T3 Guide des fiducies (T4013) - 2025
T3 Guide des fiducies (T4013) - 2025
Les publications et la correspondance personnalisée de l'Agence du revenu du Canada (ARC) sont disponibles en braille, en gros caractères, en texte électronique et en format MP3. Pour en savoir plus, allez à Commander des formats substituts ou composez le 1-800-959-7383.
Découvrez si les renseignements dans ce guide sont pour vous
La déclaration de renseignements et de revenus des fiducies - T3 (déclaration T3) est à la fois une déclaration de revenus et une déclaration générale de renseignements. La déclaration T3 sert non seulement à déclarer des renseignements sur la fiducie, mais aussi à fournir des renseignements supplémentaires, comme ceux touchant l'imposition des personnes (par exemple, un bénéficiaire ou un auteur) ayant un lien avec la fiducie.
Ce guide fournit des renseignements sur la façon de remplir la déclaration T3, les annexes et les formulaires T3, le feuillet T3, État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions), et le sommaire T3SUM, Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie.
Si vous produisez une déclaration T3 pour une fiducie testamentaire ou pour une fiducie non testamentaire, lisez Genres de fiducies.
Tout au long de ce guide, le terme vous désigne le fiduciaire, l'exécuteur, l'administrateur, le liquidateur ou toute autre personne qui remplit la déclaration T3 pour une fiducie. Pour les besoins de l'impôt, les successions et les fiducies sont traitées de façon similaire. Pour les besoins du calcul du revenu d'une succession, toute référence dans ce guide aux termes fiducie ou bien de la fiducie comprend également les termes succession et bien de la succession respectivement.
Le terme Loi renvoie à la Loi de l'impôt sur le revenu. Sauf indication contraire, toute référence législative contenue dans le présent guide renvoie à la Loi et au Règlement de l'impôt sur le revenu. Vous trouverez une liste de ces références dans l'index à la fin de ce guide.
Pour obtenir une liste de références à la Loi, allez à Site Web de la législation.
Pour obtenir une liste de références sur le Règlement de l'impôt sur le revenu, allez à Règlements codifiés.
Si vous voulez plus de renseignements après avoir lu ce guide, allez à Impôt sur le revenu des fiducies.
