  Données historiques |
Utilisez HistGainCap pour consigner l'historique de chaque type de gain (ou perte) en capital réclamé par le contribuable au cours d'années antérieures.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé HistGainCap.
Biens agricoles admissibles (pertes) Gains provenant de la disposition d'un bien agricole admissible après 1984 (qui ne sont inclus dans aucune autre catégorie).
Biens de pêche admissibles (pertes)
Gains de petite entreprise (pertes) Gains provenant de la disposition d'actions admissibles d'une petite entreprise après le 17 juin 1987 (qui ne sont inclus dans aucune autre catégorie).
Autres gains en capital (pertes) Gains provenant de la disposition de tout autre bien.
Autres gains en capital (pertes) - ressources Gains provenant de biens relatifs aux ressources (Québec).
Biens en immobilisation admissibles - agricoles/pêche
Biens en immobilisation admissibles - pêche Gains en capital imposables provenant de la disposition d'un bien en immobilisation admissible - bien de pêche admissible - selon la ligne 86 de l'annexe G aux fins de l'impôt pour Québec.
Biens en immobilisation admissibles - autres Gain en capital imposable provenant de la disposition d'un bien en immobilisation admissible - autre qu'un bien agricole admissible - selon la ligne 173 de l'annexe 3 aux fins de l'impôt fédéral et la ligne 86 de l'annexe G du Québec.
GCI admissible à la déduction pour gains en capital
GCI non admissibles inclus dans PNCP Montant des gains en capital imposables non admissibles inclus dans les PNCP à titre de revenus de placement additionnels. Au fédéral, ce montant est indiqué à la ligne m du tableau B de la T936 de 1995, à la ligne p du tableau B de la T936 de 1994 et à la ligne 1 du tableau B de la T936 de 1993 and 1992.
Au Québec, ce montant est 3/4 du montant de la ligne 112 du formulaire TP-726.7 pour les années 1992 et suivantes.
Gains d'un T3 non admis. 1992/3 (T936, tab. B, k) Gains en capital non admissibles provenant d'un feuillet T3, apparaissant à la ligne k du Tableau B du formulaire T936. Ce montant sera inclus dans le calcul de la déduction du gain en capital sur le formulaire T657, Tableau II, ligne D pour 1992 et 1993, et ce montant est déduit de la ligne C du Tableau II pour 1992 et 1932 afin d'obtenir le montant requis à la ligne C tel que spécifié au Tableau II du formulaire T657.
Gains d'une réserve - disposition antér. à 1985
Pertes en capital d'années antérieures utilisées Pertes nettes en capital subies au cours d'années antérieures (pertes en capital nettes d'autres années) et inscrites à la ligne 25300 de la déclaration fédérale et à la ligne 290 de la déclaration du Québec.
Déductions de PTPE Perte déductible au titre d'un placement d'entreprise inscrite à la ligne 21700 de la déclaration fédérale et à la ligne 234 de la déclaration du Québec.
Réduction de la PTPE Perte en capital résultant de la réduction de la perte au titre d'un placement d'entreprise dans une année donnée.
Pertes en cap. déductibles déduites en 1985(l.127)
Taux d'inclusion pour l'année 2000
Utilisez GainCap.hg pour saisir le montant de gain (ou perte) en capital imposable déclaré pour l'année visée. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Saisissez sous GainCap.his le gain en capital imposable déclaré pour l'année pertinente ou la perte en capital subie dans cette année.
Utilisez Montant.hg pour saisir le montant de perte en capital déduit au cours de l'année visée ou le gain en capital inadmissible de cette même année. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Le taux d'inclusion pour l'année 2000 est indiqué à la ligne 16 de la partie 4 de l'annexe 3 pour 2000. Vous le trouverez également sur votre Avis de cotisation de 2000. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Utilisez Exempt.hg pour saisir la déduction pour gains en capital déclarés pour l'année choisie, selon la ligne 25400 de la déclaration fédérale et la ligne 292 de la déclaration du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Utilisez le mot-clé Exempt.his pour saisir la déduction pour gains en capital déclarés pour l'année choisie, selon la ligne 292 de la déclaration du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Utilisez le mot-clé Exempt-Dec2014 pour consigner la portion de l'exemption demandée en 2014 sur une provision relative à l'aliénation de biens agricoles ou de pêche admissibles après le 2 décembre 2014.
Utilisez le mot-clé PNCP-Dep-REP pour saisir le montant de dépenses accumulées jusqu'à la fin de la dernière année d'imposition relativement à une perte nette cumulative sur placement, aux fins de l'impôt fédéral. Les informations de la PNCP sont saisies dans un groupe et servent à exécuter les calculs de l'annexe T936 pour l'année en cours. Ce montant peut affecter les déductions pour gains en capital dont bénéficie le contribuable. DT Max génère automatiquement l'annexe T936 lorsque l'un des mots-clés PNCP-Dep-REP et PNCP-Rev-REP est saisi dans les données du client.
Cette donnée n'est requise que lorsqu'il s'agit du dossier d'un nouveau client. Pour les autres, DT Max reportera les montants d'années antérieures.
Utilisez PNCP-Rev-REP pour saisir les revenus relatifs à la perte nette cumulative sur placement, aux fins de l'impôt fédéral, accumulés jusqu'à la fin de la dernière année d'imposition. Cette information figure au sein d'un groupe et sert à exécuter les calculs de l'annexe T936 pour l'année en cours.
Ce montant a une incidence sur les déductions pour gains en capital dont bénéficie le contribuable. DT Max générera aussi automatiquement l'annexe T936 si l'un des mots-clés PNCP-Dep-REP et PNCP-Rev-REP est utilisé dans les données du client.
Cette donnée n'est requise que pour les nouveaux dossiers de clients. Les montants des années antérieures seront reportés par DT Max.
Utilisez le mot-clé PNCP-Quebec pour saisir le solde de PNCP accumulé à la fin de l'année d'imposition précédente, aux fins de l'impôt du Québec. En principe, ce montant devrait être équivalent à PNCP-Dep-REP moins PNCP-Rev-REP au fédéral.
Ce montant peut avoir une incidence sur la déduction pour gain en capital dont bénéficie le contribuable. Si le revenu de la PNCP excède les dépenses, saisissez un montant négatif, i.e. précédé du signe « - ».
Cette donnée n'est requise que pour les nouveaux dossiers de clients. Les montants des années antérieures seront reportés automatiquement par DT Max.
Saisissez les montants totaux utilisés pour réduire l'impôt supplémentaire payable. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Utilisez le mot-clé RegInter-Hist pour saisir la date d'inscription au régime d'intéressement et le montant total des déductions réclamées à l'égard de ce régime au cours d'années antérieures. Ceci permettra à DT Max de s'assurer que la limite à vie de 6 000 $ et la période de déduction de cinq ans sont respectées.
Consignez l'année des cotisations à un REER.
Saisissez les informations sur les cotisations à un REER etle montant.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PRD-REER-Info.
Contributions non déduites
Contributions de l'année en cours
Total des contributions disponibles
Remboursement aux RAP/REEP
Contributions déduites
Total des cotisations au REER non réclamées
Consignez l'année d'imposition de la perte autre qu'en capital.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PRD-PerteNonCap.
Montant de la perte autre qu'en capital.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PRD-Montant.pnc.
Consignez l'année d'imposition de la perte autre qu'en capital.
Consignez le montant de la perte déductible au titre d'un placement d'entreprise.
Consignez l'année d'imposition du gain/perte en capital
Taux d'inclusion du revenu.
Gains en capital imposables de la ligne 127 - Les gains en capital imposables positifs sont reportés de la ligne 199 de l'annexe 3 à la ligne 127 de la déclaration générale T1. Un montant négatif ne peut être déclaré que si le contribuable est décédé.
Pertes nettes non appliquées - Il s'agit du montant de perte nette qui n'a pas encore été appliqué aux gains dans les trois années précédant ou dans les sept années suivant la perte.
Pertes nettes appliquées d'une année antérieure - Il s'agit du montant de perte nette appliqué aux gains en capital ayant fait l'objet d'une demande dans une déclaration d'une année antérieure.
Pertes nettes appliquées à partir d'une année subséquente - Il s'agit du montant de perte nette appliqué aux gains en capital ayant fait l'objet d'une demande dans une déclaration d'une année subséquente.
Consignez l'année d'imposition de la déduction pour gain en capital
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PRD-DeductGainCap.
Crédit d'impôt pour exploration minière
Crédit d'impôt pour action accréditive
Dépenses totales d'exploration minière
Cr. pour expl. min. attribuée par soc. de personnes
Déduction pour gains en capital - Il s'agit d'une déduction qui peut être appliquée aux gains en capital imposables qui résultent de la disposition de certaines immobilisations.
Gain net ou perte nette de placement - Il s'agit du revenu provenant de la soustraction de dépenses admissibles du revenu de placement; il peut s'agir d'un gain net ou d'une perte nette.
Produit de disposition - Biens agricoles (Terrains et bâtiments)
Produit de disposition - Actions de petite entreprise (Capitaux propres obtenus du déboursement d'actions de petite entreprise)
Consignez l'année d'imposition de la perte en capital nette
Vous devez saisir l'historique du revenu dans le cas de tous les nouveaux clients. L'historique du revenu que le logiciel génère automatiquement vous aide à comparer les données antérieures avec celles de l'année courante. Il s'impose particulièrement dans le cas des clients qui sont tenus (ou peuvent être tenus) de verser des acomptes provisionnels.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé RevenuNetAnn.
Saisissez la province de résidence au 31 décembre de l'année d'imposition.
Consignez le revenu net fédéral (ligne 236) pour l'année de référence.
Consignez le revenu net du Québec (ligne 275) pour l'année de référence.
Cette information étant utilisée pour déterminer le montant de la contribution additionnelle à payer, vous devez consigner le montant de la ligne 275 de la déclaration du Québec de l'année de référence ou selon le dernier avis de cotisation. Vous devez tenir compte de tous les revenus gagnés, y compris ceux gagnés pendant que le particulier ne résidait pas au Canada.
Cette information est aussi utilisée pour calculer la déduction du revenu familial net pour les fins du bouclier fiscal. Le bouclier fiscal a pour but de compenser, à la suite d'un accroissement des revenus de travail, une partie de la perte des transferts sociofiscaux qui visent spécifiquement l'ncitation au travail, soit le crédit d'impôt remboursable attribuant une prime au travail - la prime au travail générale ou la prime au travail adaptée pour les personnes qui présentent des contraintes sévères à l'emploi - et le crédit d'impôt remboursable pour frais de garde d'enfants.
Consignez les détails concernant le revenu de travail pour l'année de référence.
Ces informations seront reportées aux lignes appropriées du formulaire TP-1029.BF pour les fins du bouclier fiscal. Le bouclier fiscal a pour but de compenser, à la suite d'un accroissement des revenus de travail, une partie de la perte des transferts sociofiscaux qui visent spécifiquement l'incitation au travail, soit le crédit d'impôt remboursable attribuant une prime au travail - la prime au travail générale ou la prime au travail adaptée pour les personnes qui présentent des contraintes sévères à l'emploi - et le crédit d'impôt remboursable pour frais de garde d'enfants.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Rev-Travail-QC.h.
Montant de la ligne 101 plus la ligne 105 et ligne 107
Montant net des subventions de recherche
Prestations du Programme de protection des salariés
Prog. d'incitation au travail (Q154 point 2)
Revenus nets d'entrep. (ligne 27, ann. L). Zéro si négatif
Confirmez que le revenu net du Québec et le revenu de travail du Québec pour l'année de référence correspondent à ceux indiqués sur le dernier avis de cotisation.
Il s'agit de l'impôt à payer pour l'année de référence aux fins de l'impôt fédéral et de l'impôt du Québec. DT Max ajoutera à l'impôt fédéral à payer le remboursement de la pension de sécurité de la vieillesse (PSV) et le supplément fédéral (ligne 43500 au fédéral et ligne 450 au Québec).
DT Max ajoute la contribution au fonds de lutte contre la pauvreté au montant d'impôt à payer au Québec. Cette contribution équivaut à 0.3% de l'impôt à payer après l'application des crédits d'impôt non remboursables, la réduction d'impôt et la surtaxe des particuliers. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Cotisations à payer au RPC selon la ligne 42100 de la déclaration fédérale.
Contributions totale à payer selon les lignes 445, 446, 447, 448 et au RQAP de la déclaration du Québec.
Indiquez le total de l'impôt déduit à la source aux fins du calcul des acomptes provisionnels.
Sans cette information, le programme ne pourra pas calculer les acomptes provisionnels à verser conformément aux règles de l'ARC. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Ce montant, ainsi que l'impôt payable pour 2025, servira à estimer le montant d'acomptes provisionnels que vous devrez verser en 2026.
Ce montant n'affecte pas l'impôt payable pour 2025.
Le montant fédéral ne sera reporté que si le contribuable est assujetti à des versements d'acomptes provisionnels de plus de 3000 $, ou de plus de 1800 $ dans le cas d'un résident du Québec. Si le contribuable est assujetti à des versements d'acomptes provisionnels, les cotisations au RPC ainsi qu'à l'assurance-emploi pour les travailleurs autonomes seront ajoutées.
Pour le Québec, l'impôt à payer de même que les cotisations à la RRQ, au RQAP, au Fonds de services de santé, au régime d'assurance médicaments du Québec et la contribution santé seront ajoutées, qu'il y ait des acomptes provisionnels à verser ou non.
Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions.
Saisissez l'information historique et année pertinente.
Les renseignements consignés dans cette section sont utilisés par le programme pour générer l'année précédente dans les sommaires T1 et TP1 (s'il y a lieu).
Les renseignements consignés dans cette section sont utilisés par le programme pour générer l'année précédente dans les sommaires TP1.
Le cas échéant, répondez OUI. On vous demandera alors d'identifier le type de changement survenu sur la page Changements survenus durant l'année.
UFILEPREINT For ufile purposes
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UFILEPREINT.
Revenus d'emploi et prestations d'assurance-emploi
Revenu de placements/d'intérêts et frais financiers
Revenus de pension, autres rev. et frac. du rev. de pension
Prestation universelle pour la garde d'enfants (RC62)
Assistance sociale, indemnités pour accidents du travail
REER, RAP, REEP, autres régimes et fonds
Revenus de société de personnes, abris fiscaux
Gains (ou pertes) en capital
Revenus de source étrangère ou biens étrangers
Revenus d'immeubles locatifs
Revenus d'un travail indépendant
Remb. de TPS ou TVQ sur dép. d'emploi ou de soc. de pers.
Pension alimentaire reçue
Pension alimentaire versée
Frais d'adoption et traitement de l'infertilité
Scolarité, études, montant pour manuels, prêts étudiants
Frais médicaux, personnes handicapées, aidant naturel
Cotisations syndic. ou profess. ne figurant pas sur un T4
Frais de déménagement
Dons et contributions politiques
Dépenses d'emploi
Frais de garde (cas particuliers)
Crédits d'impôt à l'investissement
Remboursements effectués au gouvernement ou à l'employeur
Pertes d'années antér., pertes à reporter rétrospectivement
Impôt payé par acomptes/transf. d'impôt pour résid. du QC
Autres déductions et crédits
Immigrant, émigrant, particulier non-résident
Impôt minimum de remplacement
Statut d'Indien du Canada
Déclaration d'un particulier décédé
Demande de redressement d'un décl. de rev. déjà produite
Cochez cet élément s'il s'applique à votre situation fiscale.
Cochez cet élément s'il s'applique à votre situation fiscale.
Cochez cet élément s'il s'applique à votre situation fiscale.
Cochez cet élément s'il s'applique à votre situation fiscale.
Cochez cet élément s'il s'applique à votre situation fiscale.
Cochez cet élément s'il s'applique à votre situation fiscale.
Cochez cet élément si vous voulez utiliser ce service de l'ARC.
Cochez cet élément si vous voulez utiliser ce service.
Cochez cet élément si vous voulez utiliser ce service.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UFILEPREINT_ENOA.
Cochez cet élément s'il s'applique à votre situation fiscale.
Souhaitez-vous utiliser la TED pour soumettre le formulaire ARC Autoriser ou annuler un représentant à l'ARC?
Souhaitez-vous utiliser la TED pour soumettre le formulaire ARC Autoriser ou annuler un représentant à l'ARC?
Souhaitez-vous utiliser la signature électronique?
UFILE_PROV_T1163 Vous avez besoin du programme Agri-stabilité/Agri-investissement (T1163) dans une province en dehors de votre province de résidence
UFILE_PRISON
UFILE_LEGALREP
UFILE_INDIAN
UFILE_DECEASE
UFILE_UCCB
UFILE_AMT
UFILE_DIEP_AGREE
UFILE_T224_T225 Vous avez besoin du T224 et/ou T225
ImpôtWeb seulement
ImpôtWeb seulement
ImpôtWeb seulement
UFOFFERS
UFFREEFILE_CODE
UFSPSNORET
UFSPSREPO
UFILESOLIDARITY
UFILEF305
UFILEF357
UFILEF357SP
UFILEF351
UFILEP5912
UFILEF305NI
UFILEF5522
UFILESEPLESS90
UFILEPRINCIPALRES Avez-vous vendu une résidence principale en 2025?
UFILEK10120 Use in pages
Avez-vous déjà transmis une Demande d'autorisation avec succès pour ce contribuable aujourd'hui?
UFILE_OEPTC Use in pages
UFILE_NOEC Use in pages
UFILE_OSHPTG Use in pages
UFILE_ONBEN Use in pages
UFILE_NO_OAS Use in pages
UserDefault1 Use for Keith in user default
UserDefault2 Use for Keith in user default
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UserDefault2.
Solde entier
Pas de paiement
UserDefault3 Use for display properly the Tslip and Quebec RL
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UserDefault3.
RC62
RC210
T1-CP
T3
T3 (US)
T4
T4A
T4A(OAS)
T4A(P)
T4A-RCA
T4E
T4FHSA
T4PS
T4RIF
T4RSP
T5
T5 (US)
T10
T101
T5003
T5006
T5007 .
T5007
T5008
T5013
RL-7
RL-10 - FTQ
RL-10 - Fondaction (CSN)
RL-19
RL-23
RL-26
RL-27
RL-29
UserDefault4 Use for display properly the Tslip and Quebec RL
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UserDefault4.
RC62
RC210
T1-CP
T3 / RL-16
T3 / RL-16 (US)
T4 / RL-1
T4A / RL-1,2
T4A (OAS)
T4A (P) / RL-2
T4A-RCA / RL-1
T4E / RL-6
T4FHSA / RL-32
T4PS / RL-25
T4RIF / RL-2
T4RSP / RL-2
T5 / RL-3
T5 / RL-3 (US)
T10
T101 / RL-11
T5003 / RL-14
T5006
T5007
T5007 / RL-5
T5008 / RL-18
T5013 / RL-15
RL-7
RL-10 - FTQ
RL-10 - Fondaction (CSN)
RL-19
RL-23
RL-26
RL-27
RL-29
UseInCalc1 Use by calc for Schedule C Relation without of
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UseInCalc1.
Chef de famille
Conjoint
Conjoint de fait
Fils
Fille
Frère
Soeur
Nièce
Neveu
Tante
Oncle
Père
Mère
Grand-mère
Grand-père
Petit-fils
Petite-fille
Arrière-grand-mère
Arrière-grand-père
Beau-fils
Belle-fille
Autre support financier
Beau-père
Belle-mère
UseInCalc2 Use by calc for
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UseInCalc2.
UseInCalc3 Use by calc for
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UseInCalc3.
[028] Autres revenus
[104] Subventions de recherche
[105] Bourses études, entretien/ de perfec.
[105] Bourses d'études, primaire/secondaire
[105] Bourses d'études prog. à temps partiel
[105] Bourses de perfection. postdoctorales
[105] Subvention pour un projet d'artiste
Dépenses qui se rapportent au projet d'artiste
[106] Prestations consécutives au décès
[107] Paiements reçu d'un rég. ass.-salaire
[109] Paiements périod. d'un plan non agréé
[116] Aide fin. pour voyages / soins méd.
[117] Avantages reliés à un prêt
[117] Avantages d'un prêt à un actionnaire
[118] Avantages pour primes de soins médic.
[119] Primes payées police d'ass.-vie collec. temp.
[123] Paiements de RPDB dont l'agrément a été retiré
[125] Prest. d'invalidité payées d'un RPR..
[127] Prestations pour anciens combattants
[129] Part de coopérative à impos. différée
[130] Subvention incitative aux apprentis
[130] Subv. achèv. de formation d'apprenti
[131] Régime enreg. d'épargne-invalidité
[132] Programme de protection des salariés
[133] Prestations de retraite variables
[133] Rente viagère à versement variable
[134] Compte d'épargne libre d'impôt (CELI)
[136] Subv. aux parents d'enfants disparus
[150] Loi sur les prest. d'adapt. pour trav.
[152] Prest. supplémentaires d'ass.-emploi
[154] Prime en espèces/prix payé d'un payeur
[156] Règlements d'une société en faillite
[196] Aide visant les frais de scolarité des adultes
[197] Prestation canadienne d'urgence (PCU)
[198] Prest. can. d'urgence pour les étudiants (PCUE)
[199] PCUE admissibles ayant un handicap
[200] Prest. prov./terr. soutien financier COVID-19
[200] Prog. pour la rétention des travailleurs essentiels
[201] Remboursement de prestations (PIRTE)
[201] Remboursement de paiements fédéraux liés à COVID-19
[201] Remboursement de paiements provinciaux liés COVID-19
[201] Remboursement de paiements PCTCC. COVID-19
[202] Prest. canadienne de la relance économique (PCRE)
[203] Prest. de maladie pour la relance économique (PCMRE)
[204] Prest. relance éco. pour proches aidants (PCREPA)
[205] Paiement unique pour les aînés plus âgés
[210] Revenu de bourses de perfectionnement postdoctorales
[211] Prest. pour travailleurs en cas de confinement(PCTCC)
Autres sources de revenu d'emploi
Supplément de revenu - prog. d'incitation au travail
Allocation de maternité
Soutien financier
Autres indemnités - accidents du travail
Alloc. de formation - Loi sur l'ass.- emploi
Allocation de fin de carrière (ligne 154)
Alloc. de fin de carrière (annexe L L.28)
Paiements de rente d'un RPDB et RPA
Indemnité pour des essais cliniques
Autres revenus inclus dans le revenu d'entreprise (MÉMO)
Régime d'intéressement
Régime d'intéressement avec cotisations au RRQ
Revenus gagnés après le décès (Québec)
Roulement d'un REER d'un rentier décédé à un REEI
Roulement d'un FERR d'un rentier décédé à un REEI
Revenu de FERR d'un rentier décédé (féd. L.11500)
Autres revenus
Notes - Biens en immobilisations admissibles (Agricole)
Notes - Biens en immobilisations admissibles (Pêche)
Autres revenus (déduction)
Sélectionnez
UseInCalc4 Use by calc for
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UseInCalc4.
Autres revenus (Case G : Revenus de placement, ou Code 1)
Revenus de pension admissible au transfert 60(l)
Allocation de retraite admissibles
Supplément de revenu - prog. d'incitation au travail
Subventions de recherche [RC]
Bourses d'études, entretien ou de perfectionnement [RB]
Bourses d'études, pour primaire/secondaire [RB]
Bourses d'études programme à temps partiel [RB]
Bourses de perfectionnement postdoctorales [RB]
Subvention pour un projet d'artiste [RB]
Dépenses qui se rapportent au projet d'artiste
Prestations consécutives au décès [RK]
Paiements reçu d'un régime d'ass.-salaire [RN]
Paiements périodiques d'un plan non agréé [RZ]
Voyages pour soins médicaux [RZ]
Avantages reliés à un prêt [RO]
Avantages d'un prêt à un actionnaire [RO]
Avantages pour primes de soins médicaux [RZ]
Primes payées police d'ass.-vie collec. temp.
Paiements d'un RPDB dont l'agrément a été retiré
Prestations d'invalidité payées d'un RPR... [RZ]
Prestations pour anciens combattants [RZ]
Part de coopérative à imposition différée [RZ]
Subvention incitative aux apprentis [RX]
Subvention à l'achèv. de la formation d'apprenti [RX]
Régime enregistré d'épargne-invalidité [CC]
Programme de protection des salariés [CA]
Prestations de retraite variables [RZ]
Rente viagère à versement variable [RZ]
Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) [CB]
Prestations supplémentaires d'assurance-emploi [RA]
Allocation de maternité [RF]
Prestations d'adaptation pour les travailleurs [RG]
Soutien financier [RS]
Autres indemnités - accidents du travail [RT]
Allocation de formation - Loi sur l'ass.- emploi [RZ]
Prest. prov./terr. soutien financier COVID-19
Prog. pour la rétention des travailleurs essentiels [O-5]
Autres sources de revenu d'emploi [RZ]
Allocation de fin de carrière (ligne 154) [RZ]
Allocation de fin de carrière (annexe L ligne 28) [RZ]
Paiements de rente d'un RPDB et RPA
Indemnité reçue pour participation à des essais cliniques
Régime d'intéressement
Régime d'intéressement avec cotis. au RRQ
Revenus gagnés après le décès (Québec)
Roulement d'un REER d'un rentier décédé à un REEI
Roulement d'un FERR d'un rentier décédé à un REEI
Revenu de FERR d'un rentier décédé (féd. L.11500)
Autres revenus inclus dans le revenu d'entreprise (MÉMO)
Autres revenus.
Notes - Biens en immobilisations admissibles
Autres revenus (déduction)
Autres revenus (spécifiez) [RZ]
UseInCalc5 Use by calc for
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UseInCalc5.
Frais juridiques et frais y afférents
Frais comptables et professionnels
Publicité et promotion
Frais de repas et de boissons
Frais de représentation
Frais d'événements culturels
Hébergement
Frais de stationnement
Fournitures - Frais de téléphones/télécommunications
Fournitures - Autres fournitures
Frais de déplacement
Frais de carburant
Entretien et réparations (pièces et main-d'oeuvre)
Sécurité (matériel et formation)
Primes d'assurance
Frais d'adhésion, permis
Dépenses de bureau
Location - équipement informatique
Location - téléphone cellulaire
Location - télécopieur
Location - autres
Salaires et traitements
Avantages versés à un assistant
Frais d'abonnement
Intérêts - achat d'une scie mécanique/débroussailleuse
Frais de location d'une scie mécanique/débroussailleuse
Coût d'une scie mécanique ou d'une débroussailleuse
Autres dépenses (préciser)
Autres dépenses non restreintes (fédéral)
Autres dépenses restreintes
Motoneige ou VTT - Coût du carburant
Motoneige ou VTT - Frais de réparations
Motoneige ou VTT - Primes d'assurance
Dépenses d'artistes salariés payées durant l'année
Dépenses d'artistes salariés reportées
Instrument de musique - Frais d'entretien
Instrument de musique - Frais de location
Instrument de musique - Primes d'assurance
UseInCalc6 Use by calc for
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé UseInCalc6.
RC62
RC210
T1-CP
RL-16
RL-16 (US)
RL- 1
RL-1,2
T4A (OAS)
RL-2
RL-1
RL-6
RL-32
RL-25
RL- 2
RL - 2
RL-3
RL-3 (US)
T10
RL-11
RL-14
T5006
T5007
RL-5
RL-18
RL-15
RL-15 .
RL-7
RL-10 - FTQ
RL-10 - Fondaction (CSN)
RL-19
RL-23
RL-26
RL-27
RL-29
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GainCap.hg 