  Substitutions |
Utilisez le mot-clé Substitution pour remplacer le montant indiqué dans un champ ou à un numéro de ligne spécifique de la déclaration par une valeur différente.
Utilisez le mot-clé Champ-Monnaie pour indiquer à DT Max quel champ ou numéro de ligne vous désirez modifier, et pour spécifier le montant à y substituer.
Saisissez d'abord le champ ou le numéro de ligne à modifier, puis saisissez le montant de substitution.
Exemple 1 : correction de la ligne 311 de la T2 fédérale, 25 000 $
SUBSTITUTION Annexe 200
CHAMP-MONNAIE 311 25000
Note : Si vous voulez également corriger la ligne 254 du
formulaire CO-17 Québec, vous devez le préciser de
façon distincte. L'option de substitution
"T2 fédérale" n'affecte pas l'option CO-17 du
Québec :
SUBSTITUTION CO-17 Québec
CHAMP-MONNAIE 254 25000
Exemple 2 : correction de la ligne 440bb du CO-17 Québec, 15 000 $
SUBSTITUTION CO-17 Québec
CHAMP-MONNAIE 44022 15000
Note : Pour les numéros de ligne du CO-17 du Québec qui
renferment des lettres, comme ci-dessus, utilisez le
chiffre correspondant à l'ordre alphabétique de
cette lettre.
Utilisez le mot-clé Champ-Date pour indiquer à DT Max quel champ ou numéro de ligne vous désirez modifier, et pour spécifier la date à y substituer.
Saisissez d'abord la date, et ensuite le champ ou numéro de ligne à modifier.
Exemple 1: correction de la ligne 61 de la T2 fédérale à 2007-12-31
SUBSTITUTION Annexe 200
CHAMP-DATE 31-12-2007 61
Utilisez le mot-clé Champ-Pourcent pour indiquer à DT Max quel champ ou numéro de ligne vous désirez modifier, et pour spécifier le pourcentage à y substituer.
Saisissez d'abord le champ ou le numéro de ligne, et ensuite le pourcentage à y substituer.
Exemple 1: correction de la ligne 285 de la T2 fédérale à 50%.
SUBSTITUTION Annexe 200
CHAMP-POURCENT 285 50
Utilisez le mot-clé Champ-Cocher pour indiquer à DT Max le champ ou numéro de ligne que vous désirez substituer, et pour spécifier si le champ ou numéro de ligne doit être coché ou non.
Example 1: modifier la ligne 66 de la T2 fédérale à cocher
SUBSTITUTION Annexe 200
CHAMP-COCHER Cocher 66
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Champ-Cocher.
Le mot-clé AT1-SB vous permet de passer outre à la liste de vérification pour l'exemption de l'Alberta et de forcer plutôt l'affichage de la déclaration AT1.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé AT1-SB.
Pour faire une substitution du montant total de la déduction pour amortissement indiqué sur l'annexe 1. Si le montant saisi à l'aide de ce mot-clé est inférieur à la DPA maximale calculée sur l'annexe 8, c'est le montant saisi qui figurera sur cette annexe et les montants inscrits pour les catégories de DPA correspondront au montant saisi. Si le montant saisi à ce mot-clé est supérieur à la DPA maximale, c'est cette dernière qui figurera sur l'annexe 8. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Pour faire une substitution du montant de la deduction pour les biens en immobilisations admissibles demandé sur l'annexe 1. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Le mot-clé CO17-SB vous permet de passer outre au formulaire CO-17.SP du Québec et de forcer plutôt l'affichage de la déclaration CO-17.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CO17-SB.
Utilisez le mot-clé AFFICHER-SB pour forcer l'affichage d'annexes de données qui ne sont pas automatiquement affichées par DT Max. Choisissez l'option dont vous désirez forcer l'affichage. Une fois les calculs exécutés de nouveau, les annexes supplémentaires s'affichent, prêtes à être vérifiées. Vérifiez-les et faites en sorte de ne pas envoyer d'annexes inutiles aux autorités fiscales en question. Les ministères ont demandé de ne pas recevoir d'annexes inutilement. Vous pouvez vous assurer qu'elles ne sont pas imprimées en vérifiant qu'aucune annexe inutile n'est imprimée dans l'application du format par défaut.
Pour faire une substitution du remboursement au titre de dividendes calculé par DT Max pour la présente année.
Si vous désirez que DT Max calcule le remboursement au titre de dividendes, saisissez au mot-clé DividVerse le montant des dividendes imposables versés au cours de la présente année. Saisissez le solde de clôture du compte d'impôt en main remboursable au titre de dividendes et le montant du remboursement au titre de dividendes pour l'année précédente aux mots-clés IMRTDRep et RembDiv, respectivement, dans le groupe HistSociete.
 Consultez le Guide ligne par ligne T2 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 4345 - JJ Remboursement au titre de dividendes
Utilisez le mot-clé Plaf-Trans-NumSB pour effectuer une substitution au plafond annuel de la société pour le crédit d'impôt pour transformation numérique d'une entreprise de la presse d'information écrite.
Dans le cas contraire, DT Max calculera le plafond à 20 000 000 de dollars moins le(s) plafond(s) attribué(s) à chacune des sociétés associées.
Pour faire une substitution de la limite de dépenses de la société aux fins du crédit d'impôt à l'investissement pour la RS&DE.
Si l'on n'utilise pas ce mot-clé, DT Max déterminera la limite en tenant compte de toutes les données saisies, y compris celles du groupe Entite-Liee, selon la formule suivante : 3 millions de dollars moins les limites attribuées à toutes les sociétés associées, le cas échéant. Si l'année d'imposition de la société compte moins de 51 semaines, DT Max calculera la limite au prorata du nombre de jours dans l'année sur 365 jours. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Utilisez QC-LimDepSB pour effectuer une substitution de la limite de dépenses de la société aux fins du crédit d'impôt pour la RS&DE.
Si ce mot-clé n'est pas utilisé, DT Max déterminera la limite en tenant compte de toutes les données saisies, y compris celles du groupe Entite-Liee, selon la formule suivante : 3 millions de dollars moins les limites attribuées à toutes les sociétés associées, le cas échéant.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé QC-LimDepSB.
RD-1029.7 - répartition de la limite de dépenses
RD-1029.8.6 - répartition de la limite de dépenses
RD-1029.8.9.03 - répartition de la limite de dépenses
RD-1029.8.16.1 - répartition de la limite de dépenses
Pour faire une substitution du montant du crédit pour impôt étranger demandé dans la déclaration. DT Max reportera sur l'annexe 21 le montant saisi à ce mot-clé s'il ne dépasse pas le crédit déductible calculé; si le montant saisi est supérieur au crédit déductible, c'est ce dernier qui figurera sur l'annexe 21.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CrEtrangerSB.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Utilisez le mot-clé Add110-5SB pour faire une substitution du calcul des ajouts au revenu imposable prévus à l'article 110.5 de la LIR fédérale.
Si l'on n'utilise pas ce mot-clé, DT Max optimisera l'ajout. Si la société est en situation de perte, le montant ajouté sera suffisant pour permettre à la société de se prévaloir des crédits pour impôt étranger disponibles, comme suit :
le moins élevé des deux montants suivants :
i) montant total des revenus de source étrangère
ii) montant total de l'impôt étranger divisé par le taux
d'imposition effectif fédéral.
Le montant ajouté au revenu imposable fait partie de la perte autre qu'en capital de la société pour l'année courante. DT Max ajoutera ce montant au montant de la perte autre qu'en capital pour l'année courante avant l'ajout, sur l'annexe 4.
Le montant ajouté dans la déclaration fédérale doit également être ajouté au revenu imposable dans la déclaration de l'Alberta; le montant ajouté, s'il en est, peut cependant différer dans la déclaration du Québec. Toutefois, pour les années d'imposition se terminant après 1992, aucun ajout d'impôt étranger au Québec n'est permis. A la place, le crédit pour impôt étranger sur le revenu non tiré d'une entreprise peut être reporté sur 20 ans. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le Guide ligne par ligne T2 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 355 - Ajout selon l'art. 110.5 ou le sous-al. 115(1)a)(vii)
 Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 355 - Ajout selon l'article 110.5 ou le sous-alinéa 115(1)a)(vii)
Utilisez le mot-clé Etr115-SB pour effectuer une substitution au montant ajouté au revenu imposable à l'égard des déductions pour impôt étranger selon le sous-alinéa 115(1)(a)(vii) de la LIR fédérale.
Consultez le Guide ligne par ligne T2 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 355 - Ajout selon l'art. 110.5 ou le sous-al. 115(1)a)(vii)
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 355 - Ajout selon l'article 110.5 ou le sous-alinéa 115(1)a)(vii)
Le montant saisi à ce mot-clé sera substitué au montant de la déduction des sociétés de placement qui est calculé à la ligne 620 du formulaire T2 si la société est une société de placement du type indiqué au mot-clé SocPlacement.
DT Max calculera le montant de la déduction si l'on a indiqué au mot-clé SOCPLACEMENT qu'il s'agit d'une société publique de placements ou d'une société publique de placements et à capital variable. La déduction est établie selon la formule suivante : 20 % X (revenu imposable moins gain en capital imposé). On obtient le gain en capital imposé en soustrayant du montant des gains en capital imposables de l'année courante les pertes en capital nettes de l'année d'imposition courante et des années d'imposition précédentes.
Consultez le Guide ligne par ligne T2 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 620 - Déduction pour société de placement
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Lignes 620 et 624 - Déduction pour société de placements
Utilisez Limite-CII afin de limiter le montant de crédit d'impôt à l'investissement (CII) demandé sur l'annexe 200. Si Limite-CII est inférieure au CII admissible calculé sur l'annexe 31, Limite-CII sera utilisé sur l'annexe 31. Si Limite-CII est supérieure au CII admissible, alors l'annexe 31 reflétera adéquatement le montant de CII admissible.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Limite-CII.
Création emplois d'apprentis - CII
Places serv. garde d'enfants - CII
Biens admissibles et biens miniers admissibles - CII
Préparation minière - CII
RS&DE - CII
Consultez le Guide ligne par ligne T2 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 652 - CII
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 652 - Crédit d'impôt à l'investissement
Pour faire une substitution du montant total du remboursement de crédit d'impôt à l'investissement (CII) demandé sur l'annexe 31 et sur la formulaire T2.
Si l'on n'utilise pas ce mot-clé, DT Max calculera le montant maximal du remboursement de CII sur l'annexe 31.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RembCIISB.
Consultez le Guide ligne par ligne T2 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 780 - Remboursement du CII
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 780 - Remboursement du crédit d'impôt à l'investissement
Le mot-clé MCT1-SB permet de générer la déclaration MCT 1 du Manitoba en dépit de toute exemption de production.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé MCT1-SB.
Utilisez CIIOSB afin d'effectuer une substitution au crédit d'impôt à l'innovation de l'Ontario demandé par la société. Sinon, DT Max calculera et demandera le CIIO maximum attribuable sur l'annexe fédérale 566 d'après les montants saisis dans les options "SR&ED courant" et "SR&ED Capital" du groupe Classe-DPA et dans l'option "Crédit d'impôt à l'innovation" du groupe InfoR&D.
Utilisez Ont-RS&DESB afin d'effectuer une substitution à la portion pour l'année en cours du crédit d'impôt de l'Ontario pour la recherche et le développement demandé par la société. Sinon, DT Max calculera et demandera le montant maximum attribuable sur l'annexe fédérale 508.
Utilisez CIIProv-SB pour effectuer une substitution au crédit d'impôt provincial à l'investissement.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CIIProv-SB.
Cr. d'imp. capital de risque de petites ent. - MB Le crédit d'impôt pour capital de risque de petites entreprises est un crédit d'impôt non remboursable pour les sociétés qui investissent directement dans les jeunes entreprises.
Cr. d'imp. pour tech. vertes - T.-N./ Lab.
CII pour matériel de F & T - I.-P.-É. Le crédit d'impôt de l'Ile-du-Prince-Édouard pour bénéfices de fabrication et de transformation peut être demandé sur le matériel neuf de fabrication et de transformation acquis après le 31 décembre 1992. Saisissez le montant des dépenses admissibles et le crédit demandé cette année au mots-clé DepCIIProv du groupe Classe-DPA pertinent. Les crédits non utilisés peuvent être reportés à l'une des sept années suivantes et des trois années précédentes. Saisissez les reports prospectifs dans le groupe CIIProv-Rep. Pour substituer le montant de crédit réclamé, saisissez le montant au mot-clé CIIProv-SB. Les demandes de report rétrospectif doivent être faites directement sur l'annexe 321 (T1092).
CII pour matériel de F & T - T.-N./ Lab.
CII pour matériel de F & T - Man.
CII pour propriété de villégiature - T.N. & Lab.
Utilisez CIIProv-SB.r pour effectuer une substitution au montant du crédit d'impôt provincial pour RS&DE accordé sur les dépenses de RS&DE (saisies au mot-clé DepCIIProv.r).
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CIIProv-SB.r.
CII pour RS&DE - Manitoba Le crédit d'impôt du Manitoba pour la recherche et le développement peut être demandé au titre des dépenses engagées après le 11 mars 1992. Calculez le crédit sur le formulaire T1088. Saisissez le montant des dépenses admissibles et le crédit demandé cette année au mots-clé DepCIIProv.r du groupe RS&DE pertinent. Les crédits non utilisés peuvent être reportés à l'une des sept années suivantes et des trois années précédentes. Pour substituer le montant de crédit réclamé, saisissez le montant au mot-clé CIIProv-SB.r.
Saisissez les reports prospectifs dans le groupe CIIProv-Rep.
Les demandes de report rétrospectif sont faites directement sur l'annexe 380 (T1088). Saisissez le montant à reporter rétrospectivement à l'aide du mot-clé MontantRetro du groupe CIIProvRetro.
RS&DE - Ontario
CII pour RS&DE - Sask. (non remboursable) avant 01/04/2017
CII pour RS&DE - Sask. (non remboursable) après 31/03/2017
CII pour RS&DE - Nouvelle-Écosse Le crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la recherche et le développement peut être demandé au titre des dépenses engagées après le 1er janvier 1984. DT Max calculera le crédit sur l'annexe 340 (T85).
Pour les sociétés qui ont pour seule juridiction, la Nouvelle-Écosse, DT Max prendra pour acquis que le montant des dépenses admissibles sera égale au total des montants saisis dans le groupe RS&DE à partir desquels un CII fédéral est réclamé. Vous pouvez arriver au même résultat en substituant le montant présumé pour une société de Nouvelle-Écosse. Pour substituer le montant de crédit réclamé, saisissez le montant au mot-clé CIIProv-SB.r.
Saisissez les crédits non utilisés provenant d'années antérieures à 1994 dans le groupe CIIProv-Rep. Pour les années fiscales se terminant après 1993, les crédits de RS&DE de la Nouvelle-Écosse sont entièrement remboursables donc, les crédits de l'année courante ne peuvent être reportés.
CII pour RS&DE - Terre-Neuve et Labrador Le crédit d'impôt de Terre-Neuve et Labrador pour la recherche et le développement peut être demandé au titre des dépenses engagées après le 1er janvier 1995. DT Max calculera le crédit sur l'annexe 301 (T1129).
CII pour RS&DE - N.-B. Le crédit d'impôt remboursable du Nouveau-Brunswick pour la recherche et le développement (annexe 360) peut être réclamé à l'égard de dépenses encourues après le 31 décembre 2002. Saisissez le montant de dépenses admissibles au mot-clé DepCIIProv, dans le groupe Classe-DPA pertinent. Pour passer outre au montant de crédit réclamé, consignez le montant de substitution au mot-clé CIIProv-SB.r lié à ce crédit.
Utilisez QC-CII-ReparSB afin d'effectuer une substitution à la répartition du plafond cumulatif de cette société aux fins du crédit d'impôt à l'investissement.
Autrement, DT Max calculera le plafond en fonction de tous les renseignements saisis, y compris les groupes Entite-Liee des sociétés associées, comme étant 75 000 000 $ moins le (les) plafond(s) réparti(s) entre n'importe quelle(s) des sociétés associées.
Utilisez QC-InvInnoReparSB afin d'effectuer une substitution à la répartition du plafond cumulatif de cette société aux fins du crédit d'impôt à l'investissement et à l'innovation.
Autrement, DT Max calculera le plafond en fonction de tous les renseignements saisis, y compris les groupes Entite-Liee des sociétés associées, comme étant 100 000 000 $ moins le (les) plafond(s) réparti(s) entre n'importe quelle(s) des sociétés associées.
Pour faire une substitution de la déduction pour vente de ressources de la Saskatchewan utilisée pour le calcul de la surcharge pour ressources sur les ventes de ressources faites au cours de l'année.
Pour faire une substitution du calcul effectué par DT Max de la surtaxe sur les ventes de ressources de l'année aux fins du calcul de la taxe sur le capital de la Saskatchewan.
Utilisez DCB-SB pour contrôler la préparation de la DCB (Déclaration T2 Codes à Barres) d'un client. Ceci permet au préparateur de passer outre aux valeurs implicites de DT Max.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé DCB-SB.
Pour faire une substitution du montant du capital versé imposable calculé par DT Max pour cette province.
Pour faire une substitution du montant de la taxe sur le capital calculé par DT Max pour cette province.
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Champ-Monnaie 