  Déduction pour résidents de régions éloignées (T2222) |
Utilisez le mot-clé RegionsEloignees pour demander les déductions pour les résidents d'une région éloignée.
DT Max produit le T2222 et le TP-350.1 (aux fins de l'impôt du Québec) qui servent à demander les deux déductions pour les résidents d'une région éloignée: - la déduction pour la résidence pour les personnes qui ont habité une zone visée par règlement;
- la déduction pour les avantages relatifs aux voyages que le contribuable a reçus en tant qu'employé dans une zone visée par règlement et qui ont été inclus dans le revenu.
Pour être admissible aux déductions pour les habitants de régions éloignées, le contribuable doit avoir habité, de façon permanente, une zone nordique visée par règlement ou une zone intermédiaire visée par règlement pendant une une période continue d'au moins six mois consécutifs. Cette période peut commencer ou se terminer dans l'année d'imposition.
Si vous habitiez dans : - une zone nordique visée par règlement (Zone A), vous pouvez demander la totalité des déductions;
- une zone intermédiaire visée par règlement (Zone B), vous pouvez demander la moitié des déductions.
Absence d'une zone visée par règlement - Le fait de vous absenter temporairement d'une zone visée par règlement ne modifie habituellement pas votre période de résidence si vous avez habité la zone visée par règlement de façon permanente.
La déduction pour avantages de voyage peut être demandée par l'employé, non par l'employeur, qui a reçu des avantages de voyage imposables alors qu'il travaillait dans une région reconnue (selon le feuillet T4).
Même si le contribuable ne demande pas la déduction pour la résidence, vous pouvez demander la déduction pour les avantages relatifs aux voyages. Par exemple, vous pouvez demander cette déduction pour les avantages imposables relatifs aux voyages que le contribuable a reçus même si le conjoint ou conjoint de fait demande le montant de base et le montant additionnel pour la résidence.
Consultez le guide sur les déductions pour les résidents d'une région éloignée reconnue pour plus de précisions.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RegionsEloignees.
 Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 25500 - Déductions pour les habitants de régions éloignées (T2222)
Pour les résidents de régions éloignées, sélectionnez la zone nordique visée par règlement (Zone A) ou une zone intermédiaire visée par règlement (Zone B) que le particulier a habité de façon permanente pour une période continue d'au moins six mois consécutifs. Cette période peut commencer ou se terminer dans l'année.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Residence.nr.
Saisissez le nom de la rue de résidence dans la région éloignée reconnue.
Saisissez le nom de la ville de résidence dans la région éloignée reconnue.
Saisissez la province de résidence. Cette information figurera sur le T2222 et le TP-350.1 (s'il s'agit du Québec).
Utilisez ce mot-clé pour saisir le code postal de la résidence en région éloignée (T2222).
Saisissez le nom de famille suivi du prénom de l'autre personne qui a demeuré dans la même habitation. Vous devez saisir le nom de tous les membres de la famille du contribuable qui habitent avec lui. A cette fin, le mot-clé se répétera autant de fois voulu afin de vous laisser saisir toutes les personnes résidant au même endroit. Le ou les noms saisis figureront sur le TP-350.1 (Québec).
Saisissez les dates du début et de la fin du séjour du particulier dans le lieu de résidence. Saisissez d'abord la date de début.
Bien que les dates de début ou de fin puissent ne pas coincider avec la présente année d'imposition, elles serviront à établir si la durée du séjour répond aux critères. Les déductions pour résidents de régions éloignées sont cependant calculées selon le nombre de jours de résidence au cours de l'année d'imposition en cours. Si rien n'est saisi, DT Max établira à "0" jour la période de résidence et aucune déduction ne sera réclamée.
Montant de base pour la résidence
Vous pouvez demander le montant de base pour le nombre de jours dans l'année pendant lesquels le contribuable a habité une zone visée par règlement.
Montant additionnel pour la résidence
Vous pouvez demander un montant additionnel pour les jours que le contribuable a utilisés pour calculer le montant de base si le contribuable a occupé et entretenu une habitation dans la zone et si le contribuable est le seul qui demande le montant de base pour cette habitation et pour cette période de résidence.
Demande par ménage
Chacune des personnes qui partagent une habitation peut demander le montant de base pour la résidence dans sa déclaration.
Si plus d'un occupant demande le montant de base pour la résidence pour la même habitation et pour la même période, aucun membre du foyer ne peut demander le montant additionnel pour la résidence pour cette période et cette habitation.
Si un seul occupant demande le montant de base pour la résidence pour une période donnée, cette personne pourra aussi demander le montant additionnel pour la résidence pour la même période.
Calculez le revenu imposable de chaque membre du foyer pour déterminer lequel profiterait le plus de la déduction pour la résidence.
Une habitation désigne un établissement domestique autonome. En général, il s'agit d'un logement complet et distinct qui comporte une cuisine, une salle de bain, une chambre à coucher et une entrée privée. Il peut s'agir d'une maison, d'un appartement, d'une maison mobile ou d'un autre logement de ce genre, dans lequel une personne, de façon habituelle, dort et prend ses repas. Toutefois, les baraques, les dortoirs et les chambres d'hôtel ou de pension ne sont pas considérés comme des habitations.
Le gouvernement considère que vous avez occupé et entretenu une habitation même si l'employeur a fourni gratuitement un logement et a payé tous les services publics, les frais d'entretien et autres frais relatifs à ce logement. Chacune des personnes qui partagent une habitation peut demander le montant de base pour la résidence dans sa déclaration. Toutefois, si plus d'un occupant demande le montant de base pour la même période, aucun membre du foyer ne peut demander le montant additionnel pour la résidence pour cette période.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Date.nr.
Résidence - montant de base, début
Résidence - montant de base, fin
Résidence - montant additionnel, début
Résidence - montant additionnel, fin
Utilisez ce mot-clé pour faire une substitution au nombre de jours de résidence dans une région ou une zone éloignée, tel que calculé par DT Max. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Utilisez ce mot-clé pour faire une substitution au nombre de jours de résidence en une région éloignée aux fins du montant additionnel calculé par DT Max. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Saisissez le montant non imposable de l'allocation de logement reçue de l'employeur, selon le feuillet T4. DT Max ne compare pas ce montant avec celui que vous avez saisi dans le groupe T4.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé LogeNonImp.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Voyages ouvre le groupe de mots-clés se rapportant à la déduction relative aux avantages de voyage des résidents d'une région éloignée.
Vous pouvez demander la déduction pour les avantages relatifs aux voyages pour les frais engagés pour voyager ou pour la valeur du voyage fournie par l'employeur si le particulier remplit toutes les conditions suivantes : - le contribuable a droit aux déductions pour les habitants de régions éloignées;
- le contribuable est un employé sans lien de dépendance avec l'employeur;
- le contribuable a inclus dans votre revenu (dans la même année où les frais de déplacement sont engagés) les avantages imposables relatifs aux voyages que le particulier a reçus en tant qu'employé dans une zone visée par règlement.
Vous ne pouvez pas demander cette déduction si le voyage a commencé et a pris fin durant une année et que l' employeur a remboursé les frais de ce voyage l'année suivante.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Voyages.
Zone A - Zones nordiques
Zone B - Zones intermédiaires
Zone B - Zones intermédiaires (féd.)/Zones nordiques (Qué.)
Montant forfaitaire réclamé par une autre personne
Indiquez le nom de la personne qui a voyagé et pour laquelle vous demandez la déduction pour voyage. Vous pouvez demander cette déduction pour les voyages du client faits pour des raisons médicales ou autres (comme des vacances) dont le point de départ était situé dans une zone visée par règlement ou pour ceux faits par un membre de votre famille admissible. Ce dernier s'agit d'une personne qui vivait avec le client au moment du voyage et était l'une des personnes suivantes : - votre époux ou conjoint de fait
- votre enfant de moins de 18 ans ou celui de votre époux ou conjoint de fait
- une autre personne qui dépend entièrement de vous, de votre époux ou conjoint de fait, ou des deux, pour subvenir à ses besoins et qui est l'une ou l'autre des personnes suivantes
- votre parent ou grand-parent ou celui de votre époux ou conjoint de fait
- une personne qui vous est liée et qui est entièrement à votre charge en raison d'une infirmité mentale ou physique
Cette information est requise pour permettre au programme de réclamer la portion de la déduction qui porte sur le voyage en région éloignée.
Indiquez si le voyage a été effectué pour des raisons médicales ou pour toutes autres raisons. Cette information est requise aux fins du T2222 et du TP-350.1.
Vous pouvez demander une déduction pour les avantages relatifs aux voyages seulement pour les voyages du contribuable et pour ceux faits par les membres de du foyer (qui habitaient avec le contribuable au moment du voyage) et dont le point de départ était situé dans une zone visée par règlement.
Seuls les voyages faits pour des vacances, des raisons familiales ou pour des soins médicaux peuvent être demandés.
Vous pouvez demander la déduction pour autres voyages (vacances ou raisons familiales) s'il y a un montant inscrit à la case 32 du feuillet T4 ou à la case 028 du feuillet T4A indiquant tout montant d'avantages imposables relatifs aux voyages que le contribuable a reçu dans l'année.
Vous pouvez demander un maximum de deux voyages par année pour autres voyages pour chaque membre du foyer.
Vous pouvez demander une déduction relative aux voyages pour soins médicaux s'il y a un montant inscrit à la case 33 du feuillet T4 ou à la case 116 de du feuillet T4A indiquant tout montant d'avantages imposables relatifs aux voyages que le contribuable a reçu dans l'année. Il faut cependant que les soins médicaux obtenus aient été pour le contribuable ou pour un membre du foyer et qu'ils n'aient pas été offerts dans la localité où le contribuable habitait. Il n'y a aucune limite quant au nombre de voyages pour soins médicaux que vous pouvez demander pour chaque membre du foyer.
Saisissez la date du voyage. Cette information ne concerne que les résidents du Québec.
Précisez la destination du voyage en région éloignée.
Sélectionnez la méthode à utiliser entre l'avantage imposable et le montant forfaitaire pour le particulier pour qui vous demandez la déduction pour les voyages.
Si un particulier (le particulier ou un membre de la famille admissible) utilise le montant forfaitaire pour calculer une déduction pour les voyages dans l'année, le montant total maximal qu'il peut demander est de 1 200 $ pour chaque personne qui voyage, pour tous les voyages effectués dans l'année par cette personne, pour des raisons médicales ou non, et quel que soit le particulier (vous ou un membre de votre famille admissible) qui demande la déduction pour les voyages. C'est un montant par personne et non pas par voyage.
Si un particulier (le particulier ou un membre de la famille admissible) utilise l'avantage imposable pour les voyages reçu de son employeur pour calculer la déduction pour les voyages effectués dans l'année pour un particulier, personne (y compris le particulier) ne peut utiliser une partie du montant forfaitaire de 1 200 $ pour calculer une déduction pour les voyages effectués par ce particulier au cours de cette année.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Avantage-Forfait.
Optimisation par DT Max (implicite)
Utiliser le montant de l'avantage imposable
Utiliser le montant forfaitaire de 1 200$
Indiquer la partie du montant forfaitaire que vous voulez utiliser pour ce voyage. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Utilisez le mot-clé Avantage pour saisir le montant de l'avantage dont l'employé a bénéficié pour voyages en régions éloignées.
Autres voyages :
case 32 du feuillet T4 et case 028 du feuillet T4A.
Voyages pour soins médicaux :
case 33 du feuillet T4 et case 116 du feuillet T4A.
Ce montant figure à la case K du relevé 1 et doit être saisi au mot-clé Dep-Voyage , et ce même s'il a déjà été saisi dans les Notes.t4 du groupe T4 . Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 25500 - Déductions pour les habitants de régions éloignées (T2222)
Utilisez le mot-clé Dep-Voyage pour saisir le total des dépenses d'un voyage effectué dans le but d'obtenir des soins médicaux. Ce montant équivaut au total des frais de déplacement engagés pour votre client ou pour un membre de sa maisonnée lors d'un voyage effectué afin d'obtenir des services qui ne sont pas offerts dans la localité de résidence.
Les frais de déplacement déductibles comprennent le coût des billets d'avion, de train ou d'autobus, les frais liés à l'utilisation d'un véhicule, les frais de repas, de l'hébergement dans un hôtel ou dans un motel et les frais accessoires comme les frais de taxi, les péages routiers ou les péages de traversier. Vous ne pouvez pas inscrire les frais de déplacement qui ont été remboursés au client, ou qui ont été remboursés à une personne de sa maisonnée, ni ceux donnant droit à un tel remboursement ou à toute autre forme d'aide, sauf si le montant du remboursement ou de l'aide accordée a été inclus dans le revenu de votre client ou dans celui de la personne de sa maisonnée.
Vous pouvez utiliser la méthode simplifiée ou la méthode détaillée pour calculer le montant pour des frais de repas et pour les frais d'utilisation d'un véhicule. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 25500 - Déductions pour les habitants de régions éloignées (T2222)
Utilisez le mot-clé Billets pour saisir le coût des billets d'avion aller-retour les moins dispendieux, au moment du voyage, pour les vols en partance de l'aéroport le plus près du domicile du client, à destination de la "ville désignée" la plus rapprochée. Ce montant constitue une limite supplémentaire.
Les seules villes désignées sont : Vancouver, Edmonton, Calgary, Saskatoon, Winnipeg, North Bay, Toronto, Ottawa, Montréal, Québec, Moncton, Halifax et St. John's (Terre-Neuve).
Cette limite s'applique à toutes les déductions relatives à un avantage pour des voyages, quel que soit le moyen de transport choisi. Il n'est pas nécessaire que votre client ait voyagé en avion ni à destination de la ville désignée la plus rapprochée pour avoir droit à la déduction. Le montant de la limite sert à établir la déduction maximale permise relativement à l'avantage accordé par l'employeur de votre client pour des voyages.
Si la personne qui devait être soignée a dû être accompagnée pendant le voyage et que c'est votre client ou une personne de sa maisonnée qui l'a fait, vous pouvez inclure dans le montant de la limite supplémentaire le coût des billets d'avion aller-retour les moins chers, à destination de la ville désignée la plus rapprochée, pour la personne qui a accompagné celle qui devait être soignée. S'il ne s'agit pas de votre client ou d'une personne de sa maisonnée, n'incluez rien pour cette personne dans le montant de la limite supplémentaire.
Les villes désignées les plus proches sont: - Vancouver, BC
- Calgary, AB
- Edmonton, AB
- Saskatoon, SK
- Winnipeg, MB
- North Bay, ON
- Toronto, ON
- Ottawa, ON
- Montréal, QC
- Québec, QC
- Moncton, NB
- Halifax, NS
- St. John's, NL
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 25500 - Déductions pour les habitants de régions éloignées (T2222)
Utilisez Voyage-SB pour passer outre au montant accordé pour les voyages. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Saisissez le nom de la personne qui habitait dans la résidence au cours de la période [T2222 - Étape 3].
Saisissez le nom de la rue de résidence dans la région éloignée reconnue.
Saisissez le nom de la ville de résidence dans la région éloignée reconnue.
Saisissez la province de résidence. Cette information figurera sur le T2222 et le TP-350.1 (s'il s'agit du Québec).
Utilisez ce mot-clé pour saisir le code postal de la résidence en région éloignée (T2222).
Indiquez le nom de la personne qui demande la déduction pour voyage.
Inscrivez le montant ou partie du montant forfaitaire de 1 200$ qui a été alloué.
|
Residence.nr 
Rue.nr 
LogeNonImp