| Formulaires pour
l'année d'imposition 2014 |
| Feuillets
et sommaires |
| Fédéral
|
| Feuillet NR4 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| NR4 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| T4 et RL-1 Saisie de données |
La saisie de données a été modifiée afin de
remplacer la case :
- L-6 Déduction pour option d'achat de titres (ligne 297)
des Renseignements complémentaires du Relevé 1 par les
nouvelles cases :
- L-9 Déduction pour option d'achat de titres selon l'article
725.2 de la Loi sur les impôts (ligne 297)
- L-10 Déduction pour option d'achat de titres selon l'article
725.3 de la Loi sur les impôts (ligne 297)
|
| Feuillet T4 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC. |
| T4 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| Calcul de l'avantage relatif à une automobile |
Les taux relatifs à l'avantage relatif aux frais de
fonctionnement pour 2014 ont été établis à 0, 27 $ par
kilomètre. |
| T4A et RL-1/RL-2 Saisie de données |
La saisie des données a été modifiée afin de
pouvoir prendre en considération le nouveau sigle RVER – Régime
volontaire d'épargne-retraite qui a été ajouté à la case «
Provenance des revenus » du RL-2. |
| Feuillet T4A |
Nouvelle version de l'ARC |
| T4A Sommaire |
Nouvelle version de l'ARC |
| Feuillet T4A-NR |
Nouvelle version de l'ARC |
| T4A-NR Sommaire |
Nouvelle version de l'ARC |
| Feuillet T4A-RCA |
Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Au
moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version
finale de ce formulaire n'était pas disponible. |
| T4A-RCA Sommaire |
Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Au
moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version
finale de ce formulaire n'était pas disponible. |
| Feuillet T4PS |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| T4PS Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| Feuillet T5 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| T5 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| Feuillet T10 |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| T10 Sommaire |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| T101/RL-11 Saisie de données |
La saisie des données a été modifiée afin de
pouvoir prendre en considération les nouvelles cases des
Renseignements complémentaires du Relevé 11 :
- D-1 Frais d'exploration au Québec donnant droit à une
déduction additionnelle de 10 %
- D-2 Frais d'exploration au Québec donnant droit à une
déduction additionnelle de 25 %
- E-1 Frais d'exploration minière de surface ou d'exploration
pétrolière ou gazière au Québec donnant droit à une déduction
additionnelle de 10 %
- E-2 Frais d'exploration minière de surface ou d'exploration
pétrolière ou gazière au Québec donnant droit à une déduction
additionnelle de 25 %
|
| Feuillet T101 |
La version de l'année 2006 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| Feuillet T215 |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| T215 Sommaire |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| T2202A |
Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Il
sera modifié pour l'année 2014. Au moment où nous sortions cette
version de notre logiciel, la version de l'année 2014 de ce
formulaire n'était pas disponible. |
| Feuillet T5018 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| T5018 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| Québec
|
| Feuillet RL-1 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. La
case :
- L-6 Déduction pour option d'achat de titres (ligne 297)
des Renseignements complémentaires du Relevé 1 est remplacée
par les nouvelles cases :
- L-9 Déduction pour option d'achat de titres selon l'article
725.2 de la Loi sur les impôts (ligne 297)
- L-10 Déduction pour option d'achat de titres selon l'article
725.3 de la Loi sur les impôts (ligne 297)
|
| RLZ-1.S |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Une nouvelle section a été ajoutée au formulaire permettant le
calcul d'une réduction de la cotisation au FSS pour la création
d'emplois spécialisés. |
| Feuillet RL-2 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec. Le
sigle RVER – Régime volontaire d'épargne-retraite a été
ajouté à la case « Provenance des revenus » du RL-2. |
| RL-2 Sommaire |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| Feuillet RL-3 |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| RL-3 Sommaire |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| Feuillet RL-11 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu Québec.
Ajout de nouvelles cases des Renseignements complémentaires du
Relevé 11 :
- D-1 Frais d'exploration au Québec donnant droit à une
déduction additionnelle de 10 %
- D-2 Frais d'exploration au Québec donnant droit à une
déduction additionnelle de 25 %
- E-1 Frais d'exploration minière de surface ou d'exploration
pétrolière ou gazière au Québec donnant droit à une déduction
additionnelle de 10 %
- E-2 Frais d'exploration minière de surface ou d'exploration
pétrolière ou gazière au Québec donnant droit à une déduction
additionnelle de 25 %
|
| RL-11 Sommaire |
La version de l'année 2012 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| Feuillet RL-17 |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| Feuillet RL-24 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec |
| RL-24 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec |
| Feuillet RL-25 |
La version de l'année 2013 est toujours valide pour
l'année 2014. |
| RL-25 Sommaire |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec |
| Formulaires
fédéraux |
| CPT30 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| T137 |
Version la plus récente du formulaire de l'ARC. Au
moment où nous sortions cette version de notre logiciel, la version
finale de ce formulaire n'était pas disponible. |
| T1213 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| T1213 (OAS) |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| T2054 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| Autre
document |
| IN-412.A |
La version la plus récente de ce document a été
ajoutée dans Aide/Base de référence/Liens
gouvernementaux. |
| Formulaires pour
l'année d'imposition 2015 |
| Feuillets
et sommaires |
| Québec
|
| RL-1.T |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec |
| Formulaires fédéraux
|
| TD1 |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1AB |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1AB-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1BC |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1BC-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1MB |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1MB-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NB |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NB-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NL |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NL-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NS-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NT |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NT-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NU |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1NU-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1ON |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1ON-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1PE |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1PE-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1SK |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1SK-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1YT |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| TD1YT-WS |
Nouvelle version du formulaire de l'ARC |
| Formulaires
du Québec |
| TP-1015.3 |
Nouvelle version du formulaire de Revenu
Québec |
| Formulaires à
venir |
| T2201A – Demande pour le crédit d'impôt pour
personnes handicapées |
Veuillez noter que le formulaire T2201
sera remplacé par les formulaires T2201A et T2201B. En attendant la
sortie de ces formulaires par l'ARC, vous pouvez continuer à
utiliser le formulaire T2201 pour demander le crédit d'impôt pour
personnes handicapées. |
| T2201B – Attestation par un praticien qualifié pour
le crédit d'impôt pour personnes handicapées |
| T5008 - Déclaration des opérations sur titres /
Relevé 18 - Transactions de titres |
Veuillez noter que ces formulaires seront inclus
dans la prochaine mise à jour de DT FormMax. |
| GST24 - Choix et révocation du choix permettant de
taxer les droits d'adhésion à une association professionnelle. |
Veuillez noter que ce formulaire sera inclus dans
la prochaine mise à jour de DT FormMax. |
| GST29 - Services d'enseignement – Choix et
révocation du choix de rendre certaines fournitures taxables. |
Veuillez noter que ce formulaire sera inclus dans
la prochaine mise à jour de DT FormMax. |
| GST60 - Déclaration de la TPS/TVH visant
l'acquisition d'immeubles. |
Veuillez noter que ce formulaire sera inclus dans
la prochaine mise à jour de DT FormMax. |
| GST146 - Avis de révocation d'une
renonciation. |
Veuillez noter que ce formulaire sera inclus dans
la prochaine mise à jour de DT FormMax. |
| FP-2010 - Demande de production de déclarations
distinctes, Demande de remboursement distincte, Révocation de l'une
ou l'autre des demandes. |
Veuillez noter que ce formulaire sera inclus dans
la prochaine mise à jour de DT FormMax. |
| FP-2029 - Choix ou révocation du choix exercé par
un organisme pour que la fourniture de ses cours, de ses examens ou
de ses certificats soit taxable. |
Veuillez noter que ce formulaire sera inclus dans
la prochaine mise à jour de DT FormMax. |
