  Renseignements concernant le fiduciaire |
Utilisez le mot-clé Fiduciaire pour indiquer le nom de famille ou la raison sociale du fiduciaire qui détient le titre légal d'un bien pour le compte des bénéficiaires de la fiducie.
Le fiduciaire est également l'exécuteur, l'administrateur, le mandataire, le séquestre ou le liquidateur qui possède ou contrôle des biens pour le compte d'une autre personne.
Prenom.tr prénom du fiduciaire (si un individu)
NomEntreprise-L2 nom de l'entreprise ligne 2
Utilisez le mot-clé Denomination.tr pour spécifier la façon dont vous désirez désigner le fiduciaire sur la lettre du client. Vous pouvez saisir la dénomination que vous souhaitez voir imprimée, quelle qu'elle soit, incluant, entre autres, M., Mme, Mlle, Prof., et Dr.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Denomination.tr.
M.
Mme
Ms.
Mlle
Autre (préciser)
Utilisez le mot-clé Titre pour préciser le poste ou le titre du fiduciaire.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Titre.
Fiduciaire
Exécuteur
Liquidateur
Administrateur
Mandataire (préciser)
Dépositaire
Utilisez le mot-clé Type-Fiduciaire.tr pour indiquer la classification en tant qu'entité du fiduciaire. Cette information est requise pour l'annexe 15. Selon la classification de l'entité, différents renseignements seront exigés afin de remplir l'annexe.
Si une entité déclarable est une personne physique, le nom, la date de naissance, le type et le numéro d'identification fiscale, le pays de résidence et l'adresse complète seront requis.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Type-Fiduciaire.tr.
Personne naturelle
Société
Fiducie
Autre
Utilisez le mot-clé Date-Naissance.re pour saisir la date de naissance du fiduciaire.
Utilisez le mot-clé Residence.tr pour indiquer la province ou le territoire de résidence du fiduciaire.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Residence.tr.
Pays.nr pays de résidence si autre que selon l'adresse de correspondance
Utilisez le mot-clé Adresse pour indiquer l'adresse du fiduciaire au Canada ou à l'étranger.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Adresse.
Adresse du fiduciaire
Adresse postale (si différente du fiduciaire)
Adresse sur la déclaration de l'an dernier
Emplacement des livres et registres
Le nom du cabinet ou de la personne figurant dans Au-Soin apparaîtra en premier lieu dans l'adresse de correspondance lorsque celle-ci sera imprimée sur la déclaration.
Utilisez le mot-clé Rue pour indiquer le numéro civique et le nom de la rue.
Utilisez le mot-clé Rue-L2 si une seconde ligne est nécessaire pour saisir l'adresse.
Utilisez le mot-clé Bureau pour indiquer un numéro de bureau.
Si vous indiquez un tel numéro de bureau, DT Max imprimera le symbole du carré « # » et le numéro. Sinon, DT Max n'imprimera rien.
N'inscrivez pas le mot « BUREAU » ni le symbole du carré « # ». Si un numéro de bureau est disponible, inscrivez ce numéro seulement.
Utilisez le mot-clé Ville pour indiquer le nom de la ville.
Utilisez le mot-clé Province pour indiquer le nom de la province.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Province.
Utilisez ce mot-clé pour saisir le code postal. DT Max s'assurera qu'il est imprimé selon le format requis (A1B 2C3) sur la déclaration de revenus.
Utilisez le mot-clé Etat pour indiquer le nom de l'état.
Utilisez le mot-clé Code-Zip pour indiquer le code ZIP des États-Unis.
Utilisez le mot-clé Code-Etranger pour indiquer le code postal à l'étranger d'une adresse de correspondance hors du Canada.
Utilisez le mot-clé Pays pour indiquer le nom du pays si autre que le Canada.
Utilisez le mot-clé Telephone pour saisir le numéro de téléphone résidentiel.
Notez que DT Max ne vérifiera pas le format du numéro de téléphone; il acceptera le numéro tel que vous l'inscrirez.
Saisissez le numéro de téléphone cellulaire [ex. (123) 456-7890].
Utilisez le mot-clé Tele-bureau pour saisir le numéro de téléphone au travail.
Notez que DT Max ne vérifiera pas le format du numéro de téléphone; il acceptera le numéro tel que vous l'inscrirez. Étant donné le nombre élevé de possibilités en ce qui a trait aux codes régionaux, aux postes téléphoniques, aux extensions, etc., il est pratiquement impossible de vérifier le format des numéros de téléphone sans en exclure une grande proportion.
Utilisez le mot-clé Poste pour saisir le numéro de poste du fiduciaire.
Utilisez le mot-clé Telecopieur pour indiquer le numéro de télécopieur auquel des documents peuvent être transmis.
Utilisez le mot-clé Courriel pour indiquer l'addresse électronique.
Cette donnée ne sert que pour fin d'information et ne figure pas sur la déclaration de revenus.
Utilisez le mot-clé NAS.TR pour saisir le numéro d'assurance sociale du fiduciaire.
Utilisez le mot-clé Num-Entreprise.tr pour saisir le numéro d'identification fiscale de l'entité.
Utilisez le mot-clé Num-Compte-Fid.tr pour saisir le numéro d'identification fiscale de l'entité.
Utilisez le mot-clé No-Ident.tr pour saisir le numéro d'identification du fiduciaire ou du liquidateur de la succession.
NEQ.tr numéro d'entreprise du Québec (NEQ) de la firme
Utilisez le mot-clé NIT.tr pour saisir le numéro d'identification fiscale de l'entité. Un numéro d'identification temporaire est habituellement attribué aux personnes qui résident au Canada et qui n'ont pas encore reçu leur NAS de la part d'EDSC.
Utilisez le mot-clé NII.tr pour saisir le numéro d'identification fiscale de l'entité. L'ARC attribue un NII à un non-résident du Canada qui n'est pas admissible à l'attribution du NAS.
Utilisez le mot-clé Id-International.t pour saisir le numéro d'identification fiscale international de l'entité.
Utilisez le mot-clé PropEffective.tr pour indiquer si les renseignements du fiduciaire doivent être déclarés dans l'annexe 15.
Si la fiducie est tenue de produire l'annexe 15, elle doit déclarer l'identité de tous les fiduciaires. L'annexe doit être produite chaque année. Cependant, les entités qui ont déjà été déclarées seront reportées à l'année suivante par l'ARC. Une fois qu'une entité a été déclarée, DT Max T3 convertira l'option pour ce mot-clé l'année suivante pour indiquer qu'elle a été déclarée.
Pour modifier ou supprimer une entité déclarée précédemment, changez l'option de ce mot-clé. Dans les deux cas, les renseignements complets sur l'entité doivent être saisis.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PropEffective.tr.
Ajouter entité déclarable
Ajouter entité déclarable - Partie de l'année d'imposition
Modifier entité déclarable
Supprimer entité déclarée
Entité précédemment déclarée
Entité précédemment supprimée
Utilisez le mot-clé PropEffective-QC.t pour indiquer si les renseignements du fiduciaire doivent être déclarés sur la déclaration de revenus des fiducies du Québec ou sur toute annexe du Québec applicable.
Si la fiducie est tenue de produire les renseignements supplémentaires, elle doit déclarer l'identité de tous les fiduciaires. Toutefois, contrairement aux exigences fédérales, ces renseignements doivent être produits chaque année.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PropEffective-QC.t.
Utilisez le mot-clé Depositaire-Compt afin de saisir le numéro de compte du dépositaire utilisé pour contrôler le solde de l'impôt en main remboursable à l'égard de la FCR.
Utilisez le mot-clé Rens-Fiduciaire pour fournir des renseignements supplémentaires requis aux fins de la TED.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Rens-Fiduciaire.
Utilisez le mot-clé Fiduciaire-Autre pour indiquer le nom de famille de l'autre fiduciaire qui détient le titre légal d'un bien pour le compte des bénéficiaires de la fiducie.
Le fiduciaire est également l'exécuteur, l'administrateur, le mandataire, le séquestre ou le liquidateur qui possède ou contrôle des biens pour le compte d'une autre personne.
Prenom prénom
Utilisez le mot-clé Titre pour préciser le poste ou le titre du fiduciaire.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Titre.t.
Fiduciaire
Exécuteur
Liquidateur
Administrateur
Mandataire (préciser)
Dépositaire
Utilisez le mot-clé Type-Fiduciaire.s pour indiquer la classification en tant qu'entité du fiduciaire. Cette information est requise pour l'annexe 15. Selon la classification de l'entité, différents renseignements seront exigés afin de remplir l'annexe.
Si une entité déclarable est une personne physique, le nom, la date de naissance, le type et le numéro d'identification fiscale, le pays de résidence et l'adresse complète seront requis.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Type-Fiduciaire.s.
Personne naturelle
Société
Fiducie
Autre
Utilisez le mot-clé Naissance pour indiquer la date de naissance de la personne.
DT Max utilise les formats JJ-MM-AA et JJ-MM-AAAA, selon ce qui figure à l'écran. Utilisez les quatre chiffres de l'année pour les individus nés en 1900 ou avant.
Attention : si vous ignorez l'année de naissance exacte, n'indiquez pas «00» de façon implicite pour désigner l'année. DT Max conclurait alors que l'année de naissance du particulier est 1900, ce qui n'est pas nécessairement le cas.
Utilisez le mot-clé Rue pour indiquer le numéro civique et le nom de la rue.
Utilisez le mot-clé Bureau pour indiquer un numéro de bureau.
Si vous indiquez un tel numéro de bureau, DT Max imprimera le symbole du carré « # » et le numéro. Sinon, DT Max n'imprimera rien.
N'inscrivez pas le mot « BUREAU » ni le symbole du carré « # ». Si un numéro de bureau est disponible, inscrivez ce numéro seulement.
Utilisez le mot-clé Ville pour indiquer le nom de la ville.
Utilisez le mot-clé Province pour indiquer le nom de la province.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Province.
Utilisez ce mot-clé pour saisir le code postal. DT Max s'assurera qu'il est imprimé selon le format requis (A1B 2C3) sur la déclaration de revenus.
Utilisez le mot-clé Etat pour indiquer le nom de l'état.
Utilisez le mot-clé Code-Zip pour indiquer le code ZIP des États-Unis.
Utilisez le mot-clé Code-Etranger pour indiquer le code postal à l'étranger d'une adresse de correspondance hors du Canada.
Utilisez le mot-clé Pays pour indiquer le nom du pays si autre que le Canada.
Utilisez le mot-clé . pour saisir le pays de résidence du fiduciaire s'il diffère du pays saisi pour l'adresse.
Utilisez le mot-clé Telephone pour saisir le numéro de téléphone résidentiel.
Notez que DT Max ne vérifiera pas le format du numéro de téléphone; il acceptera le numéro tel que vous l'inscrirez.
Saisissez le numéro de téléphone cellulaire [ex. (123) 456-7890].
Utilisez le mot-clé Tele-bureau pour saisir le numéro de téléphone au travail.
Notez que DT Max ne vérifiera pas le format du numéro de téléphone; il acceptera le numéro tel que vous l'inscrirez. Étant donné le nombre élevé de possibilités en ce qui a trait aux codes régionaux, aux postes téléphoniques, aux extensions, etc., il est pratiquement impossible de vérifier le format des numéros de téléphone sans en exclure une grande proportion.
Utilisez le mot-clé Poste pour saisir le numéro de poste du fiduciaire.
Utilisez le mot-clé Telecopieur pour indiquer le numéro de télécopieur auquel des documents peuvent être transmis.
Utilisez le mot-clé Courriel pour indiquer l'addresse électronique.
Cette donnée ne sert que pour fin d'information et ne figure pas sur la déclaration de revenus.
Utilisez le mot-clé NAS.t pour saisir le numéro d'assurance sociale du fiduciaire.
Utilisez le mot-clé . pour saisir le numéro d'identification fiscale de l'entité.
Utilisez le mot-clé Num-Compte-Fid. pour saisir le numéro d'identification fiscale de l'entité.
Utilisez le mot-clé Numero-ID.s pour saisir le numéro d'identification du Québec de la fiducie.
Ce numéro sera imprimé sur le formulaire TP-776.42.F du Québec.
Utilisez le mot-clé NEQ.t pour saisir le numéro d'entreprise du Québec de l'autre fiduciaire.
Utilisez le mot-clé NIT pour saisir le numéro d'identification fiscale de l'entité. Un numéro d'identification temporaire est habituellement attribué aux personnes qui résident au Canada et qui n'ont pas encore reçu leur NAS de la part d'EDSC.
Utilisez le mot-clé NII pour saisir le numéro d'identification fiscale de l'entité. L'ARC attribue un NII à un non-résident du Canada qui n'est pas admissible à l'attribution du NAS.
Utilisez le mot-clé . pour saisir le numéro d'identification fiscale international de l'entité.
Utilisez le mot-clé PropEffective.s pour indiquer si les renseignements de l'autre fiduciaire doivent être déclarés dans l'annexe 15.
Si la fiducie est tenue de produire l'annexe 15, elle doit déclarer l'identité de tous les fiduciaires. L'annexe doit être produite chaque année. Cependant, les entités qui ont déjà été déclarées seront reportées à l'année suivante par l'ARC. Une fois qu'une entité a été déclarée, DT Max T3 convertira l'option pour ce mot-clé l'année suivante pour indiquer qu'elle a été déclarée.
Pour modifier ou supprimer une entité déclarée précédemment, changez l'option de ce mot-clé. Dans les deux cas, les renseignements complets sur l'entité doivent être saisis.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PropEffective.s.
Ajouter entité déclarable
Ajouter entité déclarable - Partie de l'année d'imposition
Modifier entité déclarable
Supprimer entité déclarée
Entité précédemment déclarée
Entité précédemment supprimée
Utilisez le mot-clé PropEffective-QC.s pour indiquer si les renseignements sur l'autre fiduciaire doivent être déclarés sur la déclaration de revenus des fiducies du Québec ou sur toute annexe du Québec applicable.
Si la fiducie est tenue de produire les renseignements supplémentaires, elle doit déclarer l'identité de tous les fiduciaires. Toutefois, contrairement aux exigences fédérales, ces renseignements doivent être produits chaque année.
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé PropEffective-QC.s.
Pers-Ressource.tr nom de la personne-ressource
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Pers-Ressource.tr.
Dépositaire
Comptable
Autre (précisez)
Utilisez le mot-clé Prenom.pr pour saisir le prénom de la personne-ressource. Cette information est requise lorsque le fiduciaire n'est pas un particulier.
Utilisez le mot-clé Nom-Famille.pr pour saisir le nom de famille de la personne-ressource. Cette information est requise lorsque le fiduciaire n'est pas un particulier.
Telephone.cp numéro de téléphone de la personne-ressource
Utilisez le mot-clé Date-Sign pour indiquer la date à laquelle la déclaration de fiducie devrait être signée par une personne autorisée.
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Prenom.tr 
Type-Fiduciaire.tr 
Date-Naissance.re