  Substitutions |
Lorsque vous utilisez un logiciel de fiscalité ou tout autre type de programme informatique, il se peut que vous souhaitiez ou deviez modifier le travail réalisé par ce logiciel.
En matière de préparation de déclarations d'impôt, c'est souvent le cas puisque le professionnel de la fiscalité traite fréquemment des données qu'il n'a pas personnellement saisies dans la base de données du client.
Toutefois, vous devez faire preuve de prudence lorsque vous utilisez des substitutions car celles-ci comportent des dangers inhérents.
Cela dit, il arrive à l'occasion que des substitutions s'avèrent nécessaires. Nos substitutions de champs permettent de substituer des données à celles que génère DT Max et ce pour n'importe quel champ/ligne des déclarations de revenus fédérale ou du Québec, ou n'importe quel champ des déclarations transmises par voie électronique (TED) et des DFC (données financières choisies) qui les accompagnent.
Ces substitutions ne correspondent pas à toutes les lignes ni à tous les champs de la déclaration. Elles ne permettent pas non plus à DT Max de travailler à l'inverse et de modifier les annexes à l'appui. Elles constituent cependant pour l'utilisateur averti un outil pratique lui permettant de produire des déclarations adaptées à ses besoins et à exigences.
Les substitutions de champs ne visent qu'une déclaration à la fois. Ainsi, en substituant des champs sur la déclaration fédérale, vous ne modifiez pas ceux de la déclaration du Québec ou vice-versa. La substitution de champs sur la déclaration aura une incidence sur les champs de la TED, mais pas l'inverse. Les substitutions ont un impact sur tous les calculs qui sont effectués par la suite, mais elles n'affectent pas les calculs antérieurs. Vous devez donc effectuer les vérifications qui s'imposent.
Si vous devez rectifier le revenu net du contribuable, le mot-clé Revenu-Net vous permet de saisir le montant de substitution pour la ligne 23600 de la déclaration fédérale.
Notez que si Revenu-Net est saisi comme substitution, il est possible que vous ne puissiez soumettre la déclaration que vous obtiendrez. Notez également que le revenu net peut avoir une incidence sur les calculs d'impôt des autres membres de la famille du contribuable.
Aux fins des crédits d'impôt liés au revenu familial, utilisez le mot-clé Rev-Net-Que pour inscrire le montant estimé de la ligne 275 (Montant utilisé pour déterminer le revenu net familial) pour le conjoint ou la personne à la charge du particulier.
Si vous ne traitez pas la déclaration du conjoint, vous pouvez saisir ce montant avec le mot-clé Rev-Net-Que. dans le groupe Autre-Lien .
 Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 23600 - Voici votre revenu net
Ligne 32600 - Montants transférés de votre époux ou conjoint de fait (annexe 2)
 Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 25100 - Pertes comme commanditaire d'autres années
Aux fins des crédits d'impôt liés au revenu familial, utilisez le mot-clé Rev-Net-Que pour estimer le montant de la ligne 275 de la déclaration de revenus du Québec de votre client.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 23600 - Voici votre revenu net
Ligne 32600 - Montants transférés de votre époux ou conjoint de fait (annexe 2)
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 25100 - Pertes comme commanditaire d'autres années
Ce montant est pertinent au « revenu imposable rajusté » lors du calcul de l'annexe 2 aux fins du transfert du montant en raison de l'âge.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 23600 - Voici votre revenu net
Ligne 32600 - Montants transférés de votre époux ou conjoint de fait (annexe 2)
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 25100 - Pertes comme commanditaire d'autres années
Donnez la raison pour laquelle une modification est demandée.
Utilisez le mot-clé RRQ-Facul-SB pour passer outre à la valeur implicite et assurez-vous que, pour ce client, les gains admissibles facultatifs tels que les pourboires, les traitements et les prestations d'assurance-salaire sont pris en considération ou non, selon le cas. Si le client choisit d'utiliser de tels gains aux fins de cotisation au Régime de Rentes du Québec, choisissez "Oui" et DT Max traitera ces montants facultatifs comme étant admissibles, et les incluera dans le calcul des cotisations au RRQ.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 30800 - Cotisations au RRQ ou au RRC (cases 16 et 17 de tous les T4)
Ligne 31000 - Cotisations au RPC ou au RRQ pour un travail indépendant (annexe 8)
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 30800 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour les revenus d'emploi
Ligne 31000 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres gains
Si vous devez passer outre au calcul effectué par DT Max à l'égard des gains totaux admissibles aux fins du Régime de pension du Canada, utilisez le mot-clé GainsRPC-SB. Notez cependant que la nécessité de passer outre à ce montant peut résulter d'une erreur au niveau des autres montants saisis.
DT Max répartira au prorata les montants dus aux personnes qui atteignent 18 ou 71 ans, ainsi qu'à celles qui commencent à toucher une pension d'invalidité ou de retraite au cours de l'année.
Le nombre de mois utilisé aux fins de répartition, au moment de commencer à recevoir des prestations du RPC ou du RRQ, est inscrit sur le feuillet T4A(P). Saisissez ce renseignement au dossier de votre client avec Mois-Pension .
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé GainsRPC-SB.
Gains nets assurables - travailleur autonome
Revenu d'emploi qui ne figure pas sur un T4 (CPT20, L.15)
Revenu d'emploi qui figure sur un T4 (CPT20, L.16)
Gains assurables - emploi
Limite de l'exemption de base (si < 12 mois)
Déductions de RPC/RRQ sur le T4 Cotisations de RPC ou de RRQ retenues sur le T4 ou le relevé 1.
Au fédéral, si le RPC retenu sur le T4 est sous-déduit, saisissez le RPC qui aurait dû être déduit du T4. Saisissez le montant inscrit à la ligne 30800 de la déclaration de revenus fédérale de préfaillite.
Aux fins de l'impôt du Québec, saisissez le montant inscrit à la ligne 369 de la déclaration de revenus du Québec de préfaillite.
Cependant, si le RRQ retenu sur le relevé 1 est sous-déduit et que vous avez choisi de ne pas payer le montant sous-déduit ( ), saisissez le RRQ qui aurait dû être retenu sur le relevé 1. Si vous n'avez consigné que le revenu d'emploi sur votre déclaration de revenus préfaillite, saisissez le montant inscrit à la ligne 351 de cette déclaration. Si vous avez à la fois des revenus d'emploi et des revenus de travailleur indépendant ou des revenus facultatifs, saisissez le montant qui est multiplié par 2 à la ligne 8 de la grille de calcul de la ligne 351 du Québec, dans la déclaration de préfaillite.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31000 - Cotisations au RPC ou au RRQ pour un travail indépendant (annexe 8)
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 31000 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres gains
Si vous devez passer outre au calcul effectué par DT Max à l'égard des gains totaux admissibles aux fins du Régime des rentes du Québec, utilisez le mot-clé GainsRRQ-SB. Notez cependant que la nécessité de passer outre à ce montant peut résulter d'une erreur au niveau des autres montants saisis.
DT Max répartira au prorata les montants dus aux personnes qui atteignent 18 ou 71 ans, ainsi qu'à celles qui commencent à toucher une pension d'invalidité ou de retraite au cours de l'année.
Le nombre de mois utilisé aux fins de répartition, au moment de commencer à recevoir des prestations du RPC ou du RRQ, est inscrit sur le feuillet de revenu du RRQ. Saisissez ce renseignement au dossier de votre client avec Mois-Pension .
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé GainsRRQ-SB.
Gains nets assurables - travailleur autonome
Revenu d'emploi qui ne figure pas sur un T4 (CPT20, L.15)
Revenu d'emploi qui figure sur un T4 (CPT20, L.16)
Gains assurables - emploi
Limite de l'exemption de base (si < 12 mois)
Déductions de RPC/RRQ sur le T4 Cotisations de RPC ou de RRQ retenues sur le T4 ou le relevé 1.
Au fédéral, si le RPC retenu sur le T4 est sous-déduit, saisissez le RPC qui aurait dû être déduit du T4. Saisissez le montant inscrit à la ligne 30800 de la déclaration de revenus fédérale de préfaillite.
Aux fins de l'impôt du Québec, saisissez le montant inscrit à la ligne 369 de la déclaration de revenus du Québec de préfaillite.
Cependant, si le RRQ retenu sur le relevé 1 est sous-déduit et que vous avez choisi de ne pas payer le montant sous-déduit ( ), saisissez le RRQ qui aurait dû être retenu sur le relevé 1. Si vous n'avez consigné que le revenu d'emploi sur votre déclaration de revenus préfaillite, saisissez le montant inscrit à la ligne 351 de cette déclaration. Si vous avez à la fois des revenus d'emploi et des revenus de travailleur indépendant ou des revenus facultatifs, saisissez le montant qui est multiplié par 2 à la ligne 8 de la grille de calcul de la ligne 351 du Québec, dans la déclaration de préfaillite.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31000 - Cotisations au RPC ou au RRQ pour un travail indépendant (annexe 8)
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 31000 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres gains
Utilisez ce mot-clé pour passer outre à la méthode utilisée par DT Max dans le calcul de la déduction des cotisations au RPC/RRQ aux fins de l'impôt du Québec.
L'ARC base la déduction des cotisations au RCP et au RRQ provenant des revenus d'emploi sur le montant de RPC et de RRQ qui a effectivement été déduit sur le T4 et le relevé 1. Ainsi, s'il y a eu déduction insuffisante de RPC ou RRQ par les employeurs, Revenu Canada tient pour acquis que le montant effectivement déduit sur le T4 sera réclamé à la ligne 30800 de la déclaration fédérale. S'il y a à la fois des revenus d'emploi et des revenus de travailleur indépendant, et que le montant de RPC ou de RRQ n'a pas été suffisamment déduit sur le T4 ou le relevé 1, l'ARC utilisera le montant qui aurait dû être déduit sur le T4 ou le relevé 1 afin de déterminer le montant à payer sur les revenus de travailleur autonome et les revenus facultatifs (annexe 8). Au fédéral, DT Max applique la méthode de l'ARC.
Revenu Québec effectue ce calcul différemment. Voir la grille de travail relative au calcul du RRQ. Si le client n'avait que du revenu d'emploi, Revenu Québec affirme toujours que la déduction des cotisations doit être le montant de RPC ou de RRQ qui aurait dû être déduit sur le T4 et sur le relevé 1. S'il y a à la fois du revenu d'emploi et du revenu de travailleur indépendant, malgré le fait que les montants de RPC et RRQ n'a pas été suffisamment déduits par les employeurs, la cotisation à payer sur les revenus de travailleur indépendant sera basée sur le montant de RPC ou de RRQ effectivement déduit sur le T4 ou le relevé 1. Aux fins de l'impôt du Québec, DT Max applique la méthode de Revenu Québec.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Methode-RPC/RRQ.
Méthode de Revenu Québec (implicite) Choisissez cette option si vous désirez que la déduction des cotisations au RPC et au RRQ soit déterminée en fonction de la méthode de Revenu Québec. Il s'agit-là de la méthode par défaut.
Choix de ne pas payer la partie non déduite Choisissez cette option si vous ne voulez pas payer le montant de RPC et de RRQ qui n'a pas été suffisamment déduit sur le T4 et le relevé 1. Cette option n'est pertinente que si vous avez à la fois des revenus d'emploi et des revenus de travailleur indépendant ou facultatifs.
DT Max déterminera alors le montant de RRQ à payer sur les revenus de travailleur indépendant et les revenus facultatifs en utilisant le montant de RPC et de RRQ QUI AURAIT DU ETRE DÉDUIT sur le T4 ou le relevé 1.
Choix de payer la partie non déduite Choisissez cette option si vous faites le choix de payer les montants de RPC et de RRQ qui n'ont pas été suffisamment déduits sur les feuillets T4 et relevé 1. Pour les fins du Québec, cette option n'est pertinente que si vous avez à la fois des revenus d'emploi et de travailleur autonome ou des cotisations facultatives. Au fédéral, cette option est pertinente si vous avez plus d'un feuillet T4.
DT Max déterminera le montant de RRQ payable sur le revenu de travailleur autonome et les cotisations facultatives en utilisant le montant de RPC et RRQ REELLEMENT DEDUIT sur les feuillets T4 et relevé 1 si les montants de RPC et de RRQ n'ont pas été suffisamment déduits.
Choix de payer la partie non déduite - fédéral seulement
Utiliser la cotisation réelle au RPC/RRQ pour déduction Choisissez cette option si la déduction est calculée à partir des cotisations réelles au RPC/RRQ prélevées à la source dans le cadre d'un emploi (T4). Cette option n'est utile que si les prélèvements à la source des cotisations au RPC/RRQ ont été insuffisants. La partie qui n'a pas été prélevée suffisamment ne sera pas consignée comme montant à payer sur la déclaration. Ne choisissez pas cette option si le contribuable a des revenus d'un travail indépendant ou des revenus sur lesquels des cotisations facultatives sont effectuées.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 30800 - Cotisations au RRQ ou au RRC (cases 16 et 17 de tous les T4)
Ligne 31000 - Cotisations au RPC ou au RRQ pour un travail indépendant (annexe 8)
Ligne 42100 - Cotis. au RPC à payer pour le revenu d'un travail indép. (annexe 8)
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 30800 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour les revenus d'emploi
Ligne 31000 - Cotisations de base au RPC ou au RRQ pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres gains
Utilisez /RRQ-MOIS-SB pour passer outre au nombre de mois servant à déterminer les cotisations au RPC/RRQ sur les gains d'un travail indépendant et les cotisations facultatives.
Utilisez ce mot-clé afin de fournir des détails concernant les revenus admissibles au RPC ou au RRQ, lorsqu'ils diffèrent de ce qui serait normalement considéré comme étant admissible.
Utilisez CPT30-Form pour indiquer si un choix CPT30 (Choix de cesser de verser des cotisations au Régime de pensions du Canada, ou révocation d'un choix antérieur) a été fait pour l'année d'imposition courante ? Si le particulier était âgé d'au moins 65 ans, mais de moins de 70 ans en 2025, et :
- le particulier recevait une pension de retraite du Régime de pensions du Canada (RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ) et qu'il a choisi de cesser de verser des cotisations au RPC;
- le particulier a choisi au cours d'une année antérieure de cesser de verser des cotisations et, il a révoquer ce choix et recommencer à verser des cotisations au RPC.
Note: Un choix ou la révocation d'un choix s'appliquent à tous les revenus tirés d'un emploi ouvrant droit à une pension, y compris les revenus tirés d'un travail indépendant, le cas échéant.
Utilisez CPT30-Choix pour saisir la date d'entrée en vigueur du choix de cesser/recommencer de verser des cotisations au RPC si le particulier est un employé âgé d'au moins 65 ans, mais de moins de 70 ans, et qu'il recevait une pension de retraite du Régime de pensions du Canada (RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ) et qu'il a choisi de cesser de verser des cotisations au RPC ou s'il a révoqué ce choix et recommencer à verser des cotisations au RPC.
Un choix produit avec le formulaire CPT30 s'applique à tous les revenus ouvrant droit à pension, y compris les revenus d'un travail indépendant, à partir du premier jour du mois qui suit la date où le particulier a remis le formulaire CPT30 à son employeur.
Toutefois, si le particulier est âgé d'au moins 65 ans, mais de moins de 70 ans et qu'il choisi de cesser de verser des cotisations au RPC pour les revenus d'un travail indépendant à une date antérieure à la date sur le formulaire CPT30, utilisez alors Choix-Cesser-RPC .
Saisisez la date d'entrée en vigueur selon la date de la partie C "Choix et attestation" du formulaire CPT30 - Choix de cesser de verser des cotisations au régime de pensions du Canada, ou révocation d'un choix antérieur. Le choix entre en vigueur le premier jour du mois qui suit la date que vous avez saisi.
Saisisez la date d'entrée en vigueur selon la date de la partie D "Récovation et attestation" du formulaire CPT30 - Choix de cesser de verser des cotisations au régime de pensions du Canada, ou révocation d'un choix antérieur. Le choix entre en vigueur et les cotisations au RPC reprendront le premier jour du mois qui suit la date que vous avez saisie.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé CPT30-Choix.
Utilisez Choix-Cesser-RPC si :
1) le particulier a gagné seulement des revenus d'un travail indépendant en 2025 (ou qu'il a gagné des revenus d'un travail indépendant et que ses seuls revenus d'emplois provenaient du Québec), et qu'il a choisi de cesser de verser des cotisations au RPC sur ses revenus d'un travail indépendant. Saisisez la date en 2025 à partir de laquelle il a décidé de faire ce choix.
Le choix de cesser de cotiser au Régime de pensions du Canada pour les revenus d'un travail indépendant commencera le premier jour du mois en 2025 que vous avez saisi. La date que vous indiquez ne peut pas être plus tôt que le mois où le particulier a atteint l'âge de 65 ans. Le choix restera valide jusqu'à ce que le particulier le révoque ou qu'il atteint l'âge de 70 ans.
Si le particulier a commencé à recevoir des revenus d'emploi (autre qu'un revenu d'emploi gagné au Québec) dans une année future, Il doit remplir le formulaire CPT30 au cours de cette année pour que le choix demeure valide.
2) Si le particulier a à la fois des revenus d'emploi (autre qu'un revenu d'emploi gagné au Québec) et des revenus d'un travail indépendant en 2025 et qu'il fait le choix de cesser de cotiser au RPC, il doit avoir complété le formulaire CPT30 en 2025. Un choix produit avec le formulaire CPT30 s'applique à tous les revenus ouvrant droit à pension, y compris les revenus d'un travail indépendant, à partir du premier jour du mois qui suit la date où le formulaire a été remis à l'employeur. Toutefois, si le particulier choisi de cesser de verser des cotisations au RPC pour les revenus d'un travail indépendant à une date antérieure, inscrivez le mois approprié.
Pour être valide, un choix qui débute en 2025 doit être produit au plus tard le 15 juin 2027.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Choix-Cesser-RPC.
Choix antérieur de cesser/recommencer de verser des cotisations au RPC.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Choix-RPC-Anter.
Utilisez RR-50-Form pour indiquer si un choix RR-50 (Choix de cesser de verser des cotisations au Régime des rentes du Québec, ou révocation d'un choix antérieur) a été fait pour l'année d'imposition courante. Ce formulaire doit être rempli si le particulier était âgé d'au moins 65 ans, mais de moins de 73 ans en 2025, et :
- le particulier recevait une pension de retraite du Régime de pensions du Canada (RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ) et qu'il a choisi de cesser de verser des cotisations au RRQ;
- le particulier a choisi au cours d'une année antérieure de cesser de verser des cotisations et, il a révoquer ce choix et recommencer à verser des cotisations au RRQ.
Note: Un choix ou la révocation d'un choix s'appliquent à tous les revenus tirés d'un emploi ouvrant droit à une pension, y compris les revenus tirés d'un travail indépendant, le cas échéant.
Utilisez Choix-Cesser-RRQ si :
1) le particulier a gagné seulement des revenus d'un travail indépendant en 2025 (ou qu'il a gagné des revenus d'un travail indépendant et que ses seuls revenus d'emplois provenaient du Québec), et qu'il a choisi de cesser de verser des cotisations au RRQ sur ses revenus d'un travail indépendant. Saisisez la date en 2025 à partir de laquelle il a décidé de faire ce choix.
Le choix de cesser de cotiser au Régime des rentes du Québec pour les revenus d'un travail indépendant commencera le premier jour du mois en 2025 que vous avez saisi. La date que vous indiquez ne peut pas être plus tôt que le mois où le particulier a atteint l'âge de 65 ans. Le choix restera valide jusqu'à ce que le particulier le révoque ou qu'il atteint l'âge de 73 ans.
Si le particulier a commencé à recevoir des revenus d'emploi (autre qu'un revenu d'emploi gagné au Québec) dans une année future, il doit remplir le formulaire RR-50 au cours de cette année pour que le choix demeure valide.
2) Si le particulier a à la fois des revenus d'emploi (autre qu'un revenu d'emploi gagné au Québec) et des revenus d'un travail indépendant en 2025 et qu'il fait le choix de cesser de cotiser au RRQ, il doit avoir complété le formulaire RR-50 en 2025. Un choix produit avec le formulaire RR-50 s'applique à tous les revenus ouvrant droit à pension, y compris les revenus d'un travail indépendant, à partir du premier jour du mois qui suit la date où le formulair
Pour être valide, un choix qui débute en 2025 doit être produit au plus tard le 15 juin 2027.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Choix-Cesser-RRQ.
Choix antérieur de cesser/recommencer de verser des cotisations au RRQ.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Choix-RRQ-Anter.
Utilisez le mot-clé TPSSoutienSB pour faire une substitution du nombre de personnes à charge admissibles au crédit de TPS.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
ACE-EnfantSB Enfant inclus dans le calcul de la ACE
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé ACE-EnfantSB.
Utilisez le mot-clé ACE-Situation pour sélectionnner la situation qui s'applique à la personne à charge durant la période de juillet 2026 à juin 2027.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé ACE-Situation.
Utilisez le mot-clé ACE-Mois pour sélectionner les mois durant lesquels la personne à charge était dans une ou plusieurs des situations énumérées.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé ACE-Mois.
Juillet 2026
Août 2026
Septembre 2026
Octobre 2026
Novembre 2026
Décembre 2026
Janvier 2027
Février 2027
Mars 2027
Avril 2027
Mai 2027
Juin 2027
Utilisez le mot-clé RajImpotSBQ pour saisir le montant du redressement d'impôt indiqué à la ligne 402 de l'annexe E de la déclaration du Québec.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RajImpotSBQ.
Utilisez le mot-clé PSVSB pour passer outre au montant de pension de sécurité de vieillesse calculé par DT Max.
Pendant le calcul du montant, DT Max répartit au prorata la pension de sécurité de vieillesse dans les cas suivants:
- le contribuable atteint l'âge de 65 ans dans l'année;
- production de déclarations pour l'année de décès;
- production de déclarations avant et après la faillite (si votre version comprend le module sur la faillite).
Si le contribuable n'a pas reçu le montant calculé par DT Max ou s'il n'est pas admissible à la pension de la sécurité de vieillesse, passez outre au montant à l'aide du mot-clé PSVSB .
Si 0,00 $ ou tout autre montant est saisi sous PSVSB, précisez-en la raison sur la déclaration, à défaut de quoi l'ARC et Revenu Québec établiront l'impôt à payer en fonction du montant total (réputé avoir été reçu).
Utilisez le mot-clé Ded-Pen-SB pour substituer vos calculs à ceux de DT Max à l'égard du revenu de pension admissible à la déduction pour revenu de pension.
A l'aide des informations disponibles, DT Max identifiera l'alternative fiscale la plus profitable.
Dans un premier temps, le programme essaie d'effectuer des transferts libres d'impôt pour tout revenu périodique provenant d'un RPA ou d'un RPDB ( Pension) dans le REER du conjoint. Il cherche ensuite s'il existe d'autres montants provenant d'un RPA et d'un REER admissibles au transfert libre d'impôt. Il effectue tous les transferts libres d'impôt possibles et inscrit ces montants sur le T2097 qui sera généré.
Le logiciel privilégiera le transfert libre d'impôt à la cotisation établie en fonction du revenu gagné, car le contribuable jouira alors d'un plafond admissible plus élevé l'année suivante et ce, en dépit du fait que le contribuable pourrait se voir imposer une pénalité pour cotisation en trop.
Si, pour une raison ou une autre, vous ne désirez pas que le logiciel privilégie le transfert libre d'impôt maximum calculé sur les cotisations à un REER en fonction du plafond admissible pour l'année courante, saisissez le mot-clé REER-A-Deduire . Dans ce cas, vérifiez alors les montants saisis à Montant-Adm et à Cotis-NonDed .
Il pourrait arriver, lorsqu'une personne de moins de 60 ans réclame la déduction pour revenu de pension qu'elle ne puisse pas se prévaloir à la fois de cette action et du transfert libre d'impôt. Dans ce cas, DT Max opte pour la déduction pour revenu de pension. Ainsi, si ce choix n'est pas le plus avantageux, substituez vos calculs à ceux de DT Max à l'aide du mot-clé Ded-Pen-SB, décrits ici. Établissez-les à zéro pour que DT Max tienne compte des transferts libres d'impôt plutôt que de la déduction pour revenu de pension.
Quand vous saisissez un transfert direct, DT Max enregistre le montant à la fois à titre de revenu et de déduction. Toutefois, s'il ne s'agit pas d'un transfert direct et que le montant n'est admissible qu'à un transfert libre d'impôt, vous devez saisir la cotisation au REER séparément. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 31400 - Montant pour revenu de pension
Cette déduction se substitue à celle qui a été calculée en tenant compte des montants versés à l'ordre religieux selon le T4. Reportez-vous au mot-clé Notes.t4 du groupe T4.
Si vous êtes membre d'un ordre religieux et que vous avez fait voeu de pauvreté perpétuelle, vous pouvez déduire à la ligne 25600 le revenu de pension et le revenu gagné que vous avez remis à votre ordre religieux. Annexez à votre déclaration sur papier une lettre de votre communauté ou de votre employeur attestant votre voeu de pauvreté perpétuelle.
Pour Québec, vous pouvez inscrire les dons de bienfaisance que vous avez fait à votre ordre religieux, jusqu'à concurrence de votre revenu (ligne 275). Si ces dons excèdent 75 % de votre revenu, annexez à votre déclaration le formulaire Certificat de religieux (TP-752.0.1.i) qu'une personne autorisée de votre ordre vous a délivré si vous ne l'avez jamais produit ou si vous avez changé d'ordre religieux durant l'année.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 25600 - Déductions supplémentaires
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 25600 - Déductions supplémentaires
Utilisez le mot-clé CII-RembSB pour réclamer le remboursement du crédit d'impôt à l'investissement.
Choisissez «Oui» ou «Non» à l'aide de la barre d'espacement.
Ceci remplacera le choix effectué dans vos valeurs implicites.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 45400 - Remboursement du crédit d'impôt à l'investissement (T2038(IND))
Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 45355 - Crédit d'impôt pour la rénovation d'habitations multigénérationnelles (CIRHM)
Utilisez le mot-clé IMRSB pour substituer vos calculs de l'IMR aux fins de l'impôt fédéral à ceux qu'exécute automatiquement le logiciel. Cette substitution vous oblige ensuite à saisir manuellement les reports. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Ligne 41700 - Impôt fédéral moins total partiel ou Impôt sur le rev. frac. (T1206
Utilisez CrdImpEtSBF pour substituer le crédit fédéral pour impôt étranger dérivé de tous les pays et calculé selon le formulaire T2209. Ceci aura pour effet de substituer le crédit pour impôt étranger consigné à la ligne 40500 de la déclaration de revenus fédérale, réduisant l'impôt fédéral de base. Vous devez fournir les annexes et formulaire T2209 à l'appui. DT Max ne produira pas le T2209 dans ce cas.
Consultez le Guide ligne par ligne T1 de Taxnet Pro™ (abonnement requis):
Utilisez CrdImpEtSBP pour passer outre au crédit provincial global pour impôt étranger dérivé de tous les pays et calculé selon le formulaire T2036 pour les provinces autres que le Québec, et TP-772 pour le Québec. Ceci aura pour effet de passer outre au crédit pour impôt étranger provincial consignéà l'annexe du crédit d'impôt provincial ou à l'annexe E du Québec. Vous devez fournir les annexes et le T2036 ou le TP-772 du Québec à l'appui. DT Max ne produira pas de T2036 ou de TP-772 dans ce cas.
Utilisez JuridictSB si votre client a des revenus d'entreprise ou de profession libérale tirés d'activités exercées dans d'autres provinces que sa province de résidence. Si vous désirez attribuer le pourcentage du revenu qui a été gagné dans chaque province, procédez comme suit: saisissez le pourcentage du revenu d'entreprise ou de profession libérale gagné dans une province suivi du nom de la province, jusqu'à ce que la totalité du revenu soit attribuée.
| EXAMPLE: | | | | | | JURIDICTSB | ONTARIO | 35 % | | | | | | | | JURIDICTSB | QUÉBEC | 30 % | | | | | | | | JURIDICTSB | COLOMBIE-BRITANNIQUE | 20 % | | | | | | | | JURIDICTSB | NOUVEAU-BRUNSWICK | 15 % |
Il est préférable d'utiliser les mots-clés JuridictSB dans le groupe Affaires et Juridict.t dans le groupe Feuillet afin que DT Max puisse calculer le pourcentage dû à toute province, par entreprise. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
| 
Rev-Net-Que 
ACE-Situation 
ACE-Mois 