FeuilletLe mot-clé Feuillet a été introduit afin de faciliter la saisie d'informations provenant de feuillets de renseignements communs. Utilisez-le pour sélectionner le feuillet approprié.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Feuillet.
Utilisez Nom.t pour saisir le nom de l'émetteur du feuillet.
|
| 0 ou 3 - | pour un membre à responsabilité limitée |
| 1 - | pour un associé déterminé |
| 2 - | pour un commandité |
Il est nécessaire d'indiquer une donnée dans ce champ pour permettre à DT Max de calculer le revenu/la perte admissible à un abri.
Si vous avez le code 3 pour un commanditaire à participation exonérée, selon le paragraphe 96 (2.5), choisissez le code 0 pour un membre à responsabilité limitée. Si une participation dans une société de personnes s'avère une participation exonérée, une personne considérée par ailleurs comme un commanditaire ne sera pas assujettie aux règles sur la fraction à risques instaurées en 1986.
Notez que pour les membres à responsabilité limitée et les associés déterminés d'une société de personnes, des restrictions peuvent s'appliquer quant au type et au montant de pertes pouvant être réclamés.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Code-Associe.
- 0, 3 ou 5 - Membre à responsabilité limitée
- 1 - Associé déterminé
- 2 - Commandité
No-Abri.t
Utilisez No-Abri.t pour saisir le numéro de l'abri fiscal (8 caractères dans le format TSNNNNNN).
No-Abri-Que.t
Utilisez No-Abri-Que.t pour saisir le numéro de l'abri fiscal du Québec (12 caractères dans le format QAF NN NNNNN).
NIS.t
Il s'agit du numéro de compte de la société de personnes (9 caractères) tel qu'il figure dans la case 001 du T5013 dans le format NNNNNNNNN. ("N" désigne un chiffre.) Ne pas saisir RZNNNN.
NISQ.t
Il s'agit du numéro d'identification de la société (16 caractères) tel qu'il figure sur le relevé 15 dans le format NNNNNNNNNNAANNNN. ("A" désigne un caractère alphanumérique et "N" désigne un chiffre.)
Conversion.t5013
Utilisez le mot-clé Conversion.t5013 pour saisir le taux de change qui servira à convertir le revenu en dollars canadiens. Si le montant a été consigné en dollars canadiens, aucune valeur n'est requise ici.
Cliquez ici pour consulter les taux de change moyens via le site Web de l'ARC.
Renonciation 
Choisissez l'option pertinente et saisissez les frais d'exploration et d'aménagement au Canada et à l'étranger indiqués dans le T5013. Ces montants sont utilisés pour calculer la déduction admissible pour les comptes d'exploration et d'aménagement au Canada à l'aide du formulaire T1229, État de frais d'exploration et d'aménagement et de déductions pour épuisement. Ces montant seront consignés aux cases appropriées de la partie I du formulaire T1229. Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Renonciation.
- FEC - frais d'exploration au Canada
- FAC - frais d'aménagement au Canada
- FEQ - frais d'exploration au Québec (déd. add. de 10%)
- FEQPG - frais d'expl. pétrol. & gazière du Québec (10%)
- Montant d'aide remboursé de FEC [226]
- Montant d'aide remboursé de FAC [227]
- Montant d'aide remboursé de FBCPG [228]
- FAC accélérés [234]
- FBCPG accélérés [235]
- FEQ non admissibles à la déduction additionnelle
- Frais liés aux éner. renouv. et à l'écon. d'éner. du Québec
- Frais d'aménagement au Québec
- Frais d'exploration dans le Nord québecois (mémo)
Saisissez les frais d'exploration au Canada (FEC). Ils peuvent être indiqués à la case 90 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver dans les cases 28 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FEC. DT Max réclamera la totalité des FEC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max reportera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'exploration au Canada (FEC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FEC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais d'aménagement au Canada (FAC). Ils peuvent être indiqués à la case 91 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver aux cases 29 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FAC. DT Max réclamera 30% des FAC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Avant de procéder au calcul de la réclamation, DT Max déduira automatiquement des FAC en commun le solde négatif des FBCPG en commun. Si le solde des FAC en commun devient négatif, le résultat négatif sera consigné comme autre revenu à la ligne 19 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 61 de la déclaration de revenus du Québec.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'aménagement au Canada (FAC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FAC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Montant-Aide
Montant-Aide montant d'aide des FEC et FAC (T5013 cases 192, 193) Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Montant-Aide.
- FEC - frais d'exploration au Canada
- FAC - frais d'aménagement au Canada
- FEQ - frais d'exploration au Québec (déd. add. de 10%)
- FEQPG - frais d'expl. pétrol. & gazière du Québec (10%)
- Montant à recouvrer de FEC [229]
- Montant à recouvrer de FAC [230]
- Montant à recouvrer de FBCPG [231]
- Produits de disposition de FAC [232]
- Produits de disposition de FBCPG [233]
- Frais d'exploration dans le Nord québecois (mémo)
Saisissez les frais d'exploration au Canada (FEC). Ils peuvent être indiqués à la case 90 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver dans les cases 28 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FEC. DT Max réclamera la totalité des FEC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max reportera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'exploration au Canada (FEC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FEC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais d'aménagement au Canada (FAC). Ils peuvent être indiqués à la case 91 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver aux cases 29 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FAC. DT Max réclamera 30% des FAC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Avant de procéder au calcul de la réclamation, DT Max déduira automatiquement des FAC en commun le solde négatif des FBCPG en commun. Si le solde des FAC en commun devient négatif, le résultat négatif sera consigné comme autre revenu à la ligne 19 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 61 de la déclaration de revenus du Québec.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'aménagement au Canada (FAC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FAC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Montant-Pour-CII
Consignez le montant d'investissement admissible à un crédit d'impôt à l'investissement selon la case 194 du feuillet T5013.
Le montant de frais admissibles aux fins du CII, selon la case 194 du T5013, doit figurer sur la ligne 6717 du formulaire T2038(IND). Cette ligne correspond au code 5 et donne droit à un crédit non remboursable de 15%.
Sans-Interet
Utilisez le mot-clé Sans-Interet pour consigner le montant dans la case appropriée du formulaire T1229.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Sans-Interet.
- Partie donnant lieu à une période sans intérêt - CII
- Partie donnant lieu à une période sans intérêt - FEC
Partie de la réduction imputable aux associés généraux et donnant lieu à une période sans intérêt. Ce montant sera saisi dans la case désignée de la section IV du formulaire T1229.
Partie de la réduction imputable aux associés généraux et donnant lieu à une période sans intérêt. Ce montant sera saisi dans la case désignée de la section I du formulaire T1229.
MainOeuvreJourn
Saisissez le crédit d'impôt pour la main-d'oeuvre journalistique canadienne (CIMJC) indiqués dans la case 236 du feuillet T5013. Le crédit d'impôt pour une année d'imposition sera calculé en appliquant un taux de 25 % au montant de la main-d'oeuvre admissible d'une organisation admissible à l'égard d'un employé de salle de presse admissible. Le montant de la main-d'oeuvre admissible à l'égard d'un employé de salle de presse admissible sera limité à 55 000 $, ce qui fournira un crédit d'impôt maximal de 13 750 $ pour la main-d'oeuvre admissible par employé et par année.
DT Max reportera ce montant à la ligne 91 de la déclaration de revenus des fiducies T3.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé MainOeuvreJourn.
- Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entreprise
- Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entreprise)
RedevCombustibles
Saisissez le crédit d'impôt aux agriculteurs pour la redevance sur les combustibles indiqué dans la case 237 du feuillet T5013.
Le gouvernement propose de retourner les produits issus de la redevance sur les combustibles directement aux agriculteurs des administrations assujetties à un filet de sécurité (c.-à-d., l'Ontario, le Manitoba, la Saskatchewan et l'Alberta) au moyen d'un crédit d'impôt remboursable, à compter de l'exercice 2021-2022 de la redevance sur les combustibles.
Le montant du crédit relatif à une entreprise agricole admissible pour un exercice pertinent de la redevance sur les combustibles serait égal aux dépenses agricoles admissibles attribuables aux administrations assujetties à un filet de sécurité dans l'année civile où commence l'exercice de la redevance sur les combustibles, multipliées par le taux du paiement, établi par le ministre des Finances pour l'exercice de la redevance sur les combustibles (c.-à-d. 1,47 $ et 1,73 $ pour 2021 et 2022, respectivement).
Le remboursement des produits de la redevance sur les combustibles serait offert aux sociétés, aux particuliers et aux fiducies qui participent activement à la gestion ou aux activités quotidiennes de la production de revenus agricole (c.-à-d., l'élevage et la récolte de plantes dans un environnement contrôlé) et qui engagent des dépenses agricoles totales de 25 000 $ ou plus, dont la totalité ou une partie est attribuable à des administrations assujetties à un filet de sécurité. Ces activités incluent l'exploitation d'une entreprise par l'entremise d'une société de personnes.
Les dépenses agricoles admissibles sont des montants déduits dans le calcul du revenu provenant de l'agriculture aux fins d'impôt, excluant les déductions découlant d'ajustements de l'inventaire obligatoires et optionnels et des opérations avec des parties ayant un lien de dépendance.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RedevCombustibles.
- ON - Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entr.
- MB - Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entr.
- SK - Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entr.
- AB - Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entr.
- NS - Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entr.
- PE - Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entr.
- NL - Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entr.
- NB - Réclamer le crédit et inclure dans le revenu d'entr.
- ON - Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entr.)
- MB - Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entr.)
- SK - Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entr.)
- AB - Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entr.)
- NS - Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entr.)
- PE - Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entr.)
- NL - Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entr.)
- NB - Crédit seulement (déjà inclus dans le revenu d'entr.)
Agriculture-Comm
Agriculture-Comm revenus (pertes) d'agriculture du commanditaire (T5013 case 101) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Agric-AGRI-Comm
Agric-AGRI-Comm AgriStabilité/AgriInvestissement (T5013 case 102)
Peche-Comm
Peche-Comm revenus (pertes) de pêche du commanditaire (T5013 case 103) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Entreprise-Comm
Entreprise-Comm revenus (pertes) d'entreprise du commanditaire (T5013 case 104) Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Entreprise-Comm.
- Revenu selon le code de la société
- Film
- Ressources
Location-Comm
Location-Comm revenus (pertes) de location du commanditaire (T5013 case 107) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Frac-Risques
Saisissez la fraction à risque indiquée à la case 105 du T5013. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Perte-Assoc.t
Utilisez Perte-Assoc.t pour saisir le montant déductible de pertes imputées à l'associé commanditaire.
Ceci est limité au montant à risque du commanditaire, après certaines déductions. La portion excédentaire, qui peut être reportée à l'égard de futurs montants à risque dans la même société, est indiquée à la case 108. DT Max reportera ce montant aux années subséquentes.
Les règles applicables aux montants "à risque" ne visent pas à une perte agricole attribuée au commanditaire ou associé spécifique. Les règles applicables aux pertes agricoles restreintes ont préséance sur les règles applicables aux montants à risque.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Perte-Assoc.t.
- Perte de soc. en commandite à reporter
- Perte de soc. en comm. reportée - années antérieures
- Perte de soc. en comm. reportée - année courante
Saisissez le montant indiqué à la case 24 du T5013. Il s'agit de la perte d'une société en commandite que le membre peut reporter aux années subséquentes. DT Max reportera ce montant indéfiniment à l'aide du mot-clé Perte-Assoc.t et de l'option «Perte de soc. en comm. reportée - années antérieures».Ce montant peut être déduit dans une année subséquente si le membre dispose alors d'un montant à risque positif. En utilisant le mot-clé Perte-Assoc.t et l'option «Perte de soc. en comm. reportée - année courante», saisissez le montant que vous voulez déduire relativement à un montant à risque accru.
Saisissez la perte du membre d'une société en commandite reportée d'années antérieures. DT Max ne déduira pas de perte automatiquement. Afin d'appliquer une perte de société en commandite d'années antérieures, utilisez le mot-clé Perte-Assoc.t et l'option «Perte de soc. en comm. reportée - année courante». DT Max rajustera alors le montant à reporter.
Si le membre a un montant à risque positif, indiquez le montant de perte à déduire à la ligne 54 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 91 du formulaire TP-646. Le report sera rajusté en conséquence.
AutreRev.t5
AutreRev.t5 autres revenus (T5013 case 114) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
RevEntreprise
RevEntreprise revenu (perte) d'entreprise (T5013 case 116) Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RevEntreprise.
- Revenu selon le code de la société
- Film
- Ressources
RevProfession
RevProfession revenus (pertes) de profession libérale (T5013 case 120) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
RevCommission
RevCommission revenus (pertes) de commission (T5013 case 122) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
RevAgriculture
RevAgriculture revenus (pertes) d'agriculture (T5013 case 124) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
RevPeche
RevPeche revenus (pertes) de pêche (T5013 case 126) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
RevLocation
RevLocation revenus nets (pertes nettes) canadien et étranger de location (T5013 case 110) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
EntrepriseBruts
EntrepriseBruts revenus bruts d'entreprise (T5013 case 118) Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé EntrepriseBruts.
- Revenu selon le code de la société
- Film
- Ressources
ProfessionBruts
ProfessionBruts revenus bruts de profession libérale (T5013 case 121) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
CommissionBruts
CommissionBruts revenus bruts de commission (T5013 case 123) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
AgricultureBruts
AgricultureBruts revenus bruts d'agriculture (T5013 case 125) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
PecheBruts
PecheBruts revenus bruts de pêche (T5013 case 127) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
LocationBruts
LocationBruts revenu de location bruts total de la société de personnes Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Juridict.t
Choisissez chaque province dans laquelle la société de personnes a un établissement permanent et saisissez le pourcentage du revenu provenant de chaque province, tel qu'il est indiqué dans la section "Détails" du T5013 à l'égard du revenu net d'entreprise.
Si le revenu a été gagné dans plusieurs provinces, saisissez chaque province séparément. Si le revenu provient entièrement de la province de résidence, il n'est pas nécessaire de saisir ce mot-clé.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Juridict.t.
- Terre-Neuve-et-Labrador
- Ile-du-Prince-Édouard
- Nouvelle-Écosse
- Nouveau-Brunswick
- Québec
- Ontario
- Manitoba
- Saskatchewan
- Alberta
- Colombie-Britannique
- Yukon
- Territoires du Nord-Ouest
- Nunavut
- Autre (préciser)
Interet.t5013
Saisissez le montant des intérêts de source canadienne indiqué à la case 128 du T5013.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Dividende-Reel
Indiquez le montant réel des dividendes reçus tel que figurant à la case 129 du T5013.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Dividende-Reel.
- Montant réel des dividendes ordinaires
DivDetermineReel
Indiquez le montant réel des dividendes reçus tel que figurant à la case 132 du T5013.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé DivDetermineReel.
- Montant réel des dividendes déterminés
Rev-Etranger.
Utilisez le mot-clé Rev-Etranger. pour saisir le type et le montant de revenu étranger tels qu'indiqués sur le feuillet.
Indiquez le nom du pays où le revenu a été gagné avec le mot-clé Pays.t, dans ce groupe. Pour plus de renseignements, voir le mot-clé Pays.t.
Voir Rev-Etranger pour plus de détails sur le calcul du crédit pour impôt étranger.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Rev-Etranger..
- Étranger - dividendes
- Étranger - intérêts
- Étranger - entreprise
- Étranger - location
- Étranger - gains en capital
Choisissez cette option pour saisir le revenu de dividendes de source étrangère ou le montant d'impôt payé sur ce revenu pouvant figurer sur un T3, un T5 ou un T5013.Saisissez le montant de revenu de dividendes de source étrangère admissible à la déduction du paragraphe 20(11) pouvant figurer à la case 25 du T3, à la case 15 du T5 ou à la case 55 du T5013.
DT Max consignera ce montant à la ligne 4 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 52 de la déclaration de revenus du Québec.
Saisissez le montant d'impôts payés sur les dividendes de source étrangère pouvant figurer à la case 16 du T5, à la case 34 du T3 et à la section "Détails" du T5013 concernant la case 81..
DT Max déterminera également le crédit d'impôt étranger et la déduction dont le contribuable peut se prévaloir.
Choisissez cette option pour saisir le revenu d'intérêts de source étrangère ou le montant d'impôt payé sur ce revenu pouvant figurer sur un T3, un T5 ou un T5013.Saisissez le montant de revenu d'intérêts de source étrangère admissible à la déduction du paragraphe 20(11) pouvant figurer à la case 25 du T3, à la case 15 du T5 ou à la case 55 du T5013
DT Max consignera ce montant à la ligne 4 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 52 de la déclaration de revenus du Québec.
Saisissez le montant d'impôt payé sur les intérêts de source étrangère pouvant figurer à la case 16 du T5, à la case 34 du T3 et à la section "Détails" du T5013 concernant la case 81.
DT Max déterminera également le crédit d'impôt étranger et la déduction dont le contribuable peut se prévaloir.
Choisissez cette option pour saisir le revenu d'entreprise de source étrangère ou le montant d'impôt payé sur ce revenu, tel qu'indiqué sur un T3.Saisissez le montant de revenu d'entreprise de source étrangère tel qu'indiqué à la case 24 du T3.
Le montant figurant à la case 24 d'un T3 sera consigné à la ligne 6 de la déclaration fédérale de fiducie.
Saisissez le montant d'impôt payé sur le revenu d'entreprise de source étrangère tel qu'indiqué à la case 33 du T3.
Ces entrées sont nécessaires afin de permettre à DT Max de déterminer le crédit d'impôt étranger et la déduction dont le contribuable peut se prévaloir.
Choisissez cette option pour saisir le revenu de location de source étrangère ou le montant d'impôt payé sur ce revenu, tel qu'indiqué sur un T5013.Saisissez le montant de revenu de location net de source étrangère (perte) indiqué à la case 26-1 du T5013. Ce montant est déjà inclus à la case 26 du T5013.
Saisissez le montant d'impôt payé sur le revenu de location de source étrangère tel qu'indiqué à la section "Détails" du T5013 concernant la case 81.
Cette entrée est nécessaire afin de permettre à DT Max de déterminer le crédit d'impôt étranger et la déduction dont le contribuable peut se prévaloir.
Choisissez cette option pour saisir les gains (pertes) en capital de source étrangère ou le montant d'impôt payé sur ces gains, tel qu'indiqué sur un T5013.Saisissez le montant des gains en capital de source étrangère tel qu'indiqué à la section "Détails du T5013 concernant la case 70.
Le montant de gains en capital de source étrangère de la section "Détails" du T5013 est déjà inclus à la case 70. Par conséquent, ce montant est entré à la fois avec les mots-clés Gains-Cap et Rev-Etranger, mais n'est inclus au revenu qu'une seule fois.
Saisissez le montant d'impôt payé sur les gains en capital de source étrangère pouvant être indiqués à la section "Détails" du T5013 concernant la case 81.
Ces entrées sont nécessaires afin de permettre à DT Max de déterminer le crédit d'impôt étranger et la déduction dont le contribuable peut se prévaloir.
Pays.t5013
Saisissez le nom du pays de la façon suivante:
DT Max calculera les crédits et déductions d'impôt étranger en fonction des pays, de façon individuelle.
Imp-Etranger.
Utilisez le mot-clé Imp-Etranger. pour saisir le type et le montant d'impôt payé sur le revenu étranger, tels qu'indiqués sur le feuillet T.
PTPE
Choisissez l'option pertinente pour saisir l'information fournie dans la case 137 du T5013 relative à la part de la perte au titre d'un placement d'entreprise (PTPE) revenant à l'associé, indiquée dans la case 137 du T5013.
DT Max déduira la PTPE admissible à la ligne 25 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 69 de la déclaration de revenus du Québec.
Si le contribuable n'a pas pu utiliser la totalité de la PTPE, DT Max reportera le montant inutilisé dans la base de données de l'année suivante sous Perte-Rep.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PTPE.
- PTPE - Perte au titre d'un placement d'entreprise -SB [56]
- PTPE - Produit de disposition [56-5]
- PTPE - Prix de base rajusté [56-6]
- PTPE - Dépenses ou débours [56-7]
Utilisez cette option afin de saisir le montant de la perte brute au titre d'un placement d'entreprise (PTPE) à la case 56. DT Max utilisera ce montant comme subustitution pour le calcul de la PTPE.
Utilisez cette option afin de saisir le produit de disposition indiqué dans la case 56-5 du formulaire T5013, concernant la perte au titre d'un placement d'entreprise (PTPE) à la case 56. DT Max utilisera ce montant afin de calculer la PTPE. Si vous saisissez le montant inscrit à la case 56 du formulaire T5013 avec l'option "PTPE brute - substitution vous passerez outre au montant calculé par DT Max.DT Max consignera la perte déductible au titre d'un placement d'entreprise à la ligne 25 de la déclaration d'impôt fédérale.
Utilisez cette option afin de saisir le prix de base rajusté indiqué dans la case 56-6 du formulaire T5013 concernant la perte au titre d'un placement d'entreprise (PTPE) à la case 56. DT Max utilisera ce montant afin de calculer le PTPE. Si vous saisissez le montant inscrit à la case 56 du formulaire T5013 avec l'option "PTPE brute - substitution vous passerez outre au montant calculé par DT Max.DT Max consignera la perte déductible au titre d'un placement d'entreprise à la ligne 25 de la déclaration d'impôt fédérale.
Utilisez cette option afin de saisir les dépenses ou débours indiqués dans la case 56-7 du formulaire T5013 concernant la perte au titre d'un placement d'entreprise (PTPE) à la case 56.
PTPE-DateDisp
Utilisez le mot-clé PTPE-DateDisp pour saisir la date de la disposition pour la perte au titre d'un placement admissible.
Paiements-Comp
Utilisez le mot-clé Paiements-Comp pour saisir le montant indiqué à la case 145 du feuillet T5013.
Ce montant constitue la part de l'associé des paiements compensatoires provenant d'un mécanisme de transfert de dividendes.
AutreRevPlac.t5
AutreRevPlac.t5 autres revenus de placement (T5013 case 146) Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 05 - Autres revenus de placements
Aide-COVID19.t
Utilisez le mot-clé Aide-COVID19.t pour saisir tout montant de la subvention salariale d'urgence du Canada (SSUC) inclus dans le revenu de la société de personnes et attribué à la fiducie. Le montant total reçu pour l'année d'imposition doit être inclus à la ligne 11, Autres revenus, sur la déclaration de fiducie T3.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 19 - Autres déductions du revenu total
Frais-Fin.t
Il s'agit de la part des frais financiers de l'associé que la société a encouru pour gagner tout le revenu de placement. Ce montant peut inclure les frais financiers de sources canadiennes ou étrangères.
Les frais financiers reliés
i) aux intérêts des commanditaires et associés déterminés dans la société de personnes ii) à des placements inscrits en vertu des règles d'inscription des abris fiscaux iii) à des montants déductibles relativement aux biens locatifs, productions cinématographiques et avoirs miniers.
sont assujettis à l'IMR quant à la portion qui contribue à augmenter ou créer une perte résultant de tels placements.
Le revenu net d'entreprise de source canadienne et étrangère inclus dans le T5013 est considéré comme étant le revenu net avant les frais financiers. Les frais financiers inclus à la case 210 doivent être déduits du revenu total à la ligne 21 de la déclaration de revenus fédérales et à la ligne 64 de la déclaration de revenus du Québec.
Pour les commanditaires et les associés déterminés, les frais financiers seront pris en considération aux fins de l'IMR et appliqués au revenu total d'entreprise figurant dans le T5013.
Pour les membres actifs, seuls les frais financiers relatifs aux biens de location, aux productions cinématographiques et aux avoirs miniers seront pris en considération aux fins de l'IMR.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Frais-Fin.t.
- Frais financiers
- Partie - ressources
- Partie - film
- Partie - revenus de location
Saisissez les frais financiers indiqués à la case 59 du formulaire T5013. DT Max déduira ce montant à la ligne 21 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 64 de la déclaration de revenus du Québec.
Saisissez les frais financiers indiqués à la case 59 du formulaire T5013 représentant les frais financiers relatifs aux avoirs miniers. N'incluez pas ce montant dans la première option. Pour les membres actifs (commandités) les frais financiers relatifs aux avoirs miniers sont assujettis à l'IMR.
Saisissez les frais financiers indiqués à la case 59 du formulaire T5013 représentant les frais financiers relatifs aux productions cinématographiques. N'incluez pas ce montant dans la première option. Pour les membres actifs (commandités), les frais financiers relatifs aux productions cinématographiques sont assujettis à l'IMR.
Ristournes
Utilisez le mot-clé Ristournes pour indiquer le montant de ristournes reçu d'une coopérative tel que figurant à la case 9 du relevé 15. Ce montant sera inclu à la ligne 61 de la déclaration de revenus du Québec, comme autre revenu.
Si la mention « Déduction pour ristourne » apparaît au centre du relevé 15 suivie d'un montant, utilisez le mot-clé Notes.t pour obtenir une déduction à la ligne 94 de la déclaration du Québec. JACKET: Q2:61
Gains-Cap
Saisissez le montant des gains en capital indiqué au case 151 du T5013.
Le montant tiré du T5013 peut inclure des gains (pertes) en capital de source canadienne ou étrangère. Le montant de source étrangère est saisi sous ce mot-clé et sous le mot-clé Rev-Etranger. dans le groupe Societe-Pers, afin de déterminer le crédit pour impôt étranger et la déduction disponible.
DT Max reportera ce montant à l'annexe 1 et à la ligne 1 de la déclaration de revenus fédérale.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Gains-Cap.
- Gains (pertes) en capital (après 24/06/24)
- Gains (pertes) en capital (avant 25/06/24)
- AAPE (après 24/06/24)
- AAPE (avant 25/06/24)
- Biens agricoles admissibles (après 24/06/24)
- Biens agricoles admissibles (avant 25/06/24)
- Biens de pêches admissibles (après 24/06/24)
- Biens de pêches admissibles (avant 25/06/24)
- Actions dans transf. admiss. d'entreprise (après 24/06/24)
- Actions dans transf. admiss. d'entreprise (avant 25/06/24)
- Prov. aux gains en capital de l'an dernier (après 24/06/24)
- Prov. aux gains en capital de l'an dernier (avant 25/06/24)
- Partie: perte en cap. qui excède le gain taxable (IMR)
- Partie: bien utilisé dans l'entreprise (IMR)
- Partie: bien util. pour gagner rev. de biens (IMR)
Sélectionnez cette option afin de saisir le montant de provision aux gains en capital de l'année dernière qui a été attribué l'année précédente et inclus dans le revenu de l'année en cours. Ce montant peut être reporté à la case 152 du feuillet T5013. DT Max réduira le montant de gain en capital à la ligne 1100 de l'annexe 1 fédérale et à la ligne 213 de l'annexe A du Québec étant donné que ce montant est inclus dans la case 151 du feuillet T5013. Le montant qui devrait être inclus dans le revenu devrait être saisi au moyen du mot-clé Revenu.gc dans le groupe RESERVES-GC approprié.
Reserve.t
Utilisez ce mot-clé pour indiquer le montant de réserve relative aux gains en capital apparaissant à la case 159 du feuillet T5013.
DT Max consignera ce montant sur l'annexe 2 du fédérale et sur l'annexe A du Québec.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Reserve.t.
- Provision relative aux gains en capital [159]
- Provision relative aux gains en capital (avant 25/06/24)
- Actions admissibles de petite entreprise
- Actions admissibles de petite entreprise (avant 25/06/24)
- Biens agricoles admissibles
- Biens agricoles admissibles (avant 25/06/24)
- Biens de pêche admissibles
- Biens de pêche admissibles (avant 25/06/24)
- Autres biens en immobilisation
- Autres biens en immobilisation (avant 26/06/24)
Dans l'année de la disposition, DT Max classera le gain ou la perte en tant que gain ou perte admissible de petite entreprise. Dans tout autre cas, DT Max classera le gain ou la perte en tant que gain ou perte non admissible de petite entreprise.
Choisissez cette option si vous déclarez un gain ou une perte en capital résultant de la disposition d'un bien agricole admissible.
IF.t
Impôt fédéral déduit à la source.
IP.t
Impôt du Québec retenu à la source.
DPA.t
Utilisez le mot-clé DPA.t pour saisir le montant de DPA figurant à la case 85 du T5013, relativement aux productions certifiées et aux films canadiens. Ce montant est inclus aux cases 110, 114, 116, 120, 122 et 124 du formulaire T5013 et est requis pour fin du calcul de l'IMR.
Au fédéral, la DPA est incluse dans le montant de revenu net, pour les associés à responsabilité limitée, et est assujettie à l'IMR. Cependant, pour les associés ordinaires d'une société en commandite, la DPA provenant de films est incluse dans le revenu net et n'est pas affectée par l'IMR.
Aux fins de l'impôt du Québec, la portion de DPA sur les films qui crée ou qui augmente une perte est indiquée sur la déclaration du Québec, pour les associés à responsabilité limitée et les associés déterminés. Cela dit, pour les associés actifs, la DPA provenant de films est incluse dans le montant de revenu net et n'est pas affectée par l'IMR.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé DPA.t.
- DPA
- DPA - film certifié canadien
- DPA - revenu de location
Ressourc-Add
Choisissez l'option pertinente et saisissez les frais d'exploration et d'aménagement au Canada et à l'étranger indiqués dans le T5013 et le T101. Ces montants sont utilisés pour calculer la déduction admissible pour les comptes d'exploration et d'aménagement au Canada à l'aide du formulaire T1229, État de frais d'exploration et d'aménagement et de déductions pour épuisement. Ces montant seront consignés à la ligne « Autre » de la partie II les soldes des frais cumulatifs d'exploration au Canada (FCEC), des frais cumulatifs d'aménagement au Canada (FCAC) et des frais cumulatifs à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz (FCBCPG). Le solde des frais cumulatifs d'exploration et d'aménagement à l'étranger seront ajoutés à la ligne « Autre » de la partie III.
La déduction maximale est de 100 % du solde des FCEC, 30 % du solde des FCAC et 10 % du solde des FCBCPG. Si le solde des FCBCPG est négatif, ce montant réduira le solde des FCAC. Si le solde des FCEC ou des FCAC est négatif, le montant négatif sera déclaré comme revenu à la ligne 19 de la déclaration fédérale.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Ressourc-Add.
- FEC - frais d'exploration au Canada
- FAC - frais d'aménagement au Canada
- FBCPG - frais biens canadiens pétrole & gaz
- FEAE - frais d'exploration & aménagement à l'étranger
- FEQ - frais d'exploration au Québec (déd. add. de 10%)
- FEQSM - frais d'expl. pétrol. & gazière du Québec (10%)
- Montant d'aide remboursé de FEC [226]
- Montant d'aide remboursé de FAC [227]
- Montant d'aide remboursé de FBCPG [228]
- FAC accélérés [234]
- FBCPG accélérés [235]
- FEQ non admissibles à la déduction additionnelle
- Frais liés aux éner. renouv. et à l'écon. d'éner. du Québec
- Frais d'aménagement au Québec
Saisissez les frais d'exploration au Canada (FEC). Ils peuvent être indiqués à la case 90 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver dans les cases 28 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FEC. DT Max réclamera la totalité des FEC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max reportera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'exploration au Canada (FEC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FEC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais d'aménagement au Canada (FAC). Ils peuvent être indiqués à la case 91 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver aux cases 29 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FAC. DT Max réclamera 30% des FAC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Avant de procéder au calcul de la réclamation, DT Max déduira automatiquement des FAC en commun le solde négatif des FBCPG en commun. Si le solde des FAC en commun devient négatif, le résultat négatif sera consigné comme autre revenu à la ligne 19 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 61 de la déclaration de revenus du Québec.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'aménagement au Canada (FAC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FAC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais de biens canadiens pour le pétrole et le gaz (FCPG). Ils peuvent être indiqués à la case 92 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver à la case 30 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FCPG. DT Max réclamera 10% des FCPG en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 70 de la déclaration de revenus du Québec.
La déduction réclamée pour ressources est retranchée de ce qui reste en commun.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Si le solde de FCPG en commun, avant la réclamation, s'avère négatif, DT Max déduira automatiquement ce montant des FAC en commun.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide pour inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour les frais de biens canadiens pour le pétrole et le gaz (FCPG).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant à la case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-J pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FCPG en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais d'exploration et d'aménagement à l'étranger (FEAE). Ils peuvent être indiqués à la case 93 du formulaire T5013.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FEAE. DT Max réclamera le plus important des montants suivants :
i) 10% des FEAE en commun ou
ii) les revenus de source étrangère, apparaissant à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
La déduction réclamée pour ressources est retranchée de ce qui reste en commun.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide pour inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour les frais d'exploration et d'aménagement à l'étranger (FEAE). Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Ne saisissez ce montant que si le montant net de FEAE, sans tenir compte du montant correspondant à l'aide reçue, n'est pas identique pour le fédéral et le le Québec.
Ressourc-Aide
Choisissez l'option pertinente et indiquez le montant de correction ou d'aide reçue relativement aux frais d'exploration et d'aménagement au Canada.
Le T5013 inclut les frais d'exploration au Canada (FEC), les frais d'aménagement au Canada (FAC) et les frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz (FBCPG), excluant tout montant d'aide. Le relevé 15 du Québec indique ces montants séparément. Les montants de ces cases servent à calculer la déduction admissible des comptes d'exploration et d'aménagement. Les montants d'aide seront consignés à la ligne « Autre » de la partie II du formulaire T1229 et viendront réduire les soldes des FCEC, FCAC ou FCBCPG.
Si les montants de FEC, de FAC et de FBCPG indiqués au fédéral (sur le T5013) ne correspondent pas au montant net du Québec (relevé 15), indiquez 0 pour l'aide fédérale (T5013) et utilisez [Alt-J] pour indiquer le montant d'aide du Québec selon le relevé 15.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Ressourc-Aide.
- FEC - frais d'exploration au Canada
- FAC - frais d'aménagement au Canada
- FBCPG - frais biens canadiens pétrole & gaz
- FEQ - frais d'exploration au Québec (déd. add. de 10%)
- FEQSM - frais d'expl. pétrol. & gazière du Québec (10%)
- Montant à recouvrer de FEC [229]
- Montant à recouvrer de FAC [230]
- Montant à recouvrer de FBCPG [231]
- Produits de disposition de FAC [232]
- Produits de disposition de FBCPG [233]
- FAC accélérés [234]
- FBCPG accélérés [235]
Saisissez les frais d'exploration au Canada (FEC). Ils peuvent être indiqués à la case 90 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver dans les cases 28 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FEC. DT Max réclamera la totalité des FEC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max reportera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'exploration au Canada (FEC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FEC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais d'aménagement au Canada (FAC). Ils peuvent être indiqués à la case 91 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver aux cases 29 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FAC. DT Max réclamera 30% des FAC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Avant de procéder au calcul de la réclamation, DT Max déduira automatiquement des FAC en commun le solde négatif des FBCPG en commun. Si le solde des FAC en commun devient négatif, le résultat négatif sera consigné comme autre revenu à la ligne 19 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 61 de la déclaration de revenus du Québec.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'aménagement au Canada (FAC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FAC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais de biens canadiens pour le pétrole et le gaz (FCPG). Ils peuvent être indiqués à la case 92 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver à la case 30 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FCPG. DT Max réclamera 10% des FCPG en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 70 de la déclaration de revenus du Québec.
La déduction réclamée pour ressources est retranchée de ce qui reste en commun.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Si le solde de FCPG en commun, avant la réclamation, s'avère négatif, DT Max déduira automatiquement ce montant des FAC en commun.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide pour inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour les frais de biens canadiens pour le pétrole et le gaz (FCPG).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant à la case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-J pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FCPG en commun pour fins d'impôt au Québec.
Dons.t5013
Saisissez les montants indiqués dans les cases 182 et 183 du T5013 dans l'option appropriée.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Dons.t5013.
- Dons de bienfaisance au Canada
- Dons au gouvernement
- Dons de biens culturels ou écosensibles
- Dons de fonds de terre écosensibles (après 10 fév. 2014)
- Don d'une oeuvre d'art à un musée du Québec (125%)
- Don d'une oeuvre d'art à un musée du Québec (150%)
Utilisez cette option pour déclarer les dons de bienfaisance au Canada. Indiquez le montant des dons effectués dans l'année en cours et le nom du bénéficiaire à l'aide du mot-clé Montant.d. Incluez tous les dons pour l'année en cours même s'ils excèdent 75 % du revenu net.Vous pouvez choisir cette option pour saisir le montant de dons de bienfaisance figurant à la case 103 du T5013.
Tout montant non réclamé sera reporté automatiquement par DT Max. Si vous saisissez les données d'un nouveau client, consignez les reports de dons de charité à l'aide du mot-clé Montant-REP.d pour l'année pertinente.
Ce montant est déclaré à la ligne 10 de l'annexe fédérale 11 et à la ligne 123 de la déclaration TP-646 du Québec des fiducies. Il est limité à 75 % du revenu net mais vous pouvez limiter ou substituer le montant réclamé avec le mot-clé Reclam-SB.d.
Utilisez cette option pour indiquer que ces dons au Canada ou à une province ont été effectués après le 18 février 1997. Indiquez la valeur du don avec le mot-clé Montant.d.Sélectionnez cette option pour saisir la part d'un associé de tous les dons, incluant les dons de biens culturels au Canada ou à une province, tel qu'indiqué à la case 103 du T5013.
Toute portion inutilisée est automatiquement reportée à l'année suivante.
N'utilisez pas cette option pour les montants reportés d'années antérieures. Les reports seront calculés par DT Max et utilisés automatiquement, s'il y a lieu. Si vous saisissez les données d'un nouveau client, consignez les dons reportés d'années antérieures à l'aide du mot-clé Montant-REP.d.
Ce montant est déclaré à la ligne 10 de l'annexe fédérale 11 et à la ligne 123 de la déclaration TP-646 du Québec des fiducies. Il est limité à 75 % du revenu net mais vous pouvez limiter ou substituer le montant réclamé avec le mot-clé Reclam-SB.d.
Dons de biens culturels attestésUn crédit d'impôt peut être demandé basé sur le montant admissible des dons de biens culturels attestés. Le montant admissible des dons est calculé en fonction de la juste valeur marchande (JVM) des biens telle qu'elle a été déterminée par la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels (CCEEBC).
Dons de fonds de terre écosensiblesUn crédit d'impôt peut être demandé basé sur le montant admissible d'un don de fonds de terre écosensible (y compris un covenant ou une servitude visant un fonds de terre, ou une servitude réelle dans le cas d'un fonds de terre situé au Québec) qui a été fait au Canada, ou à une province, à un territoire ou à une municipalité du Canada ou encore à un organisme de bienfaisance enregistré approuvé par le ministre de l'Environnement
Si, après le 14 mars 2000, vous avez fait don d'une oeuvre d'art à un musée situé au Québec ou à tout autre institution similaire dûment accréditée, vous pouvez saisir 125 % du montant utilisé aux fins du calcul du crédit.
Politique.t
Saisissez les contributions fédérales indiquées dans les cases 184 et 185 du T5013. La province est indiquée dans la case 185 du T5013. Ces contributions peuvent être déductibles si la société de personnes a une entreprise avec un établissement permanent dans cette province. Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Politique.t.
- Fédéral
- Ile-du-Prince-Édouard
- Nouvelle-Écosse
- Manitoba
- Saskatchewan
- Alberta
- Colombie-Britannique
- Yukon
- Territoires du Nord-Ouest
- Nunavut
Invest-CII.t5013
Consignez le montant d'investissement admissible à un CII selon la case 186 ou case 188 du T5013.
DT Max calculera le montant du CII sur le formulaire T2038.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Invest-CII.t5013.
- [67135] CII attribué à une société de personnes pour RS&DE
- [67193] Récupération CII sur les dépenses de RS&DE à 15%
- [67195] Récupération CII sur les dépenses de RS&DE à 20%
Montants attribués à une société de personnes
Un CII gagné par une société de personnes est habituellement attribué à un associé. Cependant, il se peut qu'un CII gagné sur une dépense admissible en RS&DE ne soit pas attribué à un associé déterminé de la société de personnes. Si une société de personnes vous a attribué un CII, inscrivez ce crédit attribué à la ligne 6725 de la partie A. Pour en savoir plus, allez au paragraphe 127(8) de la Loi.
Montant des dépenses sur lequel le CII est récupéré au taux de 15 %. N'inscrivez pas un montant supérieur au montant initial des dépenses.
Montant des dépenses sur lequel le CII est récupéré au taux de 20 %. N'inscrivez pas un montant supérieur au montant initial des dépenses
Frais-Plac
Inscrivez les intérêts et autres frais financiers reliés à l'acquisition d'un intérêt dans une société.
Immeuble-Determ
Utilisez le mot-clé Immeuble-Determ pour indiquer si l'immeuble est un immeuble déterminé.
Un immeuble déterminé désigne un immeuble, y compris un droit dans cet immeuble ou une option sur cet immeuble, détenu par une fiducie déterminée ou par une société de personnes dont la fiducie déterminée est membre. L'immeuble doit être situé au Québec et utilisé principalement dans le but de gagner un revenu brut qui constitue un loyer.
DT Max saisira tout revenu d'un bien provenant de la location d'un immeuble déterminé et calculera l'impôt à payer sur ce revenu, à un taux de 5,3%, sur l'annexe F de la déclaration de revenus des fiducies du Québec.
Rens-Location.t5
Utilisez le mot-clé Rens-Location.t5 pour saisir les renseignements additionnels exigés sur les immeubles déterminés. Ces renseignements seront saisis sur l'annexe F ou TP-646.1 du Québec selon le cas.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Rens-Location.t5.
- Locataire principal
- Gestionnaire de l'immeuble
- Comptable
Nom.r
Utilisez le mot-clé Nom.r pour saisir le nom ou le nom de famille (s'il s'agit d'un particulier) du locataire principal. Cette information sera saisie sur l'annexe F du Québec.
Prenom.r
Utilisez le mot-clé Prenom.r pour saisir le prénom (s'il s'agit d'un particulier) du locataire principal. Cette information sera saisie sur l'annexe F du Québec.
NAS.r
Utilisez le mot-clé NAS.r pour saisir le numéro d'assurance sociale.
Num-ID.r
Utilisez le mot-clé Num-ID.r pour saisir le numéro d'identification du Québec.
Ce numéro sera imprimé sur l'annexe F.
Espace-loue-%
Utilisez le mot-clé Espace-loue-% pour saisir le pourcentage d'espace loué par le locataire principal.
Rue.r
Utilisez le mot-clé Rue.r pour indiquer le numéro de rue et le nom de la rue.
Ville.r
Utilisez le mot-clé Ville.r pour indiquer le nom de la ville.
Province.r
Utilisez le mot-clé Province.r pour indiquer le nom de la province.
CodePostal.r
Utilisez ce mot-clé pour saisir le code postal.
Notes.t
Notes.t notes explicatives pour le feuillet T5013 Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Notes.t.
- Déduction pour ristourne (RL-15)
- Revenu tiré de biens de la Catégorie 43.1 ou 43.2
Si un montant figure au centre du relevé 15 après la mention "Déduction pour ristourne", le montant peut être déduit à la ligne 94 de la déclaration du Québec.
Revenu tiré de biens ou un revenu d'une entreprise qui vend des biens, tel que décrit dans la catégorie 43.1 ou 43.2 de l'annexe ll du Règlement de l'impôt sur le revenu. Ce montant sera inscrit à l'annexe 12, Impôt minimum, pour calculer le total du revenu relatif à des ressources.
Ressource-Res
Choisissez l'option pertinente pour saisir le solde d'ouverture du compte de frais d'exploration et d'aménagement au Canada et à l'étranger.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Ressource-Res.
- FEC - frais d'exploration au Canada
- FAC - frais d'aménagement au Canada
- FBCPG - frais biens canadiens pétrole & gaz
- FEAE - frais d'exploration & aménagement à l'étranger
- FEQ - frais d'exploration au Québec
- BEQ - base pour l'exploration du Québec
Saisissez les frais d'exploration au Canada (FEC). Ils peuvent être indiqués à la case 90 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver dans les cases 28 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FEC. DT Max réclamera la totalité des FEC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max reportera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'exploration au Canada (FEC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FEC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais d'aménagement au Canada (FAC). Ils peuvent être indiqués à la case 91 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver aux cases 29 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FAC. DT Max réclamera 30% des FAC en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Avant de procéder au calcul de la réclamation, DT Max déduira automatiquement des FAC en commun le solde négatif des FBCPG en commun. Si le solde des FAC en commun devient négatif, le résultat négatif sera consigné comme autre revenu à la ligne 19 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 61 de la déclaration de revenus du Québec.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide afin d'inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour frais d'aménagement au Canada (FAC).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant aux case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-F6 pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FAC en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais de biens canadiens pour le pétrole et le gaz (FCPG). Ils peuvent être indiqués à la case 92 du formulaire T5013. Ce montant peut également se trouver à la case 30 du relevé 15.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FCPG. DT Max réclamera 10% des FCPG en commun cumulatifs à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale et à la ligne 70 de la déclaration de revenus du Québec.
La déduction réclamée pour ressources est retranchée de ce qui reste en commun.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Si le solde de FCPG en commun, avant la réclamation, s'avère négatif, DT Max déduira automatiquement ce montant des FAC en commun.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide pour inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour les frais de biens canadiens pour le pétrole et le gaz (FCPG).
Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Cependant, le feuillet d'information correspondant, au Québec, inclut ce montant à la case 35 du relevé 15. Si le montant des FEC, des FAC et des FCPG consigné au fédéral (sur le T5013) n'est pas équivalent au montant net consigné pour fins d'impôt sur le revenu au Québec (relevé 15), inscrivez 0 pour l'aide au fédéral (T5013) et utilisez Alt-J pour inscrire le montant pour l'aide au Québec consigné sur le relevé 15. DT Max déduira ce montant des FCPG en commun pour fins d'impôt au Québec.
Saisissez les frais d'exploration et d'aménagement à l'étranger (FEAE). Ils peuvent être indiqués à la case 93 du formulaire T5013.Ce montant est ajouté au solde commun d'ouverture de FEAE. DT Max réclamera le plus important des montants suivants :
i) 10% des FEAE en commun ou
ii) les revenus de source étrangère, apparaissant à la ligne 40 de la déclaration de revenus fédérale.
La déduction réclamée pour ressources est retranchée de ce qui reste en commun.
DT Max consignera les montants qui demeurent en commun à la fin de l'année.
Utilisez le mot-clé Ressourc-Aide pour inscrire le montant correspondant à l'aide reçue pour les frais d'exploration et d'aménagement à l'étranger (FEAE). Notez que le feuillet complémentaire T5013 ne consigne pas ce montant séparément. Ne saisissez ce montant que si le montant net de FEAE, sans tenir compte du montant correspondant à l'aide reçue, n'est pas identique pour le fédéral et le le Québec.
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 44 - Total de l'impôt fédéral à payer
Solde-Ouverture
Saisissez le solde d'ouverture du compte de frais d'exploration et d'aménagement au Canada et à l'étranger.
DT Max reporte ce solde de la déclaration de l'année antérieure. Vous devez saisir la donnée s'il s'agit d'un nouveau client.
Les additions au cours de l'année sont saisies à l'aide du mot-clé Ressourc-Add dans le groupe Societe-Pers. Les additions (montant positif) sont ajoutées au solde d'ouverture et les réductions (montant négatif) sont soustraites du solde d'ouverture afin de déterminer la déduction admissible pour les frais d'exploration et d'aménagement.
Les montants restant dans le compte à la fin de l'année seront reportés prospectivement par DT Max.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Rajust.r
Utilisez ce mot-clé pour effectuer un rajustement ou changement au montant saisi pour un compte de ressources donné. Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Rajust.r.
- Autres frais d'exploration au Canada
- Autres frais de développement au Canada
- Autres FAC accélérés
- Autres FBCPG accélérés
- Aide gouvernementale
- Autre (préciser)
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 44 - Total de l'impôt fédéral à payer
Deduction.r
Cette saisie remplacera les calculs en fonction des comptes de frais d'exploration et d'aménagement au Canada ou à l'étranger ( ).
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Deduction-BIIA.r
Utilisez le mot-clé Deduction-BIIA.r pour remplacer les calculs de l'incitatif à l'investissement accéléré réclamé en fonction des frais d'aménagement au Canada (FAC) et les frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz (FEBCPG) ( ).
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Ded-BIIA-2017
Déduction demandée en 2017 (montant de la case B du T1229 de 2017).
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Rev-Etr-Res
Saisissez le revenu tiré de la disposition d'avoirs miniers étrangers sous le mot-clé Rev-Etr-Res.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 44 - Total de l'impôt fédéral à payer