Formulaires pour
l'année d'imposition 2012 |
Feuillets et
sommaires |
Fédéral
|
Feuillet NR4 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
NR4 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Feuillet T4 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T4 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Calcul de l'avantage relatif à une automobile |
Les taux relatifs à l'avantage relatif aux frais de
fonctionnement pour 2012 ont été établis à 26 ¢ par
kilomètre. |
T4A et RL-1/RL-2 Saisie de données |
La saisie de données a été ajoutée pour le nouveau
code 210 - Dons de bienfaisance du relevé 2. La saisie de
données pour les notes de bas de page du relevé 2 a été
supprimée. |
Feuillet T4A |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T4A Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Feuillet T4A-NR |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T4A-NR Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Feuillet T4A-RCA |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T4A-RCA Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T4PS/RL-25 Renseignements sur l'employeur
(formulaire maison) |
Nouveau formulaire maison pour la
gestion des renseignements à afficher relatifs au fiduciaire et à
l'employeur. |
T4PS/RL-25 Saisie de données (formulaire
maison) |
Nouveaux champs pour la case 40 - Employé
déterminé et la case 41 - Cotisations au régime de
participation des employés aux bénéfices. |
Feuillets T4PS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveaux
champs pour la case 40 - Employé déterminé et la case 41
- Cotisations au régime de participation des employés aux
bénéfices. |
T4PS Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveaux
champs pour : la case 41, le numéro de compte de retenues
sur la paie, le nom du fiduciaire et le numéro du poste de la
personne-ressource. La case 51 (nombre total de formulaires
T4PS Segment) a été supprimée. |
T5 et RL-3 Saisie de données |
La saisie de données pour les
notes de bas de page du relevé 3 a été supprimée. |
Feuillets T5 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T5 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Feuillet T10 - Saisie de données |
La case 5 est maintenant le « code du
genre de déclaration » pour le feuillet : original,
modifié ou annulé. |
Feuillets T10 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. La
case 5 est maintenant le « code du genre de
déclaration » pour le feuillet : originale, modifiée
ou annulée. |
T10 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Feuillet T5018 (2011) |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T5018 Sommaire (2011) |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Québec
|
Feuillet RL-1 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le
code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été
ajouté. Nouveaux codes de renseignements supplémentaires : G-2
« Salaire admissible au RPC » et le code 211
« Avantage relatif à un ancien emploi ». Le RL-1.M (pour
les feuillets modifiés) a été supprimé par Revenu Québec. |
RLZ-1.S |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
Feuillet RL-2 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le
code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été
ajouté. Nouveau code 210 - Dons de bienfaisance. Les notes de
bas de page ont été supprimées. |
RL-2 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
Feuillet RL-3 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le
code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été
ajouté. Le code H-1 pour les renseignements supplémentaires a été
supprimé. |
RL-3 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
CO-726.4.17.15 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
RL-11 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Les valeurs négatives apparaissent dorénavant précédées d'un signe
moins plutôt qu'entre parenthèses. |
Feuillet RL-11 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
RL-17 Saisie de données |
La saisie de données pour les notes de bas de page
a été supprimée. |
Feuillet RL-17 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Les notes de bas de page ont été supprimées. |
RL-24 Saisie de données |
Les renseignements relatifs au quatrième enfant ont
été supprimés. De nouveaux diagnostics ont été ajoutés pour les
champs obligatoires pour la production. La saisie de données pour
les notes de bas de page a été supprimée. |
Feuillet RL-24 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le
code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été
ajouté. Les renseignements relatifs au quatrième enfant ont été
supprimés. |
RL-24 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Nouveaux champs de saisie pour le « Nombre total d'enfants
pour lesquels des relevés 24 ont été produits » et le
« Nombre total de jours de garde inscrits à la case B.1 des
relevés 24 ». |
Feuillet RL-25 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le
code à barres bidimensionnel relatif aux renseignements a été
ajouté. |
RL-25 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Nouveau champ pour le numéro du préparateur, tel que saisi dans
Outils > Préférences > Transmission électronique >
Québec |
Formulaires
fédéraux |
CPT100 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
PD24 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
RC1 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveaux
champs pour le numéro de poste du ou des propriétaires et pour la
personne-ressource. |
RC1A |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
RC1B |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveau
champ pour le numéro de poste dans la section d'attestation. |
RC1C |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveau
champ pour le numéro de poste dans la section d'attestation. |
RC145 (2011) |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T1-OVP |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T137 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T400A |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T626 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T1223 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T1261 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T2033 (2011) |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T2200 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. Nouveau
champ pour le numéro de poste dans la déclaration de
l'employeur. |
T2201 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
T3012A |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TX-19 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
GST 20 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC.
L'étape 3 pour le calcul du montant déterminant est désormais
un « Champ avec un résultat de calcul » (montant calculé
à l'aide du tableau de la page 3). |
GST 44 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
GST 70 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
GST 71 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
GST 74 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1IN |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD3F |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD4 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Formulaires du
Québec |
FP-500 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
FPZ-2034.CD |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Nouveaux champs dans la partie supérieure du formulaire pour saisir
les renseignements relatifs à l'identification. |
FPZ-34.CD |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
FPZ-558.C |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
FPZ-58 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
FP-620 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
FP-670 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
LE-39.0.2 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le
montant pour le calcul de la cotisation a été haussé à 66 000,
00 $. |
MR-14.A |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
MR-14.B |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le
nom anglais « Estate » a été changé pour
« Succession ». |
MR-69.MD |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
TP-64.3 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
TP-76 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
TP518 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
TP1097 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
TPZ-1029.MD.A |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
TPZ-1029.MD.5 - Renseignements sur la
copropriété |
Nouvelle grille de calcul maison utilisée pour
compléter automatiquement les renseignements de base de la
partie 1 du TPZ-1029.MD.5. |
TPZ-1029.MD.5 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
L'information de la partie 1 (à l'exception du nom du
copropriétaire et du num. d'appartement) provient désormais du
formulaire maison Renseignements sur la copropriété. |
TPZ-1029.MD.5.C |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
TPZ-1029.MD.7 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Des cases à cocher ont été ajoutées pour les options
« Autonome » et « Non autonome » pour le
contribuable et son conjoint. |
TPZ-1029.MD.9 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Des cases à cocher ont été ajoutées pour les options
« Autonome » et « Non autonome » pour le
contribuable et son conjoint. |
VD358 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
Formulaires pour
l'année d'imposition 2013 |
Feuillets et sommaires
|
Québec
|
RL-1.T |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Nouveau code 212 pour les renseignements supplémentaires -
Revenus d'un employé âgé de 65 ans ou plus (ligne 391). |
Formulaires
fédéraux : |
TD1 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1AB |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1AB-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1BC |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1BC-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1MB |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1MB-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NB |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NB-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NL |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NL-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NS-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NT |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NT-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NU |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1NU-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1ON |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1ON-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1PE |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1PE-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1SK |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1SK-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1YT |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
TD1YT-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
Formulaires du
Québec |
TP-1015.3 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec. |
TPZ-1029.MD.8 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Nouvelles questions avec des cases à cocher ajoutées :
« Êtes-vous une personne aînée autonome ou non
autonome? » et « Votre conjoint est-il une personne aînée
autonome ou non autonome? ». |
LM-1.A |
Nouveau formulaire de Revenu Québec qui remplace le
formulaire FP-611. Ce nouveau formulaire comprend également des
sections pour demander « l'annulation de l'inscription d'une
entreprise au fichier des retenues à la source » et
« l'annulation de l'inscription d'une entreprise au fichier de
l'impôt des sociétés ». |
|
|
Formulaires
supprimés |
FP-611 |
Revenu Québec a remplacé le FP-611 par le
formulaire LM-1.A. |
RL-1.M |
Annulé par Revenu Québec à compter de 2012. |
RL-1.M-T |
Annulé par Revenu Québec à compter de 2012. |
Autre document
ajouté |
IN-412.A |
Nouveau document de Revenu Québec
« Renseignements pour l'utilisateur d'un logiciel »
intégré dans Aide et base de référence (Liens
gouvernementaux). |
Formulaire à
venir |
GST74 - Choix et révocation du choix d'utiliser la
méthode rapide de comptabilité
|
Veuillez noter que le formulaire GST74 pour l’année
2013 a été émis par l’ARC. Toutefois, en raison du moment choisi
pour la sortie de ce formulaire, la version de 2013 sera incluse
dans la prochaine mise à jour de DT FormMax. |