Revenus d'emploi (T4)

T4

DT Max inscrira ce montant à la ligne 10100 de la déclaration fédérale et à la ligne 101 de la déclaration du Québec.

Ne tenez pas compte des montants suivants, même s'ils sont inclus dans le total du feuillet T4:

• le montant des indemnités pour accidents du travail, qui devrait être consigné sur le feuillet T5007 (relevé 5 au Québec) et être saisi sous SecuriTravail (indemnités pour accidents du travail) ou sous CNESST-Fed (prestations de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail).

DT Max produira une annexe de revenu T4 pour chaque feuillet T4, ainsi qu'un sommaire du revenu d'emploi indiquant le total de toutes les saisies effectuées sous T4 .

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Prov-Emploi

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 43800 - Transfert d'impôt pour les résidents du Québec

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 43800 - Transfert d'impôt pour les résidents du Québec

Releve1

RPC-Cotisations

DT Max inscrira le montant déductible à la ligne 30800 de la déclaration fédérale. Le paiement en trop au RPC sera inscrit à la ligne 44800 de la déclaration fédérale.

DT Max répartira au prorata les montants dus aux personnes qui atteignent 18 ou 70 ans, ainsi qu'à celles qui commencent à toucher une pension d'invalidité ou de retraite au cours de l'année.

Quand une personne de moins de 70 ans a reçu du gouvernement fédéral ou du Québec une pension de retraite ou une pension d'invalidité, pour la totalité ou une partie de l'année, la politique de l'ARC et du ministère du Revenu du Québec est de répartir au prorata le revenu pour l'année et l'exemption de base aux fins du RPC et du RRQ. Ce montant constitue le revenu annualisé admissible à la pension. Si vous saisissez le revenu réel admissible pour l'année (le montant gagné avant que le contribuable prenne sa retraite ou qu'il commence à toucher les prestations du RPC ou du RRQ) avec les mots-clés GainsRRQ-SB ou GainsRPC-SB , il se peut que le revenu admissible calculé par DT Max diffère. Si c'est l'option que vous choisissez, il vous faudra annexer une note explicative concernant vos montants et les raisons pour lesquelles le prorata n'est pas exact. En outre, étant donné que les ordinateurs du gouvernement sont programmés pour appliquer la politique énoncée ci-haut, la déclaration ne pourra pas être transmise par voie électronique si vous tenez à soumettre vos calculs puisque vos montants seraient alors considérés comme inexacts.

Le nombre de mois qui a servi à répartir le revenu est inscrit sur le feuillet T4A(P) émis par l'ARC et vous devez le saisir à Mois-Pension . Il est important de correctement saisir cette donnée pour que les calculs de DT Max soient exacts.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 30800 - Cotisations au RRQ ou au RRC (cases 16 et 17 de tous les T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 30800 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour les revenus d'emploi

RPC2-Cotisations

DT Max inscrira le montant déductible à la ligne 22215 de la déclaration fédérale. Le paiement en trop au RPC sera inscrit à la ligne 44800 de la déclaration fédérale.

DT Max répartira au prorata les montants dus aux personnes qui atteignent l'âge de 18 ou 70 ans, ainsi qu'à celles qui commencent à toucher une pension d'invalidité ou de retraite au cours de l'année.

Quand une personne de moins de 70 ans a reçu du gouvernement fédéral ou du Québec une pension de retraite ou une pension d'invalidité, pour la totalité ou une partie de l'année, la politique de l'ARC et du ministère du Revenu du Québec est de répartir au prorata le revenu pour l'année et l'exemption de base aux fins du RPC et du RRQ. Ce montant constitue le revenu annualisé admissible à la pension. Si vous saisissez le revenu réel admissible pour l'année (le montant gagné avant que le contribuable prenne sa retraite ou qu'il commence à toucher les prestations du RPC ou du RRQ) avec les mots-clés GainsRRQ-SB ou GainsRPC-SB , il se peut que le revenu admissible calculé par DT Max diffère. Si c'est l'option que vous choisissez, il vous faudra annexer une note explicative concernant vos montants et les raisons pour lesquelles le prorata n'est pas exact. En outre, étant donné que les ordinateurs du gouvernement sont programmés pour appliquer la politique énoncée ci-haut, la déclaration ne pourra pas être transmise par voie électronique si vous tenez à soumettre vos calculs puisque vos montants seraient alors considérés comme inexacts.

Le nombre de mois qui a servi à répartir le revenu est inscrit sur le feuillet T4A(P) émis par l'ARC et vous devez le saisir à Mois-Pension . Il est important de correctement saisir cette donnée pour que les calculs de DT Max soient exacts.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 30800 - Cotisations au RRQ ou au RRC (cases 16 et 17 de tous les T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 30800 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour les revenus d'emploi

RRQ-Cotisations

DT Max inscrira le montant déductible à la ligne 30800 de la déclaration fédérale. Le montant de cotisations payées en trop au RRQ sera inscrit à la ligne 452 de la déclaration du Québec. Les cotisations de l'employé au RRQ seront inscrites à la ligne 98 de la déclaration du Québec.

L'ARC base la déduction des cotisations au RCP et au RRQ provenant des revenus d'emploi sur le montant de RPC et de RRQ qui a effectivement été déduit sur le T4 et le relevé 1. Ainsi, s'il y a eu déduction insuffisante de RPC ou RRQ, le montant effectivement déduit sur le T4 sera réclamé à la ligne 30800 de la déclaration fédérale. Ceci dit, s'il y a à la fois des revenus d'emploi et des revenus de travailleur indépendant, et le montant de RPC ou de RRQ n'a pas été suffisamment déduit sur le T4 ou le relevé 1, Revenu Canada utilisera le montant qui aurait dû être déduit sur le T4 ou le relevé 1 afin de déterminer le montant à payer sur les revenus de travailleur autonome et les revenus facultatifs (ligne 9 de l'annexe 8). Au fédéral, DT Max applique la méthode de l'ARC.

Revenu Québec effectue comme suit la déduction des cotisations au RPC et au RRQ: s'il n'y a que du revenu d'emploi, la déduction des cotisations sera le montant de RPC ou de RRQ qui aurait dû être déduit sur le T4 et sur le relevé 1. S'il y a à la fois du revenu d'emploi et du revenu de travailleur indépendant, et que le montant de RPC ou de RRQ n'a pas été suffisamment déduit sur le T4 ou le relevé 1, la cotisation à payer sur les revenus de travailleur indépendant sera basée sur le montant de RPC ou de RRQ effectivement déduit sur le T4 ou le relevé 1. Aux fins de l'impôt du Québec, DT Max applique la méthode de Revenu Québec.

DT Max répartit aussi automatiquement au prorata les montants dus aux personnes qui atteignent 18. Pour plus de renseignements, voir le mot-clé RPC-Cotisations .

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 30800 - Cotisations au RRQ ou au RRC (cases 16 et 17 de tous les T4)
Ligne 31000 - Cotisations au RPC ou au RRQ pour un travail indépendant (annexe 8)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 30800 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour les revenus d'emploi
Ligne 31000 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres gains

RRQ2-Cotisations

DT Max inscrira le montant déductible à la ligne 22215 de la déclaration fédérale. Le montant de cotisations payées en trop au RRQ sera inscrit à la ligne 452 de la déclaration du Québec. Les cotisations de l'employé au RRQ seront inscrites à la ligne 98.2 de la déclaration du Québec.

DT Max répartit aussi automatiquement au prorata les montants dus aux personnes qui atteignent l'âge de 18 ans. Pour plus de renseignements, voir le mot-clé RPC-Cotisations .

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 30800 - Cotisations au RRQ ou au RRC (cases 16 et 17 de tous les T4)
Ligne 31000 - Cotisations au RPC ou au RRQ pour un travail indépendant (annexe 8)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 30800 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour les revenus d'emploi
Ligne 31000 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres gains

AE-Cotisations

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31200 - Cotisations à l'assurance-emploi

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 31200 - Cotisations d'employé à l'assurance-emploi

RPA.t4

DT Max inscrira le montant à la ligne 20700 de la déclaration fédérale et à la ligne 205 de la déclaration du Québec.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 20700 - Déduction pour un régime de pension agréés

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 20700 - Déduction pour régimes de pension agréés (RPA

Fact-Equiv

DT Max inscrira le montant à la ligne 20600 de la déclaration fédérale.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 20600 - Facteur d'équivalence (case 52 de tous T4 et case 34 de tous T4A)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 20600 - Facteur d'équivalence

RQAP

DT Max inscrira le montant à la ligne 31205 de la déclaration fédérale.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31205 - Cotisations au Rég. provincial d'ass. parentale (RPAP) (case 55, T4

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 31205 - Cotisations au régime provincial d'assurance parentale (RPAP)

IF

DT Max inscrira ce montant à la ligne 43700 de la déclaration fédérale.

Si votre client n'était pas résident du Québec au 31 décembre, mais qu'il a travaillé une partie de l'année au Québec, ajoutez les montants qui figurent à la case E du relevé 1 au montant d'impôt fédéral retenu à la source à IF .

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 43700 - Impôt total retenu sur le revenu

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 43700 - Impôt total retenu

IP

DT Max inscrira le montant à la ligne 451 de la déclaration du Québec.

Gains-AE

Vous pouvez régler DT Max pour qu'il utilise implicitement le revenu saisi à T4, ou encore, 0 $ si vous ne saisissez pas le mot-clé Gains-AE. Vous avez le choix entre les valeurs suivantes:

T4	Gains-AE prend la même valeur que celle du T4.
ZÉRO	Gains-AE est établi à 0,00 $
PAS D'IMPLICITE	DT Max signale une erreur si vous tentez de
	mettre à jour un dossier pour lequel
	des données ont été saisies à AE-Cotisations
	mais non à Gains-AE.

Vous devez saisir Gains-AE pour passer outre à une donnée que vous avez réglée implicitement à Gains-AE ou lorsque vous avez réglé Gains-AE à aucune implicite.

Gains-RPC

Gains-RRQ

Syndicale.t4   

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 21200 - Cotisations annuelles syndicales, professionnelles et semblables

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 21200 - Cotisations annuelles syndicales, professionnelles et semblables

Prest-Dentaires

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Prest-Dentaires.

• 1 - Ne peut accéder à aucune assurance soins dentaires
• 2 - Bénéficiaire seulement
• 3 - Bénéficiaire, conjoint et enfants à charge
• 4 - Bénéficiaire et son conjoint
• 5 - Bénéficiaire et ses enfants à charge

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Dons-T4

Les dons qui ne sont pas inclus sur le T4 devraient être saisis à l'aide du même mot-clé, mais hors du groupe. Voir les mots-clés Dons et Optimiser pour de plus amples renseignements.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 34900 - Dons (annexe 9)

Gains-RQAP

Important
Vous devez toujours inscrire un montant à la case I, même si le salaire assujetti au RQAP est égal à « 0 ».

Exemption.t

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Exemption.t.

• Pas d'exemption
• Exemption au RPC/RRQ
• Exemption à l'AE
• Exemption au RPAP

Code-Emploi

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Code-Emploi.

• 11 - Travailleurs d'agences ou bureaux de placement
• 12 - Chauffeurs de taxi/autres véh. de trans. de passagers
• 13 - Coiffeurs pour hommes ou pour dames
• 14 - Retrait d'un régime (entente échelonnement du trait.)
• 15 - Programme des travailleurs agricoles saisonniers
• 16 - Employé en détachement - Accord de sécurité sociale
• 17 - Pêcheurs - Travailleurs indépendants

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

All-Ret-Adm.t4   

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé All-Ret-Adm.t4.

• Montant total d'allocations de retraite

Allocations de retraite reçues au moment de la retraite ou ultérieurement, en reconnaissance des années de service d'un employé ou comme indemnités versées suite à la perte d'un emploi. Ces montants, admissibles au transfert à un REER, sont transférés par DT Max à concurrence de la limite de cotisations de ce client à un REER. Ce montant figure à la case 66 du T4 ou la case 20 du T4A-RCA

• Partie - transfert direct/indirect à un REER/RPAC

Utilisez cette option pour saisir le montant de l'allocation de retraite directement ou indirectement transférée à un REER. DT Max consignera ce montant aux lignes 2 et 24640 de l'annexe 7 fédérale et l'inclura comme déduction à la ligne 20800 de la déclaration de revenus fédérale.

• Partie - transfert à un REER/RPAC (janvier février 2025 )

Utilisez cette option pour saisir le montant de l'allocation de retraite directement ou indirectement transférée à un REER durant les 60 premiers jours de l'année, seulement si ce transfert est compris dans les cotisations REER inutilisées telles qu'indiquées sur le plus récent avis de cotisation. Ce montant transféré doit également être inclus dans les cotisations non déduites. DT Max consignera le moins élevé de ce montant et du montant apparaissant dans le mot-clé Cotis-NonDed à la ligne 24640 de l'annexe 7 et l'inclura comme déduction à la ligne 20800 de la déclaration de revenus fédérale.

Note : Si le montant transféré à un REER durant les 60 premiers jours de l'année n'est pas déjà inclus dans les cotisations inutilisées, alors sélectionnez plutôt l'option " Partie - transfert direct/indirect à un REER/RPAC ".

• Partie - transfert direct/indirect à un RPA

Utilisez cette option pour saisir le montant d'allocation de retraite directement ou indirectement transférée à un RPA. DT Max consignera ce montant comme déduction à la ligne 20700 de la déclaration de revenus fédérale.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 13000 - Autres revenus

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 13000 - Autres revenus

All-Non-Adm.t4   

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 13000 - Autres revenus

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 13000 - Autres revenus

AssMedicale

Utilisez le mot-clé Notes.t4 pour saisir les cotisations que votre client a versées à un régime d'assurance-maladie pendant l'année, indiquées à la section "Notes" du feuillet T4.

AssMed-Employe

Ce montant représente les primes que l'employé a versé à son régime d'assurance santé et est déductible à titre de frais médicaux.

Aux fins de l'impôt du Québec, il ne faut pas confondre le montant figurant dans les NOTES du relevé 1 avec celui figurant à la case J. Ce dernier montant représente le montant des primes que votre employeur a versé pour votre régime d'assurance santé. Ce montant doit être entré à l'aide du mot-clé ASSMEDICALE dans le groupe T4.

Regime-Ass

Le montant de l'assurance-vie réellement imposable est indiqué dans la case A du relevé 22. De ce fait, la prime d'assurance imposable incluse dans le revenu d'emploi (telle qu'elle est indiquée dans la case P du relevé 1) peut être surestimée ou sous-estimée. Par conséquent, il peut être nécessaire de redresser le revenu d'emploi dans la déclaration de revenus du Québec. DT Max calculera la correction dans le revenu d'emploi, à la ligne 105 de la déclaration de revenus du Québec, de la façon suivante:

	Relevé 22,	case A,	prestations d'assurance (vie)
Moins:	Relevé 1,	case P,	prestations d'assurance

Il peut y avoir un montant indiqué dans la case B du relevé 22 pour primes d'assurance-maladie. DT Max inclura ce montant comme dépense médicale admissible aux fins de l'impôt du Québec. Voir les mots-clés Releve22, Medical et Optimiser pour plus de renseignements.

Au fédéral, le montant imposable de la couverture d'assurance est reporté à la case 28 du T4A comme autre revenu. Saisissez le montant à l'aide du mot-clé Autre-Revenu.t dans le groupe Feuillet et utilisez la commande [Alt-J] pour saisir zéro (0) pour le Québec ( Releve22 ).

Releve22

Le relevé 22 est produit pour certaines entreprises, comme les entreprises de construction, qui font partie d'un décret (ex. CCQ). Les employeurs de ces entreprises ne connaissent pas les montants distincts des prestations d'assurance-vie et d'assurance-maladie reçues au total par leurs employés. Une entreprise qui gère le régime produira un relevé 22 en y indiquant les montants précis.

Les entreprises qui ne font pas partie d'un tel décret n'indiqueront aucun montant à la case P du relevé 1. Un montant sera plutôt indiqué dans la case J du relevé 1 (part des prestations d'assurance-maladie du régime d'assurance des employés). Le montant est saisi avec le mot-clé AssMedicale .

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Releve22.

• Prestations d'assurance (relevé 22, case A)

Valeur du régime d'assurance indiquée à la case A du relevé 22, rajustée d'après les primes des régimes d'assurance-maladie indiquées sur le relevé. Ce montant constitue la correction à apporter aux revenus d'emploi et est inscrit à la ligne 105 de la déclaration du Québec.

• Primes d'assurance-maladie (relevé 22, case B)

Valeur de la protection dont un particulier bénéficie en vertu d'un régime privé d'assurance maladie indiquée à la case B du relevé 22. DT Max les ajoute aux frais médicaux pour établir les frais médicaux déductibles au Québec.

RL22-Modifie

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RL22-Modifie.

• Original
• Québec

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

RL22-NomEmetteur

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

RL22-DebutProtect

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

RL22-ProtectFin

Logement.t4

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Logement.t4.

• Logement, pension et repas
• Allocation pour la résidence d'un membre du clergé

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10400 - Autres revenus d'emploi
Ligne 23100 - Déduction pour la résidence d'un membre du clergé

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10400 - Autres revenus d'emploi

Voyage.t4

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

AutoEmpl.t4   

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

PretSansInteret

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

OptAchatAct   

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 24900 - Déductions pour option d'achat de titres

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 25100 - Pertes comme commanditaire d'autres années

OptAchatAct-Apres   

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 24900 - Déductions pour option d'achat de titres

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 25100 - Pertes comme commanditaire d'autres années

AutAvantage   

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Commissions.t4

DT Max inscrira ce montant à la ligne 10120 de la déclaration fédérale et à la ligne 100 de la déclaration du Québec.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10120 - Commissions incluses à la ligne 10100 (case 42 de tous les T4)

Salaires-Differes

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Pourboire-Q

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Pourboire-AttribQ

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Retraite-Progres

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Ded-CFI.t4

Si l'employé exerce les fonctions de spécialiste étranger, il pourrait demander une déduction (ligne 297, code 9). On obtient le montant de cette déduction en multipliant les revenus de toutes sources gagnés dans l'année durant la période où l'employé travaillait pour une société ou une société de personnes qui exploitait un CFI par le taux d'exemption qui figure au centre du relevé 1.

Si l'employé était au service d'une société ou d'une société de personnes qui exploitait un CFI et qu'il détenait une attestation délivrée par le ministère des Finances du Québec, il pourrait demander une déduction pour la rémunération reçue pour l'année courante de son employeur, moins les dépenses engagées dans l'exercice de ses fonctions pour gagner cette rémunération (ligne 207), multiplié par le taux d'exemption de 20%. Cette déduction ne peut pas excéder 26 667 $.

Vous devez joindre à la déclaration de revenus l'attestation que le ministère des Finances a délivrée à l'employeur et la lettre que celui-ci a remise à l'employé relativement à son emploi au sein du CFI.

AgricoleEtran.t4

• le Programme des travailleurs agricoles saisonniers du Mexique, mis en œuvre en vertu d'un protocole d'entente conclu entre le gouvernement du Mexique et le gouvernement du Canada ;
• le Programme des travailleurs agricoles saisonniers des Antilles, mis en oeuvre en vertu d'un protocole d'entente conclu entre les gouvernements de certains pays des Antilles membres du Commonwealth et le gouvernement du Canada ;
• le Projet pilote pour embaucher des travailleurs étrangers pour des postes requérant un diplôme d'études secondaires ou une formation en milieu de travail élaboré par le gouvernement du Canada.

Feuillet-Mod

Pour éviter toute répétition, ne consignez pas le feuillet original si le feuillet modifié est consigné.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Feuillet-Mod.

• Original
• Fédéral
• Québec
• Fédéral et Québec

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Transf-ImpotQu

Par défaut, DT Max transférera 45% de l'impôt fédéral au Québec. Le transfert d'impôt figurera sur la ligne 43800 de la déclaration fédérale et sur la ligne 454 de la déclaration du Québec.

Utilisez le mot-clé Transf-ImpotQu pour indiquer le montant d'impôt que vous souhaitez transférer. Vous pouvez transférer jusqu'à 45% de l'impôt figurant sur les feuillets de renseignements émis hors Québec.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 43800 - Transfert d'impôt pour les résidents du Québec

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 43800 - Transfert d'impôt pour les résidents du Québec

Notes.t4   

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Notes.t4.

• [31] Chantier particulier

Saisissez le montant de "chantier particulier" tel qu'il est indiqué à la case 31 dans la section « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

Si l'employé a reçu un avantage pour la pension et le logement sur un chantier particulier situé dans une zone visée par règlement, le montant correspondant indiqué à la case 31 correspond à la portion exonérée relative aux chantiers situés à moins de 30 kilomètres de l'agglomération la plus proche ayant une population d'au moins 40 000 personnes). Ce montant n'est pas inclus à la case 14.

• Mémo [33] Aide, voyages soins médicaux

Saisissez le montant "aide accordée pour les voyages pour soins médicaux" tel qu'il est indiqué à la case 33 dans la section « Autres renseignements », au bas du feuillet T4. Cette saisie est un mémo seulement et n'est pas reportée dans la déclaration de revenus (usage de l'Agence du revenu du Canada seulement).

L'avantage imposable pour frais de déplacement à des fins médicales dans une région désignée et admissible à la déduction pour les habitants des régions éloignées. Pour obtenir la déduction admissible, le montant figurant aux notes doit être entré à l'aide du mot-clé Dep-Voyage dans le groupe Voyages.

• [39] Déd. options d'achat de titres 110(1)d)

Saisissez le montant "déduction pour options d'achat de titres 110(1)d)" tel qu'il est indiqué à la case 39 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4 et 50% de ce montant est indiqué à la case L-9 du relevé 1. Ce montant sera consigné à ligne 24900 de la déclaration fédérale et 50% de ce montant sera consigné à la ligne 297 de la déclaration du Québec.

La déduction fédérale est égale à 50% du montant de l'avantage imposable, et la déduction du Québec est égale à 25% du montant de l'avantage imposable.

• [39] Déd. options d'achat de titres (soc. inn.)

Saisissez le montant "déduction pour options d'achat de titres 110(1)d)" tel qu'il est indiqué à la case 39 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

Ce montant représente la déduction pour options d'achat de titres (société innovante). Ce montant sera consigné à la ligne 24900 de la déclaration fédérale et à la ligne 297 de la déclaration du Québec. La déduction fédérale est égale à 50% du montant de l'avantage imposable, et la déduction du Québec est égale à 50% du montant de l'avantage imposable.

• [41] Déd. options d'achat de titres 110(1)d.1)

Saisissez le montant "déduction pour options d'achat de titres 110(1)d.1)" tel qu'il est indiqué à la case 41 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4 et 50% de ce montant est indiqué à la case L-10 du relevé 1. Ce montant sera consigné à ligne 24900 de la déclaration fédérale et 50% de ce montant sera consigné à la ligne 297 de la déclaration du Québec.

La déduction fédérale est égale à 50% du montant de l'avantage imposable, et la déduction du Québec est égale à 25% du montant de l'avantage imposable.

• [41] Déd. options d'achat de titres (soc. inn.)

Saisissez le montant "déduction pour options d'achat de titres 110(1)d.1)" tel qu'il est indiqué à la case 41 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

Ce montant représente la déduction pour options d'achat de titres (société innovante). Ce montant sera consigné à ligne 24900 de la déclaration fédérale et à la ligne 297 de la déclaration du Québec. La déduction fédérale est égale à 50% du montant de l'avantage imposable, et la déduction du Québec est égale à 50% du montant de l'avantage imposable.

• [43] Personnel des Forces canadiennes

Saisissez le montant "déduction pour le personnel des Forces canadiennes" tel qu'il est indiqué à la case 43 et indiquez à la case A-7 du relevé 1.

Une déduction peut être réclamée sur la ligne 24400 de la déclaration fédérale et 297 de la déclaration du Québec.

• [43] Personnel des forces policières

Saisissez le montant "déduction pour personnel des forces policières" tel qu'il est indiqué à la case 43 et indiquez à la case A-7 du relevé 1.

Une déduction peut être réclamée sur la ligne 24400 de la déclaration fédérale et 297 de la déclaration du Québec.

• Mémo [69] Indien (rev. exonéré) -Alloc. retraite non admis.

Saisissez le montant "Indien inscrit ayant un revenu exonéré - Allocations de retraite non admissibles" tel qu'il est indiqué à la case 69 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• Cotisations à un RPA (services passés)

Saisissez le montant cotisé par l'employé au RPA à l'égard de contributions postérieures à 1989 pour services passés, incluses à la case 032 du T4A. N'utilisez pas cette option pour saisir le montant de contributions antérieures à 1990 indiqué dans les notes du T4A.

• [71] Indien, revenu exonéré - emploi

Saisissez le montant du revenu d'emploi exonéré d'impôt versé à un "employé Indien inscrit" tel qu'il est indiqué à la case 71 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4. Depuis 1996, ce montant figure à la case R du relevé 1.

Dans le cas d'un Indien résidant au Québec et ayant un revenu d'emploi exonéré d'impôt gagné à l'extérieur du Québec, DT Max inclura ce montant à la ligne 54377 de l'annexe 10 fédérale, ainsi qu'à la ligne 30 de l'annexe R pour les fins du calcul de la cotisation au Régime québécois d'assurance parentale (RQAP) à payer sur le revenu d'emploi.

Pour indiquer que le contribuable a le statut d'indien admissible, vous devez également utiliser le mot-clé Indien.

• [74] Partie - services passés avant 1990 (cotisait)

Saisissez le montant "services passés pour 1989 et les années précédentes pendant que l'employé cotisait" tel qu'il est indiqué à la case 74 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• [75] Partie - services passés avant 1990 (ne cotisait pas)

Saisissez le montant "services passés pour 1989 et les années précédentes pendant que l'employé ne cotisait pas" tel qu'il est indiqué à la case 75 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• [77] Indem. accidents du trav. remb. à l'employeur

Saisissez le montant "indemnités pour accidents du travail remboursées à l'employeur" tel qu'il est indiqué à la case 77 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

Ce montant resprésente le montant des indemnités pour accidents du travail qui a été remboursé à l'employeur et qui avait déjà été inclus dans le salaire de l'employé. L'employé pourra déduire ce montant comme autre dépense d'emploi à la ligne 22900 de la déclaration de revenus fédérale seulement.

• [77] Indem. accidents du trav.

Saisissez le montant "indemnités pour accidents du travail remboursées à l'employeur" tel qu'il est indiqué à la case 77 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4 et indiquez à la case A-3 ou O-4 du relevé 1.

Ce montant resprésente le montant des indemnités pour accidents du travail qui a été remboursé à l'employeur et qui avait déjà été inclus dans le salaire de l'employé. L'employé pourra déduire ce montant comme autre dépense d'emploi à la ligne 22900 de la déclaration de revenus fédérale 297 de la déclaration du Québec.

• Mémo [78] Pêcheurs - Revenu bruts

Saisissez le montant "Pêcheurs - Revenu bruts" tel qu'il est indiqué à la case 78 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• Mémo [79] Pêcheurs - Montant net d'un associé de la soc.

Saisissez le montant "Pêcheurs - Montant net d'un associé de la société de personnes" tel qu'il est indiqué à la case 79 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• Mémo [80] Pêcheurs - Montant du pêcheur à part

Saisissez le montant "Pêcheurs - Montant du pêcheur à part" tel qu'il est indiqué à la case 80 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• Mémo [81]/[29] Travail. d'agences ou bureaux de placement

Saisissez le montant "Travail. d'agences ou bureaux de placement" tel qu'il est indiqué à la case 81 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• Mémo [82] Chauffeurs de taxi ou d'un autre véh. de transp.

Saisissez le montant "Revenus bruts des chauffeurs de taxi ou d'autre véhicule de transport de passagers" tel qu'il est indiqué à la case 82 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• Mémo [83] Revenus bruts des coiffeurs pour hommes ou dames

Saisissez le montant "Revenus bruts des coiffeurs pour hommes et pour dames" tel qu'il est indiqué à la case 83 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4.

• [87] Exempt. aux pompiers volontaires

Saisissez le montant (maximum 1 000$) "Exemption accordée aux pompiers volontaires" tel qu'il est indiqué à la case 87 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4 et indiqué OU inscrit à la case L-2 du relevé 1 (maximum 1 380$). Ce montant n'est pas inclus à la case 14.

• [87] Exempt. vol. en rech. et sauvetage

Saisissez le montant (maximum 1 000$) "Exemption accordée aux volontaires en recherche et sauvetage" tel qu'il est indiqué à la case 87 « Autres renseignements », au bas du feuillet T4 et indiqué OU inscrit à la case L-2 du relevé 1 (maximum 1 380$). Ce montant n'est pas inclus à la case 14.

• Mémo [88] Indien ayant un rev. exonéré- travail indépendant
• [91] Déd. options d'achat de titres 110(1)d)
• [91] Déd. options d'achat de titres (soc. inn.)
• [92] Déd. options d'achat de titres 110(1)d.1)
• [92] Déd. options d'achat de titres (soc. inn.)
• [94] Indien, cotisation à un RPA
• [95] Indien, cotisations syndicales
• Note - Exemption au bénévole des services d'urgence
• Note - Pauvreté - revenu remis à une congrégation

Indique que le client a fait voeu de pauvreté et qu'il a versé son revenu à sa congrégation (voeu de pauvreté perpétuelle). Ce montant sera déduit à la ligne 25600 de la déclaration de revenus fédérale.

• RL-1 [A-6] - Déd. pour un revenu d'emploi gagné sur navire

Indiquez le montant de déduction accordée aux marins québécois affectés au transport international de marchandises. Cette déduction est égale à 100% du revenu d'emploi gagné sur un navire. Joignez à votre déclaration le visa d'admissibilité émis par le Ministère des transports.

• RL-1 [A-9] - Déduction aux spécialistes étrangers (CDTI)
• RL-1 [A-10] - Déduction pour un chercheur étranger
• RL-1 [A-11] - Déd. chercheur étranger en stage postdoctoral
• RL-1 [A-12] - Déduction pour un expert étranger
• RL-1 [A-13] - Déduction pour un professeur étranger
• Déd. aux lignes 105, 205 et 207 pour le revenu de la case A
• RL-1 [O code RB] - Bourse d'études, de perfectionnement,...

Le montant de sommes reçues peut figurer au centre du relevé 1, après la mention « Bourses d'études ou de perfectionnement, ou récompenses couronnant une oeuvre remarquable, non incluses à la case O ».

Vous n'avez pas à inclure dans le calcul du revenu les bourses d'études ou de perfectionnement ainsi que les récompenses couronnant une oeuvre remarquable reçues dans l'année par le contribuable, lorsque celui-ci poursuit des études universitaires de 1er cycle ou des études universitaires conduisant à l'obtention d'un diplôme de maîtrise ou de doctorat, à l'exception de telles bourses et récompenses reçues en vertu de la Loi sur l'aide financière aux études, de la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants ou d'une loi provinciale régissant l'octroi d'une aide financière aux étudiants de niveau postsecondaire.

• RL-1 [201] - Allocation pour frais de garde
• RL-1 [211] - Avantage relatif à un ancien emploi (Q102)

Le revenu de travail admissible à la déduction pour travailleurs de la ligne 201 exclut les revenus suivants :

1. les revenus d'emploi composés uniquement d'avantages imposables dont vous avez bénéficié en raison d'un emploi antérieur ;
2. les revenus d'emploi reçus comme membre élu d'un conseil municipal, membre du conseil ou du comité exécutif d'une communauté métropolitaine, d'une municipalité régionale de comté, membre d'une commission ou d'une société municipale de service public, ou membre d'une commission scolaire ;
3. les revenus d'emploi reçus comme membre de l'Assemblée nationale, de la Chambre des communes du Canada, du Sénat ou de la législature d'une autre province.

Indiquez le revenu non admissible à la déduction pour travailleur à l'aide de cette option.

• RL-1 [D-1] - Convention de retraite (ligne Q207)
• RL-1 [G-1] - Avantage imposable en nature (Q102)

Indiquez le montant figurant à la case G-1 du relevé 1. Ce montant représente la valeur d'un avantage imposable consenti en nature. Cet avantage représente un salaire admissible au RRQ pour l'employé et il peut verser une cotisation facultative au RRQ.

• RL-1 [L-4] - Avantage d'une dette pour acquérir des plac.
• Note - Revenu non admis. à la déduction pour emploi du Qué.

Utilisez cette option pour saisir le revenu de travail qui est exclus aux fins de la déduction pour travailleur à la ligne 201 de la déclaration du Québec. Les revenus suivants sont exclus :

• les revenus d'emploi reçus comme membre élu d'un conseil municipal, comme membre du conseil ou du comité exécutif d'une communauté métropolitaine ou d'une municipalité régionale de comté, comme membre d'une commission ou d'une société municipale de service public ou comme membre d'une commission scolaire;
• les revenus d'emploi reçus comme membre de l'Assemblée nationale, de la Chambre des communes du Canada, du Sénat ou de la législature d'une autre province.

Si le particulier a 61 ans ou plus au 31 décembre 2025, ce revenu de travail est par contre admissible aux fins du crédit d'impôt pour prolongation de carrière à la ligne 391 de la déclaration du Québec et sera ajouté à la ligne 1 de la grille de calcul 391 du Québec.

• Note - Revenu avec un lien de dépendance (Q391)

Utilisez cette option pour saisir le revenu d'emploi provenant d'un employeur avec lequel vous avez un lien de dépendance ou d'un employeur qui est une société de personnes et dont l'un des membres a un lien de dépendance avec vous. Ce revenu de travail n'est pas admissible aux fins du crédit d'impôt pour prolongation de carrière à la ligne 391 de la déclaration du Québec et sera déduit à la ligne 1 de la grille de calcul 391 du Québec.

• Note - Montant gagné avant son anniversaire (Q391)
• Note - Montant qui se rapporte à une année passée (Q391)
• Note - Cotisations à un régime d'assurance-salaire (F10130)

Saisissez le montant des cotisations à un régime d'assurance-emploi selon les informations inscrites sur le T4 et/ou RL1. Si un revenu d'un régime d'assurance-salaire est inclus à la case 14 du T4 et/ou case A du RL1, le montant des cotisations au régime d'assurance-emploi payé par le contribuable doivent être manuellement déduit du revenu.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):

Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)
Ligne 20810 - Cotisations de l'employeur au RPAC
Ligne 22100 - Frais financiers et frais d'intérêts
Ligne 24400 - Déd. pour les Forces canadiennes et forces policières (case 43, T4)
Ligne 24900 - Déductions pour option d'achat de titres

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi
Ligne 22100 - Frais financiers, frais d'intérêt et autres frais
Ligne 25100 - Pertes comme commanditaire d'autres années

Taux-Exemption

• Q297 Code 03 Déduction pour chercheur étranger
• Q297 Code 04 Déduction pour expert étranger
• Q297 Code 05 Déduction pour chercheur étranger en stage postdoctoral
• Q297 Code 06 Déduction pour spécialiste étranger
• Q297 Code 19 Déduction pour professeur étranger

A = Relevé 1 Cases A-9, A-10, A-11, A12 ou A-13 (la partie du revenu admissible pour l'année attestée par l'employeur de manière prescrite); B = La somme des déductions demandées aux lignes 105, 205 et 207 pour le revenu du relevé 1 case A (utilisez le mot-clé Notes.t4 pour consigner ce montant); C = Relevé 1 Case A-14 (% du revenu d'emploi exempté).

Choix-RPC

Genre-Emploi

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Genre-Emploi.

• A Emploi avec plus d'un employeur à la fois

A Emploi au Canada avec plus d'un employeur à la fois, de sorte que l'exemption annuelle de base qui a servi à retenir les cotisations au RPC ou au Régime de rentes du Québec (RRQ) était supérieure à 3 500 $ pour l'année.

• B Emploi avec pourboires, gratif... sans cotis.au RPC/RRQ.

B Emploi ouvrant droit à pension pour lequel vous avez reçu des pourboires, des gratifications ou d'autres gains pour lesquels votre employeur n'était pas tenu de retenir des cotisations au RPC ou au RRQ.

• C Emploi à l'ext. du Can. par employeur canadien, sans RPC

C Emploi à l'extérieur du Canada par un employeur canadien (y compris le gouvernement fédéral) qui n'a pas accepté de reconnaître votre emploi comme ouvrant droit à pension en vertu du RPC.

• D Emploi avec un organisme international... sans RPC

D Emploi au Canada avec un organisme international ou avec le gouvernement d'un autre pays, et l'employeur n'a pas accepté de reconnaître votre emploi au Canada comme ouvrant droit à pension en vertu du RPC.

• E Emploi avec un employeur pas résident du Canada, sans RPC

E Emploi au Canada avec un employeur qui n'est pas résident du Canada, qui n'a pas d'établissement au Canada et qui n'a pas entrepris de faire reconnaître votre emploi au Canada comme ouvrant droit à pension en vertu du RPC.

• F Emploi agric./pêche... moins de 25 jrs/moins de 250 $

F Emploi au Canada dans les domaines de l'agriculture (y compris une entreprise agricole), de l'horticulture, de la pêche, de la chasse, du piégeage, de la sylviculture ou de l'exploitation forestière, pendant moins de 25 jours dans l'année ou pour lequel vous avez gagné moins de 250 $ en espèces.

• G Emploi occasionnelle, sans rapport avec votre employeur

G Emploi de nature occasionnelle occupé au Canada, qui était sans rapport avec le commerce ou l'entreprise de votre employeur.

• H Emploi moins de 35 hres, (référendum ou une élection)

H Emploi occupé au Canada à titre d'employé du gouvernement fédéral, d'un gouvernement provincial, d'une administration municipale ou d'un conseil scolaire pendant moins de 35 heures dans l'année, concernant un référendum quelconque ou une élection relative à une charge publique, si vous n'occupiez pas un emploi régulier auprès de l'employeur.

• I Emploi moins de sept jrs dans l'année dans un cirque...

I Emploi occupé au Canada pendant moins de sept jours dans l'année dans un cirque, une foire, un défilé, un carnaval, une exposition, etc., si vous n'avez pas agi en tant que professionnel du spectacle et que vous n'occupiez pas un emploi régulier auprès de l'employeur.

• J Emploi à l'ext. du Can. pour lequel vous ne cotiser pas

J Emploi à l'extérieur du Canada pour lequel les lois du pays en question ne vous obligeaient pas à cotiser à un régime semblable au RPC.

• K Emploi transport intern. (intér./extér. du Can.) sans RPC

K Emploi dans le transport international, à la fois à l'intérieur et à l'extérieur du Canada, pour lequel les lois d'un pays autre que le Canada ne vous obligeaient pas à cotiser à un régime semblable au RPC.

• L Emploi pour combattre un désastre/opération de sauvetage

L Emploi au Canada pour combattre un désastre ou participer à une opération de sauvetage, si vous n'occupiez pas un emploi régulier auprès de l'employeur.

• M Emploi, Indien inscrit en vertu de la Loi sur les Indiens

M Emploi au Canada, si vous êtes un Indien inscrit ou ayant le droit de l'être en vertu de la Loi sur les Indiens et que vous receviez un traitement ou un salaire exonéré d'impôt d'un employeur qui n'a pas entrepris de faire reconnaître votre emploi comme ouvrant droit à pension en vertu du RPC.

• O Emploi plus d'un contrat de travail avec même employeur

O Emploi au Canada pour lequel vous aviez plus d'un contrat de travail avec un même employeur, de sorte que l'exemption annuelle de base qui a servi à retenir les cotisations au RPC ou au RRQ était supérieure à 3 500 $ pour l'année.

• P Emploi plus d'un employeur, employeur(s) pas reçu CPT30

P Emploi au Canada avec plus d'un employeur pendant l'année, là ou un ou plusieurs employeur(s) n'a pas retenu de cotisations au RPC car cet employeur(s) n'a pas reçu une copie de votre formulaire CPT30, dûment rempli révoquant votre choix de cesser de verser des cotisations au RPC (formulaire CPT30, Choix de cesser de verser des cotisations au Régime de pensions du Canada, ou révocation d'un choix antérieur).

Adresse-Employeur

Choix-RRQ.t4

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

RR-50-Choix

Un choix produit avec le formulaire RR-50 s'applique à tous les revenus ouvrant droit à pension, y compris les revenus d'un travail indépendant, à partir du premier jour du mois qui suit la date où le particulier a remis le formulaire RR-50 à son employeur.

Toutefois, si le particulier est âgé d'au moins 65 ans, mais de moins de 73 ans et qu'il choisi de cesser de verser des cotisations au RRQ pour les revenus d'un travail indépendant à une date antérieure à la date sur le formulaire RR-50, utilisez alors Choix-Cesser-RRQ .

Saisisez la date d'entrée en vigueur selon la date de la partie 4 "Choix et attestation" du formulaire RR-50 - Choix de cesser de verser des cotisations au régime des rentes du Québec, ou révocation d'un choix antérieur. Le choix entre en vigueur le premier jour du mois qui suit la date que vous avez saisi.

Saisisez la date d'entrée en vigueur selon la date de la partie 5 "Récovation et attestation" du formulaire RR-50 - Choix de cesser de verser des cotisations au régime des rentes du Québec, ou révocation d'un choix antérieur. Le choix entre en vigueur et les cotisations au RRQ reprendront le premier jour du mois qui suit la date que vous avez saisie.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RR-50-Choix.

• Choix de cesser de verser des cotisations au RRQ
• Révoque un choix et recommencer à verser des cotis. au RRQ

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 10100 - Revenus d'emploi (case 14 de tous les feuillets T4)

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 10100 - Revenus d'emploi

Volontaire

• il était pompier volontaire ou un volontaire en recherche et sauvetage durant l'année;
• il a effectué au moins 200 heures de services admissibles de pompier volontaire ou de services admissibles de volontaire en recherche et sauvetage au cours de l'année.

Si les conditions sont remplies au Québec, vous pouvez demander à la ligne 390 un crédit d'impôt non remboursable de 480 $, soit l'équivalent de 16 % d'un montant de 3 000 $.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Volontaire.

• Pompier volontaire
• Volontaire en recherche et sauvetage
• Pas admissible au crédit pour volontaire

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31220 - Montant pour les pompiers volontaires
Ligne 31220 - Montant pour les volontaires en recherche et sauvetage

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 32400 - Frais de scolarité transférés d'un enfant ou d'un petit-enfant

Prov-Volontaire.sk

Vous pouvez demander 3 000 $ pour le MPV (ligne 58315) ou le MVRS (ligne 58316), mais pas les deux, si le contribuable remplit toutes les conditions suivantes :

• il était pompier volontaire ou un volontaire en recherche et sauvetage durant l'année;
• il a effectué au moins 200 heures de services admissibles de pompier volontaire ou de volontaire en recherche et sauvetage au cours de l'année.

Vous pouvez combiner les heures que le contribuable a effectué à titre de volontaire en recherche et sauvetage et de pompier volontaire pour demander le MPV ou le MVRS.

Cependant, si le contribuable a été également à l'emploi du même organisme, autrement que comme volontaire, pour des fonctions identiques ou similaires, vous ne pouvez pas inclure les heures liées à cet organisme pour déterminer si vous atteignez le seuil de 200 heures.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Prov-Volontaire.sk.

• Premiers intervenants médicaux d'urgence
• Pas admissible au crédit pour volontaire

Volontaire-Heures

Cependant, si le contribuable a été également à l'emploi du même organisme, autrement qu'à titre volontaire, pour des fonctions identiques ou similaires, vous ne pouvez inclure aucune des heures liées à cet organisme pour déterminer s'il a respecté le minimum de 200 heures.

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31220 - Montant pour les pompiers volontaires
Ligne 31220 - Montant pour les volontaires en recherche et sauvetage

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 32400 - Frais de scolarité transférés d'un enfant ou d'un petit-enfant

CPT20

Le choix doit être fait au plus tard le 15 juin 2027 et les cotisations exigées doivent être versées au plus tard le 30 avril 2027.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CPT20.

• Autre revenu d'emploi
• Rev. exonéré d'impôt d'un travail indép. - Indien (genre N)

Genre-Emploi.c

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Genre-Emploi.c.

• A Emploi avec plus d'un employeur à la fois

A Emploi au Canada avec plus d'un employeur à la fois, de sorte que l'exemption annuelle de base qui a servi à retenir les cotisations au RPC ou au Régime de rentes du Québec (RRQ) était supérieure à 3 500 $ pour l'année.

• B Emploi avec pourboires, gratif... sans cotis.au RPC/RRQ.

B Emploi ouvrant droit à pension pour lequel vous avez reçu des pourboires, des gratifications ou d'autres gains pour lesquels votre employeur n'était pas tenu de retenir des cotisations au RPC ou au RRQ.

• C Emploi à l'ext. du Can. par employeur canadien, sans RPC

C Emploi à l'extérieur du Canada par un employeur canadien (y compris le gouvernement fédéral) qui n'a pas accepté de reconnaître votre emploi comme ouvrant droit à pension en vertu du RPC.

• D Emploi avec un organisme international... sans RPC

D Emploi au Canada avec un organisme international ou avec le gouvernement d'un autre pays, et l'employeur n'a pas accepté de reconnaître votre emploi au Canada comme ouvrant droit à pension en vertu du RPC.

• E Emploi avec un employeur pas résident du Canada, sans RPC

E Emploi au Canada avec un employeur qui n'est pas résident du Canada, qui n'a pas d'établissement au Canada et qui n'a pas entrepris de faire reconnaître votre emploi au Canada comme ouvrant droit à pension en vertu du RPC.

• F Emploi agric./pêche... moins de 25 jrs/moins de 250 $

F Emploi au Canada dans les domaines de l'agriculture (y compris une entreprise agricole), de l'horticulture, de la pêche, de la chasse, du piégeage, de la sylviculture ou de l'exploitation forestière, pendant moins de 25 jours dans l'année ou pour lequel vous avez gagné moins de 250 $ en espèces.

• G Emploi occasionnelle, sans rapport avec votre employeur

G Emploi de nature occasionnelle occupé au Canada, qui était sans rapport avec le commerce ou l'entreprise de votre employeur.

• H Emploi moins de 35 hres, (référendum ou une élection)

H Emploi occupé au Canada à titre d'employé du gouvernement fédéral, d'un gouvernement provincial, d'une administration municipale ou d'un conseil scolaire pendant moins de 35 heures dans l'année, concernant un référendum quelconque ou une élection relative à une charge publique, si vous n'occupiez pas un emploi régulier auprès de l'employeur.

• I Emploi moins de sept jrs dans l'année dans un cirque...

I Emploi occupé au Canada pendant moins de sept jours dans l'année dans un cirque, une foire, un défilé, un carnaval, une exposition, etc., si vous n'avez pas agi en tant que professionnel du spectacle et que vous n'occupiez pas un emploi régulier auprès de l'employeur.

• J Emploi à l'ext. du Can. pour lequel vous ne cotiser pas

J Emploi à l'extérieur du Canada pour lequel les lois du pays en question ne vous obligeaient pas à cotiser à un régime semblable au RPC.

• K Emploi transport intern. (intér./extér. du Can.) sans RPC

K Emploi dans le transport international, à la fois à l'intérieur et à l'extérieur du Canada, pour lequel les lois d'un pays autre que le Canada ne vous obligeaient pas à cotiser à un régime semblable au RPC.

• L Emploi pour combattre un désastre/opération de sauvetage

L Emploi au Canada pour combattre un désastre ou participer à une opération de sauvetage, si vous n'occupiez pas un emploi régulier auprès de l'employeur.

• M Emploi, Indien inscrit en vertu de la Loi sur les Indiens

M Emploi au Canada, si vous êtes un Indien inscrit ou ayant le droit de l'être en vertu de la Loi sur les Indiens et que vous receviez un traitement ou un salaire exonéré d'impôt d'un employeur qui n'a pas entrepris de faire reconnaître votre emploi comme ouvrant droit à pension en vertu du RPC.

• O Emploi plus d'un contrat de travail avec même employeur

O Emploi au Canada pour lequel vous aviez plus d'un contrat de travail avec un même employeur, de sorte que l'exemption annuelle de base qui a servi à retenir les cotisations au RPC ou au RRQ était supérieure à 3 500 $ pour l'année.

• P Emploi plus d'un employeur, employeur(s) pas reçu CPT30

P Emploi au Canada avec plus d'un employeur pendant l'année, là ou un ou plusieurs employeur(s) n'a pas retenu de cotisations au RPC car cet employeur(s) n'a pas reçu une copie de votre formulaire CPT30, dûment rempli révoquant votre choix de cesser de verser des cotisations au RPC (formulaire CPT30, Choix de cesser de verser des cotisations au Régime de pensions du Canada, ou révocation d'un choix antérieur).

Revenu-Emploi

Autres-Revenu.c

Rev-Exonere-Entrep

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):

Employeur-Adresse

Reserve-Adresse

RPC-Cotisations.c

RRQ-Cotisations.c

Rep-OptAchat   

DispOptAchat   

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé DispOptAchat.

• Avant le 25 juin 2024
• Après le 25 juin 2024
• Partie: bien utilisé dans l'entreprise (TP-776.42 L.96)
• Partie: bien util. pour gagner rev. biens (TP-776.42 L.100)

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 24900 - Déductions pour option d'achat de titres

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 25100 - Pertes comme commanditaire d'autres années

Jurid-T4

  Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 22900 - Autres dépenses d'emploi

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 22900 - Autres dépenses d'emploi