîte de texte distincte.
Si l'annexe personnalisée (voir Annexe-Pers) fait référence à un formulaire associé à la déclaration de revenus, utilisez le mot-clé Formulaire afin d'identifier l'annexe concernée.
Si l'annexe personnalisée (voir Annexe-Pers) fait référence à un champ ou numéro de ligne particulier de la déclaration, utilisez le mot-clé Champ afin d'identifier le champ ou numéro de ligne concerné. DT Max procédera alors à un ajout ou une substitution de ce champ, tel que requis.
Utilisez le mot-clé Element afin de créer une liste des éléments. DT Max imprimera chacun des montants à côté du texte correspondant.
Le mot-clé Signa-Electronique est utilisé pour indiquer quel formulaire sera signé électroniquement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Signa-Electronique.
Date indiquée dans la partie 3 du formulaire T183:
Lorsque vous sélectionnez l'option Le client a signé électroniquement, utilisez le mot-clé E-Date-Signature pour indiquer la date à laquelle le formulaire T183 doit être signé électroniquement. La date et l'heure seront transmises à l'Agence du revenu du Canada. Toute modification de la date et l'heure doit être effectuée avant de demander une signature électronique. La date transmise à l'Agence du revenu du Canada doit correspondre à la date indiquée sur le formulaire T183.
Lorsque vous sélectionnez l'option Le client a signé et daté électroniquement, utilisez le mot-clé E-Date-Signature pour indiquer la date à laquelle le formulaire T183 a été signé électroniquement. Si le formulaire T183 est signé et daté électroniquement, ce sera alors le client qui saisira la date sur le formulaire T183. La date et l'heure de la signature électronique du T183 sont transmises à l'Agence du revenu du Canada. La date transmise doit correspondre aux informations précisées sur le formulaire T183 signé électroniquement.
Le formulaire T183 doit toujours être rempli avant de transmettre la déclaration de revenus fédérale.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé E-Date-Signature.
Le mot-clé E-Heure-Signature précise l'heure à laquelle le formulaire T183 a été signé électroniquement. Le format autorisé est HH:MM:SS.
Note : Si la déclaration a été signée et datée électroniquement, c'est le client qui remplira la date sur le formulaire T183. L'heure peut être saisie avec le mot-clé E-Heure-Signature . La date et l'heure de la signature du T183 sont transmises à l'Agence du revenu du Canada. La date transmise doit correspondre aux informations qui figurent sur le formulaire T183 signé électroniquement.
Le formulaire T183 doit toujours être rempli avant de transmettre la déclaration de revenus fédérale.
Ce mot-clé sert à indiquer les formulaires énumérés à la page 2 du formulaire T2 qui seront établis manuellement. DT Max cochera sur cette même page les formulaires saisis pour indiquer qu'ils sont joints. DT Max ne produit pas ces formulaires pour le moment. Vous pouvez cependant utiliser le groupe de mots-clés Annexe-Pers a fin de ecréer le formulaire dont vous avez besoin.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé AnnexeInfo.
Impôt de la parties XIII.1 - annexe 92 L'annexe 92 sert à calculer l'impôt de la partie XIII.1, lequel constitue un impôt additionnel à l'égard des banques étrangères autorisées.
RDEIF - Annexe 130 L'annexe 130 est utilisée pour déclarer les dépenses d'intérêts et de financement et les revenus d'intérêts et de financement.
Perte/déduction d'abris fiscaux - T5004 Le formulaire T5004 est l'État des pertes et des déductions rattachées à un abri fiscal acquis après le 31 août 1989. Ce formulaire devrait être remis à la société par le promotteur d'abris fiscaux.
Annexez la copie 2 du formulaire T5004 à la déclaration T2 produite et réclamez la perte ou la déduction en la saisissant comme un montant négatif à l'option Autre du mot-clé Ded-Rev-Net; ce montant apparaîtra à l'annexe 1 (T2S(1)) comme une déduction du revenu net.
Revenus de sociétés de personnes - T5013 Le formulaire T5013 est l'État des revenus d'une société de la société membre d'une société de personnes à laquelle un numéro d'identification de société a été attribué. Annexez le formulaire T5013 supplémentaire à la déclaration T2 produite.
 Consultez le Guide ligne par ligne T2 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 166 - T5004
Ligne 167 - T5013
Ligne 255 - Impôt de la partie XIII.1
Ligne 278 - Règles de RDEIF
Ligne 727 - Impôt de la partie XIII.1
 Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 727 - Impôt de la partie XIII.1 à payer
Utilisez le mot-clé Notes pour inscrire des notes ou commentaires permanents dans le dossier du client. Ces notes demeurent dans le dossier jusqu'à ce qu'elles soient supprimées. Vous pouvez créer autant de notes distinctes que vous le désirez. Le texte saisi dans ce mot-clé n'a aucune incidence sur l'exécution des calculs ni sur l'impression des déclarations. Les données saisies au mot-clé Notes ne sont pas transmises à la piste de vérification.
Le mot-clé Notes-Annee est utilisé pour consigner des notes ou commentaires pertinents au dossier d'un client pour l'année fiscale en cours, incluant des notes concernant la préparation de la déclaration d'impôt de ce client pour l'année d'imposition en question. Ce mot-clé peut être utilisé pour communiquer avec le vérificateur ou l'associé responsable. Utilisez un mot-clé Notes-Annee pour chaque ligne de texte. Vous pouvez saisir autant de Notes-Annee distinctes que vous le désirez. Ce mot-clé n'a aucune incidence sur les calculs ni sur l'impression de la déclaration. Les données saisies au mot-clé Notes-Annee ne seront pas conservées au dossier du client pour l'année suivante, non plus qu'elles ne seront transmises à la piste de vérification.
Utilisez le mot-clé Notes-Verifi afin de saisir, dans la piste de vérification, des notes concernant le client ou la préparation de sa déclaration d'impôt. Vous pouvez saisir autant de notes distinctes que vous le voulez. Ce mot-clé n'a aucune incidence sur les calculs ni sur l'impression de la déclaration. Lorsque les données du client sont sauvegardées, les NOTES-VERIFI sont copiées à la piste de vérification. Par conséquent, la prochaine fois que vous apporterez des changements au dossier du client, le mot-clé NOTES-VERIFI et le texte correspondant auront tous deux été effacés du dossier.
Utilisez Memo-Liste1 pour consigner une brève note de type mémorandum concernant un client donné, laquelle paraîtra dans la liste des clients. Par exemple, ce mot-clé peut être utilisé pour fin de rappel.
Pour que l'information saisie sous Memo-Liste1 soit visible, vous devez cocher la case appropriée sous Préférences > Paramètres de la liste des clients afin que la colonne du mémo paraisse dans la liste.
Notez qu'un mémo est une valeur annuelle et n'est donc pas reporté d'une année à l'autre.
Utilisez Memo-Liste2 pour consigner une brève note de type mémorandum concernant un client donné, laquelle paraîtra dans la liste des clients. Par exemple, ce mot-clé peut être utilisé pour fin de rappel.
Pour que l'information saisie sous Memo-Liste2 soit visible, vous devez cocher la case appropriée sous Préférences > Paramètres de la liste des clients afin que la colonne du mémo paraisse dans la liste.
Notez qu'un mémo est une valeur annuelle et n'est donc pas reporté d'une année à l'autre.
Utilisez Memo-Liste3 pour consigner une brève note de type mémorandum concernant un client donné, laquelle paraîtra dans la liste des clients. Par exemple, ce mot-clé peut être utilisé pour fin de rappel.
Pour que l'information saisie sous Memo-Liste3 soit visible, vous devez cocher la case appropriée sous Préférences > Paramètres de la liste des clients afin que la colonne du mémo paraisse dans la liste.
Notez qu'un mémo est une valeur annuelle et n'est donc pas reporté d'une année à l'autre.
Utilisez Memo-Liste4 pour consigner une brève note de type mémorandum concernant un client donné, laquelle paraîtra dans la liste des clients. Par exemple, ce mot-clé peut être utilisé pour fin de rappel.
Pour que l'information saisie sous Memo-Liste4 soit visible, vous devez cocher la case appropriée sous Préférences > Paramètres de la liste des clients afin que la colonne du mémo paraisse dans la liste.
Notez qu'un mémo est une valeur annuelle et n'est donc pas reporté d'une année à l'autre.
Utilisez Memo-Liste5 pour consigner une brève note de type mémorandum concernant un client donné, laquelle paraîtra dans la liste des clients. Par exemple, ce mot-clé peut être utilisé pour fin de rappel.
Pour que l'information saisie sous Memo-Liste5 soit visible, vous devez cocher la case appropriée sous Préférences > Paramètres de la liste des clients afin que la colonne du mémo paraisse dans la liste.
Notez qu'un mémo est une valeur annuelle et n'est donc pas reporté d'une année à l'autre.
Utilisez le mot-clé Optimiser pour sélectionner l'option que vous desirez optimiser.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Optimiser.
Provision pour impôts (incluant taxe sur capital) Choisissez cette option afin que DT Max procède à l'optimisation de la provision pour impôts.
Pour une juridiction du Québec, cette option tient pour acquis que la taxe sur le capital du Québec à été chargée à un compte d'impôt cumulatif. Par conséquent, la taxe sur le capital du Québec sera incluse dans le calcul de la provision pour impôts et une déduction devrait être effectuée au moment d'établir le revenu net aux fins de l'impôt.
Provision pour impôts (excluant taxe sur capital) Choisissez cette option si vous désirez que DT Max optimise la provision pour impôts en traitant la taxe sur le capital du Québec comme une dépense. Par conséquent, la taxe sur le capital du Québec ne sera pas incluse dans le calcul de la provision pour impôts et aucune déduction ne devrait être effectuée au moment d'établir le revenu net aux fins de l'impôt.
Ne pas optimiser la provision pour impôts Choisissez cette option si vous ne souhaitez pas que DT Max procède à l'optimisation de la provision pour impôts.
Le mot-clé Associe doit être suivi du numéro d'identification de l'associé responsable. C'est ainsi qu'un client donné sera assigné à cet associé. Ce numéro est ainsi lié à ce client dans la Liste des clients, ce qui vous permet de filtrer en fonction de l'associé responsable afin de repérer uniquement les clients de cet associé, ou d'en assurer le suivi.
Utilisez le mot-clé Personnel afin d'affecter un membre du personnel spécifique à la saisie des données d'un client.
Utilisez le mot-clé Reviseur pour indiquer quel membre du personnel est responsable de la vérification de la déclaration T2 du client.
Utilisez le mot-clé Code-Client pour identifier ou repérer le dossier d'un client.
Utilisez le mot-clé Adresse-Comp pour inscrire l'adresse du cabinet dans la déclaration ainsi que les documents afférents. Cette saisie annulera les valeurs implicites.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Adresse-Comp.
Utiliser l'adresse principale
Utiliser l'adresse alternative
Ne jamais imprimer l'adresse de la firme
Utilisez le mot-clé Dossier-Inactif afin d'empêcher le traitement du dossier d'un client. Lorsque vous aurez recours à ce mot-clé, l'état de traitement de ce dossier sera modifié et il sera alors impossible de demander l'exécution des calculs. Pour annuler cette restriction, supprimez le mot-clé Dossier-Inactif comme vous le feriez pour n'importe quel autre mot-clé, soit en utilisant les touches combinées [Ctrl-Backspace].
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Dossier-Inactif.
Année finale traitée
N'est plus un client
Autre raison
La société est active
Utilisez le mot-clé Titre-Plan, en mode planificateur, pour donner un nom distinct à chaque plan fiscal que vous élaborez. Ce titre figurera sur le plan.
Lorsque vous fonctionnez en mode planificateur, utilisez le mot-clé Note-Plans pour consigner des notes qui vous serviront d'aide-mémoire quant aux aspects particuliers du plan concerné.
Tout fichier ASCII peut être imprimé comme composante de la déclaration de revenus. Le fichier doit avoir été sauvegardé sans police ni formatage (souvent désigné comme "fichier d'impression" et comportant possiblement le suffixe ".prn"). Saisissez le mot-clé FichierImpr suivi des nom et chemin d'accès complets du fichier, comme dans l'exemple suivant : FichierImpr "F:\T2\ABC-INC\R&D.PRN". Ce fichier peut avoir été généré à l'aide d'un autre logiciel, notamment un logiciel de comptabilité, un tableur ou un logiciel de traitement de texte. Le fichier sera ensuite imprimé conformément au montage des contrôles des chemins de sortie, à l'option Impression du menu Montage et préférences.
Utilisez le mot-clé Suivi pour retracer l'évolution du dossier. Vous pouvez saisir chaque opération alors qu'elle se produit, accompagnée de la date ainsi que de notes vous permettant de retracer la progression.
Saisissez la date de la modification effectuée à l'état de la progression, et choisissez l'une des options offertes.
Notez que cette information peut également être saisie pour un lot de clients, en modifiant l'état du client dans la Liste des clients.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Suivi.
Documents pertinents reçus
Mots-clés vérifiés
Déclaration vérifiée
Imprimée
Imprimée - Québec
Imprimée - Alberta
Archivée
Confirmation TED - fédéral
Confirmation TED - pièce jointe féd.
Consentement de l'entreprise - soumis
Annulation du consentement de l'entreprise - soumis
T106 Sommaire et feuillets - soumis
T106 Sommaire et feuillets - soumis à nouveau
T106 Documents justificatifs - doc. électr. soumis
T1134 Sommaire et suppléments - soumis
T1134 Sommaire et suppléments - soumis à nouveau
T1134 Documents justificatifs - doc. électr. soumis
T1135 Bilan de vérification du revenu étranger - soumis
T1135 Bilan de vérif. du rev. étranger - soumis à nouveau
T1135 Documents justificatifs - doc. électr. soumis
MR-69 - Formulaire d'autorisation - soumis (Québec)
Confirmation TED - Québec
Confirmation TED - Alberta
Assemblée - fédéral
Assemblée - Québec
Assemblée - Alberta
Signée par le client et postée
Signée par le client et postée - Québec
Signée par le client et postée - Alberta
Avis de cotisation reçu
Avis de cotisation reçu - Québec
Avis de cotisation reçu - Alberta
Honoraires professionnels acquittés
Dossier fermé
Nom du fichier de l'avis de cotisation de la déclaration de revenus.
Nom-Fichier nom du fichier archivé de la déclaration de revenus
MotPasse-Fichier mot de passe du fichier archivé de la déclaration de revenus
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé MotPasse-Fichier.
Utilisez le mot-clé NoteSuivi pour saisir des notes concernant l'évolution de la progression du dossier, au besoin.
Le mot-clé Numero-CRC renferme le contrôle de redondance cyclique (CRC). Le CRC est un numéro calculé par le logiciel DT Max pour l'identification unique d'un fichier.
Le mot-clé Nom-Doc-Elec.a affiche le nom du document soumis par voie électronique.
Le mot-clé EstampTemp affiche la date et l'heure de la soumission électronique du document.
Le mot-clé Num-Confirm affiche le numéro de confirmation du document soumis par voie électronique.
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RaisonChange.a 
Autoriser.rep 
Acces-En-Ligne