DemenagementUtilisez le mot-clé Demenagement et choisissez l'option pertinente pour saisir les frais de déménagement à réclamer (T1M). Vous pouvez déduire les sommes raisonnables payées pour le déménagement ainsi que pour celui de la famille et les meubles. Il n'est pas nécessaire que tous les membres de la famille se déplacent ensemble ou en même temps. Remplissez un formulaire distinct pour chaque déménagement.Vous pouvez déduire vos frais de déménagement admissibles du revenu d'emploi ou de travail indépendant que vous avez gagné au nouvel endroit si vous avez déménagé pour occuper un emploi ou exploiter une entreprise. Vous pouvez aussi déduire vos frais de déménagement si vous déménagez pour suivre des cours comme étudiant à temps plein dans un collège, une université ou tout autre établissement qui offre des cours de niveau postsecondaire. Toutefois, vous pouvez seulement déduire ces frais du montant provenant d'une bourse d'études, de perfectionnement et d'entretien, des subventions de recherche ou de certaines récompenses qui doit être inclus dans votre revenu.
Remarque Votre nouvelle résidence doit être plus proche d'au moins 40 kilomètres (par le plus court chemin du réseau routier public) de votre nouveau lieu de travail ou d'études. Vous devez établir votre nouvelle résidence comme étant l'endroit où vous demeurez habituellement. Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Demenagement.
Choisissez le type d'adresse pour y saisir une adresse en entier. |
| Province ou territoire | Cents par kilomètre |
| Alberta | 53.0 |
| Colombie-Britannique | 56.5 |
| Manitoba | 54.5 |
| Nouveau-Brunswick | 57.5 |
| Terre-Neuve & Labrador | 59.0 |
| Territoires du Nord-Ouest | 70.5 |
| Nouvelle-Écosse | 58.0 |
| Nunavut | 67.5 |
| Ontario | 59.0 |
| Île-du-Prince-Édouard | 56.0 |
| Québec | 57.5 |
| Saskatchewan | 52.5 |
| Yukon | 70.5 |
Moyen-Transport
Utilisez le mot-clé Moyen-Transport pour identifier le moyen de transport relié aux frais de déplacement entre l'ancienne et la nouvelle résidence.
Info-Deplacement
Utilisez le mot-clé Info-Deplacement pour saisir les informations liées aux frais de déplacement entre l'ancienne et la nouvelle résidence. Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Info-Deplacement.
- Nombre de personnes - frais de déplacement
- Distance en kilomètres (véhicule) - frais de déplacement
- Nombre de nuitées - frais de logement
Frais-Logement 
Utilisez Frais-Logement pour saisir les frais de logement reliés aux frais de subsistance temporaires près de la nouvelle ou de l'ancienne résidence, pour une période maximale de 15 jours. Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Frais-Logement.
- Logement (premier)
- Logement (deuxième)
Nom-Logement
Utilisez Nom-Logement pour saisir le nombre de nuitées ainsi que le nom du lieu d'hébergement relié aux frais de subsistance près de la nouvelle ou de l'ancienne résidence, pour une période maximale de 15 jours.
Repas-Deplac.gen
Nombre de jours - frais de repas durant le déplacement [T1M, Ligne 7]
Frais-Repas.tra
Utilisez le mot-clé Frais-Repas.tra pour saisir les frais de repas durant la période de déplacement. Votre client doit tenir un registre ou un journal pour indiquer chacune de ses dépenses, comme dans l'exemple ci-dessous. De plus, il doit conserver les reçus qui justifient sa demande. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Nombre-Repas.tra
Utilisez le mot-clé Nombre-Repas.tra pour saisir le nombre de repas selon la méthode simplifiée. Lorsque vous utilisez la méthode détaillée ou simplifiée, vous pouvez déduire un repas toutes les quatre heures à partir de l'heure de départ, jusqu'à un maximum de trois repas par jour. Aux fins du calcul du nombre maximum de repas admissibles, nous considérons un jour comme une période de 24 heures commençant à l'heure de départ.
La méthode simplifiée - Il s'agit de la méthode la plus simple pour calculer les frais de repas de votre client, puisqu'il n'a pas à conserver les reçus qui justifient sa demande pour les repas. Cependant votre client doit tenir une liste détaillée des voyages qu'il fait, dans un registre ou un journal. Selon la méthode simplifiée, le taux pour chaque repas quotidien, jusqu'à un maximum de trois par jour, est établi à 23 $ chacun.
Repas-Deplac.sim
Nombre de jours - frais de repas durant le déplacement [T1M, Ligne 7]
Frais-Repas.tra
Utilisez le mot-clé Frais-Repas.tra pour saisir les frais de repas durant la période de déplacement. Votre client doit tenir un registre ou un journal pour indiquer chacune de ses dépenses, comme dans l'exemple ci-dessous. De plus, il doit conserver les reçus qui justifient sa demande. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Nombre-Repas.tra
Utilisez le mot-clé Nombre-Repas.tra pour saisir le nombre de repas selon la méthode simplifiée. Lorsque vous utilisez la méthode détaillée ou simplifiée, vous pouvez déduire un repas toutes les quatre heures à partir de l'heure de départ, jusqu'à un maximum de trois repas par jour. Aux fins du calcul du nombre maximum de repas admissibles, nous considérons un jour comme une période de 24 heures commençant à l'heure de départ.
La méthode simplifiée - Il s'agit de la méthode la plus simple pour calculer les frais de repas de votre client, puisqu'il n'a pas à conserver les reçus qui justifient sa demande pour les repas. Cependant votre client doit tenir une liste détaillée des voyages qu'il fait, dans un registre ou un journal. Selon la méthode simplifiée, le taux pour chaque repas quotidien, jusqu'à un maximum de trois par jour, est établi à 23 $ chacun.
Frais-Repas.gen
Nombre de jours - liés aux frais de subsistance [T1M, Ligne 10]
Frais-Repas.m
Utilisez le mot-clé Frais-Repas.m pour saisir les frais de repas de subsistance près de la nouvelle ou de l'ancienne résidence. Votre client doit tenir un registre ou un journal pour indiquer chacune de ses dépenses. De plus, votre client doit conserver les reçus qui justifient sa demande. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Nombre-Repas.m
Utilisez le mot-clé Nombre-Repas.m pour saisir le nombre de repas selon la méthode simplifiée. Lorsque vous utilisez la méthode détaillée ou simplifiée, vous pouvez déduire un repas toutes les quatre heures à partir de l'heure de départ, jusqu'à un maximum de trois repas par jour. Aux fins du calcul du nombre maximum de repas admissibles, nous considérons un jour comme une période de 24 heures commençant à l'heure de départ.
La méthode simplifiée - Il s'agit de la méthode la plus simple pour calculer les frais de repas de votre client, puisqu'il n'a pas à conserver les reçus qui justifient sa demande pour les repas. Cependant, le client doit tenir une liste détaillée des voyages qu'il fait, dans un registre ou un journal. Selon la méthode simplifiée, le taux pour chaque repas quotidien, jusqu'à un maximum de trois par jour, est établi à 23 $ chacun.
Frais-Repas.sim
Nombre de jours - liés aux frais de subsistance [T1M, Ligne 10]
Frais-Repas.m
Utilisez le mot-clé Frais-Repas.m pour saisir les frais de repas de subsistance près de la nouvelle ou de l'ancienne résidence. Votre client doit tenir un registre ou un journal pour indiquer chacune de ses dépenses. De plus, votre client doit conserver les reçus qui justifient sa demande. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Nombre-Repas.m
Utilisez le mot-clé Nombre-Repas.m pour saisir le nombre de repas selon la méthode simplifiée. Lorsque vous utilisez la méthode détaillée ou simplifiée, vous pouvez déduire un repas toutes les quatre heures à partir de l'heure de départ, jusqu'à un maximum de trois repas par jour. Aux fins du calcul du nombre maximum de repas admissibles, nous considérons un jour comme une période de 24 heures commençant à l'heure de départ.
La méthode simplifiée - Il s'agit de la méthode la plus simple pour calculer les frais de repas de votre client, puisqu'il n'a pas à conserver les reçus qui justifient sa demande pour les repas. Cependant, le client doit tenir une liste détaillée des voyages qu'il fait, dans un registre ou un journal. Selon la méthode simplifiée, le taux pour chaque repas quotidien, jusqu'à un maximum de trois par jour, est établi à 23 $ chacun.
Resiliation-Bail
Utilisez le mot-clé Resiliation-Bail pour saisir le montant des frais de résiliation de bail de l'ancienne résidence. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Autres-Frais.m
Consignez les autres dépenses engagées en raison du déménagement telles que, par exemple, les frais d'entretien de votre ancienne résidence demeurée vacante et autres dépenses similaires.
Frais que vous ne pouvez pas déduire :
- le coût des travaux que vous avez effectués pour rendre votre ancienne résidence plus attrayante en vue de la vendre, et les pertes que vous avez subies lors de la vente;
- les frais de déplacement que vous avez payés avant le déménagement pour rechercher un emploi dans une autre ville ou une résidence au nouvel endroit;
- la valeur des articles que les déménageurs refusent de prendre, comme des plantes, des aliments surgelés, des munitions, de la peinture ou des produits de nettoyage;
- les frais que vous avez payés pour nettoyer ou réparer une résidence louée afin de respecter les exigences du propriétaire, ou pour remplacer des biens à usage personnel tels que remises, bois de chauffage, rideaux et moquettes;
- le coût du réacheminement du courrier (tel que Postes Canada);
- le coût des transformateurs et des adaptateurs pour les appareils électroménagers;
- les frais de vente de votre ancienne résidence, si vous en avez retardé la mise en vente pour des raisons d'investissement ou pour attendre de meilleures conditions de marché;
- les frais d'inspection de véhicules et/ou tests d'émission.
Vous ne pouvez habituellement pas déduire le coût du déménagement d'une maison mobile. Cependant, si vous avez des effets personnels dans la maison mobile au moment du déménagement, vous pouvez déduire le montant que vous auriez payé pour les déménager séparément.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Autres-Frais.m.
- Coûts d'entretien de l'ancien domicile vacant
- Autres coûts liés au déménagement (préciser)
Frais-Vente
Utilisez le mot-clé Frais-Vente et choisissez l'option pertinente pour saisir les frais de vente de l'ancienne résidence. Les frais relatifs à la vente de l'ancienne résidence comprennent les frais de publicité, les honoraires d'un notaire ou d'un avocat, et les commissions d'un agent immobilier. Si un prêt a servi à financer l'ancienne résidence, les frais comprennent aussi les pénalités pour le remboursement anticipé du prêt hypothécaire et les frais en vue d'éteindre l'hypothèque. Les frais relatifs à la vente de l'ancienne résidence ne comprennent pas les dépenses relatives aux améliorations ou aux réparations apportées à la propriété en vue d'en faciliter la vente, ni la perte qui peut en découler. Ils ne comprennent pas non plus les frais de déplacement engagés relativement à l'ancienne résidence pour amorcer ou finaliser sa vente, ou pour quelque autre raison pendant qu'elle est à vendre; Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Frais-Vente.
- Prix de vente
- Commission à l'agent immobilier
- Honoraires de notaire ou d'avocat
- Frais de publicité
- Frais d'arpentage
- Autre (préciser)
Date-Vente
Saisissez la date de vente de la résidence (TP-348)
Frais-Achat
Utilisez le mot-clé Frais-Achat et choisissez l'option pertinente pour saisir les frais d'acquisition de la nouvelle résidence. Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Frais-Achat.
- Prix d'achat
- Honoraires de notaire ou d'avocat
- Taxes perçues au transfert
- Taxes perçues à l'enregistrement
Allocation
Utilisez le mot-clé Allocation pour saisir le montant reçu comme remboursement ou allocation, non inclus dans le revenu. DT Max déduira ce montant du total des frais de déménagement.
A compter de l'année d'imposition 1997, l'allocation versée à un employé n'a pas à être incluse dans le calcul de son revenu provenant d'une charge ou d'un emploi, jusqu'à concurrence d'un montant qui n'excède pas un montant équivalent à deux semaines de salaire de l'employé, sur la base du salaire qui lui est versé à la date de sa nouvelle affectation.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Allocation.
- Allocation/remboursement reçus, non inclus dans le revenu
- Allocation versée par l'employeur
- Rembours. des frais de déménagement payés par l'employeur
- Allocation/remboursement à la case 14 du T4
Allocat-Info
Renseignements relatifs aux allocations ou remboursements. Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Allocat-Info.
- Imprimer allocation sur TP-348 pour employeur
- Ne pas imprimer allocation sur TP-348 pour employeur
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 21900 - Frais de déménagement
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 22100 - Frais financiers, frais d'intérêt et autres frais
Revenu
Utilisez Revenu pour indiquer le montant de revenu net pour l'année tiré de votre entreprise ou emploi au nouveau lieu de travail ou provenant de bourses d'études ou de perfectionnement, de subventions de recherche, etc.
DT Max limitera les frais de déménagement nets à ce revenu et reportera le solde non réclamé sous Demenage-REP .
DT Max présumera que tous les montants reportés d'années antérieures sont admissibles à la déduction pour frais de déménagement. Si ce n'est pas le cas, vous devriez rajuster le montant reporté en conséquence.
Revenu-Que
Utilisez Revenu-Que pour indiquer le montant de revenu net provincial pour l'année tiré de votre entreprise ou emploi au nouveau lieu de travail ou provenant de subventions de recherche. Les revenus tirés de bourses d'études ou de perfectionnement doivent être exclus.
DT Max limitera les frais de déménagement nets à ce revenu et reportera le solde non réclamé sous Demenage-REP .
DT Max présumera que tous les montants reportés d'années antérieures sont admissibles à la déduction pour frais de déménagement. Si ce n'est pas le cas, vous devriez rajuster le montant reporté en conséquence.
FraisTot-SB
Utilisez ce mot-clé pour passer outre au montant des frais de déménagement sur le formulaire T1M et à la ligne 16 du formulaire TP-348 du Québec.
Note: Le formulaire T1M n'a pas à être déposé avec la déclaration de revenus fédérale, mais il doit être conservé dans le dossier du client. Toutefois, le formulaire TP-348 du Québec doit être produit avec la déclaration de revenus du Québec dans l'année où la réclamation est faite. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Reclam-Prec
Ceci est le montant des frais de déménagement réclamés au cours de l'année fiscale précédente. Cette information n'est utilisé que pour le formulaire TP-348 du Québec. DT Max reportera les frais de déménagement de l'année précédente grâce à ce mot-clé. Si vous saisissez un nouveau client, vous devez préciser ce montant.
Demenage-REP
Les frais de déménagement reportés d'une année précédente sont déterminés automatiquement par DT Max. Si vous saisissez un nouveau client, saisissez le montant reporté avec Demenage-REP .
Aux fins de l'impôt du Québec, le formulaire TP-348 doit être produit avec la déclaration de revenus dans l'année de la réclamation. S'il existe un montant non réclamé, DT Max reportera tous les frais de déménagement reportés dans le TP-348. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 21900 - Frais de déménagement
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 22100 - Frais financiers, frais d'intérêt et autres frais